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16 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Calamités de 1934 et 1936

1 media

Calamités de 1934 et 1936
Cote
7M898
 Date
1938-1938
 Lieu - Type de document
W

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Calamités agricoles.
  • Pertes agricoles et indemnisations.
  • Commission départementale des calamités agricoles.
  • Répartitions et distributions des allocations.
  • Calamités de 1934 et 1936
Résultat n°2
Demande de prorogation du délai de déclaration de pertes : correspondance.

1 media

Demande de prorogation du délai de déclaration de pertes : correspondance.
Cote
7M896
 Date
1937-1937
 Lieu - Type de document
W

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Calamités agricoles.
  • Pertes agricoles et indemnisations.
  • Commission départementale des calamités agricoles.
  • Demande de prorogation du délai de déclaration de pertes...
Résultat n°3
Calamités de 1937 et 1938

1 media

Calamités de 1937 et 1938
Cote
7M899
 Date
1938-1938
 Lieu - Type de document
W

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Calamités agricoles.
  • Pertes agricoles et indemnisations.
  • Commission départementale des calamités agricoles.
  • Répartitions et distributions des allocations.
  • Calamités de 1937 et 1938
Résultat n°4
Gelées printanières de 1938.

1 media

Gelées printanières de 1938.
Cote
7M900
 Date
1933-1941
 Lieu
CORCELLES-EN-BEAUJOLAIS
 Type de document
W

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Calamités agricoles.
  • Pertes agricoles et indemnisations.
  • Commission départementale des calamités agricoles.
  • Gelées printanières de 1938.
Résultat n°5
Imprimé de déclaration de pertes et procès-verbal d'expertise, demande et envoi

1 media

Imprimé de déclaration de pertes et procès-verbal d'expertise, demande et envoi
Cote
7M889
 Date
1937-1939
 Lieu - Type de document
W

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Calamités agricoles.
  • Pertes agricoles et indemnisations.
  • Commission départementale des calamités agricoles.
  • Allocations de solidarité.
  • Imprimé de déclaration de pertes et procès-verbal d'expertise,...
Résultat n°6
Canton de Saint-Genis-Laval

1 media

Canton de Saint-Genis-Laval
Cote
7M895
 Date
1936-1936
 Lieu - Type de document
W

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Calamités agricoles.
  • Pertes agricoles et indemnisations.
  • Commission départementale des calamités agricoles.
  • Demandes d'allocations de solidarité.
  • Canton de Saint-Genis-Laval
Résultat n°7
Réglementation

1 media

Réglementation
Cote
7M888
 Date
1932-1939
 Lieu - Type de document
W

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Calamités agricoles.
  • Pertes agricoles et indemnisations.
  • Commission départementale des calamités agricoles.
  • Allocations de solidarité.
  • Réglementation
Résultat n°8
Fonctionnement.

1 media

Fonctionnement.
Cote
7M887
 Date
1934-1939
 Lieu - Type de document
W

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Calamités agricoles.
  • Pertes agricoles et indemnisations.
  • Commission départementale des calamités agricoles.
  • Fonctionnement.
Résultat n°9
Canton de Belleville.

1 media

Canton de Belleville.
Cote
7M893
 Date
1936-1936
 Lieu - Type de document
W

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Calamités agricoles.
  • Pertes agricoles et indemnisations.
  • Commission départementale des calamités agricoles.
  • Demandes d'allocations de solidarité.
  • Canton de Belleville.
Résultat n°10
Canton de Givors.

1 media

Canton de Givors.
Cote
7M894
 Date
1936-1936
 Lieu - Type de document
W

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Calamités agricoles.
  • Pertes agricoles et indemnisations.
  • Commission départementale des calamités agricoles.
  • Demandes d'allocations de solidarité.
  • Canton de Givors.
Résultat n°11
Budget.

1 media

Budget.
Cote
7M902
 Date
1939-1942
 Lieu - Type de document
W

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Calamités agricoles.
  • Pertes agricoles et indemnisations.
  • Commission départementale des calamités agricoles.
  • Budget.
Résultat n°12
Canton d'Anse.

1 media

Canton d'Anse.
Cote
7M890
 Date
1933-1933
 Lieu - Type de document
W

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Calamités agricoles.
  • Pertes agricoles et indemnisations.
  • Commission départementale des calamités agricoles.
  • Allocations de solidarité.
  • Demandes d'allocations de solidarités.
  • Canton d'Anse.
Résultat n°13
Instructions des dossiers.

1 media

Instructions des dossiers.
Cote
7M897
 Date
1935-1942
 Lieu - Type de document
W

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Calamités agricoles.
  • Pertes agricoles et indemnisations.
  • Commission départementale des calamités agricoles.
  • Instructions des dossiers.
Résultat n°14
Canton de Villefranche-sur-Saône.

1 media

Canton de Villefranche-sur-Saône.
Cote
7M891
 Date
1933-1933
 Lieu - Type de document
W

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Calamités agricoles.
  • Pertes agricoles et indemnisations.
  • Commission départementale des calamités agricoles.
  • Allocations de solidarité.
  • Demandes d'allocations de solidarités.
  • Canton de Villefranche-sur-Saône.
Résultat n°15
Demandes d'allocations de solidarité

1 media

Demandes d'allocations de solidarité
Cote
7M892
 Date
1933-1934
 Lieu - Type de document
W

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Calamités agricoles.
  • Pertes agricoles et indemnisations.
  • Commission départementale des calamités agricoles.
  • Demandes d'allocations de solidarité
Résultat n°16
Gelées de l'hiver 1938-1939.

1 media

Gelées de l'hiver 1938-1939.
Cote
7M901
 Date
1933-1939
 Lieu - Type de document
W

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Calamités agricoles.
  • Pertes agricoles et indemnisations.
  • Commission départementale des calamités agricoles.
  • Gelées de l'hiver 1938-1939.