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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
10 août 1922-1er juin 1923 (volume 54).

1 media

Cote
35050, 3Q58/194
Date
1922-1923
Lieu - Type de document
Acte judiciaire
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne AJ.
  • Registres des actes judiciaires des tribunaux de police...
  • 10 août 1922-1er juin 1923 (volume 54).
Résultat n°2
1er juin 1923-8 avril 1924 (volume 55).

1 media

Cote
35051, 3Q58/195
Date
1923-1924
Lieu - Type de document
Acte judiciaire
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne AJ.
  • Registres des actes judiciaires des tribunaux de police...
  • 1er juin 1923-8 avril 1924 (volume 55).
Résultat n°3
4 juillet 1924-29 mai 1925 (volume 82).

1 media

Cote
35060, 3Q58/203
Date
1924-1925
Lieu - Type de document
Acte extrajudiciaire
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne AJ.
  • Registres des actes extrajudiciaires.
  • 4 juillet 1924-29 mai 1925 (volume 82).
Résultat n°4
8 avril-5 décembre 1924 (volume 56).

1 media

Cote
35052, 3Q58/196
Date
1924
Lieu - Type de document
Acte judiciaire
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne AJ.
  • Registres des actes judiciaires des tribunaux de police...
  • 8 avril-5 décembre 1924 (volume 56).
Résultat n°5
5 décembre 1924-6 octobre 1925 (volume 57).

1 media

Cote
35053, 3Q58/197
Date
1924-1925
Lieu - Type de document
Acte judiciaire
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne AJ.
  • Registres des actes judiciaires des tribunaux de police...
  • 5 décembre 1924-6 octobre 1925 (volume 57).
Résultat n°6
29 mai 1925-27 mars 1926 (volume 83).

1 media

Cote
35061, 3Q58/204
Date
1925-1926
Lieu - Type de document
Acte extrajudiciaire
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne AJ.
  • Registres des actes extrajudiciaires.
  • 29 mai 1925-27 mars 1926 (volume 83).
Résultat n°7
6 octobre 1925-27 juin 1926 (volume 58).

1 media

Cote
35054, 3Q58/198
Date
1925-1926
Lieu - Type de document
Acte judiciaire
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne AJ.
  • Registres des actes judiciaires des tribunaux de police...
  • 6 octobre 1925-27 juin 1926 (volume 58).
Résultat n°8
29 juin 1926-22 février 1927 (volume 59).

1 media

Cote
35055, 3Q58/199
Date
1926-1927
Lieu - Type de document
Acte judiciaire
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne AJ.
  • Registres des actes judiciaires des tribunaux de police...
  • 29 juin 1926-22 février 1927 (volume 59).
Résultat n°9
Juillet 1926.

1 media

Cote
34861, 3Q58/6
Date
1926
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne AJ.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Juillet 1926.
Résultat n°10
Août 1926.

1 media

Cote
34862, 3Q58/7
Date
1926
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne AJ.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Août 1926.
Résultat n°11
Avril 1926.

1 media

Cote
34858, 3Q58/3
Date
1926
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne AJ.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Avril 1926.
Résultat n°12
27 mars 1926-18 janvier 1927 (volume 84).

1 media

Cote
35062, 3Q58/205
Date
1926-1927
Lieu - Type de document
Acte extrajudiciaire
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne AJ.
  • Registres des actes extrajudiciaires.
  • 27 mars 1926-18 janvier 1927 (volume 84).
Résultat n°13
Novembre 1926.

1 media

Cote
34865, 3Q58/10
Date
1926
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne AJ.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Novembre 1926.
Résultat n°14
La cote 3 Q 58/107 est vacante.

1 media

Cote
34962, 3Q58/107
Date- Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne AJ.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • La cote 3 Q 58/107 est vacante.
Résultat n°15
Juin 1926.

1 media

Cote
34860, 3Q58/5
Date
1926
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne AJ.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Juin 1926.
Résultat n°16
Mai 1926.

1 media

Cote
34859, 3Q58/4
Date
1926
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne AJ.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Mai 1926.
Résultat n°17
Septembre 1926.

1 media

Cote
34863, 3Q58/8
Date
1926
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne AJ.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Septembre 1926.
Résultat n°18
Février 1926.

1 media

Cote
34856, 3Q58/1
Date
1926
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne AJ.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Février 1926.
Résultat n°19
Octobre 1926.

1 media

Cote
34864, 3Q58/9
Date
1926
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne AJ.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Octobre 1926.
Résultat n°20
Décembre 1926.

1 media

Cote
34866, 3Q58/11
Date
1926
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne AJ.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Décembre 1926.