Bureau de Villeurbanne

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	14-30 avril 1964.	Cote 35868, 3Q59/795	Date 1964	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce, Acte de sociétés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Actes et baux sous seing privé déposés. 14-30 avril 1964.
Résultat n°2	1 media	20 février-28 juin 1902 (volume 58).	Cote 34048, 3Q56/58	Date 1902	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Registres des actes civils publics (ACP). 20 février-28 juin 1902 (volume 58).
Résultat n°3	1 media	4 février-26 juillet 1947 (volume 216 bis).	Cote 35082, 3Q59/13	Date 1947	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics. 4 février-26 juillet 1947 (volume 216 bis).
Résultat n°4	1 media	18-29 avril 1961 (volume 140).	Cote 35264, 3Q59/194	Date 1961	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 18-29 avril 1961 (volume 140).
Résultat n°5	1 media	15-28 février 1957 (volume 42).	Cote 35166, 3Q59/96	Date 1957	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 15-28 février 1957 (volume 42).
Résultat n°6	1 media	2e semestre 1955 (volume 13).	Cote 35541, 3Q59/469	Date 1955	Lieu -	Type de document Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Extraits d'actes de mutations de fonds de commerce. 2e semestre 1955 (volume 13).
Résultat n°7	1 media	5-14 août 1969.	Cote 36104, 3Q59/1031	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce, Acte de sociétés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Actes et baux sous seing privé déposés. 5-14 août 1969.
Résultat n°8	1 media	26 octobre-24 novembre 1967 (volume 95).	Cote 36389, 3Q59/1314	Date 1967	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Bordereaux des actes déposés. 26 octobre-24 novembre 1967 (volume 95).
Résultat n°9	1 media	Mai-juin 1955 (volume 13).	Cote 35137, 3Q59/67	Date 1955	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. Mai-juin 1955 (volume 13).
Résultat n°10	1 media	28-30 octobre 1968.	Cote 36049, 3Q59/976	Date 1968	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce, Acte de sociétés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Actes et baux sous seing privé déposés. 28-30 octobre 1968.
Résultat n°11	1 media	Avril 1943.	Cote 35551, 3Q59/478	Date 1943	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce, Acte de sociétés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Actes et baux sous seing privé déposés. Avril 1943.
Résultat n°12	1 media	15-30 juin 1962 (volume 168).	Cote 35292, 3Q59/222	Date 1962	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 15-30 juin 1962 (volume 168).
Résultat n°13	1 media	2 janvier-22 février 1962 (volume 54).	Cote 36348, 3Q59/1273	Date 1962	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Bordereaux des actes déposés. 2 janvier-22 février 1962 (volume 54).
Résultat n°14	1 media	28 août-24 octobre 1967 (volume 94).	Cote 36388, 3Q59/1313	Date 1967	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Bordereaux des actes déposés. 28 août-24 octobre 1967 (volume 94).
Résultat n°15	1 media	4-22 novembre 1963.	Cote 35854, 3Q59/781	Date 1963	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce, Acte de sociétés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Actes et baux sous seing privé déposés. 4-22 novembre 1963.
Résultat n°16	1 media	2-16 novembre 1960 (volume 128).	Cote 35252, 3Q59/182	Date 1960	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 2-16 novembre 1960 (volume 128).
Résultat n°17	1 media	Avril 1920.	Cote 34207, 3Q56/213	Date 1920	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Actes et baux sous seing privé déposés. Cessions de fonds de commerce et des conventions de... Avril 1920.
Résultat n°18	1 media	24 avril-26 octobre 1893 (volume 26).	Cote 34246, 3Q56/249	Date 1893	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Registres des déclarations de mutations par décès. Déclarations de mutations par décès. 24 avril-26 octobre 1893 (volume 26).
Résultat n°19	1 media	12 février-17 juillet 1898 (volume 46).	Cote 34036, 3Q56/46	Date 1898	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Registres des actes civils publics (ACP). 12 février-17 juillet 1898 (volume 46).
Résultat n°20	2 lots 305 medias	SEA-ZUF (volume 7).	Cote 36451, 3Q59/1374	Date 1967	Lieu -	Type de document Fiche de décès
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Fiches de décès. SEA-ZUF (volume 7).
Résultat n°21	1 media	17-31 octobre 1959.	Cote 35769, 3Q59/696	Date 1959	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce, Acte de sociétés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Actes et baux sous seing privé déposés. 17-31 octobre 1959.
Résultat n°22	1 media	29 juillet 1895-17 janvier 1896 (volume 40).	Cote 34030, 3Q56/40	Date 1895-1896	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Registres des actes civils publics (ACP). 29 juillet 1895-17 janvier 1896 (volume 40).
Résultat n°23	1 media	Janvier-février 1960 (volume 343).	Cote 36226, 3Q59/1152	Date 1960	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Registres des déclarations de mutations par décès et... Janvier-février 1960 (volume 343).
Résultat n°24	2 lots 359 medias	BOUR-CON (volume 1).	Cote 36453, 3Q59/1376	Date 1968	Lieu -	Type de document Fiche de décès
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Fiches de décès. BOUR-CON (volume 1).
Résultat n°25	1 media	Mai 1943.	Cote 35552, 3Q59/479	Date 1943	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce, Acte de sociétés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Actes et baux sous seing privé déposés. Mai 1943.
Résultat n°26	1 media	28 avril-29 décembre 1953 (volume 1).	Cote 36295, 3Q59/1220	Date 1953	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Bordereaux des actes déposés. 28 avril-29 décembre 1953 (volume 1).
Résultat n°27	1 media	5-6 décembre 1968.	Cote 36058, 3Q59/985	Date 1968	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce, Acte de sociétés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Actes et baux sous seing privé déposés. 5-6 décembre 1968.
Résultat n°28	1 media	Volume 45.	Cote 34424, 3Q56/424	Date 1884	Lieu -	Type de document Répertoire général
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Répertoire général. Volume 45.
Résultat n°29	1 media	1er juin-1er septembre 1915 (volume 82).	Cote 34337, 3Q56/340	Date 1915	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Registres des déclarations de mutations par décès. Déclarations de mutations par décès. 1er juin-1er septembre 1915 (volume 82).
Résultat n°30	1 media	17-24 octobre 1966.	Cote 35964, 3Q59/891	Date 1966	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce, Acte de sociétés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Actes et baux sous seing privé déposés. 17-24 octobre 1966.
Résultat n°31	1 media	1er-12 septembre 1966.	Cote 35959, 3Q59/886	Date 1966	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce, Acte de sociétés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Actes et baux sous seing privé déposés. 1er-12 septembre 1966.
Résultat n°32	1 media	Janvier 1944.	Cote 35560, 3Q59/487	Date 1944	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce, Acte de sociétés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Actes et baux sous seing privé déposés. Janvier 1944.
Résultat n°33	1 media	Janvier-février 1955 (volume 313).	Cote 36195, 3Q59/1121	Date 1955	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Registres des déclarations de mutations par décès et... Janvier-février 1955 (volume 313).
Résultat n°34	1 media	13 octobre 1881-14 septembre 1882 (volume 9).	Cote 34157, 3Q56/165	Date 1881-1882	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 13 octobre 1881-14 septembre 1882 (volume 9).
Résultat n°35	1 media	3-25 novembre 1969 (volume 409).	Cote 36292, 3Q59/1218	Date 1969	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Registres des déclarations de mutations par décès et... 3-25 novembre 1969 (volume 409).
Résultat n°36	1 media	12 novembre 1907-31 juillet 1908 (volume 25).	Cote 34139, 3Q56/148	Date 1907-1908	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 12 novembre 1907-31 juillet 1908 (volume 25).
Résultat n°37	1 media	Mai-juin 1962 (volume 357).	Cote 36240, 3Q59/1166	Date 1962	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Registres des déclarations de mutations par décès et... Mai-juin 1962 (volume 357).
Résultat n°38	1 media	11 novembre 1910-8 février 1911 (volume 87).	Cote 34077, 3Q56/87	Date 1910-1911	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Registres des actes civils publics (ACP). 11 novembre 1910-8 février 1911 (volume 87).
Résultat n°39	1 media	1er-30 août 1958 (volume 76).	Cote 35200, 3Q59/130	Date 1958	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 1er-30 août 1958 (volume 76).
Résultat n°40	1 media	15 mars-15 mai 1918 (volume 95).	Cote 34350, 3Q56/353	Date 1918	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Registres des déclarations de mutations par décès. Déclarations de mutations par décès. 15 mars-15 mai 1918 (volume 95).

Résultats de la recherche

14-30 avril 1964.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

20 février-28 juin 1902 (volume 58).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

4 février-26 juillet 1947 (volume 216 bis).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

18-29 avril 1961 (volume 140).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

15-28 février 1957 (volume 42).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

2e semestre 1955 (volume 13).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

5-14 août 1969.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

26 octobre-24 novembre 1967 (volume 95).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Mai-juin 1955 (volume 13).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

28-30 octobre 1968.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Avril 1943.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

15-30 juin 1962 (volume 168).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

2 janvier-22 février 1962 (volume 54).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

28 août-24 octobre 1967 (volume 94).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

4-22 novembre 1963.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

2-16 novembre 1960 (volume 128).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Avril 1920.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

24 avril-26 octobre 1893 (volume 26).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

12 février-17 juillet 1898 (volume 46).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

SEA-ZUF (volume 7).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

17-31 octobre 1959.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

29 juillet 1895-17 janvier 1896 (volume 40).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Janvier-février 1960 (volume 343).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

BOUR-CON (volume 1).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Mai 1943.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

28 avril-29 décembre 1953 (volume 1).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

5-6 décembre 1968.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Volume 45.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er juin-1er septembre 1915 (volume 82).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

17-24 octobre 1966.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er-12 septembre 1966.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Janvier 1944.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Janvier-février 1955 (volume 313).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

13 octobre 1881-14 septembre 1882 (volume 9).

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3-25 novembre 1969 (volume 409).

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12 novembre 1907-31 juillet 1908 (volume 25).

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Mai-juin 1962 (volume 357).

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11 novembre 1910-8 février 1911 (volume 87).

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1er-30 août 1958 (volume 76).

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15 mars-15 mai 1918 (volume 95).