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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    5-14 août 1969.

    1 media

    5-14 août 1969.

    Date

    1969

    Cote

    36104, 3Q59/1031

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 5-14 août 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  2. Résultat n°2
    3-25 novembre 1969 (volume 409).

    1 media

    3-25 novembre 1969 (volume 409).

    Date

    1969

    Cote

    36292, 3Q59/1218

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • 3-25 novembre 1969 (volume 409).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  3. Résultat n°3
    2-9 janvier 1969 (volume 357).

    1 media

    2-9 janvier 1969 (volume 357).

    Date

    1969

    Cote

    35481, 3Q59/411

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 2-9 janvier 1969 (volume 357).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  4. Résultat n°4
    14-15 avril 1969.

    1 media

    14-15 avril 1969.

    Date

    1969

    Cote

    36084, 3Q59/1011

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 14-15 avril 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  5. Résultat n°5
    8-15 juillet 1969.

    1 media

    8-15 juillet 1969.

    Date

    1969

    Cote

    36099, 3Q59/1026

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 8-15 juillet 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  6. Résultat n°6
    GI-HER

    2 lots 156 medias

    GI-HER

    Date

    1969

    Cote

    36466, 3Q59/1389

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Fiches de décès.
    • GI-HER

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  7. Résultat n°7
    2-6 janvier 1969.

    1 media

    2-6 janvier 1969.

    Date

    1969

    Cote

    36064, 3Q59/991

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 2-6 janvier 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  8. Résultat n°8
    1er-30 décembre 1969 (volume 410).

    1 media

    1er-30 décembre 1969 (volume 410).

    Date

    1969

    Cote

    36293, 3Q59/1219

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • 1er-30 décembre 1969 (volume 410).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  9. Résultat n°9
    13-27 février 1969 (volume 361).

    1 media

    13-27 février 1969 (volume 361).

    Date

    1969

    Cote

    35485, 3Q59/415

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 13-27 février 1969 (volume 361).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  10. Résultat n°10
    1er-9 septembre 1969.

    1 media

    1er-9 septembre 1969.

    Date

    1969

    Cote

    36106, 3Q59/1033

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1er-9 septembre 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  11. Résultat n°11
    20-24 mars 1969.

    1 media

    20-24 mars 1969.

    Date

    1969

    Cote

    36080, 3Q59/1007

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 20-24 mars 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  12. Résultat n°12
    23-29 mai 1969.

    1 media

    23-29 mai 1969.

    Date

    1969

    Cote

    36092, 3Q59/1019

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 23-29 mai 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  13. Résultat n°13
    CIB-DEV

    2 lots 146 medias

    CIB-DEV

    Date

    1969

    Cote

    36463, 3Q59/1386

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Fiches de décès.
    • CIB-DEV

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  14. Résultat n°14
    3-13 février 1969 (volume 360).

    1 media

    3-13 février 1969 (volume 360).

    Date

    1969

    Cote

    35484, 3Q59/414

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 3-13 février 1969 (volume 360).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  15. Résultat n°15
    12-29 mai 1969 (volume 369).

    1 media

    12-29 mai 1969 (volume 369).

    Date

    1969

    Cote

    35493, 3Q59/423

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 12-29 mai 1969 (volume 369).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  16. Résultat n°16
    1er-7 juillet 1969 (volume 373).

    1 media

    1er-7 juillet 1969 (volume 373).

    Date

    1969

    Cote

    35497, 3Q59/427

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 1er-7 juillet 1969 (volume 373).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  17. Résultat n°17
    MAT-MUN

    2 lots 149 medias

    MAT-MUN

    Date

    1969

    Cote

    36469, 3Q59/1392

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Fiches de décès.
    • MAT-MUN

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  18. Résultat n°18
    1er-30 octobre 1969 (volume 408).

    1 media

    1er-30 octobre 1969 (volume 408).

    Date

    1969

    Cote

    36291, 3Q59/1217

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • 1er-30 octobre 1969 (volume 408).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  19. Résultat n°19
    14-22 avril 1969 (volume 366).

    1 media

    14-22 avril 1969 (volume 366).

    Date

    1969

    Cote

    35490, 3Q59/420

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 14-22 avril 1969 (volume 366).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  20. Résultat n°20
    9-15 janvier 1969.

    1 media

    9-15 janvier 1969.

    Date

    1969

    Cote

    36066, 3Q59/993

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 9-15 janvier 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  21. Résultat n°21
    9-19 mai 1969.

    1 media

    9-19 mai 1969.

    Date

    1969

    Cote

    36090, 3Q59/1017

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 9-19 mai 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  22. Résultat n°22
    3-12 mars 1969 (volume 362).

    1 media

    3-12 mars 1969 (volume 362).

    Date

    1969

    Cote

    35486, 3Q59/416

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 3-12 mars 1969 (volume 362).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  23. Résultat n°23
    3-5 novembre 1969.

    1 media

    3-5 novembre 1969.

    Date

    1969

    Cote

    36114, 3Q59/1041

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 3-5 novembre 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  24. Résultat n°24
    1er-14 octobre 1969 (volume 381).

    1 media

    1er-14 octobre 1969 (volume 381).

    Date

    1969

    Cote

    35505, 3Q59/435

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 1er-14 octobre 1969 (volume 381).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  25. Résultat n°25
    3 mars 1969.

    1 media

    3 mars 1969.

    Date

    1969

    Cote

    36074, 3Q59/1001

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 3 mars 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  26. Résultat n°26
    17-22 septembre 1969.

    1 media

    17-22 septembre 1969.

    Date

    1969

    Cote

    36108, 3Q59/1035

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 17-22 septembre 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  27. Résultat n°27
    20-27 février 1969.

    1 media

    20-27 février 1969.

    Date

    1969

    Cote

    36073, 3Q59/1000

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 20-27 février 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  28. Résultat n°28
    VE-Z

    2 lots 100 medias

    VE-Z

    Date

    1969

    Cote

    36474, 3Q59/1397

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Fiches de décès.
    • VE-Z

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  29. Résultat n°29
    7-17 novembre 1969 (volume 385).

    1 media

    7-17 novembre 1969 (volume 385).

    Date

    1969

    Cote

    35509, 3Q59/439

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 7-17 novembre 1969 (volume 385).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  30. Résultat n°30
    21-30 juillet 1969 (volume 375).

    1 media

    21-30 juillet 1969 (volume 375).

    Date

    1969

    Cote

    35499, 3Q59/429

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 21-30 juillet 1969 (volume 375).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  31. Résultat n°31
    DHE-FAZ

    2 lots 144 medias

    DHE-FAZ

    Date

    1969

    Cote

    36464, 3Q59/1387

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Fiches de décès.
    • DHE-FAZ

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  32. Résultat n°32
    28 octobre 1968-29 décembre 1969 (volume 242).

    1 media

    28 octobre 1968-29 décembre 1969 (volume 242).

    Date

    1968-1969

    Cote

    35123, 3Q59/54

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 28 octobre 1968-29 décembre 1969 (volume 242).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  33. Résultat n°33
    19 mars 1969.

    1 media

    19 mars 1969.

    Date

    1969

    Cote

    36079, 3Q59/1006

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 19 mars 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  34. Résultat n°34
    21-30 octobre 1969 (volume 383).

    1 media

    21-30 octobre 1969 (volume 383).

    Date

    1969

    Cote

    35507, 3Q59/437

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 21-30 octobre 1969 (volume 383).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  35. Résultat n°35
    23-29 septembre 1969.

    1 media

    23-29 septembre 1969.

    Date

    1969

    Cote

    36109, 3Q59/1036

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 23-29 septembre 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  36. Résultat n°36
    PI-RI

    2 lots 166 medias

    PI-RI

    Date

    1969

    Cote

    36471, 3Q59/1394

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Fiches de décès.
    • PI-RI

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  37. Résultat n°37
    20-28 mars 1969 (volume 364).

    1 media

    20-28 mars 1969 (volume 364).

    Date

    1969

    Cote

    35488, 3Q59/418

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 20-28 mars 1969 (volume 364).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  38. Résultat n°38
    23-30 octobre 1969.

    1 media

    23-30 octobre 1969.

    Date

    1969

    Cote

    36113, 3Q59/1040

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 23-30 octobre 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  39. Résultat n°39
    17-18 mars 1969.

    1 media

    17-18 mars 1969.

    Date

    1969

    Cote

    36078, 3Q59/1005

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 17-18 mars 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  40. Résultat n°40
    3-5 février 1969.

    1 media

    3-5 février 1969.

    Date

    1969

    Cote

    36070, 3Q59/997

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 3-5 février 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  41. Résultat n°41
    21-30 janvier 1969 (volume 359).

    1 media

    21-30 janvier 1969 (volume 359).

    Date

    1969

    Cote

    35483, 3Q59/413

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 21-30 janvier 1969 (volume 359).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  42. Résultat n°42
    3-7 novembre 1969 (volume 384).

    1 media

    3-7 novembre 1969 (volume 384).

    Date

    1969

    Cote

    35508, 3Q59/438

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 3-7 novembre 1969 (volume 384).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  43. Résultat n°43
    1er-3 décembre 1969.

    1 media

    1er-3 décembre 1969.

    Date

    1969

    Cote

    36117, 3Q59/1044

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1er-3 décembre 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  44. Résultat n°44
    18-27 juin 1969 (volume 372).

    1 media

    18-27 juin 1969 (volume 372).

    Date

    1969

    Cote

    35496, 3Q59/426

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 18-27 juin 1969 (volume 372).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  45. Résultat n°45
    RO-SI

    2 lots 164 medias

    RO-SI

    Date

    1969

    Cote

    36472, 3Q59/1395

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Fiches de décès.
    • RO-SI

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  46. Résultat n°46
    1er-2 juillet 1969.

    1 media

    1er-2 juillet 1969.

    Date

    1969

    Cote

    36097, 3Q59/1024

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1er-2 juillet 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  47. Résultat n°47
    8-28 août 1969 (volume 377).

    1 media

    8-28 août 1969 (volume 377).

    Date

    1969

    Cote

    35501, 3Q59/431

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 8-28 août 1969 (volume 377).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  48. Résultat n°48
    14-21 octobre 1969 (volume 382).

    1 media

    14-21 octobre 1969 (volume 382).

    Date

    1969

    Cote

    35506, 3Q59/436

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 14-21 octobre 1969 (volume 382).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  49. Résultat n°49
    1er-8 octobre 1969.

    1 media

    1er-8 octobre 1969.

    Date

    1969

    Cote

    36110, 3Q59/1037

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1er-8 octobre 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  50. Résultat n°50
    2-5 juin 1969 (volume 370).

    1 media

    2-5 juin 1969 (volume 370).

    Date

    1969

    Cote

    35494, 3Q59/424

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 2-5 juin 1969 (volume 370).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  51. Résultat n°51
    22-29 avril 1969 (volume 367).

    1 media

    22-29 avril 1969 (volume 367).

    Date

    1969

    Cote

    35491, 3Q59/421

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 22-29 avril 1969 (volume 367).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  52. Résultat n°52
    1er-29 septembre 1969 (volume 407).

    1 media

    1er-29 septembre 1969 (volume 407).

    Date

    1969

    Cote

    36290, 3Q59/1216

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • 1er-29 septembre 1969 (volume 407).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  53. Résultat n°53
    22-24 juillet 1969.

    1 media

    22-24 juillet 1969.

    Date

    1969

    Cote

    36101, 3Q59/1028

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 22-24 juillet 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  54. Résultat n°54
    25-30 juillet 1969.

    1 media

    25-30 juillet 1969.

    Date

    1969

    Cote

    36102, 3Q59/1029

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 25-30 juillet 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  55. Résultat n°55
    1er-30 décembre 1969 (volume 110).

    1 media

    1er-30 décembre 1969 (volume 110).

    Date

    1969

    Cote

    36404, 3Q59/1329

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 1er-30 décembre 1969 (volume 110).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  56. Résultat n°56
    27-30 janvier 1969.

    1 media

    27-30 janvier 1969.

    Date

    1969

    Cote

    36069, 3Q59/996

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 27-30 janvier 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  57. Résultat n°57
    13-20 mars 1969 (volume 363).

    1 media

    13-20 mars 1969 (volume 363).

    Date

    1969

    Cote

    35487, 3Q59/417

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 13-20 mars 1969 (volume 363).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  58. Résultat n°58
    9-21 janvier 1969 (volume 358).

    1 media

    9-21 janvier 1969 (volume 358).

    Date

    1969

    Cote

    35482, 3Q59/412

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 9-21 janvier 1969 (volume 358).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  59. Résultat n°59
    18-24 avril 1969.

    1 media

    18-24 avril 1969.

    Date

    1969

    Cote

    36086, 3Q59/1013

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 18-24 avril 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  60. Résultat n°60
    2 janvier-26 février 1969 (volume 104).

    1 media

    2 janvier-26 février 1969 (volume 104).

    Date

    1969

    Cote

    36398, 3Q59/1323

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 2 janvier-26 février 1969 (volume 104).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  61. Résultat n°61
    18-28 août 1969.

    1 media

    18-28 août 1969.

    Date

    1969

    Cote

    36105, 3Q59/1032

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 18-28 août 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  62. Résultat n°62
    16-17 avril 1969.

    1 media

    16-17 avril 1969.

    Date

    1969

    Cote

    36085, 3Q59/1012

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 16-17 avril 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  63. Résultat n°63
    BRA-CHU

    2 lots 160 medias

    BRA-CHU

    Date

    1969

    Cote

    36462, 3Q59/1385

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Fiches de décès.
    • BRA-CHU

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  64. Résultat n°64
    2-4 juin 1969.

    1 media

    2-4 juin 1969.

    Date

    1969

    Cote

    36093, 3Q59/1020

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 2-4 juin 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  65. Résultat n°65
    24-27 juin 1969.

    1 media

    24-27 juin 1969.

    Date

    1969

    Cote

    36096, 3Q59/1023

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 24-27 juin 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  66. Résultat n°66
    9-27 juin 1969 (volume 405).

    1 media

    9-27 juin 1969 (volume 405).

    Date

    1969

    Cote

    36288, 3Q59/1214

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • 9-27 juin 1969 (volume 405).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  67. Résultat n°67
    3-7 juillet 1969.

    1 media

    3-7 juillet 1969.

    Date

    1969

    Cote

    36098, 3Q59/1025

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 3-7 juillet 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  68. Résultat n°68
    BER-BOY

    2 lots 168 medias

    BER-BOY

    Date

    1969

    Cote

    36461, 3Q59/1384

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Fiches de décès.
    • BER-BOY

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  69. Résultat n°69
    9-15 octobre 1969.

    1 media

    9-15 octobre 1969.

    Date

    1969

    Cote

    36111, 3Q59/1038

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 9-15 octobre 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  70. Résultat n°70
    16-22 octobre 1969.

    1 media

    16-22 octobre 1969.

    Date

    1969

    Cote

    36112, 3Q59/1039

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 16-22 octobre 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  71. Résultat n°71
    6-12 février 1969.

    1 media

    6-12 février 1969.

    Date

    1969

    Cote

    36071, 3Q59/998

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 6-12 février 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  72. Résultat n°72
    7-8 janvier 1969.

    1 media

    7-8 janvier 1969.

    Date

    1969

    Cote

    36065, 3Q59/992

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 7-8 janvier 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  73. Résultat n°73
    7-18 juillet 1969 (volume 374).

    1 media

    7-18 juillet 1969 (volume 374).

    Date

    1969

    Cote

    35498, 3Q59/428

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 7-18 juillet 1969 (volume 374).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  74. Résultat n°74
    LEB-MAS

    2 lots 170 medias

    LEB-MAS

    Date

    1969

    Cote

    36468, 3Q59/1391

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Fiches de décès.
    • LEB-MAS

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  75. Résultat n°75
    13-19 février 1969.

    1 media

    13-19 février 1969.

    Date

    1969

    Cote

    36072, 3Q59/999

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 13-19 février 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  76. Résultat n°76
    25 avril-27 juin 1969 (volume 106).

    1 media

    25 avril-27 juin 1969 (volume 106).

    Date

    1969

    Cote

    36400, 3Q59/1325

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 25 avril-27 juin 1969 (volume 106).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  77. Résultat n°77
    6-17 novembre 1969.

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    6-17 novembre 1969.

    Date

    1969

    Cote

    36115, 3Q59/1042

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 6-17 novembre 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  78. Résultat n°78
    3 mars-29 avril 1969 (volume 403).

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    3 mars-29 avril 1969 (volume 403).

    Date

    1969

    Cote

    36286, 3Q59/1212

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • 3 mars-29 avril 1969 (volume 403).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  79. Résultat n°79
    1er-9 décembre 1969 (volume 387).

    1 media

    1er-9 décembre 1969 (volume 387).

    Date

    1969

    Cote

    35511, 3Q59/441

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 1er-9 décembre 1969 (volume 387).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  80. Résultat n°80
    5-7 mars 1969.

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    5-7 mars 1969.

    Date

    1969

    Cote

    36076, 3Q59/1003

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 5-7 mars 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement