Bureau du Bois-d'Oingt

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	2 mai-27 août 1969 : actes n° 309 [bis]-617 (volume 48 ).	Cote 05464, 3Q7/277	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau du Bois-d'Oingt. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 2 mai-27 août 1969 : actes n° 309 [bis]-617 (volume...
Résultat n°2	1 media	2 janvier-29 avril 1969 : actes n° 1-309 (volume 47 ).	Cote 05463, 3Q7/276	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau du Bois-d'Oingt. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 2 janvier-29 avril 1969 : actes n° 1-309 (volume 47...
Résultat n°3	1 media	1er septembre-29 décembre 1969 : actes n° 618-936 (volume 49 ).	Cote 05465, 3Q7/278	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau du Bois-d'Oingt. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 1er septembre-29 décembre 1969 : actes n° 618-936 (volume...
Résultat n°4	1 media	2 janvier-17 juin 1969 (volume 170).	Cote 05680, 3Q7/489	Date 1969	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau du Bois-d'Oingt. Registres des déclarations de mutations par décès et... 2 janvier-17 juin 1969 (volume 170).
Résultat n°5	1 media	1er juillet-31 décembre 1969 (volume 171).	Cote 05681, 3Q7/490	Date 1969	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau du Bois-d'Oingt. Registres des déclarations de mutations par décès et... 1er juillet-31 décembre 1969 (volume 171).
Résultat n°6	1 media	3 mai-27 août 1968 : actes n° 276 bis-563 (volume 45 ).	Cote 05461, 3Q7/274	Date 1968	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau du Bois-d'Oingt. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 3 mai-27 août 1968 : actes n° 276 bis-563 (volume 45...
Résultat n°7	1 media	2 janvier-29 avril 1968 : actes n° 1-276 (volume 44 ).	Cote 05460, 3Q7/273	Date 1968	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau du Bois-d'Oingt. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 2 janvier-29 avril 1968 : actes n° 1-276 (volume 44...
Résultat n°8	1 media	2 janvier-31 décembre 1968 (volume 169).	Cote 05679, 3Q7/488	Date 1968	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau du Bois-d'Oingt. Registres des déclarations de mutations par décès et... 2 janvier-31 décembre 1968 (volume 169).
Résultat n°9	1 media	2 septembre-30 décembre 1968 : actes n° 564-864 (volume 46 ).	Cote 05462, 3Q7/275	Date 1968	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau du Bois-d'Oingt. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 2 septembre-30 décembre 1968 : actes n° 564-864 (volume...
Résultat n°10	2 lots 200 medias	Janvier 1968-décembre 1968 (volume 17).	Cote 05811, 3Q7/604	Date 1968-1968	Lieu -	Type de document Table des successions et absences
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau du Bois-d'Oingt. Tables alphabétiques des successions et absences. Janvier 1968-décembre 1968 (volume 17).
Résultat n°11	2 lots 202 medias	Janvier 1961-décembre 1967 (volume 16).	Cote 05810, 3Q7/603	Date 1961-1967	Lieu -	Type de document Table des successions et absences
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau du Bois-d'Oingt. Tables alphabétiques des successions et absences. Janvier 1961-décembre 1967 (volume 16).
Résultat n°12	1 media	3 janvier-26 avril 1967 : actes n° 1-306 (volume 41 ).	Cote 05457, 3Q7/270	Date 1967	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau du Bois-d'Oingt. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 3 janvier-26 avril 1967 : actes n° 1-306 (volume 41...
Résultat n°13	1 media	3 janvier-29 décembre 1967 (volume 168).	Cote 05678, 3Q7/487	Date 1967	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau du Bois-d'Oingt. Registres des déclarations de mutations par décès et... 3 janvier-29 décembre 1967 (volume 168).
Résultat n°14	1 media	1er septembre-29 décembre 1967 : actes n° 604-901 (volume 43 ).	Cote 05459, 3Q7/272	Date 1967	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau du Bois-d'Oingt. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 1er septembre-29 décembre 1967 : actes n° 604-901 (volume...
Résultat n°15	1 media	2 mai-28 août 1967 : actes n° 307-602 (volume 42 ).	Cote 05458, 3Q7/271	Date 1967	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau du Bois-d'Oingt. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 2 mai-28 août 1967 : actes n° 307-602 (volume 42 ).
Résultat n°16	1 media	10 janvier-30 décembre 1966 (volume 167).	Cote 05677, 3Q7/486	Date 1966	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau du Bois-d'Oingt. Registres des déclarations de mutations par décès et... 10 janvier-30 décembre 1966 (volume 167).
Résultat n°17	1 media	3 janvier-30 avril 1966 : actes n° 1-302 (volume 38 ).	Cote 05454, 3Q7/267	Date 1966	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau du Bois-d'Oingt. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 3 janvier-30 avril 1966 : actes n° 1-302 (volume 38...
Résultat n°18	1 media	3 mai-31 août 1966 : actes n°303-606 (volume 39 ).	Cote 05455, 3Q7/268	Date 1966	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau du Bois-d'Oingt. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 3 mai-31 août 1966 : actes n°303-606 (volume 39 ).
Résultat n°19	1 media	6 septembre-30 décembre 1966 : actes n° 607-844 (volume 40 ).	Cote 05456, 3Q7/269	Date 1966	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau du Bois-d'Oingt. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 6 septembre-30 décembre 1966 : actes n° 607-844 (volume...
Résultat n°20	1 media	3 mai-31 août 1965 : actes n° 284-538 (volume 36 ).	Cote 05452, 3Q7/265	Date 1965	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau du Bois-d'Oingt. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 3 mai-31 août 1965 : actes n° 284-538 (volume 36 ).
Résultat n°21	1 media	1er septembre-29 décembre 1965 : actes n° 539-820 (volume 37 ).	Cote 05453, 3Q7/266	Date 1965	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau du Bois-d'Oingt. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 1er septembre-29 décembre 1965 : actes n° 539-820 (volume...
Résultat n°22	1 media	4 janvier-24 décembre 1965 (volume 166).	Cote 05676, 3Q7/485	Date 1965	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau du Bois-d'Oingt. Registres des déclarations de mutations par décès et... 4 janvier-24 décembre 1965 (volume 166).
Résultat n°23	1 media	4 janvier-28 avril 1965 : actes n° 1-283 (volume 35 ).	Cote 05451, 3Q7/264	Date 1965	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau du Bois-d'Oingt. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 4 janvier-28 avril 1965 : actes n° 1-283 (volume 35...
Résultat n°24	1 media	4 septembre-29 décembre 1964 : actes n° 655-970 (volume 34 ).	Cote 05450, 3Q7/263	Date 1964	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau du Bois-d'Oingt. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 4 septembre-29 décembre 1964 : actes n° 655-970 (volume...
Résultat n°25	1 media	4 mai-26 août 1964 : actes n° 314-654 (volume 33 ).	Cote 05449, 3Q7/262	Date 1964	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau du Bois-d'Oingt. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 4 mai-26 août 1964 : actes n° 314-654 (volume 33 ).
Résultat n°26	1 media	3 janvier-28 décembre 1964 (volume 165).	Cote 05675, 3Q7/484	Date 1964	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau du Bois-d'Oingt. Registres des déclarations de mutations par décès et... 3 janvier-28 décembre 1964 (volume 165).
Résultat n°27	1 media	3 janvier-27 avril 1964 : actes n° 1-313 (volume 32 ).	Cote 05448, 3Q7/261	Date 1964	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau du Bois-d'Oingt. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 3 janvier-27 avril 1964 : actes n° 1-313 (volume 32...
Résultat n°28	1 media	3 mai-30 août 1963 : actes n° 323-678 (volume 30 ).	Cote 05446, 3Q7/259	Date 1963	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau du Bois-d'Oingt. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 3 mai-30 août 1963 : actes n° 323-678 (volume 30 ).
Résultat n°29	1 media	3 septembre-30 décembre 1963 : actes n° 679-971 (volume 31 ).	Cote 05447, 3Q7/260	Date 1963	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau du Bois-d'Oingt. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 3 septembre-30 décembre 1963 : actes n° 679-971 (volume...
Résultat n°30	1 media	7 janvier-30 décembre 1963 (volume 164).	Cote 05674, 3Q7/483	Date 1963	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau du Bois-d'Oingt. Registres des déclarations de mutations par décès et... 7 janvier-30 décembre 1963 (volume 164).
Résultat n°31	1 media	2 janvier-29 avril 1963 : actes n° 1-322 (volume 29 ).	Cote 05445, 3Q7/258	Date 1963	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau du Bois-d'Oingt. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 2 janvier-29 avril 1963 : actes n° 1-322 (volume 29...
Résultat n°32	1 media	2 mai-31 juillet 1962 : actes n° 338-614 (volume 27 ).	Cote 05443, 3Q7/256	Date 1962	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau du Bois-d'Oingt. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 2 mai-31 juillet 1962 : actes n° 338-614 (volume 27...
Résultat n°33	1 media	1er août-28 décembre 1962 : actes n° 615-1003 (volume 28 ).	Cote 05444, 3Q7/257	Date 1962	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau du Bois-d'Oingt. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 1er août-28 décembre 1962 : actes n° 615-1003 (volume...
Résultat n°34	1 media	3 janvier-30 avril 1962 : actes n° 1-337 (volume 26 ).	Cote 05442, 3Q7/255	Date 1962	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau du Bois-d'Oingt. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 3 janvier-30 avril 1962 : actes n° 1-337 (volume 26...
Résultat n°35	1 media	6 janvier-28 décembre 1962 (volume 163).	Cote 05673, 3Q7/482	Date 1962	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau du Bois-d'Oingt. Registres des déclarations de mutations par décès et... 6 janvier-28 décembre 1962 (volume 163).
Résultat n°36	1 media	4 septembre-29 décembre 1961 : actes n° 595-879 (volume 25 ).	Cote 05441, 3Q7/254	Date 1961	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau du Bois-d'Oingt. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 4 septembre-29 décembre 1961 : actes n° 595-879 (volume...
Résultat n°37	1 media	4 janvier-28 avril 1961 : actes n° 1-317 (volume 23 ).	Cote 05439, 3Q7/252	Date 1961	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau du Bois-d'Oingt. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 4 janvier-28 avril 1961 : actes n° 1-317 (volume 23...
Résultat n°38	1 media	4 janvier-27 décembre 1961 (volume 162).	Cote 05672, 3Q7/481	Date 1961	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau du Bois-d'Oingt. Registres des déclarations de mutations par décès et... 4 janvier-27 décembre 1961 (volume 162).
Résultat n°39	1 media	2 mai-30 août 1961 : actes n° 318-594 (volume 24 ).	Cote 05440, 3Q7/253	Date 1961	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau du Bois-d'Oingt. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 2 mai-30 août 1961 : actes n° 318-594 (volume 24 ).
Résultat n°40	1 media	8 janvier-21 décembre 1960 (volume 161).	Cote 05671, 3Q7/480	Date 1960	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau du Bois-d'Oingt. Registres des déclarations de mutations par décès et... 8 janvier-21 décembre 1960 (volume 161).
Résultat n°41	1 media	4 janvier-30 mars 1960 : actes n° 1-227 (volume 19 ).	Cote 05435, 3Q7/248	Date 1960	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau du Bois-d'Oingt. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 4 janvier-30 mars 1960 : actes n° 1-227 (volume 19...
Résultat n°42	1 media	1er avril-29 juin 1960 : actes n° 228-488 (volume 20 ).	Cote 05436, 3Q7/249	Date 1960	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau du Bois-d'Oingt. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 1er avril-29 juin 1960 : actes n° 228-488 (volume 20...
Résultat n°43	1 media	3 octobre-30 décembre 1960 : actes n° 699-970 (volume 22 ).	Cote 05438, 3Q7/251	Date 1960	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau du Bois-d'Oingt. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 3 octobre-30 décembre 1960 : actes n° 699-970 (volume...
Résultat n°44	2 lots 204 medias	Janvier 1955-décembre 1960 (volume 15).	Cote 05809, 3Q7/602	Date 1955-1960	Lieu -	Type de document Table des successions et absences
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau du Bois-d'Oingt. Tables alphabétiques des successions et absences. Janvier 1955-décembre 1960 (volume 15).
Résultat n°45	1 media	1er juillet-28 septembre 1960 : actes n° 489-698 (volume 21 ).	Cote 05437, 3Q7/250	Date 1960	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau du Bois-d'Oingt. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 1er juillet-28 septembre 1960 : actes n° 489-698 (volume...
Résultat n°46	1 media	2 mai-31 août 1959 : actes n° 339-656 (volume 17 ).	Cote 05433, 3Q7/246	Date 1959	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau du Bois-d'Oingt. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 2 mai-31 août 1959 : actes n° 339-656 (volume 17 ).
Résultat n°47	1 media	23 janvier-29 décembre 1959 (volume 160).	Cote 05670, 3Q7/479	Date 1959	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau du Bois-d'Oingt. Registres des déclarations de mutations par décès et... 23 janvier-29 décembre 1959 (volume 160).
Résultat n°48	1 media	2 janvier-28 avril 1959 : actes n° 1-338 (volume 16 ).	Cote 05432, 3Q7/245	Date 1959	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau du Bois-d'Oingt. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 2 janvier-28 avril 1959 : actes n° 1-338 (volume 16...
Résultat n°49	1 media	4 janvier 1958-5 octobre 1959 (volume 159).	Cote 05669, 3Q7/478	Date 1958-1959	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau du Bois-d'Oingt. Registres des déclarations de mutations par décès et... 4 janvier 1958-5 octobre 1959 (volume 159).
Résultat n°50	1 media	2 septembre-29 décembre 1959 : actes n° 657-1035 (volume 18 ).	Cote 05434, 3Q7/247	Date 1959	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau du Bois-d'Oingt. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 2 septembre-29 décembre 1959 : actes n° 657-1035 (volume...
Résultat n°51	1 media	Actes et baux sous seing privé déposés.	Cote 05510, 3Q7/605	Date 1958	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau du Bois-d'Oingt. Actes et baux sous seing privé déposés.
Résultat n°52	1 media	1er juillet-30 décembre 1958 : actes n° 524-930 (volume 15 ).	Cote 05431, 3Q7/244	Date 1958	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau du Bois-d'Oingt. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 1er juillet-30 décembre 1958 : actes n° 524-930 (volume...
Résultat n°53	1 media	1er avril-30 juin 1958 : actes n° 278-523 (volume 14 ).	Cote 05430, 3Q7/243	Date 1958	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau du Bois-d'Oingt. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 1er avril-30 juin 1958 : actes n° 278-523 (volume 14...
Résultat n°54	1 media	3 janvier-29 mars 1958 : actes n° 1-277 (volume 13 ).	Cote 05429, 3Q7/242	Date 1958	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau du Bois-d'Oingt. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 3 janvier-29 mars 1958 : actes n° 1-277 (volume 13...
Résultat n°55	1 media	16 mars 1955-30 mai 1958 (volume 281).	Cote 05415, 3Q7/229	Date 1955-1958	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau du Bois-d'Oingt. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics. 16 mars 1955-30 mai 1958 (volume 281).
Résultat n°56	1 media	9 janvier-27 décembre 1957 (volume 158).	Cote 05668, 3Q7/477	Date 1957	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau du Bois-d'Oingt. Registres des déclarations de mutations par décès et... 9 janvier-27 décembre 1957 (volume 158).
Résultat n°57	1 media	2 septembre-30 décembre 1957 : actes n° 620-928 (volume 12 ).	Cote 05428, 3Q7/241	Date 1957	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau du Bois-d'Oingt. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 2 septembre-30 décembre 1957 : actes n° 620-928 (volume...
Résultat n°58	1 media	3 mai-28 août 1957 : actes n° 315-619 (volume 11 ).	Cote 05427, 3Q7/240	Date 1957	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau du Bois-d'Oingt. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 3 mai-28 août 1957 : actes n° 315-619 (volume 11 ).
Résultat n°59	1 media	2 janvier-30 avril 1957 : actes n° 1-314 (volume 10 ).	Cote 05426, 3Q7/239	Date 1957	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau du Bois-d'Oingt. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 2 janvier-30 avril 1957 : actes n° 1-314 (volume 10...
Résultat n°60	1 media	3 juillet-28 décembre 1956 : actes n° 369-776 (volume 9 ).	Cote 05425, 3Q7/238	Date 1956	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau du Bois-d'Oingt. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 3 juillet-28 décembre 1956 : actes n° 369-776 (volume...
Résultat n°61	1 media	3 janvier-29 juin 1956 : actes n° 1-368 (volume 8 ).	Cote 05424, 3Q7/237	Date 1956	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau du Bois-d'Oingt. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 3 janvier-29 juin 1956 : actes n° 1-368 (volume 8 ).
Résultat n°62	1 media	10 janvier-21 décembre 1956 (volume 157).	Cote 05667, 3Q7/476	Date 1956	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau du Bois-d'Oingt. Registres des déclarations de mutations par décès et... 10 janvier-21 décembre 1956 (volume 157).
Résultat n°63	1 media	28 mars 1953-15 mars 1955 (volume 280).	Cote 05414, 3Q7/228	Date 1953-1955	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau du Bois-d'Oingt. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics. 28 mars 1953-15 mars 1955 (volume 280).
Résultat n°64	1 media	2 juillet-28 décembre 1955 : actes n° 356-734 (volume 7 ).	Cote 05423, 3Q7/236	Date 1955	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau du Bois-d'Oingt. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 2 juillet-28 décembre 1955 : actes n° 356-734 (volume...
Résultat n°65	1 media	3 janvier-27 juin 1955 : actes n° 1-355 (volume 6 ).	Cote 05422, 3Q7/235	Date 1955	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau du Bois-d'Oingt. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 3 janvier-27 juin 1955 : actes n° 1-355 (volume 6 ).
Résultat n°66	1 media	3 janvier-24 décembre 1955 (volume 156).	Cote 05666, 3Q7/475	Date 1955	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau du Bois-d'Oingt. Registres des déclarations de mutations par décès et... 3 janvier-24 décembre 1955 (volume 156).
Résultat n°67	2 lots 200 medias	Janvier 1947-décembre 1954 (volume 14).	Cote 05808, 3Q7/601	Date 1947-1954	Lieu -	Type de document Table des successions et absences
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau du Bois-d'Oingt. Tables alphabétiques des successions et absences. Janvier 1947-décembre 1954 (volume 14).
Résultat n°68	1 media	7 août-24 décembre 1954 : actes n° 423-669 (volume 5 ).	Cote 05421, 3Q7/234	Date 1954	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau du Bois-d'Oingt. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 7 août-24 décembre 1954 : actes n° 423-669 (volume...
Résultat n°69	1 media	1er juillet-31 décembre 1954 (volume 155).	Cote 05665, 3Q7/474	Date 1954	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau du Bois-d'Oingt. Registres des déclarations de mutations par décès et... 1er juillet-31 décembre 1954 (volume 155).
Résultat n°70	1 media	4 janvier-30 avril 1954 : actes n° 1-266 (volume 3 ).	Cote 05419, 3Q7/232	Date 1954	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau du Bois-d'Oingt. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 4 janvier-30 avril 1954 : actes n° 1-266 (volume 3...
Résultat n°71	1 media	4 mai-4 août 1954 : actes n° 267-422 (volume 4 ).	Cote 05420, 3Q7/233	Date 1954	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau du Bois-d'Oingt. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 4 mai-4 août 1954 : actes n° 267-422 (volume 4 ).
Résultat n°72	1 media	4 janvier-30 juin 1954 (volume 154).	Cote 05664, 3Q7/473	Date 1954	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau du Bois-d'Oingt. Registres des déclarations de mutations par décès et... 4 janvier-30 juin 1954 (volume 154).
Résultat n°73	1 media	4 juillet-29 décembre 1953 (volume 153).	Cote 05663, 3Q7/472	Date 1953	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau du Bois-d'Oingt. Registres des déclarations de mutations par décès et... 4 juillet-29 décembre 1953 (volume 153).
Résultat n°74	1 media	2 octobre-29 décembre 1953 : actes n° 284-464 (volume 2 ).	Cote 05418, 3Q7/231	Date 1953	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau du Bois-d'Oingt. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 2 octobre-29 décembre 1953 : actes n° 284-464 (volume...
Résultat n°75	1 media	27 avril-30 septembre 1953 : actes n° 1-283 (volume 1 ).	Cote 05417, 3Q7/230	Date 1953	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau du Bois-d'Oingt. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 27 avril-30 septembre 1953 : actes n° 1-283 (volume...
Résultat n°76	1 media	2 janvier-26 juin 1953 (volume 152).	Cote 05662, 3Q7/471	Date 1953	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau du Bois-d'Oingt. Registres des déclarations de mutations par décès et... 2 janvier-26 juin 1953 (volume 152).
Résultat n°77	1 media	1er mars-8 juillet 1952 (volume 277).	Cote 05413, 3Q7/227	Date 1952	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau du Bois-d'Oingt. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics. 1er mars-8 juillet 1952 (volume 277).
Résultat n°78	1 media	19 octobre 1951-26 février 1952 (volume 276).	Cote 05412, 3Q7/226	Date 1951-1952	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau du Bois-d'Oingt. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics. 19 octobre 1951-26 février 1952 (volume 276).
Résultat n°79	1 media	1er juillet-30 décembre 1952 (volume 151).	Cote 05661, 3Q7/470	Date 1952	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau du Bois-d'Oingt. Registres des déclarations de mutations par décès et... 1er juillet-30 décembre 1952 (volume 151).
Résultat n°80	1 media	2 janvier-30 juin 1952 (volume 150).	Cote 05660, 3Q7/469	Date 1952	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau du Bois-d'Oingt. Registres des déclarations de mutations par décès et... 2 janvier-30 juin 1952 (volume 150).

Résultats de la recherche

2 mai-27 août 1969 : actes n° 309 [bis]-617 (volume 48 ).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

2 janvier-29 avril 1969 : actes n° 1-309 (volume 47 ).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er septembre-29 décembre 1969 : actes n° 618-936 (volume 49 ).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

2 janvier-17 juin 1969 (volume 170).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er juillet-31 décembre 1969 (volume 171).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

3 mai-27 août 1968 : actes n° 276 bis-563 (volume 45 ).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

2 janvier-29 avril 1968 : actes n° 1-276 (volume 44 ).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

2 janvier-31 décembre 1968 (volume 169).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

2 septembre-30 décembre 1968 : actes n° 564-864 (volume 46 ).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Janvier 1968-décembre 1968 (volume 17).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Janvier 1961-décembre 1967 (volume 16).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

3 janvier-26 avril 1967 : actes n° 1-306 (volume 41 ).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

3 janvier-29 décembre 1967 (volume 168).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er septembre-29 décembre 1967 : actes n° 604-901 (volume 43 ).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

2 mai-28 août 1967 : actes n° 307-602 (volume 42 ).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

10 janvier-30 décembre 1966 (volume 167).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

3 janvier-30 avril 1966 : actes n° 1-302 (volume 38 ).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

3 mai-31 août 1966 : actes n°303-606 (volume 39 ).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

6 septembre-30 décembre 1966 : actes n° 607-844 (volume 40 ).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

3 mai-31 août 1965 : actes n° 284-538 (volume 36 ).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er septembre-29 décembre 1965 : actes n° 539-820 (volume 37 ).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

4 janvier-24 décembre 1965 (volume 166).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

4 janvier-28 avril 1965 : actes n° 1-283 (volume 35 ).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

4 septembre-29 décembre 1964 : actes n° 655-970 (volume 34 ).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

4 mai-26 août 1964 : actes n° 314-654 (volume 33 ).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

3 janvier-28 décembre 1964 (volume 165).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

3 janvier-27 avril 1964 : actes n° 1-313 (volume 32 ).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

3 mai-30 août 1963 : actes n° 323-678 (volume 30 ).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

3 septembre-30 décembre 1963 : actes n° 679-971 (volume 31 ).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

7 janvier-30 décembre 1963 (volume 164).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

2 janvier-29 avril 1963 : actes n° 1-322 (volume 29 ).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

2 mai-31 juillet 1962 : actes n° 338-614 (volume 27 ).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er août-28 décembre 1962 : actes n° 615-1003 (volume 28 ).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

3 janvier-30 avril 1962 : actes n° 1-337 (volume 26 ).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

6 janvier-28 décembre 1962 (volume 163).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

4 septembre-29 décembre 1961 : actes n° 595-879 (volume 25 ).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

4 janvier-28 avril 1961 : actes n° 1-317 (volume 23 ).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

4 janvier-27 décembre 1961 (volume 162).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

2 mai-30 août 1961 : actes n° 318-594 (volume 24 ).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

8 janvier-21 décembre 1960 (volume 161).