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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
27 septembre.

1 media

27 septembre.
Cote
496W341
 Date
1966-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Commissions.
  • Commission sociale régionale (CSR).
  • Attribution des indemnités.
  • 1966.
  • 27 septembre.
Résultat n°2
25 octobre.

1 media

25 octobre.
Cote
496W342
 Date
1966-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Commissions.
  • Commission sociale régionale (CSR).
  • Attribution des indemnités.
  • 1966.
  • 25 octobre.
Résultat n°3
30 septembre.

1 media

30 septembre.
Cote
496W333
 Date
1965-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Commissions.
  • Commission sociale régionale (CSR).
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  • 1965.
  • 30 septembre.
Résultat n°4
24 janvier.

1 media

24 janvier.
Cote
496W269
 Date
1963-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

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  • Commissions.
  • Commission sociale régionale (CSR).
  • Attribution des indemnités.
  • 1963.
  • 24 janvier.
Résultat n°5
22 novembre.

1 media

22 novembre.
Cote
496W265
 Date
1962-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Commissions.
  • Commission sociale régionale (CSR).
  • Attribution des indemnités.
  • 1962.
  • 22 novembre.
Résultat n°6
6 septembre.

1 media

6 septembre.
Cote
496W261
 Date
1962-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Commissions.
  • Commission sociale régionale (CSR).
  • Attribution des indemnités.
  • 1962.
  • 6 septembre.
Résultat n°7
7 février.

1 media

7 février.
Cote
496W271
 Date
1963-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

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  • Commission sociale régionale (CSR).
  • Attribution des indemnités.
  • 1963.
  • 7 février.
Résultat n°8
5 novembre.

1 media

5 novembre.
Cote
496W322
 Date
1964-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Commissions.
  • Commission sociale régionale (CSR).
  • Attribution des indemnités.
  • 1964.
  • 5 novembre.
Résultat n°9
20 avril.

1 media

20 avril.
Cote
496W346
 Date
1967-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Commissions.
  • Commission sociale régionale (CSR).
  • Attribution des indemnités.
  • 1967.
  • 20 avril.
Résultat n°10
3 décembre.

1 media

3 décembre.
Cote
496W325
 Date
1964-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Commissions.
  • Commission sociale régionale (CSR).
  • Attribution des indemnités.
  • 1964.
  • 3 décembre.
Résultat n°11
20 août.

1 media

20 août.
Cote
496W289
 Date
1963-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Commissions.
  • Commission sociale régionale (CSR).
  • Attribution des indemnités.
  • 1963.
  • 20 août.
Résultat n°12
13 février.

1 media

13 février.
Cote
496W306
 Date
1964-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

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  • Commissions.
  • Commission sociale régionale (CSR).
  • Attribution des indemnités.
  • 1964.
  • 13 février.
Résultat n°13
21 novembre.

1 media

21 novembre.
Cote
496W297
 Date
1963-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Commissions.
  • Commission sociale régionale (CSR).
  • Attribution des indemnités.
  • 1963.
  • 21 novembre.
Résultat n°14
27 avril.

1 media

27 avril.
Cote
496W329
 Date
1965-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Commissions.
  • Commission sociale régionale (CSR).
  • Attribution des indemnités.
  • 1965.
  • 27 avril.
Résultat n°15
22 juillet.

1 media

22 juillet.
Cote
496W332
 Date
1965-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Commissions.
  • Commission sociale régionale (CSR).
  • Attribution des indemnités.
  • 1965.
  • 22 juillet.
Résultat n°16
7 janvier.

1 media

7 janvier.
Cote
496W326
 Date
1965-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Commissions.
  • Commission sociale régionale (CSR).
  • Attribution des indemnités.
  • 1965.
  • 7 janvier.
Résultat n°17
28 janvier.

1 media

28 janvier.
Cote
496W304
 Date
1964-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Commissions.
  • Commission sociale régionale (CSR).
  • Attribution des indemnités.
  • 1964.
  • 28 janvier.
Résultat n°18
4 juin.

1 media

4 juin.
Cote
496W260
 Date
1962-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Commissions.
  • Commission sociale régionale (CSR).
  • Attribution des indemnités.
  • 1962.
  • 4 juin.
Résultat n°19
13 novembre.

1 media

13 novembre.
Cote
496W296
 Date
1963-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Commissions.
  • Commission sociale régionale (CSR).
  • Attribution des indemnités.
  • 1963.
  • 13 novembre.
Résultat n°20
19 mars.

1 media

19 mars.
Cote
496W309
 Date
1964-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Commissions.
  • Commission sociale régionale (CSR).
  • Attribution des indemnités.
  • 1964.
  • 19 mars.
Résultat n°21
22 octobre.

1 media

22 octobre.
Cote
496W321
 Date
1964-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Commissions.
  • Commission sociale régionale (CSR).
  • Attribution des indemnités.
  • 1964.
  • 22 octobre.
Résultat n°22
19 avril.

1 media

19 avril.
Cote
496W278
 Date
1963-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Commissions.
  • Commission sociale régionale (CSR).
  • Attribution des indemnités.
  • 1963.
  • 19 avril.
Résultat n°23
23 juillet.

1 media

23 juillet.
Cote
496W288
 Date
1963-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Commissions.
  • Commission sociale régionale (CSR).
  • Attribution des indemnités.
  • 1963.
  • 23 juillet.
Résultat n°24
21 mai.

1 media

21 mai.
Cote
496W314
 Date
1964-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Commissions.
  • Commission sociale régionale (CSR).
  • Attribution des indemnités.
  • 1964.
  • 21 mai.
Résultat n°25
26 février.

1 media

26 février.
Cote
496W274
 Date
1963-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Commissions.
  • Commission sociale régionale (CSR).
  • Attribution des indemnités.
  • 1963.
  • 26 février.
Résultat n°26
5 décembre.

1 media

5 décembre.
Cote
496W299
 Date
1963-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Commissions.
  • Commission sociale régionale (CSR).
  • Attribution des indemnités.
  • 1963.
  • 5 décembre.
Résultat n°27
Gestion des dossiers.

1 media

Gestion des dossiers.
Cote
496W259
 Date
1963-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Commissions.
  • Commission sociale régionale (CSR).
  • Gestion des dossiers.
Résultat n°28
5 mars.

1 media

5 mars.
Cote
496W308
 Date
1964-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Commissions.
  • Commission sociale régionale (CSR).
  • Attribution des indemnités.
  • 1964.
  • 5 mars.
Résultat n°29
2 mars.

1 media

2 mars.
Cote
496W327
 Date
1965-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Commissions.
  • Commission sociale régionale (CSR).
  • Attribution des indemnités.
  • 1965.
  • 2 mars.
Résultat n°30
28 décembre.

1 media

28 décembre.
Cote
496W267
 Date
1962-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Commissions.
  • Commission sociale régionale (CSR).
  • Attribution des indemnités.
  • 1962.
  • 28 décembre.
Résultat n°31
7 janvier.

1 media

7 janvier.
Cote
496W302
 Date
1964-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Commissions.
  • Commission sociale régionale (CSR).
  • Attribution des indemnités.
  • 1964.
  • 7 janvier.
Résultat n°32
18 mai.

1 media

18 mai.
Cote
496W330
 Date
1965-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Commissions.
  • Commission sociale régionale (CSR).
  • Attribution des indemnités.
  • 1965.
  • 18 mai.
Résultat n°33
10 septembre.

1 media

10 septembre.
Cote
496W319
 Date
1964-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Commissions.
  • Commission sociale régionale (CSR).
  • Attribution des indemnités.
  • 1964.
  • 10 septembre.
Résultat n°34
18 juin.

1 media

18 juin.
Cote
496W284
 Date
1963-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Commissions.
  • Commission sociale régionale (CSR).
  • Attribution des indemnités.
  • 1963.
  • 18 juin.
Résultat n°35
11 octobre.

1 media

11 octobre.
Cote
496W263
 Date
1962-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Commissions.
  • Commission sociale régionale (CSR).
  • Attribution des indemnités.
  • 1962.
  • 11 octobre.
Résultat n°36
21 mai.

1 media

21 mai.
Cote
496W281
 Date
1963-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Commissions.
  • Commission sociale régionale (CSR).
  • Attribution des indemnités.
  • 1963.
  • 21 mai.
Résultat n°37
30 avril.

1 media

30 avril.
Cote
496W279
 Date
1963-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Commissions.
  • Commission sociale régionale (CSR).
  • Attribution des indemnités.
  • 1963.
  • 30 avril.
Résultat n°38
6 novembre.

1 media

6 novembre.
Cote
496W264
 Date
1962-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Commissions.
  • Commission sociale régionale (CSR).
  • Attribution des indemnités.
  • 1962.
  • 6 novembre.
Résultat n°39
12 décembre.

1 media

12 décembre.
Cote
496W300
 Date
1963-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Commissions.
  • Commission sociale régionale (CSR).
  • Attribution des indemnités.
  • 1963.
  • 12 décembre.
Résultat n°40
11 janvier.

1 media

11 janvier.
Cote
496W336
 Date
1966-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Commissions.
  • Commission sociale régionale (CSR).
  • Attribution des indemnités.
  • 1966.
  • 11 janvier.
Résultat n°41
19 septembre.

1 media

19 septembre.
Cote
496W291
 Date
1963-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Commissions.
  • Commission sociale régionale (CSR).
  • Attribution des indemnités.
  • 1963.
  • 19 septembre.
Résultat n°42
23 novembre.

1 media

23 novembre.
Cote
496W335
 Date
1965-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Commissions.
  • Commission sociale régionale (CSR).
  • Attribution des indemnités.
  • 1965.
  • 23 novembre.
Résultat n°43
10 septembre.

1 media

10 septembre.
Cote
496W262
 Date
1962-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Commissions.
  • Commission sociale régionale (CSR).
  • Attribution des indemnités.
  • 1962.
  • 10 septembre.
Résultat n°44
9 mai.

1 media

9 mai.
Cote
496W280
 Date
1963-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Commissions.
  • Commission sociale régionale (CSR).
  • Attribution des indemnités.
  • 1963.
  • 9 mai.
Résultat n°45
23 février.

1 media

23 février.
Cote
496W345
 Date
1967-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Commissions.
  • Commission sociale régionale (CSR).
  • Attribution des indemnités.
  • 1967.
  • 23 février.
Résultat n°46
2 juillet.

1 media

2 juillet.
Cote
496W285
 Date
1963-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Commissions.
  • Commission sociale régionale (CSR).
  • Attribution des indemnités.
  • 1963.
  • 2 juillet.
Résultat n°47
9 juillet.

1 media

9 juillet.
Cote
496W286
 Date
1963-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Commissions.
  • Commission sociale régionale (CSR).
  • Attribution des indemnités.
  • 1963.
  • 9 juillet.
Résultat n°48
16 juillet.

1 media

16 juillet.
Cote
496W287
 Date
1963-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Commissions.
  • Commission sociale régionale (CSR).
  • Attribution des indemnités.
  • 1963.
  • 16 juillet.
Résultat n°49
4 février.

1 media

4 février.
Cote
496W305
 Date
1964-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Commissions.
  • Commission sociale régionale (CSR).
  • Attribution des indemnités.
  • 1964.
  • 4 février.
Résultat n°50
24 mai.

1 media

24 mai.
Cote
496W339
 Date
1966-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Commissions.
  • Commission sociale régionale (CSR).
  • Attribution des indemnités.
  • 1966.
  • 24 mai.
Résultat n°51
9 avril.

1 media

9 avril.
Cote
496W311
 Date
1964-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Commissions.
  • Commission sociale régionale (CSR).
  • Attribution des indemnités.
  • 1964.
  • 9 avril.
Résultat n°52
11 juin.

1 media

11 juin.
Cote
496W283
 Date
1963-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Commissions.
  • Commission sociale régionale (CSR).
  • Attribution des indemnités.
  • 1963.
  • 11 juin.
Résultat n°53
27 août.

1 media

27 août.
Cote
496W290
 Date
1963-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Commissions.
  • Commission sociale régionale (CSR).
  • Attribution des indemnités.
  • 1963.
  • 27 août.
Résultat n°54
20 février.

1 media

20 février.
Cote
496W307
 Date
1964-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Commissions.
  • Commission sociale régionale (CSR).
  • Attribution des indemnités.
  • 1964.
  • 20 février.
Résultat n°55
30 mai.

1 media

30 mai.
Cote
496W282
 Date
1963-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Commissions.
  • Commission sociale régionale (CSR).
  • Attribution des indemnités.
  • 1963.
  • 30 mai.
Résultat n°56
1er octobre.

1 media

1er octobre.
Cote
496W292
 Date
1963-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Commissions.
  • Commission sociale régionale (CSR).
  • Attribution des indemnités.
  • 1963.
  • 1er octobre.
Résultat n°57
15 mars.

1 media

15 mars.
Cote
496W338
 Date
1966-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Commissions.
  • Commission sociale régionale (CSR).
  • Attribution des indemnités.
  • 1966.
  • 15 mars.
Résultat n°58
19 octobre.

1 media

19 octobre.
Cote
496W334
 Date
1965-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Commissions.
  • Commission sociale régionale (CSR).
  • Attribution des indemnités.
  • 1965.
  • 19 octobre.
Résultat n°59
15 octobre.

1 media

15 octobre.
Cote
496W293
 Date
1963-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Commissions.
  • Commission sociale régionale (CSR).
  • Attribution des indemnités.
  • 1963.
  • 15 octobre.
Résultat n°60
25 janvier.

1 media

25 janvier.
Cote
496W337
 Date
1966-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Commissions.
  • Commission sociale régionale (CSR).
  • Attribution des indemnités.
  • 1966.
  • 25 janvier.
Résultat n°61
4 juin.

1 media

4 juin.
Cote
496W315
 Date
1964-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Commissions.
  • Commission sociale régionale (CSR).
  • Attribution des indemnités.
  • 1964.
  • 4 juin.
Résultat n°62
12 novembre.

1 media

12 novembre.
Cote
496W323
 Date
1964-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Commissions.
  • Commission sociale régionale (CSR).
  • Attribution des indemnités.
  • 1964.
  • 12 novembre.
Résultat n°63
29 novembre.

1 media

29 novembre.
Cote
496W343
 Date
1966-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Commissions.
  • Commission sociale régionale (CSR).
  • Attribution des indemnités.
  • 1966.
  • 29 novembre.
Résultat n°64
Recours.

1 media

Recours.
Cote
496W347
 Date
1964-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Commissions.
  • Commission sociale régionale (CSR).
  • Recours.
Résultat n°65
26 novembre.

1 media

26 novembre.
Cote
496W298
 Date
1963-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Commissions.
  • Commission sociale régionale (CSR).
  • Attribution des indemnités.
  • 1963.
  • 26 novembre.
Résultat n°66
14 mars.

1 media

14 mars.
Cote
496W275
 Date
1963-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Commissions.
  • Commission sociale régionale (CSR).
  • Attribution des indemnités.
  • 1963.
  • 14 mars.
Résultat n°67
23 juillet.

1 media

23 juillet.
Cote
496W318
 Date
1964-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Commissions.
  • Commission sociale régionale (CSR).
  • Attribution des indemnités.
  • 1964.
  • 23 juillet.
Résultat n°68
25 juin.

1 media

25 juin.
Cote
496W317
 Date
1964-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Commissions.
  • Commission sociale régionale (CSR).
  • Attribution des indemnités.
  • 1964.
  • 25 juin.
Résultat n°69
18 juin.

1 media

18 juin.
Cote
496W316
 Date
1964-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Commissions.
  • Commission sociale régionale (CSR).
  • Attribution des indemnités.
  • 1964.
  • 18 juin.
Résultat n°70
15 janvier.

1 media

15 janvier.
Cote
496W268
 Date
1963-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Commissions.
  • Commission sociale régionale (CSR).
  • Attribution des indemnités.
  • 1963.
  • 15 janvier.
Résultat n°71
22 octobre.

1 media

22 octobre.
Cote
496W294
 Date
1963-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Commissions.
  • Commission sociale régionale (CSR).
  • Attribution des indemnités.
  • 1963.
  • 22 octobre.
Résultat n°72
28 juin.

1 media

28 juin.
Cote
496W340
 Date
1966-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Commissions.
  • Commission sociale régionale (CSR).
  • Attribution des indemnités.
  • 1966.
  • 28 juin.
Résultat n°73
Fonctionnement.

1 media

Fonctionnement.
Cote
496W258
 Date
1963-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Commissions.
  • Commission sociale régionale (CSR).
  • Fonctionnement.
Résultat n°74
17 janvier.

1 media

17 janvier.
Cote
496W344
 Date
1967-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Commissions.
  • Commission sociale régionale (CSR).
  • Attribution des indemnités.
  • 1967.
  • 17 janvier.
Résultat n°75
31 janvier.

1 media

31 janvier.
Cote
496W270
 Date
1963-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Commissions.
  • Commission sociale régionale (CSR).
  • Attribution des indemnités.
  • 1963.
  • 31 janvier.
Résultat n°76
2 avril.

1 media

2 avril.
Cote
496W310
 Date
1964-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Commissions.
  • Commission sociale régionale (CSR).
  • Attribution des indemnités.
  • 1964.
  • 2 avril.
Résultat n°77
20 décembre.

1 media

20 décembre.
Cote
496W266
 Date
1962-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Commissions.
  • Commission sociale régionale (CSR).
  • Attribution des indemnités.
  • 1962.
  • 20 décembre.
Résultat n°78
24 septembre.

1 media

24 septembre.
Cote
496W320
 Date
1964-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Commissions.
  • Commission sociale régionale (CSR).
  • Attribution des indemnités.
  • 1964.
  • 24 septembre.
Résultat n°79
21 février.

1 media

21 février.
Cote
496W273
 Date
1963-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Commissions.
  • Commission sociale régionale (CSR).
  • Attribution des indemnités.
  • 1963.
  • 21 février.
Résultat n°80
26 mars.

1 media

26 mars.
Cote
496W276
 Date
1963-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Commissions.
  • Commission sociale régionale (CSR).
  • Attribution des indemnités.
  • 1963.
  • 26 mars.