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  1. Résultat n°1
    Calamités de 1934 et 1936

    1 media

    Calamités de 1934 et 1936

    Date

    1938-1938

    Cote

    7M898

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Calamités agricoles.
    • Pertes agricoles et indemnisations.
    • Commission départementale des calamités agricoles.
    • Répartitions et distributions des allocations.
    • Calamités de 1934 et 1936

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  2. Résultat n°2
    Demande de prorogation du délai de déclaration de pertes : correspondance.

    1 media

    Demande de prorogation du délai de déclaration de pertes : correspondance.

    Date

    1937-1937

    Cote

    7M896

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Calamités agricoles.
    • Pertes agricoles et indemnisations.
    • Commission départementale des calamités agricoles.
    • Demande de prorogation du délai de déclaration de pertes...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  3. Résultat n°3
    Calamités de 1937 et 1938

    1 media

    Calamités de 1937 et 1938

    Date

    1938-1938

    Cote

    7M899

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Calamités agricoles.
    • Pertes agricoles et indemnisations.
    • Commission départementale des calamités agricoles.
    • Répartitions et distributions des allocations.
    • Calamités de 1937 et 1938

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  4. Résultat n°4
    Gelées printanières de 1938.

    1 media

    Gelées printanières de 1938.

    Date

    1933-1941

    Cote

    7M900

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Calamités agricoles.
    • Pertes agricoles et indemnisations.
    • Commission départementale des calamités agricoles.
    • Gelées printanières de 1938.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  5. Résultat n°5
    Imprimé de déclaration de pertes et procès-verbal d'expertise, demande et envoi

    1 media

    Imprimé de déclaration de pertes et procès-verbal d'expertise, demande et envoi

    Date

    1937-1939

    Cote

    7M889

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Calamités agricoles.
    • Pertes agricoles et indemnisations.
    • Commission départementale des calamités agricoles.
    • Allocations de solidarité.
    • Imprimé de déclaration de pertes et procès-verbal d'expertise,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  6. Résultat n°6
    Canton de Saint-Genis-Laval

    1 media

    Canton de Saint-Genis-Laval

    Date

    1936-1936

    Cote

    7M895

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Calamités agricoles.
    • Pertes agricoles et indemnisations.
    • Commission départementale des calamités agricoles.
    • Demandes d'allocations de solidarité.
    • Canton de Saint-Genis-Laval

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  7. Résultat n°7
    Réglementation

    1 media

    Réglementation

    Date

    1932-1939

    Cote

    7M888

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Calamités agricoles.
    • Pertes agricoles et indemnisations.
    • Commission départementale des calamités agricoles.
    • Allocations de solidarité.
    • Réglementation

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  8. Résultat n°8
    Fonctionnement.

    1 media

    Fonctionnement.

    Date

    1934-1939

    Cote

    7M887

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Calamités agricoles.
    • Pertes agricoles et indemnisations.
    • Commission départementale des calamités agricoles.
    • Fonctionnement.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  9. Résultat n°9
    Canton de Belleville.

    1 media

    Canton de Belleville.

    Date

    1936-1936

    Cote

    7M893

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Calamités agricoles.
    • Pertes agricoles et indemnisations.
    • Commission départementale des calamités agricoles.
    • Demandes d'allocations de solidarité.
    • Canton de Belleville.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  10. Résultat n°10
    Canton de Givors.

    1 media

    Canton de Givors.

    Date

    1936-1936

    Cote

    7M894

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Calamités agricoles.
    • Pertes agricoles et indemnisations.
    • Commission départementale des calamités agricoles.
    • Demandes d'allocations de solidarité.
    • Canton de Givors.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  11. Résultat n°11
    Budget.

    1 media

    Budget.

    Date

    1939-1942

    Cote

    7M902

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Calamités agricoles.
    • Pertes agricoles et indemnisations.
    • Commission départementale des calamités agricoles.
    • Budget.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  12. Résultat n°12
    Canton d'Anse.

    1 media

    Canton d'Anse.

    Date

    1933-1933

    Cote

    7M890

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Calamités agricoles.
    • Pertes agricoles et indemnisations.
    • Commission départementale des calamités agricoles.
    • Allocations de solidarité.
    • Demandes d'allocations de solidarités.
    • Canton d'Anse.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  13. Résultat n°13
    Instructions des dossiers.

    1 media

    Instructions des dossiers.

    Date

    1935-1942

    Cote

    7M897

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Calamités agricoles.
    • Pertes agricoles et indemnisations.
    • Commission départementale des calamités agricoles.
    • Instructions des dossiers.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  14. Résultat n°14
    Canton de Villefranche-sur-Saône.

    1 media

    Canton de Villefranche-sur-Saône.

    Date

    1933-1933

    Cote

    7M891

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Calamités agricoles.
    • Pertes agricoles et indemnisations.
    • Commission départementale des calamités agricoles.
    • Allocations de solidarité.
    • Demandes d'allocations de solidarités.
    • Canton de Villefranche-sur-Saône.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  15. Résultat n°15
    Demandes d'allocations de solidarité

    1 media

    Demandes d'allocations de solidarité

    Date

    1933-1934

    Cote

    7M892

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Calamités agricoles.
    • Pertes agricoles et indemnisations.
    • Commission départementale des calamités agricoles.
    • Demandes d'allocations de solidarité

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  16. Résultat n°16
    Gelées de l'hiver 1938-1939.

    1 media

    Gelées de l'hiver 1938-1939.

    Date

    1933-1939

    Cote

    7M901

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Calamités agricoles.
    • Pertes agricoles et indemnisations.
    • Commission départementale des calamités agricoles.
    • Gelées de l'hiver 1938-1939.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau