Filtrer les résultats
Multimédias
  • 209
Nom de l'inventaire
  • 209
Producteurs
Aucune valeur disponible
Sujets
Aucune valeur disponible
Lieux
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible
Période
  • 209
    • 76
    • 116
    • 19
Typologies
  • 193
  • 193
  • 193
  • 9
  • 7
Titres
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

  • 1
    Février 1932.

    1 media

    Février 1932.

    Date

    1932

    Cote

    34928, 3Q58/73

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Février 1932.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 2
    Avril 1942.

    1 media

    Avril 1942.

    Date

    1942

    Cote

    35045, 3Q58/190

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Avril 1942.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 3
    Janvier 1942.

    1 media

    Janvier 1942.

    Date

    1942

    Cote

    35042, 3Q58/187

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Janvier 1942.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 4
    Août 1936.

    1 media

    Août 1936.

    Date

    1936

    Cote

    34978, 3Q58/123

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Août 1936.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 5
    Février 1936.

    1 media

    Février 1936.

    Date

    1936

    Cote

    34972, 3Q58/117

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Février 1936.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 6
    Décembre 1931.

    1 media

    Décembre 1931.

    Date

    1931

    Cote

    34926, 3Q58/71

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Décembre 1931.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 7
    Juin 1940.

    1 media

    Juin 1940.

    Date

    1940

    Cote

    35024, 3Q58/169

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Juin 1940.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 8
    Juillet 1937.

    1 media

    Juillet 1937.

    Date

    1937

    Cote

    34989, 3Q58/134

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Juillet 1937.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 9
    29 juin 1926-22 février 1927 (volume 59).

    1 media

    29 juin 1926-22 février 1927 (volume 59).

    Date

    1926-1927

    Cote

    35055, 3Q58/199

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Registres des actes judiciaires des tribunaux de police...
    • 29 juin 1926-22 février 1927 (volume 59).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 10
    Octobre 1927.

    1 media

    Octobre 1927.

    Date

    1927

    Cote

    34876, 3Q58/21

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Octobre 1927.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 11
    Février 1930.

    1 media

    Février 1930.

    Date

    1930

    Cote

    34904, 3Q58/49

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Février 1930.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 12
    Avril 1931.

    1 media

    Avril 1931.

    Date

    1931

    Cote

    34918, 3Q58/63

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Avril 1931.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 13
    Juillet 1926.

    1 media

    Juillet 1926.

    Date

    1926

    Cote

    34861, 3Q58/6

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Juillet 1926.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 14
    Mars 1935.

    1 media

    Mars 1935.

    Date

    1935

    Cote

    34961, 3Q58/106

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Mars 1935.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 15
    Août 1928.

    1 media

    Août 1928.

    Date

    1928

    Cote

    34886, 3Q58/31

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Août 1928.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 16
    Décembre 1938.

    1 media

    Décembre 1938.

    Date

    1938

    Cote

    35006, 3Q58/151

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Décembre 1938.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 17
    Juillet 1936.

    1 media

    Juillet 1936.

    Date

    1936

    Cote

    34977, 3Q58/122

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Juillet 1936.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 18
    Septembre 1933.

    1 media

    Septembre 1933.

    Date

    1933

    Cote

    34947, 3Q58/92

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Septembre 1933.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 19
    Février 1929.

    1 media

    Février 1929.

    Date

    1929

    Cote

    34892, 3Q58/37

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Février 1929.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 20
    Septembre 1941.

    1 media

    Septembre 1941.

    Date

    1941

    Cote

    35038, 3Q58/183

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Septembre 1941.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 21
    Mai 1940.

    1 media

    Mai 1940.

    Date

    1940

    Cote

    35023, 3Q58/168

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Mai 1940.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 22
    Décembre 1930.

    1 media

    Décembre 1930.

    Date

    1930

    Cote

    34914, 3Q58/59

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Décembre 1930.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 23
    6 octobre 1927-7 juin 1928 (volume 86).

    1 media

    6 octobre 1927-7 juin 1928 (volume 86).

    Date

    1927-1928

    Cote

    35064, 3Q58/207

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Registres des actes extrajudiciaires.
    • 6 octobre 1927-7 juin 1928 (volume 86).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 24
    Avril 1940.

    1 media

    Avril 1940.

    Date

    1940

    Cote

    35022, 3Q58/167

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Avril 1940.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 25
    Juin 1937.

    1 media

    Juin 1937.

    Date

    1937

    Cote

    34988, 3Q58/133

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Juin 1937.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 26
    16 juillet 1928-13 mai 1929 (volume 62).

    1 media

    16 juillet 1928-13 mai 1929 (volume 62).

    Date

    1928-1929

    Cote

    35058, 3Q58/202

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Registres des actes judiciaires des tribunaux de police...
    • 16 juillet 1928-13 mai 1929 (volume 62).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 27
    Octobre 1931.

    1 media

    Octobre 1931.

    Date

    1931

    Cote

    34924, 3Q58/69

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Octobre 1931.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 28
    Juin 1931.

    1 media

    Juin 1931.

    Date

    1931

    Cote

    34920, 3Q58/65

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Juin 1931.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 29
    Septembre 1937.

    1 media

    Septembre 1937.

    Date

    1937

    Cote

    34991, 3Q58/136

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Septembre 1937.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 30
    Septembre 1929.

    1 media

    Septembre 1929.

    Date

    1929

    Cote

    34899, 3Q58/44

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Septembre 1929.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 31
    Août 1929.

    1 media

    Août 1929.

    Date

    1929

    Cote

    34898, 3Q58/43

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Août 1929.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 32
    Mars 1928.

    1 media

    Mars 1928.

    Date

    1928

    Cote

    34881, 3Q58/26

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Mars 1928.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 33
    Novembre 1933.

    1 media

    Novembre 1933.

    Date

    1933

    Cote

    34949, 3Q58/94

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Novembre 1933.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 34
    Novembre 1934.

    1 media

    Novembre 1934.

    Date

    1934

    Cote

    34957, 3Q58/102

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Novembre 1934.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 35
    janvier-février 1941

    1 media

    janvier-février 1941

    Date

    1941-1941

    Cote

    35031, 3Q58/176

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • janvier-février 1941

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 36
    Avril 1936.

    1 media

    Avril 1936.

    Date

    1936

    Cote

    34974, 3Q58/119

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Avril 1936.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 37
    Décembre 1940.

    1 media

    Décembre 1940.

    Date

    1940

    Cote

    35030, 3Q58/175

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Décembre 1940.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 38
    Septembre 1931.

    1 media

    Septembre 1931.

    Date

    1931

    Cote

    34923, 3Q58/68

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Septembre 1931.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 39
    9 février-4 octobre 1929 (volume 88).

    1 media

    9 février-4 octobre 1929 (volume 88).

    Date

    1929

    Cote

    35066, 3Q58/209

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Registres des actes extrajudiciaires.
    • 9 février-4 octobre 1929 (volume 88).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 40
    Octobre 1939.

    1 media

    Octobre 1939.

    Date

    1938

    Cote

    35016, 3Q58/161

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Octobre 1939.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement