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  • 1
    10 août 1922-1er juin 1923 (volume 54).

    1 media

    10 août 1922-1er juin 1923 (volume 54).

    Date

    1922-1923

    Cote

    35050, 3Q58/194

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Registres des actes judiciaires des tribunaux de police...
    • 10 août 1922-1er juin 1923 (volume 54).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 2
    1er juin 1923-8 avril 1924 (volume 55).

    1 media

    1er juin 1923-8 avril 1924 (volume 55).

    Date

    1923-1924

    Cote

    35051, 3Q58/195

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Registres des actes judiciaires des tribunaux de police...
    • 1er juin 1923-8 avril 1924 (volume 55).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 3
    4 juillet 1924-29 mai 1925 (volume 82).

    1 media

    4 juillet 1924-29 mai 1925 (volume 82).

    Date

    1924-1925

    Cote

    35060, 3Q58/203

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Registres des actes extrajudiciaires.
    • 4 juillet 1924-29 mai 1925 (volume 82).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 4
    8 avril-5 décembre 1924 (volume 56).

    1 media

    8 avril-5 décembre 1924 (volume 56).

    Date

    1924

    Cote

    35052, 3Q58/196

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Registres des actes judiciaires des tribunaux de police...
    • 8 avril-5 décembre 1924 (volume 56).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 5
    5 décembre 1924-6 octobre 1925 (volume 57).

    1 media

    5 décembre 1924-6 octobre 1925 (volume 57).

    Date

    1924-1925

    Cote

    35053, 3Q58/197

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Registres des actes judiciaires des tribunaux de police...
    • 5 décembre 1924-6 octobre 1925 (volume 57).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 6
    29 mai 1925-27 mars 1926 (volume 83).

    1 media

    29 mai 1925-27 mars 1926 (volume 83).

    Date

    1925-1926

    Cote

    35061, 3Q58/204

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Registres des actes extrajudiciaires.
    • 29 mai 1925-27 mars 1926 (volume 83).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 7
    6 octobre 1925-27 juin 1926 (volume 58).

    1 media

    6 octobre 1925-27 juin 1926 (volume 58).

    Date

    1925-1926

    Cote

    35054, 3Q58/198

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Registres des actes judiciaires des tribunaux de police...
    • 6 octobre 1925-27 juin 1926 (volume 58).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 8
    29 juin 1926-22 février 1927 (volume 59).

    1 media

    29 juin 1926-22 février 1927 (volume 59).

    Date

    1926-1927

    Cote

    35055, 3Q58/199

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Registres des actes judiciaires des tribunaux de police...
    • 29 juin 1926-22 février 1927 (volume 59).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 9
    Juillet 1926.

    1 media

    Juillet 1926.

    Date

    1926

    Cote

    34861, 3Q58/6

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Juillet 1926.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 10
    Août 1926.

    1 media

    Août 1926.

    Date

    1926

    Cote

    34862, 3Q58/7

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Août 1926.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 11
    Avril 1926.

    1 media

    Avril 1926.

    Date

    1926

    Cote

    34858, 3Q58/3

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Avril 1926.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 12
    27 mars 1926-18 janvier 1927 (volume 84).

    1 media

    27 mars 1926-18 janvier 1927 (volume 84).

    Date

    1926-1927

    Cote

    35062, 3Q58/205

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Registres des actes extrajudiciaires.
    • 27 mars 1926-18 janvier 1927 (volume 84).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 13
    Novembre 1926.

    1 media

    Novembre 1926.

    Date

    1926

    Cote

    34865, 3Q58/10

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Novembre 1926.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 14
    La cote 3 Q 58/107 est vacante.

    1 media

    La cote 3 Q 58/107 est vacante.

    Cote

    34962, 3Q58/107

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • La cote 3 Q 58/107 est vacante.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 15
    Juin 1926.

    1 media

    Juin 1926.

    Date

    1926

    Cote

    34860, 3Q58/5

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Juin 1926.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 16
    Mai 1926.

    1 media

    Mai 1926.

    Date

    1926

    Cote

    34859, 3Q58/4

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Mai 1926.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 17
    Septembre 1926.

    1 media

    Septembre 1926.

    Date

    1926

    Cote

    34863, 3Q58/8

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Septembre 1926.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 18
    Février 1926.

    1 media

    Février 1926.

    Date

    1926

    Cote

    34856, 3Q58/1

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Février 1926.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 19
    Octobre 1926.

    1 media

    Octobre 1926.

    Date

    1926

    Cote

    34864, 3Q58/9

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Octobre 1926.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 20
    Décembre 1926.

    1 media

    Décembre 1926.

    Date

    1926

    Cote

    34866, 3Q58/11

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Décembre 1926.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement