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340 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Généralités.

    1 media

    Généralités.

    Date

    1985-1993

    Cote

    195J1

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Haute Cour de Justice, affaire du « sang contaminé ».
    • Généralités.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  2. Résultat n°2
    Transfusion sanguine.

    1 media

    Transfusion sanguine.

    Date

    1990-1993

    Cote

    195J2

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Haute Cour de Justice, affaire du « sang contaminé ».
    • Transfusion sanguine.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  3. Résultat n°3
    Revue de presse du groupe socialiste au Sénat.

    1 media

    Revue de presse du groupe socialiste au Sénat.

    Date

    1992

    Cote

    195J3

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Haute Cour de Justice, affaire du « sang contaminé ».
    • Revue de presse du groupe socialiste au Sénat.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  4. Résultat n°4
    1977-1988.

    1 media

    1977-1988.

    Date

    1988-1991.

    Cote

    195J4

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Récapitulatifs.
    • Interventions en séance (classement chronologique).
    • 1977-1988.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  5. Résultat n°5
    1988-1991.

    1 media

    1988-1991.

    Date

    1991-1997.

    Cote

    195J5

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Récapitulatifs.
    • Interventions en séance (classement chronologique).
    • 1988-1991.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  6. Résultat n°6
    1991-1997.

    1 media

    1991-1997.

    Date

    1998-1999.

    Cote

    195J6

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Récapitulatifs.
    • Interventions en séance (classement chronologique).
    • 1991-1997.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  7. Résultat n°7
    1998-1999.

    1 media

    1998-1999.

    Date

    1977-1988.

    Cote

    195J7

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Récapitulatifs.
    • Interventions en séance (classement chronologique).
    • 1998-1999.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  8. Résultat n°8
    Pharmaciens hospitaliers.

    1 media

    Pharmaciens hospitaliers.

    Date

    1977-1982

    Cote

    195J8

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Récapitulatifs.
    • Récapitulatifs thématiques.
    • Pharmaciens hospitaliers.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  9. Résultat n°9
    Éthique.

    1 media

    Éthique.

    Date

    1988-1999

    Cote

    195J9

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Récapitulatifs.
    • Récapitulatifs thématiques.
    • Éthique.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  10. Résultat n°10
    Projets de lois déposés par Franck Sérusclat.

    1 media

    Projets de lois déposés par Franck Sérusclat.

    Date

    1980-1999

    Cote

    195J10

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Récapitulatifs.
    • Projets de lois déposés par Franck Sérusclat.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  11. Résultat n°11
    Questions écrites.

    1 media

    Questions écrites.

    Date

    1977-1999

    Cote

    195J11

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Récapitulatifs.
    • Questions au gouvernement.
    • Questions écrites.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  12. Résultat n°12
    Questions orales.

    1 media

    Questions orales.

    Date

    1977-1999

    Cote

    195J12

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Récapitulatifs.
    • Questions au gouvernement.
    • Questions orales.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  13. Résultat n°13
    Fonction publique.

    1 media

    Fonction publique.

    Date

    1978

    Cote

    195J13

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Premier mandat de Franck Sérusclat.
    • Fonction publique.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  14. Résultat n°14
    Abolition de la peine de mort.

    1 media

    Abolition de la peine de mort.

    Date

    1981

    Cote

    195J14

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Premier mandat de Franck Sérusclat.
    • Abolition de la peine de mort.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  15. Résultat n°15
    Décentralisation.

    1 media

    Décentralisation.

    Date

    1979-1981

    Cote

    195J15

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Premier mandat de Franck Sérusclat.
    • Décentralisation.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  16. Résultat n°16
    Budget.

    1 media

    Budget.

    Date

    1986-1987

    Cote

    195J16

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Session de 1986-1987.
    • Budget.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  17. Résultat n°17
    Réforme hospitalière.

    1 media

    Réforme hospitalière.

    Date

    1986-1987

    Cote

    195J17

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Session de 1986-1987.
    • Réforme hospitalière.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  18. Résultat n°18
    Syndrome d'immunodéficience acquise (SIDA).

    1 media

    Syndrome d'immunodéficience acquise (SIDA).

    Date

    1987

    Cote

    195J18

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Session de 1987-1988.
    • Syndrome d'immunodéficience acquise (SIDA).

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  19. Résultat n°19
    Procréation médicalement assistée (PMA).

    1 media

    Procréation médicalement assistée (PMA).

    Date

    1988

    Cote

    195J19

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Session de 1987-1988.
    • Procréation médicalement assistée (PMA).

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  20. Résultat n°20
    Financement des partis politiques.

    1 media

    Financement des partis politiques.

    Date

    1985-1988

    Cote

    195J20

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Session de 1987-1988.
    • Financement des partis politiques.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  21. Résultat n°21
    Loi Huriet-Sérusclat.

    1 media

    Loi Huriet-Sérusclat.

    Date

    1988-1989

    Cote

    195J21

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Session de 1988-1989.
    • Loi Huriet-Sérusclat.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  22. Résultat n°22
    Xe plan.

    1 media

    Xe plan.

    Date

    1988-1989

    Cote

    195J22

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Session de 1988-1989.
    • Xe plan.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  23. Résultat n°23
    Permis à points.

    1 media

    Permis à points.

    Date

    1988-1989

    Cote

    195J23

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Session de 1988-1989.
    • Permis à points.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  24. Résultat n°24
    Éducation.

    1 media

    Éducation.

    Date

    1988-1989

    Cote

    195J24

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Session de 1988-1989.
    • Éducation.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  25. Résultat n°25
    Financement des partis politiques.

    1 media

    Financement des partis politiques.

    Date

    1988-1989

    Cote

    195J25

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Session de 1988-1989.
    • Financement des partis politiques.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  26. Résultat n°26
    Budget.

    1 media

    Budget.

    Date

    1989-1990

    Cote

    195J26

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Session de 1989-1990.
    • Budget.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  27. Résultat n°27
    Protection contre les discriminations.

    1 media

    Protection contre les discriminations.

    Date

    1989-1990

    Cote

    195J27

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Session de 1989-1990.
    • Protection contre les discriminations.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  28. Résultat n°28
    Mannequin.

    1 media

    Mannequin.

    Date

    1989-1990

    Cote

    195J28

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Session de 1989-1990.
    • Mannequin.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  29. Résultat n°29
    Crédits formation.

    1 media

    Crédits formation.

    Date

    1989-1990

    Cote

    195J29

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Session de 1989-1990.
    • Crédits formation.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  30. Résultat n°30
    Responsabilité civile dans le domaine nucléaire.

    1 media

    Responsabilité civile dans le domaine nucléaire.

    Date

    1989-1990

    Cote

    195J30

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Session de 1989-1990.
    • Responsabilité civile dans le domaine nucléaire.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  31. Résultat n°31
    Documentation.

    1 media

    Documentation.

    Date

    1989-1990

    Cote

    195J31

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Session de 1989-1990.
    • Psychiatrie.
    • Documentation.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  32. Résultat n°32
    Débat parlementaire.

    1 media

    Débat parlementaire.

    Date

    1989-1990

    Cote

    195J32

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Session de 1989-1990.
    • Psychiatrie.
    • Débat parlementaire.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  33. Résultat n°33
    Diverses mesures d'ordre social (DMOS).

    1 media

    Diverses mesures d'ordre social (DMOS).

    Date

    1989-1990

    Cote

    195J33

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Session de 1989-1990.
    • Diverses mesures d'ordre social (DMOS).

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  34. Résultat n°34
    Documentation.

    1 media

    Documentation.

    Date

    1990-1991

    Cote

    195J34

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Session de 1990-1991.
    • Tabac-alcool.
    • Documentation.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  35. Résultat n°35
    Débat parlementaire.

    1 media

    Débat parlementaire.

    Date

    1990-1991

    Cote

    195J35

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Session de 1990-1991.
    • Tabac-alcool.
    • Débat parlementaire.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  36. Résultat n°36
    Contribution sociale généralisée (CSG).

    1 media

    Contribution sociale généralisée (CSG).

    Date

    1990-1991

    Cote

    195J36

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Session de 1990-1991.
    • Contribution sociale généralisée (CSG).

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  37. Résultat n°37
    Loi pêche. Amendement plongée.

    1 media

    Loi pêche. Amendement plongée.

    Date

    1990-1991

    Cote

    195J37

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Session de 1990-1991.
    • Loi pêche. Amendement plongée.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  38. Résultat n°38
    Agence de l'environnement.

    1 media

    Agence de l'environnement.

    Date

    1990-1991

    Cote

    195J38

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Session de 1990-1991.
    • Agence de l'environnement.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  39. Résultat n°39
    Santé.

    1 media

    Santé.

    Date

    1990-1991

    Cote

    195J39

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Session de 1990-1991.
    • Budget.
    • Santé.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  40. Résultat n°40
    Environnement.

    1 media

    Environnement.

    Date

    1990-1991

    Cote

    195J40

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Session de 1990-1991.
    • Budget.
    • Environnement.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  41. Résultat n°41
    Professions libérales.

    1 media

    Professions libérales.

    Date

    1990-1991

    Cote

    195J41

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Session de 1990-1991.
    • Professions libérales.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  42. Résultat n°42
    Pharmacie d'officine.

    1 media

    Pharmacie d'officine.

    Date

    1990-1991

    Cote

    195J42

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Session de 1990-1991.
    • Pharmacie d'officine.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  43. Résultat n°43
    Code pénal.

    1 media

    Code pénal.

    Date

    1990-1991

    Cote

    195J43

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Session de 1990-1991.
    • Code pénal.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  44. Résultat n°44
    Prévention des risques professionnels.

    1 media

    Prévention des risques professionnels.

    Date

    1990-1991

    Cote

    195J44

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Session de 1990-1991.
    • Prévention des risques professionnels.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  45. Résultat n°45
    Commission : auditions, documents de travail.

    1 media

    Commission : auditions, documents de travail.

    Date

    1990-1991

    Cote

    195J45

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Session de 1990-1991.
    • Réforme hospitalière.
    • Commission : auditions, documents de travail.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  46. Résultat n°46
    Débats parlementaires.

    1 media

    Débats parlementaires.

    Date

    1990-1991

    Cote

    195J46

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Session de 1990-1991.
    • Réforme hospitalière.
    • Débats parlementaires.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  47. Résultat n°47
    Administration territoriale.

    1 media

    Administration territoriale.

    Date

    1990-1991

    Cote

    195J47

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Session de 1990-1991.
    • Administration territoriale.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  48. Résultat n°48
    Objection de conscience.

    1 media

    Objection de conscience.

    Date

    1990-1991

    Cote

    195J48

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Session de 1990-1991.
    • Objection de conscience.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  49. Résultat n°49
    DMOS.

    1 media

    DMOS.

    Date

    1990-1991

    Cote

    195J49

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Session de 1990-1991.
    • DMOS.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  50. Résultat n°50
    Accidents du travail.

    1 media

    Accidents du travail.

    Date

    1990-1991

    Cote

    195J50

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Session de 1990-1991.
    • Accidents du travail.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  51. Résultat n°51
    Service national.

    1 media

    Service national.

    Date

    1991-1992

    Cote

    195J51

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Session de 1991-1992.
    • Service national.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  52. Résultat n°52
    Agence du médicament.

    1 media

    Agence du médicament.

    Date

    1991-1992

    Cote

    195J52

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Session de 1991-1992.
    • Agence du médicament.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  53. Résultat n°53
    Budget Santé.

    1 media

    Budget Santé.

    Date

    1991-1992

    Cote

    195J53

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Session de 1991-1992.
    • Budget Santé.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  54. Résultat n°54
    Diverses dispositions d'ordre social (DDOS).

    1 media

    Diverses dispositions d'ordre social (DDOS).

    Date

    1991-1992

    Cote

    195J54

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Session de 1991-1992.
    • Diverses dispositions d'ordre social (DDOS).

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  55. Résultat n°55
    Travail clandestin.

    1 media

    Travail clandestin.

    Date

    1991-1992

    Cote

    195J55

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Session de 1991-1992.
    • Travail clandestin.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  56. Résultat n°56
    Harcèlement sexuel.

    1 media

    Harcèlement sexuel.

    Date

    1991-1992

    Cote

    195J56

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Session de 1991-1992.
    • Harcèlement sexuel.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  57. Résultat n°57
    Traité de Maastricht.

    1 media

    Traité de Maastricht.

    Date

    1991-1992

    Cote

    195J57

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Session de 1991-1992.
    • Traité de Maastricht.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  58. Résultat n°58
    Professions de santé et assurance maladie.

    1 media

    Professions de santé et assurance maladie.

    Date

    1991-1992

    Cote

    195J58

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Session de 1991-1992.
    • Professions de santé et assurance maladie.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  59. Résultat n°59
    Transfusions sanguines.

    1 media

    Transfusions sanguines.

    Date

    1992-1993

    Cote

    195J59

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Session de 1992-1993.
    • Transfusions sanguines.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  60. Résultat n°60
    Interruption volontaire de grossesse (IVG).

    1 media

    Interruption volontaire de grossesse (IVG).

    Date

    1992-1993

    Cote

    195J60

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Session de 1992-1993.
    • Interruption volontaire de grossesse (IVG).

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  61. Résultat n°61
    Budget.

    1 media

    Budget.

    Date

    1992-1993

    Cote

    195J61

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Session de 1992-1993.
    • Budget.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  62. Résultat n°62
    Accouchement sous X.

    1 media

    Accouchement sous X.

    Date

    1992-1993

    Cote

    195J62

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Session de 1992-1993.
    • Accouchement sous X.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  63. Résultat n°63
    Désarmement.

    1 media

    Désarmement.

    Date

    1992-1993

    Cote

    195J63

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Session de 1992-1993.
    • Désarmement.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  64. Résultat n°64
    Code de la nationalité.

    1 media

    Code de la nationalité.

    Date

    1992-1993

    Cote

    195J64

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Session de 1992-1993.
    • Code de la nationalité.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  65. Résultat n°65
    Immigration.

    1 media

    Immigration.

    Date

    1992-1993

    Cote

    195J65

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Session de 1992-1993.
    • Immigration.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  66. Résultat n°66
    Travail préparatoire.

    1 media

    Travail préparatoire.

    Date

    1992-1993

    Cote

    195J66

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Session de 1992-1993.
    • Emploi.
    • Travail préparatoire.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  67. Résultat n°67
    Débat parlementaire.

    1 media

    Débat parlementaire.

    Date

    1992-1993

    Cote

    195J67

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Session de 1992-1993.
    • Emploi.
    • Débat parlementaire.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  68. Résultat n°68
    Contrôle d'identité.

    1 media

    Contrôle d'identité.

    Date

    1992-1993

    Cote

    195J68

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Session de 1992-1993.
    • Contrôle d'identité.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  69. Résultat n°69
    Loi Falloux.

    1 media

    Loi Falloux.

    Date

    1992-1993

    Cote

    195J69

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Session de 1992-1993.
    • Loi Falloux.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  70. Résultat n°70
    Révision constitutionnelle.

    1 media

    Révision constitutionnelle.

    Date

    1992-1993

    Cote

    195J70

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Session de 1992-1993.
    • Révision constitutionnelle.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  71. Résultat n°71
    Budget.

    1 media

    Budget.

    Date

    1993-1994

    Cote

    195J71

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Session de 1993-1994.
    • Budget.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  72. Résultat n°72
    Santé.

    1 media

    Santé.

    Date

    1993-1994

    Cote

    195J72

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Session de 1993-1994.
    • Santé.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  73. Résultat n°73
    Éthique médicale et respect du corps humain.

    1 media

    Éthique médicale et respect du corps humain.

    Date

    1993-1994

    Cote

    195J73

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Session de 1993-1994.
    • Éthique médicale et respect du corps humain.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  74. Résultat n°74
    Politique de recherche.

    1 media

    Politique de recherche.

    Date

    1994-1995

    Cote

    195J74

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Session de 1994-1995.
    • Politique de recherche.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  75. Résultat n°75
    Aménagement du territoire.

    1 media

    Aménagement du territoire.

    Date

    1994-1995

    Cote

    195J75

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Session de 1994-1995.
    • Aménagement du territoire.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  76. Résultat n°76
    DMOS.

    1 media

    DMOS.

    Date

    1994-1995

    Cote

    195J76

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Session de 1994-1995.
    • DMOS.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  77. Résultat n°77
    Budget.

    1 media

    Budget.

    Date

    1994-1995

    Cote

    195J77

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Session de 1994-1995.
    • Budget.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  78. Résultat n°78
    Amnistie.

    1 media

    Amnistie.

    Date

    1994-1995

    Cote

    195J78

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Session de 1994-1995.
    • Amnistie.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  79. Résultat n°79
    Thérapies génique et cellulaire.

    1 media

    Thérapies génique et cellulaire.

    Date

    1995-1996

    Cote

    195J79

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Session de 1995-1996.
    • Thérapies génique et cellulaire.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  80. Résultat n°80
    Aménagement du temps de travail.

    1 media

    Aménagement du temps de travail.

    Date

    1995-1996

    Cote

    195J80

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Session de 1995-1996.
    • Aménagement du temps de travail.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck