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Résultats de la recherche

  • 1

    1986-1994.

    Date

    1986-1994

    Cote

    4056W1

    • Contexte : Aménagement foncier et remembrement.

    • Commission départementale de l'aménagement foncier.
    • Arrêtés constitutifs de la commission.
    • 1986-1994.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier

  • 2

    1995-1998.

    Date

    1995-1998

    Cote

    4056W2

    • Contexte : Aménagement foncier et remembrement.

    • Commission départementale de l'aménagement foncier.
    • Arrêtés constitutifs de la commission.
    • 1995-1998.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier

  • 3

    Registres des délibérations de la commission.

    Date

    1946-1985

    Cote

    4056W3

    • Contexte : Aménagement foncier et remembrement.

    • Commission départementale de l'aménagement foncier.
    • Réunions de la commission.
    • Registres des délibérations de la commission.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier

  • 4

    1989-février 1991.

    Date

    1989-1991

    Cote

    4056W5

    • Contexte : Aménagement foncier et remembrement.

    • Commission départementale de l'aménagement foncier.
    • Réunions de la commission.
    • Procès-verbaux de réunions et dossiers de recours.
    • 1989-février 1991.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier

  • 5

    Octobre-novembre 1991.

    Date

    1991

    Cote

    4056W6

    • Contexte : Aménagement foncier et remembrement.

    • Commission départementale de l'aménagement foncier.
    • Réunions de la commission.
    • Procès-verbaux de réunions et dossiers de recours.
    • Octobre-novembre 1991.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier

  • 6

    Décembre 1991-juillet 1992.

    Date

    1991-1992

    Cote

    4056W7

    • Contexte : Aménagement foncier et remembrement.

    • Commission départementale de l'aménagement foncier.
    • Réunions de la commission.
    • Procès-verbaux de réunions et dossiers de recours.
    • Décembre 1991-juillet 1992.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier

  • 7

    Octobre 1992.

    Date

    1992

    Cote

    4056W8

    • Contexte : Aménagement foncier et remembrement.

    • Commission départementale de l'aménagement foncier.
    • Réunions de la commission.
    • Procès-verbaux de réunions et dossiers de recours.
    • Octobre 1992.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier

  • 8

    Novembre 1992.

    Date

    1992

    Cote

    4056W9

    • Contexte : Aménagement foncier et remembrement.

    • Commission départementale de l'aménagement foncier.
    • Réunions de la commission.
    • Procès-verbaux de réunions et dossiers de recours.
    • Novembre 1992.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier

  • 9

    1993.

    Date

    1993

    Cote

    4056W10

    • Contexte : Aménagement foncier et remembrement.

    • Commission départementale de l'aménagement foncier.
    • Réunions de la commission.
    • Procès-verbaux de réunions et dossiers de recours.
    • 1993.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier

  • 10

    Mars 1994.

    Cote

    4056W11

    • Contexte : Aménagement foncier et remembrement.

    • Commission départementale de l'aménagement foncier.
    • Réunions de la commission.
    • Procès-verbaux de réunions et dossiers de recours.
    • Mars 1994.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier