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  1. Résultat n°1
    Propriétés foncières.

    1 media

    Propriétés foncières.

    Date

    s.d.

    Cote

    EDEPOT2/34

    • Contexte : EDEPOT2 - Commune d'Aigueperse
    • Cadastre.
    • Matrices générales.
    • Propriétés foncières.

    Producteur :

    Commune d'Aigueperse

  2. Résultat n°2
    Chasse.

    1 media

    Chasse.

    Date

    1860-1938

    Cote

    EDEPOT2/63

    • Contexte : EDEPOT2 - Commune d'Aigueperse
    • Police.
    • Chasse.

    Producteur :

    Commune d'Aigueperse

  3. Résultat n°3
    1793-1832

    1 media

    1793-1832

    Date

    1793-1832

    Cote

    EDEPOT2/15

    • Contexte : EDEPOT2 - Commune d'Aigueperse
    • État civil : registres des actes.
    • Naissances.
    • 1793-1832

    Producteur :

    Commune d'Aigueperse

  4. Résultat n°4
    Présidentielles.

    1 media

    Présidentielles.

    Date

    1965-1969

    Cote

    EDEPOT2/77

    • Contexte : EDEPOT2 - Commune d'Aigueperse
    • Élections.
    • Politiques.
    • Scrutin.
    • Présidentielles.

    Producteur :

    Commune d'Aigueperse

  5. Résultat n°5
    1869

    381 medias

    1869

    Date

    1869

    Cote

    3E21379

    • Contexte : Arrondissement Villefranche
    • Arrondissement de Villefranche
    • Aigueperse
    • BAIZOT, Étienne
    • Minutes
    • 1869

    Producteur :

    Etudes notariales du Rhône

  6. Résultat n°6
    1697-1700

    1 184 medias

    1697-1700

    Date

    1697-1700

    Cote

    3E8

    • Contexte : Arrondissement Villefranche
    • Arrondissement de Villefranche
    • Aigueperse
    • GUILLIN, Denis
    • Minutes
    • 1697-1700

    Producteur :

    Etudes notariales du Rhône

  7. Résultat n°7
    1879

    511 medias

    1879

    Date

    1879

    Cote

    3E21392

    • Contexte : Arrondissement Villefranche
    • Arrondissement de Villefranche
    • Aigueperse
    • GUILLEMAUT, Denis Émile
    • Minutes
    • 1879

    Producteur :

    Etudes notariales du Rhône

  8. Résultat n°8
    Commission administrative, nomination des membres.

    1 media

    Commission administrative, nomination des membres.

    Date

    1920-1925

    Cote

    EDEPOT2/114

    • Contexte : EDEPOT2 - Commune d'Aigueperse
    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Commission administrative, nomination des membres.

    Producteur :

    Commune d'Aigueperse

  9. Résultat n°9
    1847

    1 media

    1847

    Date

    1847

    Cote

    3E21327

    • Contexte : Arrondissement Villefranche
    • Arrondissement de Villefranche
    • Aigueperse
    • BONNEVAY, François
    • Minutes
    • 1847

    Producteur :

    Etudes notariales du Rhône

  10. Résultat n°10
    Propières (1848-1931), Saint-Bonnet-des-Bruyères (1842-1930), Aigueperse (1844-1925), Saint-Christophe (1840-1922).

    1 media

    Propières (1848-1931), Saint-Bonnet-des-Bruyères (1842-1930), Aigueperse (1844-1925), Saint-Christophe (1840-1922).

    Date

    1840-1931

    Cote

    77W544

    • Contexte : 77W - Service vicinal - Chemins vicinaux
    • Chemins Vicinaux Ordinaires (VO).
    • Canton de Monsols.
    • Dossiers communaux.
    • Propières (1848-1931), Saint-Bonnet-des-Bruyères (1842-1930),…

    Producteur :

    Rhône. Service vicinal

  11. Résultat n°11
    Statistiques agricoles.

    1 media

    Statistiques agricoles.

    Date

    1858-1965

    Cote

    EDEPOT2/26

    • Contexte : EDEPOT2 - Commune d'Aigueperse
    • Agriculture et commerce.
    • Statistiques agricoles.

    Producteur :

    Commune d'Aigueperse

  12. Résultat n°12
    1893

    2 lots 2 medias

    1893

    Date

    1893

    Cote

    3E34144

    • Contexte : Arrondissement Villefranche
    • Arrondissement de Villefranche
    • Aigueperse
    • Répertoire
    • Minutes
    • 1893

    Producteur :

    Etudes notariales du Rhône

  13. Résultat n°13
    Mobilier scolaire.

    1 media

    Mobilier scolaire.

    Date

    1861-1981

    Cote

    EDEPOT2/133

    • Contexte : EDEPOT2 - Commune d'Aigueperse
    • Instruction publique.
    • Mobilier scolaire.

    Producteur :

    Commune d'Aigueperse

  14. Résultat n°14
    Section A feuille unique. Feuille mise à jour pour 1966.

    1 media

    Section A feuille unique. Feuille mise à jour pour 1966.

    Cote

    03026, 5564W4

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Aigueperse, rénovation.
    • Bleus.
    • 1ère série, mise à jour du plan napoléonien.
    • Section A feuille unique. Feuille mise à jour pour…

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  15. Résultat n°15
    École de filles.

    1 media

    École de filles.

    Date

    1876-1912

    Cote

    EDEPOT2/102

    • Contexte : EDEPOT2 - Commune d'Aigueperse
    • Édifices communaux.
    • Écoles.
    • École de filles.

    Producteur :

    Commune d'Aigueperse

  16. Résultat n°16
    Folios 401-502.

    1 media

    Folios 401-502.

    Date

    1925-1968

    Cote

    3P3/4

    • Contexte : 3P - États de sections et matrices du cadastre napoléonien
    • Aigueperse.
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Folios 401-502.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17
    1846

    1 media

    1846

    Date

    1846

    Cote

    3E21326

    • Contexte : Arrondissement Villefranche
    • Arrondissement de Villefranche
    • Aigueperse
    • BONNEVAY, François
    • Minutes
    • 1846

    Producteur :

    Etudes notariales du Rhône

  18. Résultat n°18
    1910

    1 media

    1910

    Date

    1910

    Cote

    3E52883

    • Contexte : Arrondissement Villefranche
    • Arrondissement de Villefranche
    • Aigueperse
    • BIBET, Joseph Henri
    • Minutes
    • 1910

    Producteur :

    Etudes notariales du Rhône

  19. Résultat n°19
    Archives et objets mobiliers.

    1 media

    Archives et objets mobiliers.

    Date

    1851, 1858

    Cote

    EDEPOT2/10

    • Contexte : EDEPOT2 - Commune d'Aigueperse
    • Administration générale.
    • Administration communale.
    • Archives et objets mobiliers.

    Producteur :

    Commune d'Aigueperse

  20. Résultat n°20
    Comptes administratifs.

    1 media

    Comptes administratifs.

    Date

    1941-1964

    Cote

    EDEPOT2/86

    • Contexte : EDEPOT2 - Commune d'Aigueperse
    • Finances.
    • Comptes et budgets.
    • Comptes administratifs.

    Producteur :

    Commune d'Aigueperse