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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
11 mai 1693-16 décembre 1693.

2 lots 54 medias

Cote
00517, 10C463
Date
1693
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 11 mai 1693-16 décembre 1693.
Résultat n°2
18 juin 1709-26 mai 1714.

2 lots 105 medias

Cote
00518, 10C464
Date
1709-1714
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 18 juin 1709-26 mai 1714.
Résultat n°3
26 mai 1714-6 avril 1715.

2 lots 19 medias

Cote
00519, 10C465
Date
1714-1715
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 26 mai 1714-6 avril 1715.
Résultat n°4
1er avril 1715-23 mai 1717.

2 lots 30 medias

Cote
00520, 10C466
Date
1715-1717
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1er avril 1715-23 mai 1717.
Résultat n°5
23 mai 1717-8 juillet 1719.

2 lots 54 medias

Cote
00521, 10C467
Date
1717-1719
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 23 mai 1717-8 juillet 1719.
Résultat n°6
10 juillet 1719-28 juin 1720.

2 lots 26 medias

Cote
00522, 10C468
Date
1719-1720
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 10 juillet 1719-28 juin 1720.
Résultat n°7
26 novembre 1722-8 octobre 1725.

2 lots 104 medias

Cote
00523, 10C469
Date
1722-1725
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 26 novembre 1722-8 octobre 1725.
Résultat n°8
9 octobre 1725-25 octobre 1727.

2 lots 104 medias

Cote
00524, 10C470
Date
1725-1727
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 9 octobre 1725-25 octobre 1727.
Résultat n°9
26 octobre 1727-2 mars 1731.

2 lots 104 medias

Cote
00525, 10C471
Date
1727-1731
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 26 octobre 1727-2 mars 1731.
Résultat n°10
3 mars 1731-23 avril 1733.

2 lots 104 medias

Cote
00526, 10C472
Date
1731-1733
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 3 mars 1731-23 avril 1733.
Résultat n°11
24 avril 1733-15 février 1735.

2 lots 104 medias

Cote
00527, 10C473
Date
1733-1735
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 24 avril 1733-15 février 1735.
Résultat n°12
17 février 1735-30 juin 1737.

2 lots 104 medias

Cote
00528, 10C474
Date
1735-1737
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 17 février 1735-30 juin 1737.
Résultat n°13
1er juillet 1737-20 novembre 1740.

2 lots 104 medias

Cote
00529, 10C475
Date
1737-1740
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1er juillet 1737-20 novembre 1740.
Résultat n°14
20 novembre 1740-10 juin 1743.

2 lots 104 medias

Cote
00530, 10C476
Date
1740-1743
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 20 novembre 1740-10 juin 1743.
Résultat n°15
10 juin 1743-16 février 1746.

2 lots 104 medias

Cote
00531, 10C477
Date
1743-1746
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 10 juin 1743-16 février 1746.
Résultat n°16
18 février 1746-16 mai 1748.

2 lots 104 medias

Cote
00532, 10C478
Date
1746-1748
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 18 février 1746-16 mai 1748.
Résultat n°17
17 mai 1748-4 mai 1750.

2 lots 104 medias

Cote
00533, 10C479
Date
1748-1750
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 17 mai 1748-4 mai 1750.
Résultat n°18
4 mai 1750-20 janvier 1752.

2 lots 104 medias

Cote
00534, 10C480
Date
1750-1752
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 4 mai 1750-20 janvier 1752.
Résultat n°19
20 janvier 1752-10 septembre 1753.

2 lots 104 medias

Cote
00535, 10C481
Date
1752-1753
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 20 janvier 1752-10 septembre 1753.
Résultat n°20
10 septembre 1753-5 mai 1755.

2 lots 104 medias

Cote
00536, 10C482
Date
1753-1755
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 10 septembre 1753-5 mai 1755.