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Résultats de la recherche

  • 1

    1986-1994.

    Date

    1986-1994

    Cote

    4056W1

    • Contexte : Aménagement foncier et remembrement.

    • Commission départementale de l'aménagement foncier.
    • Arrêtés constitutifs de la commission.
    • 1986-1994.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier

  • 2

    1995-1998.

    Date

    1995-1998

    Cote

    4056W2

    • Contexte : Aménagement foncier et remembrement.

    • Commission départementale de l'aménagement foncier.
    • Arrêtés constitutifs de la commission.
    • 1995-1998.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier

  • 3

    1986-1988.

    Date

    1986-1988

    Cote

    4056W4

    • Contexte : Aménagement foncier et remembrement.

    • Commission départementale de l'aménagement foncier.
    • Réunions de la commission.
    • Procès-verbaux de réunions et dossiers de recours.
    • 1986-1988.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier

  • 4

    1993.

    Date

    1993

    Cote

    4056W10

    • Contexte : Aménagement foncier et remembrement.

    • Commission départementale de l'aménagement foncier.
    • Réunions de la commission.
    • Procès-verbaux de réunions et dossiers de recours.
    • 1993.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier

  • 5

    1989-février 1991.

    Date

    1989-1991

    Cote

    4056W5

    • Contexte : Aménagement foncier et remembrement.

    • Commission départementale de l'aménagement foncier.
    • Réunions de la commission.
    • Procès-verbaux de réunions et dossiers de recours.
    • 1989-février 1991.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier

  • 6

    procès-verbaux de réunions de la commission inter-communale d'aménagement foncier, étude hydraulique, enquête de la commission départementale de l'aménagement foncier, rapport du commissaire enquêteur.

    Date

    1994-1998

    Cote

    4056W32

    • Contexte : Aménagement foncier et remembrement.

    • Dossier par opérations.
    • Dossiers administratif et technique de remembrement...
    • Feyzin, Vénissieux et Corbas.
    • Dossier modificatif par opérations.
    • procès-verbaux de réunions de la commission inter-communale...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier

  • 7

    1996-1999.

    Date

    1996-1999

    Cote

    4056W13

    • Contexte : Aménagement foncier et remembrement.

    • Commission départementale de l'aménagement foncier.
    • Réunions de la commission.
    • Procès-verbaux de réunions et dossiers de recours.
    • 1996-1999.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier

  • 8

    Octobre-novembre 1991.

    Date

    1991

    Cote

    4056W6

    • Contexte : Aménagement foncier et remembrement.

    • Commission départementale de l'aménagement foncier.
    • Réunions de la commission.
    • Procès-verbaux de réunions et dossiers de recours.
    • Octobre-novembre 1991.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier

  • 9

    Novembre 1992.

    Date

    1992

    Cote

    4056W9

    • Contexte : Aménagement foncier et remembrement.

    • Commission départementale de l'aménagement foncier.
    • Réunions de la commission.
    • Procès-verbaux de réunions et dossiers de recours.
    • Novembre 1992.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier

  • 10

    Octobre 1992.

    Date

    1992

    Cote

    4056W8

    • Contexte : Aménagement foncier et remembrement.

    • Commission départementale de l'aménagement foncier.
    • Réunions de la commission.
    • Procès-verbaux de réunions et dossiers de recours.
    • Octobre 1992.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier