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Résultats de la recherche

  • 1
    162e séance (20 janvier).

    1 media

    162e séance (20 janvier).

    Date

    1967-1967

    Cote

    496W251

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Commission économique régionale (CER).
    • Recours.
    • 1967.
    • 162e séance (20 janvier).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 2
    Recrutement.

    1 media

    Recrutement.

    Date

    1965-1965

    Cote

    496W92

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Personnel.
    • Recrutement.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 3
    7e et 8e allocations.

    1 media

    7e et 8e allocations.

    Date

    1964-1964

    Cote

    496W141

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Prestations.
    • Accueil.
    • Subsistances.
    • 1964.
    • Décisions.
    • 7e et 8e allocations.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 4
    Matériel.

    1 media

    Matériel.

    Date

    1964-1967

    Cote

    496W378

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Centres d'hébergement.
    • Villa-Gillet.
    • Fonctionnement.
    • Matériel.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 5
    Assurances sociales.

    1 media

    Assurances sociales.

    Date

    1963-1966

    Cote

    496W96

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Personnel.
    • Assurances sociales.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 6
    27 septembre.

    1 media

    27 septembre.

    Date

    1966-1966

    Cote

    496W341

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Commission sociale régionale (CSR).
    • Attribution des indemnités.
    • 1966.
    • 27 septembre.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 7
    25 octobre.

    1 media

    25 octobre.

    Date

    1966-1966

    Cote

    496W342

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Commission sociale régionale (CSR).
    • Attribution des indemnités.
    • 1966.
    • 25 octobre.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 8
    Chèques n° 2553-101 à 2557-325.

    1 media

    Chèques n° 2553-101 à 2557-325.

    Date

    1962-1962

    Cote

    496W76

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Comptabilité.
    • Reversements de fonds.
    • Registres des ordres de reversement.
    • Juillet-septembre 1962.
    • Chèques n° 2553-101 à 2557-325.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 9
    141e séance (13 mai).

    1 media

    141e séance (13 mai).

    Date

    1966-1966

    Cote

    496W230

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Commission économique régionale (CER).
    • Recours.
    • 1966.
    • 141e séance (13 mai).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 10
    Enregistrement des dossiers.

    1 media

    Enregistrement des dossiers.

    Date

    1962-1967

    Cote

    496W174

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Prestations.
    • Intégration.
    • Capital de reconversion.
    • Enregistrement des dossiers.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés