DELEGATION REGIONALE CHARGEE DES RAPATRIES

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	Recherche de fonds.	Cote 496W361	Date 1963-1968	Lieu BRIGNAIS, VOURLES (ROUTE)	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Centres d'hébergement. Centre de Brignais. Recherche de fonds.
Résultat n°2	1 media	3, place Meissonnier.	Cote 496W101	Date 1962-1968	Lieu MEISSONNIER (PLACE)	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Administration générale. Locaux. Occupation. 3, place Meissonnier.
Résultat n°3	1 media	Calcul.	Cote 496W357	Date 1965-1968	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Centres d'hébergement. Activités. Effectifs. Calcul.
Résultat n°4	1 media	Réquisition.	Cote 496W362	Date 1962-1968	Lieu BRIGNAIS, VOURLES (ROUTE)	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Centres d'hébergement. Centre de Brignais. Locaux. Réquisition.
Résultat n°5	1 media	Fermeture.	Cote 496W372	Date 1968-1968	Lieu NICOLAS DE LANGE (MONTEE)	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Centres d'hébergement. Providence-Caille. Fermeture.
Résultat n°6	1 media	Détériorations.	Cote 496W370	Date 1967-1968	Lieu CURIS-AU-MONT-D'OR, CURIS-AU-MONT-D'OR (CHATEAU)	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Centres d'hébergement. Château de Curis-au-Mont-d'Or. Locaux. Détériorations.
Résultat n°7	1 media	Fonctionnement.	Cote 496W371	Date 1963-1968	Lieu NICOLAS DE LANGE (MONTEE)	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Centres d'hébergement. Providence-Caille. Fonctionnement.
Résultat n°8	1 media	Réquisition.	Cote 496W373	Date 1962-1968	Lieu NICOLAS DE LANGE (MONTEE)	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Centres d'hébergement. Providence-Caille. Locaux. Réquisition.
Résultat n°9	1 media	Fonctionnement.	Cote 496W360	Date 1965-1968	Lieu BRIGNAIS, VOURLES (ROUTE)	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Centres d'hébergement. Centre de Brignais. Fonctionnement.
Résultat n°10	1 media	162e séance (20 janvier).	Cote 496W251	Date 1967-1967	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Commissions. Commission économique régionale (CER). Recours. 1967. 162e séance (20 janvier).
Résultat n°11	1 media	Matériel.	Cote 496W378	Date 1964-1967	Lieu DUCHERE, VILLA-GILLET, PIEMONTE (RUE)	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Centres d'hébergement. Villa-Gillet. Fonctionnement. Matériel.
Résultat n°12	1 media	Enregistrement des dossiers.	Cote 496W174	Date 1962-1967	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Prestations. Intégration. Capital de reconversion. Enregistrement des dossiers.
Résultat n°13	1 media	165e séance (3 mars).	Cote 496W255	Date 1967-1967	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Commissions. Commission économique régionale (CER). Recours. 1967. 165e séance (3 mars).
Résultat n°14	1 media	Compression des effectifs.	Cote 496W99	Date 1965-1967	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Administration générale. Personnel. Liquidation du Service départemental. Compression des effectifs.
Résultat n°15	1 media	Gestion.	Cote 496W91	Date 1962-1967	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Administration générale. Personnel. Gestion.
Résultat n°16	1 media	7 juin 1966-18 mai 1967.	Cote 496W218	Date 1966-1967	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Commissions. Commission économique régionale (CER). Attribution des indemnités. 7 juin 1966-18 mai 1967.
Résultat n°17	1 media	20 avril.	Cote 496W346	Date 1967-1967	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Commissions. Commission sociale régionale (CSR). Attribution des indemnités. 1967. 20 avril.
Résultat n°18	1 media	Gestion du matériel.	Cote 496W31	Date 1967-1967	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Administration générale. Organisation du service. Liquidation du service départemental. Gestion du matériel.
Résultat n°19	1 media	163e séance (3 février).	Cote 496W253	Date 1967-1967	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Commissions. Commission économique régionale (CER). Recours. 1967. 163e séance (3 février).
Résultat n°20	1 media	N à Z.	Cote 496W207	Date 1967-1967	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Prestations. Social. Aides exceptionnelles Secours d'extrême urgence. N à Z.
Résultat n°21	1 media	Répertoire des dossiers " étrangers " .	Cote 496W42	Date 1967-1967	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Administration générale. Fonctionnement du service. Activités. Transfert des dossiers. Répertoire des dossiers " étrangers " .
Résultat n°22	1 media	Volume 5 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".	Cote 496W41	Date 1967-1967	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Administration générale. Fonctionnement du service. Activités. Transfert des dossiers. Registres des bordereaux de transmission des dossiers... Volume 5 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".
Résultat n°23	1 media	Volume 4 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".	Cote 496W40	Date 1967-1967	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Administration générale. Fonctionnement du service. Activités. Transfert des dossiers. Registres des bordereaux de transmission des dossiers... Volume 4 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".
Résultat n°24	1 media	Activités.	Cote 496W89	Date 1963-1967	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Administration générale. Comptabilité. Régie d'avance. Activités.
Résultat n°25	1 media	F à M.	Cote 496W206	Date 1967-1967	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Prestations. Social. Aides exceptionnelles Secours d'extrême urgence. F à M.
Résultat n°26	1 media	Transfert des dossiers dans d’autres départements.	Cote 496W173	Date 1967-1967	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Prestations. Intégration. Subventions d'installation aux actifs. Transfert des dossiers dans d’autres départements.
Résultat n°27	1 media	Relations avec les personnes hébergées.	Cote 496W379	Date 1963-1967	Lieu DUCHERE, VILLA-GILLET, PIEMONTE (RUE)	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Centres d'hébergement. Villa-Gillet. Relations avec les personnes hébergées.
Résultat n°28	1 media	Transfert de compétences à la Délégation pour l'Accueil et le Reclassement des rapatriés de Bordeaux et au Bureau d'Orientation de Lyon.	Cote 496W32	Date 1967-1967	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Administration générale. Organisation du service. Liquidation du service départemental. Transfert de compétences à la Délégation pour l'Accueil...
Résultat n°29	1 media	Volume 2 : Villefranche-sur-Saone, Rapatriés "après le 11 mars 1962".	Cote 496W38	Date 1967-1967	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Administration générale. Fonctionnement du service. Activités. Transfert des dossiers. Registres des bordereaux de transmission des dossiers... Volume 2 : Villefranche-sur-Saone, Rapatriés "après...
Résultat n°30	1 media	Séance du 30 janvier réservée à la réinstallation agricole.	Cote 496W252	Date 1967-1967	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Commissions. Commission économique régionale (CER). Recours. 1967. Séance du 30 janvier réservée à la réinstallation agricole.
Résultat n°31	1 media	Enregistrement des dossiers.	Cote 496W199	Date 1963-1967	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Prestations. Social. Aides exceptionnelles Aide aux personnes âgées. Enregistrement des dossiers.
Résultat n°32	1 media	128, rue Créqui.	Cote 496W102	Date 1963-1967	Lieu CREQUI (RUE)	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Administration générale. Locaux. Occupation. 128, rue Créqui.
Résultat n°33	1 media	Reclassement.	Cote 496W100	Date 1966-1967	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Administration générale. Personnel. Liquidation du Service départemental. Reclassement.
Résultat n°34	1 media	Présentation.	Cote 496W35	Date 1964-1967	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Administration générale. Fonctionnement du service. Activités. Présentation.
Résultat n°35	1 media	n° 1197-1553.	Cote 496W210	Date 1965-1967	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Commissions. Commission économique régionale (CER). Enregistrement des dossiers. n° 1197-1553.
Résultat n°36	1 media	Fonctionnement.	Cote 496W364	Date 1952-1967	Lieu CURIS-AU-MONT-D'OR, CURIS-AU-MONT-D'OR (CHATEAU)	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Centres d'hébergement. Château de Curis-au-Mont-d'Or. Fonctionnement.
Résultat n°37	1 media	Fermeture.	Cote 496W380	Date 1967-1967	Lieu DUCHERE, VILLA-GILLET, PIEMONTE (RUE)	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Centres d'hébergement. Villa-Gillet. Fermeture.
Résultat n°38	1 media	Recettes accidentelles à différents titres.	Cote 496W83	Date 1965-1967	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Administration générale. Comptabilité. Reversements de fonds. Recouvrement de sommes versées à tort. Recettes accidentelles à différents titres.
Résultat n°39	1 media	Enregistrement par numéros de dossiers.	Cote 496W186	Date 1964-1967	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Prestations. Social. Indemnités particulières. Enregistrement par numéros de dossiers.
Résultat n°40	1 media	Par numéros de décisions.	Cote 496W179	Date 1963-1967	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Prestations. Social. Subventions d'installation aux inactifs. Enregistrement des dossiers. Par numéros de décisions.
Résultat n°41	1 media	Commissions économiques et sociales régionales.	Cote 496W73	Date 1963-1967	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Administration générale. Comptabilité. Crédits. Affectations particulières. Commissions économiques et sociales régionales.
Résultat n°42	1 media	23 février.	Cote 496W345	Date 1967-1967	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Commissions. Commission sociale régionale (CSR). Attribution des indemnités. 1967. 23 février.
Résultat n°43	1 media	Janvier-avril 1967.	Cote 496W81	Date 1967-1967	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Administration générale. Comptabilité. Reversements de fonds. Registres des ordres de reversement. Janvier-avril 1967.
Résultat n°44	1 media	Volume 1 : Rapatriés "avant le 11 mars 1962".	Cote 496W37	Date 1967-1967	Lieu VILLEFRANCHE-SUR-SAONE	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Administration générale. Fonctionnement du service. Activités. Transfert des dossiers. Registres des bordereaux de transmission des dossiers... Volume 1 : Rapatriés "avant le 11 mars 1962".
Résultat n°45	1 media	Janvier-avril 1967.	Cote 496W64	Date 1967-1967	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Administration générale. Comptabilité. Registres de recettes et de dépenses par chapitre de... Janvier-avril 1967.
Résultat n°46	1 media	Janvier 1964-janvier 1967.	Cote 496W196	Date 1964-1967	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Prestations. Social. Cartes temporaires de sécurité sociale. Janvier 1964-janvier 1967.
Résultat n°47	1 media	Enregistrement des entrées.	Cote 496W382	Date 1964-1967	Lieu DUCHERE, VILLA-GILLET, PIEMONTE (RUE)	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Centres d'hébergement. Villa-Gillet. Effectifs. Enregistrement des entrées.
Résultat n°48	1 media	Affaires particulières.	Cote 496W98	Date 1963-1967	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Administration générale. Personnel. Affaires particulières.
Résultat n°49	1 media	Calcul.	Cote 496W383	Date 1963-1967	Lieu DUCHERE, VILLA-GILLET, PIEMONTE (RUE)	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Centres d'hébergement. Villa-Gillet. Effectifs. Calcul.
Résultat n°50	1 media	Congés.	Cote 496W95	Date 1964-1967	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Administration générale. Personnel. Congés.
Résultat n°51	1 media	161e séance (6 janvier).	Cote 496W250	Date 1967-1967	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Commissions. Commission économique régionale (CER). Recours. 1967. 161e séance (6 janvier).
Résultat n°52	1 media	Dépenses ordinaires des services civils.	Cote 496W82	Date 1965-1967	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Administration générale. Comptabilité. Reversements de fonds. Recouvrement de sommes versées à tort. Dépenses ordinaires des services civils.
Résultat n°53	1 media	A à E.	Cote 496W205	Date 1967-1967	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Prestations. Social. Aides exceptionnelles Secours d'extrême urgence. A à E.
Résultat n°54	1 media	167e séance (7 avril).	Cote 496W257	Date 1967-1967	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Commissions. Commission économique régionale (CER). Recours. 1967. 167e séance (7 avril).
Résultat n°55	1 media	Réquisition.	Cote 496W368	Date 1962-1967	Lieu CURIS-AU-MONT-D'OR, CURIS-AU-MONT-D'OR (CHATEAU)	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Centres d'hébergement. Château de Curis-au-Mont-d'Or. Locaux. Réquisition.
Résultat n°56	1 media	Utilisation.	Cote 496W352	Date 1964-1967	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Centres d'hébergement. Administration. Crédits. Utilisation.
Résultat n°57	1 media	Locaux.	Cote 496W381	Date 1962-1967	Lieu DUCHERE, VILLA-GILLET, PIEMONTE (RUE)	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Centres d'hébergement. Villa-Gillet. Locaux.
Résultat n°58	1 media	Fermeture.	Cote 496W367	Date 1967-1967	Lieu CURIS-AU-MONT-D'OR, CURIS-AU-MONT-D'OR (CHATEAU)	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Centres d'hébergement. Château de Curis-au-Mont-d'Or. Fermeture.
Résultat n°59	1 media	17 janvier.	Cote 496W344	Date 1967-1967	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Commissions. Commission sociale régionale (CSR). Attribution des indemnités. 1967. 17 janvier.
Résultat n°60	1 media	Organisation.	Cote 496W208	Date 1962-1967	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Commissions. Commission économique régionale (CER). Organisation.
Résultat n°61	1 media	Personnel.	Cote 496W377	Date 1963-1967	Lieu DUCHERE, VILLA-GILLET, PIEMONTE (RUE)	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Centres d'hébergement. Villa-Gillet. Fonctionnement. Personnel.
Résultat n°62	1 media	Enregistrement par numéros d’ordre.	Cote 496W192	Date 1963-1967	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Prestations. Social. Rachat de cotisations d'assurance vieillesse. Enregistrement par numéros d’ordre.
Résultat n°63	1 media	n° 51 601-52 020.	Cote 496W181	Date 1965-1967	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Prestations. Social. Subventions d'installation aux inactifs. Enregistrement des dossiers. Par numéros de dossiers. n° 51 601-52 020.
Résultat n°64	1 media	Fermeture.	Cote 496W30	Date 1967-1967	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Administration générale. Organisation du service. Liquidation du service départemental. Fermeture.
Résultat n°65	1 media	164e séance (17 février).	Cote 496W254	Date 1967-1967	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Commissions. Commission économique régionale (CER). Recours. 1967. 164e séance (17 février).
Résultat n°66	1 media	Délégation.	Cote 496W351	Date 1963-1967	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Centres d'hébergement. Administration. Crédits. Délégation.
Résultat n°67	1 media	Gestion des dossiers.	Cote 496W36	Date 1964-1967	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Administration générale. Fonctionnement du service. Activités. Gestion des dossiers.
Résultat n°68	1 media	Heures supplémentaires.	Cote 496W94	Date 1963-1967	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Administration générale. Personnel. Traitements. Heures supplémentaires.
Résultat n°69	1 media	Volume 3 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".	Cote 496W39	Date 1967-1967	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Administration générale. Fonctionnement du service. Activités. Transfert des dossiers. Registres des bordereaux de transmission des dossiers... Volume 3 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".
Résultat n°70	1 media	Janvier 1966-septembre 1967.	Cote 496W63	Date 1966-1967	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Administration générale. Comptabilité. Registres de recettes et de dépenses par chapitre de... Janvier 1966-septembre 1967.
Résultat n°71	1 media	Locaux.	Cote 496W376	Date 1962-1967	Lieu VENISSIEUX, VIVIANI (AVENUE)	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Centres d'hébergement. Foyer de la Société Nationale de Construction de Logement... Locaux.
Résultat n°72	1 media	Fonctionnement.	Cote 496W88	Date 1966-1967	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Administration générale. Comptabilité. Régie d'avance. Fonctionnement.
Résultat n°73	1 media	Délégation.	Cote 496W66	Date 1963-1967	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Administration générale. Comptabilité. Crédits. Délégation.
Résultat n°74	1 media	Relogement.	Cote 496W358	Date 1965-1967	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Centres d'hébergement. Activités. Relogement.
Résultat n°75	1 media	166e séance (17 mars).	Cote 496W256	Date 1967-1967	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Commissions. Commission économique régionale (CER). Recours. 1967. 166e séance (17 mars).
Résultat n°76	1 media	Relations avec les personnes hébergées.	Cote 496W375	Date 1962-1967	Lieu VENISSIEUX, VIVIANI (AVENUE)	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Centres d'hébergement. Foyer de la Société Nationale de Construction de Logement... Relations avec les personnes hébergées.
Résultat n°77	1 media	Assurances sociales.	Cote 496W96	Date 1963-1966	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Administration générale. Personnel. Assurances sociales.
Résultat n°78	1 media	27 septembre.	Cote 496W341	Date 1966-1966	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Commissions. Commission sociale régionale (CSR). Attribution des indemnités. 1966. 27 septembre.
Résultat n°79	1 media	25 octobre.	Cote 496W342	Date 1966-1966	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Commissions. Commission sociale régionale (CSR). Attribution des indemnités. 1966. 25 octobre.
Résultat n°80	1 media	141e séance (13 mai).	Cote 496W230	Date 1966-1966	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Commissions. Commission économique régionale (CER). Recours. 1966. 141e séance (13 mai).

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3, place Meissonnier.

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Calcul.

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Réquisition.

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Fermeture.

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Détériorations.

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Fonctionnement.

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Réquisition.

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Fonctionnement.

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162e séance (20 janvier).

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Matériel.

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Enregistrement des dossiers.

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165e séance (3 mars).

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Compression des effectifs.

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Gestion.

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7 juin 1966-18 mai 1967.

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20 avril.

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Gestion du matériel.

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163e séance (3 février).

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N à Z.

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Répertoire des dossiers " étrangers " .

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Volume 5 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".

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Volume 4 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".

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Activités.

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F à M.

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Transfert des dossiers dans d’autres départements.

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Relations avec les personnes hébergées.

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Transfert de compétences à la Délégation pour l'Accueil et le Reclassement des rapatriés de Bordeaux et au Bureau d'Orientation de Lyon.

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Volume 2 : Villefranche-sur-Saone, Rapatriés "après le 11 mars 1962".

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Séance du 30 janvier réservée à la réinstallation agricole.

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Enregistrement des dossiers.

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128, rue Créqui.

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Reclassement.

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Présentation.

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n° 1197-1553.

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Fonctionnement.

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Fermeture.

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Recettes accidentelles à différents titres.

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Enregistrement par numéros de dossiers.

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Par numéros de décisions.