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50 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
28 mai 1962-18 avril 1963.

1 media

28 mai 1962-18 avril 1963.
Cote
496W212
 Date
1962-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Commissions.
  • Commission économique régionale (CER).
  • Attribution des indemnités.
  • 28 mai 1962-18 avril 1963.
Résultat n°2
Récapitulatif des dossiers traités par département.

1 media

Récapitulatif des dossiers traités par département.
Cote
496W211
 Date
1962-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Commissions.
  • Commission économique régionale (CER).
  • Récapitulatif des dossiers traités par département.
Résultat n°3
Organisation.

1 media

Organisation.
Cote
496W208
 Date
1962-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Commissions.
  • Commission économique régionale (CER).
  • Organisation.
Résultat n°4
23 avril-28 novembre 1963.

1 media

23 avril-28 novembre 1963.
Cote
496W213
 Date
1963-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Commissions.
  • Commission économique régionale (CER).
  • Attribution des indemnités.
  • 23 avril-28 novembre 1963.
Résultat n°5
n° 801-1196.

1 media

n° 801-1196.
Cote
496W209
 Date
1963-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Commissions.
  • Commission économique régionale (CER).
  • Enregistrement des dossiers.
  • n° 801-1196.
Résultat n°6
12 décembre 1963-21 juillet 1964.

1 media

12 décembre 1963-21 juillet 1964.
Cote
496W214
 Date
1963-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Commissions.
  • Commission économique régionale (CER).
  • Attribution des indemnités.
  • 12 décembre 1963-21 juillet 1964.
Résultat n°7
11 septembre 1964-16 mars 1965.

1 media

11 septembre 1964-16 mars 1965.
Cote
496W215
 Date
1964-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Commissions.
  • Commission économique régionale (CER).
  • Attribution des indemnités.
  • 11 septembre 1964-16 mars 1965.
Résultat n°8
120e séance (29 octobre).

1 media

120e séance (29 octobre).
Cote
496W227
 Date
1965-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Commissions.
  • Commission économique régionale (CER).
  • Recours.
  • 1965.
  • 120e séance (29 octobre).
Résultat n°9
114e séance (10 septembre).

1 media

114e séance (10 septembre).
Cote
496W222
 Date
1965-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Commissions.
  • Commission économique régionale (CER).
  • Recours.
  • 1965.
  • 114e séance (10 septembre).
Résultat n°10
115e séance (17 septembre).

1 media

115e séance (17 septembre).
Cote
496W223
 Date
1965-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Commissions.
  • Commission économique régionale (CER).
  • Recours.
  • 1965.
  • 115e séance (17 septembre).
Résultat n°11
117e séance (1er octobre).

1 media

117e séance (1er octobre).
Cote
496W224
 Date
1965-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Commissions.
  • Commission économique régionale (CER).
  • Recours.
  • 1965.
  • 117e séance (1er octobre).
Résultat n°12
112e séance (20 août).

1 media

112e séance (20 août).
Cote
496W220
 Date
1965-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Commissions.
  • Commission économique régionale (CER).
  • Recours.
  • 1965.
  • 112e séance (20 août).
Résultat n°13
n° 1197-1553.

1 media

n° 1197-1553.
Cote
496W210
 Date
1965-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Commissions.
  • Commission économique régionale (CER).
  • Enregistrement des dossiers.
  • n° 1197-1553.
Résultat n°14
118e séance (15 octobre).

1 media

118e séance (15 octobre).
Cote
496W225
 Date
1965-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Commissions.
  • Commission économique régionale (CER).
  • Recours.
  • 1965.
  • 118e séance (15 octobre).
Résultat n°15
119e séance (22 octobre).

1 media

119e séance (22 octobre).
Cote
496W226
 Date
1965-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Commissions.
  • Commission économique régionale (CER).
  • Recours.
  • 1965.
  • 119e séance (22 octobre).
Résultat n°16
21 septembre 1965-3 mai 1966.

1 media

21 septembre 1965-3 mai 1966.
Cote
496W217
 Date
1965-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Commissions.
  • Commission économique régionale (CER).
  • Attribution des indemnités.
  • 21 septembre 1965-3 mai 1966.
Résultat n°17
113e séance (3 septembre).

1 media

113e séance (3 septembre).
Cote
496W221
 Date
1965-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Commissions.
  • Commission économique régionale (CER).
  • Recours.
  • 1965.
  • 113e séance (3 septembre).
Résultat n°18
111e séance (30 juillet).

1 media

111e séance (30 juillet).
Cote
496W219
 Date
1965-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Commissions.
  • Commission économique régionale (CER).
  • Recours.
  • 1965.
  • 111e séance (30 juillet).
Résultat n°19
30 mars-27 juillet 1965.

1 media

30 mars-27 juillet 1965.
Cote
496W216
 Date
1965-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Commissions.
  • Commission économique régionale (CER).
  • Attribution des indemnités.
  • 30 mars-27 juillet 1965.
Résultat n°20
141e séance (13 mai).

1 media

141e séance (13 mai).
Cote
496W230
 Date
1966-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Commissions.
  • Commission économique régionale (CER).
  • Recours.
  • 1966.
  • 141e séance (13 mai).