Bureau de Villeurbanne

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	5-14 août 1969.	Cote 36104, 3Q59/1031	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce, Acte de sociétés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Actes et baux sous seing privé déposés. 5-14 août 1969.
Résultat n°2	1 media	3-25 novembre 1969 (volume 409).	Cote 36292, 3Q59/1218	Date 1969	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Registres des déclarations de mutations par décès et... 3-25 novembre 1969 (volume 409).
Résultat n°3	1 media	2-9 janvier 1969 (volume 357).	Cote 35481, 3Q59/411	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 2-9 janvier 1969 (volume 357).
Résultat n°4	1 media	14-15 avril 1969.	Cote 36084, 3Q59/1011	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce, Acte de sociétés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Actes et baux sous seing privé déposés. 14-15 avril 1969.
Résultat n°5	1 media	8-15 juillet 1969.	Cote 36099, 3Q59/1026	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce, Acte de sociétés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Actes et baux sous seing privé déposés. 8-15 juillet 1969.
Résultat n°6	2 lots 156 medias	GI-HER	Cote 36466, 3Q59/1389	Date 1969	Lieu -	Type de document Fiche de décès
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Fiches de décès. GI-HER
Résultat n°7	1 media	2-6 janvier 1969.	Cote 36064, 3Q59/991	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce, Acte de sociétés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Actes et baux sous seing privé déposés. 2-6 janvier 1969.
Résultat n°8	1 media	1er-30 décembre 1969 (volume 410).	Cote 36293, 3Q59/1219	Date 1969	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Registres des déclarations de mutations par décès et... 1er-30 décembre 1969 (volume 410).
Résultat n°9	1 media	13-27 février 1969 (volume 361).	Cote 35485, 3Q59/415	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 13-27 février 1969 (volume 361).
Résultat n°10	1 media	1er-9 septembre 1969.	Cote 36106, 3Q59/1033	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce, Acte de sociétés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Actes et baux sous seing privé déposés. 1er-9 septembre 1969.
Résultat n°11	1 media	20-24 mars 1969.	Cote 36080, 3Q59/1007	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce, Acte de sociétés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Actes et baux sous seing privé déposés. 20-24 mars 1969.
Résultat n°12	1 media	23-29 mai 1969.	Cote 36092, 3Q59/1019	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce, Acte de sociétés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Actes et baux sous seing privé déposés. 23-29 mai 1969.
Résultat n°13	2 lots 146 medias	CIB-DEV	Cote 36463, 3Q59/1386	Date 1969	Lieu -	Type de document Fiche de décès
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Fiches de décès. CIB-DEV
Résultat n°14	1 media	3-13 février 1969 (volume 360).	Cote 35484, 3Q59/414	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 3-13 février 1969 (volume 360).
Résultat n°15	1 media	12-29 mai 1969 (volume 369).	Cote 35493, 3Q59/423	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 12-29 mai 1969 (volume 369).
Résultat n°16	1 media	1er-7 juillet 1969 (volume 373).	Cote 35497, 3Q59/427	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 1er-7 juillet 1969 (volume 373).
Résultat n°17	2 lots 149 medias	MAT-MUN	Cote 36469, 3Q59/1392	Date 1969	Lieu -	Type de document Fiche de décès
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Fiches de décès. MAT-MUN
Résultat n°18	1 media	1er-30 octobre 1969 (volume 408).	Cote 36291, 3Q59/1217	Date 1969	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Registres des déclarations de mutations par décès et... 1er-30 octobre 1969 (volume 408).
Résultat n°19	1 media	14-22 avril 1969 (volume 366).	Cote 35490, 3Q59/420	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 14-22 avril 1969 (volume 366).
Résultat n°20	1 media	9-15 janvier 1969.	Cote 36066, 3Q59/993	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce, Acte de sociétés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Actes et baux sous seing privé déposés. 9-15 janvier 1969.
Résultat n°21	1 media	9-19 mai 1969.	Cote 36090, 3Q59/1017	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce, Acte de sociétés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Actes et baux sous seing privé déposés. 9-19 mai 1969.
Résultat n°22	1 media	3-12 mars 1969 (volume 362).	Cote 35486, 3Q59/416	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 3-12 mars 1969 (volume 362).
Résultat n°23	1 media	3-5 novembre 1969.	Cote 36114, 3Q59/1041	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce, Acte de sociétés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Actes et baux sous seing privé déposés. 3-5 novembre 1969.
Résultat n°24	1 media	1er-14 octobre 1969 (volume 381).	Cote 35505, 3Q59/435	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 1er-14 octobre 1969 (volume 381).
Résultat n°25	1 media	3 mars 1969.	Cote 36074, 3Q59/1001	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce, Acte de sociétés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Actes et baux sous seing privé déposés. 3 mars 1969.
Résultat n°26	1 media	17-22 septembre 1969.	Cote 36108, 3Q59/1035	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce, Acte de sociétés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Actes et baux sous seing privé déposés. 17-22 septembre 1969.
Résultat n°27	1 media	20-27 février 1969.	Cote 36073, 3Q59/1000	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce, Acte de sociétés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Actes et baux sous seing privé déposés. 20-27 février 1969.
Résultat n°28	2 lots 100 medias	VE-Z	Cote 36474, 3Q59/1397	Date 1969	Lieu -	Type de document Fiche de décès
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Fiches de décès. VE-Z
Résultat n°29	1 media	7-17 novembre 1969 (volume 385).	Cote 35509, 3Q59/439	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 7-17 novembre 1969 (volume 385).
Résultat n°30	1 media	21-30 juillet 1969 (volume 375).	Cote 35499, 3Q59/429	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 21-30 juillet 1969 (volume 375).
Résultat n°31	2 lots 144 medias	DHE-FAZ	Cote 36464, 3Q59/1387	Date 1969	Lieu -	Type de document Fiche de décès
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Fiches de décès. DHE-FAZ
Résultat n°32	1 media	28 octobre 1968-29 décembre 1969 (volume 242).	Cote 35123, 3Q59/54	Date 1968-1969	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics. 28 octobre 1968-29 décembre 1969 (volume 242).
Résultat n°33	1 media	19 mars 1969.	Cote 36079, 3Q59/1006	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce, Acte de sociétés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Actes et baux sous seing privé déposés. 19 mars 1969.
Résultat n°34	1 media	21-30 octobre 1969 (volume 383).	Cote 35507, 3Q59/437	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 21-30 octobre 1969 (volume 383).
Résultat n°35	1 media	23-29 septembre 1969.	Cote 36109, 3Q59/1036	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce, Acte de sociétés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Actes et baux sous seing privé déposés. 23-29 septembre 1969.
Résultat n°36	2 lots 166 medias	PI-RI	Cote 36471, 3Q59/1394	Date 1969	Lieu -	Type de document Fiche de décès
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Fiches de décès. PI-RI
Résultat n°37	1 media	20-28 mars 1969 (volume 364).	Cote 35488, 3Q59/418	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 20-28 mars 1969 (volume 364).
Résultat n°38	1 media	23-30 octobre 1969.	Cote 36113, 3Q59/1040	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce, Acte de sociétés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Actes et baux sous seing privé déposés. 23-30 octobre 1969.
Résultat n°39	1 media	17-18 mars 1969.	Cote 36078, 3Q59/1005	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce, Acte de sociétés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Actes et baux sous seing privé déposés. 17-18 mars 1969.
Résultat n°40	1 media	3-5 février 1969.	Cote 36070, 3Q59/997	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce, Acte de sociétés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Actes et baux sous seing privé déposés. 3-5 février 1969.
Résultat n°41	1 media	21-30 janvier 1969 (volume 359).	Cote 35483, 3Q59/413	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 21-30 janvier 1969 (volume 359).
Résultat n°42	1 media	3-7 novembre 1969 (volume 384).	Cote 35508, 3Q59/438	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 3-7 novembre 1969 (volume 384).
Résultat n°43	1 media	1er-3 décembre 1969.	Cote 36117, 3Q59/1044	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce, Acte de sociétés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Actes et baux sous seing privé déposés. 1er-3 décembre 1969.
Résultat n°44	1 media	18-27 juin 1969 (volume 372).	Cote 35496, 3Q59/426	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 18-27 juin 1969 (volume 372).
Résultat n°45	2 lots 164 medias	RO-SI	Cote 36472, 3Q59/1395	Date 1969	Lieu -	Type de document Fiche de décès
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Fiches de décès. RO-SI
Résultat n°46	1 media	1er-2 juillet 1969.	Cote 36097, 3Q59/1024	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce, Acte de sociétés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Actes et baux sous seing privé déposés. 1er-2 juillet 1969.
Résultat n°47	1 media	8-28 août 1969 (volume 377).	Cote 35501, 3Q59/431	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 8-28 août 1969 (volume 377).
Résultat n°48	1 media	14-21 octobre 1969 (volume 382).	Cote 35506, 3Q59/436	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 14-21 octobre 1969 (volume 382).
Résultat n°49	1 media	1er-8 octobre 1969.	Cote 36110, 3Q59/1037	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce, Acte de sociétés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Actes et baux sous seing privé déposés. 1er-8 octobre 1969.
Résultat n°50	1 media	2-5 juin 1969 (volume 370).	Cote 35494, 3Q59/424	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 2-5 juin 1969 (volume 370).
Résultat n°51	1 media	22-29 avril 1969 (volume 367).	Cote 35491, 3Q59/421	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 22-29 avril 1969 (volume 367).
Résultat n°52	1 media	1er-29 septembre 1969 (volume 407).	Cote 36290, 3Q59/1216	Date 1969	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Registres des déclarations de mutations par décès et... 1er-29 septembre 1969 (volume 407).
Résultat n°53	1 media	22-24 juillet 1969.	Cote 36101, 3Q59/1028	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce, Acte de sociétés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Actes et baux sous seing privé déposés. 22-24 juillet 1969.
Résultat n°54	1 media	25-30 juillet 1969.	Cote 36102, 3Q59/1029	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce, Acte de sociétés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Actes et baux sous seing privé déposés. 25-30 juillet 1969.
Résultat n°55	1 media	1er-30 décembre 1969 (volume 110).	Cote 36404, 3Q59/1329	Date 1969	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Bordereaux des actes déposés. 1er-30 décembre 1969 (volume 110).
Résultat n°56	1 media	27-30 janvier 1969.	Cote 36069, 3Q59/996	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce, Acte de sociétés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Actes et baux sous seing privé déposés. 27-30 janvier 1969.
Résultat n°57	1 media	13-20 mars 1969 (volume 363).	Cote 35487, 3Q59/417	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 13-20 mars 1969 (volume 363).
Résultat n°58	1 media	9-21 janvier 1969 (volume 358).	Cote 35482, 3Q59/412	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 9-21 janvier 1969 (volume 358).
Résultat n°59	1 media	18-24 avril 1969.	Cote 36086, 3Q59/1013	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce, Acte de sociétés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Actes et baux sous seing privé déposés. 18-24 avril 1969.
Résultat n°60	1 media	2 janvier-26 février 1969 (volume 104).	Cote 36398, 3Q59/1323	Date 1969	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Bordereaux des actes déposés. 2 janvier-26 février 1969 (volume 104).
Résultat n°61	1 media	18-28 août 1969.	Cote 36105, 3Q59/1032	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce, Acte de sociétés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Actes et baux sous seing privé déposés. 18-28 août 1969.
Résultat n°62	1 media	16-17 avril 1969.	Cote 36085, 3Q59/1012	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce, Acte de sociétés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Actes et baux sous seing privé déposés. 16-17 avril 1969.
Résultat n°63	2 lots 160 medias	BRA-CHU	Cote 36462, 3Q59/1385	Date 1969	Lieu -	Type de document Fiche de décès
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Fiches de décès. BRA-CHU
Résultat n°64	1 media	2-4 juin 1969.	Cote 36093, 3Q59/1020	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce, Acte de sociétés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Actes et baux sous seing privé déposés. 2-4 juin 1969.
Résultat n°65	1 media	24-27 juin 1969.	Cote 36096, 3Q59/1023	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce, Acte de sociétés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Actes et baux sous seing privé déposés. 24-27 juin 1969.
Résultat n°66	1 media	9-27 juin 1969 (volume 405).	Cote 36288, 3Q59/1214	Date 1969	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Registres des déclarations de mutations par décès et... 9-27 juin 1969 (volume 405).
Résultat n°67	1 media	3-7 juillet 1969.	Cote 36098, 3Q59/1025	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce, Acte de sociétés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Actes et baux sous seing privé déposés. 3-7 juillet 1969.
Résultat n°68	2 lots 168 medias	BER-BOY	Cote 36461, 3Q59/1384	Date 1969	Lieu -	Type de document Fiche de décès
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Fiches de décès. BER-BOY
Résultat n°69	1 media	9-15 octobre 1969.	Cote 36111, 3Q59/1038	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce, Acte de sociétés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Actes et baux sous seing privé déposés. 9-15 octobre 1969.
Résultat n°70	1 media	16-22 octobre 1969.	Cote 36112, 3Q59/1039	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce, Acte de sociétés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Actes et baux sous seing privé déposés. 16-22 octobre 1969.
Résultat n°71	1 media	6-12 février 1969.	Cote 36071, 3Q59/998	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce, Acte de sociétés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Actes et baux sous seing privé déposés. 6-12 février 1969.
Résultat n°72	1 media	7-8 janvier 1969.	Cote 36065, 3Q59/992	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce, Acte de sociétés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Actes et baux sous seing privé déposés. 7-8 janvier 1969.
Résultat n°73	1 media	7-18 juillet 1969 (volume 374).	Cote 35498, 3Q59/428	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 7-18 juillet 1969 (volume 374).
Résultat n°74	2 lots 170 medias	LEB-MAS	Cote 36468, 3Q59/1391	Date 1969	Lieu -	Type de document Fiche de décès
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Fiches de décès. LEB-MAS
Résultat n°75	1 media	13-19 février 1969.	Cote 36072, 3Q59/999	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce, Acte de sociétés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Actes et baux sous seing privé déposés. 13-19 février 1969.
Résultat n°76	1 media	25 avril-27 juin 1969 (volume 106).	Cote 36400, 3Q59/1325	Date 1969	Lieu -	Type de document Bordereau des actes déposés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Bordereaux des actes déposés. 25 avril-27 juin 1969 (volume 106).
Résultat n°77	1 media	6-17 novembre 1969.	Cote 36115, 3Q59/1042	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce, Acte de sociétés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Actes et baux sous seing privé déposés. 6-17 novembre 1969.
Résultat n°78	1 media	3 mars-29 avril 1969 (volume 403).	Cote 36286, 3Q59/1212	Date 1969	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Registres des déclarations de mutations par décès et... 3 mars-29 avril 1969 (volume 403).
Résultat n°79	1 media	1er-9 décembre 1969 (volume 387).	Cote 35511, 3Q59/441	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 1er-9 décembre 1969 (volume 387).
Résultat n°80	1 media	5-7 mars 1969.	Cote 36076, 3Q59/1003	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce, Acte de sociétés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Actes et baux sous seing privé déposés. 5-7 mars 1969.

Résultats de la recherche

5-14 août 1969.

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3-25 novembre 1969 (volume 409).

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1er-9 septembre 1969.

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CIB-DEV

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3-13 février 1969 (volume 360).

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12-29 mai 1969 (volume 369).

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MAT-MUN

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1er-30 octobre 1969 (volume 408).

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14-22 avril 1969 (volume 366).

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9-15 janvier 1969.

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9-19 mai 1969.

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3-12 mars 1969 (volume 362).

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3-5 novembre 1969.

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1er-14 octobre 1969 (volume 381).

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3 mars 1969.

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17-22 septembre 1969.

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20-27 février 1969.

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VE-Z

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7-17 novembre 1969 (volume 385).

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21-30 juillet 1969 (volume 375).

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DHE-FAZ

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28 octobre 1968-29 décembre 1969 (volume 242).

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19 mars 1969.

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21-30 octobre 1969 (volume 383).

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23-29 septembre 1969.

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PI-RI

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20-28 mars 1969 (volume 364).

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17-18 mars 1969.

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3-5 février 1969.