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  • 1
    9 février-4 octobre 1929 (volume 88).

    1 media

    9 février-4 octobre 1929 (volume 88).

    Date

    1929

    Cote

    35066, 3Q58/209

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Registres des actes extrajudiciaires.
    • 9 février-4 octobre 1929 (volume 88).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 2
    7 juin 1928-7 février 1929 (volume 87).

    1 media

    7 juin 1928-7 février 1929 (volume 87).

    Date

    1928-1929

    Cote

    35065, 3Q58/208

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Registres des actes extrajudiciaires.
    • 7 juin 1928-7 février 1929 (volume 87).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 3
    6 octobre 1927-7 juin 1928 (volume 86).

    1 media

    6 octobre 1927-7 juin 1928 (volume 86).

    Date

    1927-1928

    Cote

    35064, 3Q58/207

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Registres des actes extrajudiciaires.
    • 6 octobre 1927-7 juin 1928 (volume 86).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 4
    19 janvier-6 octobre 1927 (volume 85).

    1 media

    19 janvier-6 octobre 1927 (volume 85).

    Date

    1927

    Cote

    35063, 3Q58/206

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Registres des actes extrajudiciaires.
    • 19 janvier-6 octobre 1927 (volume 85).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 5
    27 mars 1926-18 janvier 1927 (volume 84).

    1 media

    27 mars 1926-18 janvier 1927 (volume 84).

    Date

    1926-1927

    Cote

    35062, 3Q58/205

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Registres des actes extrajudiciaires.
    • 27 mars 1926-18 janvier 1927 (volume 84).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 6
    29 mai 1925-27 mars 1926 (volume 83).

    1 media

    29 mai 1925-27 mars 1926 (volume 83).

    Date

    1925-1926

    Cote

    35061, 3Q58/204

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Registres des actes extrajudiciaires.
    • 29 mai 1925-27 mars 1926 (volume 83).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 7
    4 juillet 1924-29 mai 1925 (volume 82).

    1 media

    4 juillet 1924-29 mai 1925 (volume 82).

    Date

    1924-1925

    Cote

    35060, 3Q58/203

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Registres des actes extrajudiciaires.
    • 4 juillet 1924-29 mai 1925 (volume 82).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 8
    16 juillet 1928-13 mai 1929 (volume 62).

    1 media

    16 juillet 1928-13 mai 1929 (volume 62).

    Date

    1928-1929

    Cote

    35058, 3Q58/202

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Registres des actes judiciaires des tribunaux de police...
    • 16 juillet 1928-13 mai 1929 (volume 62).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 9
    21 octobre 1927-16 juillet 1928 (volume 61).

    1 media

    21 octobre 1927-16 juillet 1928 (volume 61).

    Date

    1927-1928

    Cote

    35057, 3Q58/201

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Registres des actes judiciaires des tribunaux de police...
    • 21 octobre 1927-16 juillet 1928 (volume 61).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 10
    22 février-21 octobre 1927 (volume 60).

    1 media

    22 février-21 octobre 1927 (volume 60).

    Date

    1927

    Cote

    35056, 3Q58/200

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Registres des actes judiciaires des tribunaux de police...
    • 22 février-21 octobre 1927 (volume 60).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 11
    29 juin 1926-22 février 1927 (volume 59).

    1 media

    29 juin 1926-22 février 1927 (volume 59).

    Date

    1926-1927

    Cote

    35055, 3Q58/199

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Registres des actes judiciaires des tribunaux de police...
    • 29 juin 1926-22 février 1927 (volume 59).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 12
    6 octobre 1925-27 juin 1926 (volume 58).

    1 media

    6 octobre 1925-27 juin 1926 (volume 58).

    Date

    1925-1926

    Cote

    35054, 3Q58/198

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Registres des actes judiciaires des tribunaux de police...
    • 6 octobre 1925-27 juin 1926 (volume 58).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 13
    5 décembre 1924-6 octobre 1925 (volume 57).

    1 media

    5 décembre 1924-6 octobre 1925 (volume 57).

    Date

    1924-1925

    Cote

    35053, 3Q58/197

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Registres des actes judiciaires des tribunaux de police...
    • 5 décembre 1924-6 octobre 1925 (volume 57).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 14
    8 avril-5 décembre 1924 (volume 56).

    1 media

    8 avril-5 décembre 1924 (volume 56).

    Date

    1924

    Cote

    35052, 3Q58/196

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Registres des actes judiciaires des tribunaux de police...
    • 8 avril-5 décembre 1924 (volume 56).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 15
    1er juin 1923-8 avril 1924 (volume 55).

    1 media

    1er juin 1923-8 avril 1924 (volume 55).

    Date

    1923-1924

    Cote

    35051, 3Q58/195

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Registres des actes judiciaires des tribunaux de police...
    • 1er juin 1923-8 avril 1924 (volume 55).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 16
    10 août 1922-1er juin 1923 (volume 54).

    1 media

    10 août 1922-1er juin 1923 (volume 54).

    Date

    1922-1923

    Cote

    35050, 3Q58/194

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Registres des actes judiciaires des tribunaux de police...
    • 10 août 1922-1er juin 1923 (volume 54).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 17
    Juillet 1942.

    1 media

    Juillet 1942.

    Date

    1942

    Cote

    35048, 3Q58/193

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Juillet 1942.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 18
    Juin 1942.

    1 media

    Juin 1942.

    Date

    1942

    Cote

    35047, 3Q58/192

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Juin 1942.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 19
    Mai 1942.

    1 media

    Mai 1942.

    Date

    1942

    Cote

    35046, 3Q58/191

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Mai 1942.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 20
    Avril 1942.

    1 media

    Avril 1942.

    Date

    1942

    Cote

    35045, 3Q58/190

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AJ.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Avril 1942.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement