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142 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Affoux, Aigueperse, Alix.

    Date

    1992-2001

    Cote

    6155W1

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Affoux, Aigueperse, Alix.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  2. Résultat n°2
    Communauté de Communes.

    1 media

    Communauté de Communes.

    Date

    1992-2006

    Cote

    6025W24

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communauté de Communes.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  3. Résultat n°3
    Permis n°31483, 028882, 033407, 033168, 33146, 032078, 040441, 38910, 37181, 35959, 035696, 33544, 041168, 041126 et 42625.

    1 media

    Permis n°31483, 028882, 033407, 033168, 33146, 032078, 040441, 38910, 37181, 35959, 035696, 33544, 041168, 041126 et 42625.

    Date

    1978-1979

    Cote

    4047W5

    • Contexte : 4047W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°31483, 028882, 033407, 033168, 33146, 032078,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  4. Résultat n°4
    Permis n°74062, 74050, 74031, 74047, 74030, 74023, 74029, 74026, 77148, 74045, 74039, 74013, 74028, 67662, 67333, 67180, 64415, 62404, 57612, 67241, 65216, 67062, 61209, 65306, 61361, 62496, 69232, 67805, 65439, 61772, 70041 et 69640.

    1 media

    Permis n°74062, 74050, 74031, 74047, 74030, 74023, 74029, 74026, 77148, 74045, 74039, 74013, 74028, 67662, 67333, 67180, 64415, 62404, 57612, 67241, 65216, 67062, 61209, 65306, 61361, 62496, 69232, 67805, 65439, 61772, 70041 et 69640.

    Date

    1981-1983

    Cote

    4047W3

    • Contexte : 4047W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°74062, 74050, 74031, 74047, 74030, 74023,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  5. Résultat n°5
    Permis n°83631, 83754, 82190, 85771, 83536, 85538, 84161, 82439, 85278, 86121, 93066, 88037, 89487, 92805, 89660, 89027, 96371, 97160, 96738, 96679, 97188, 95291, 94080, 95700, 97024, 95566, 96609, 96222, 94231, 98953, 98668, 97954, 05439, 00949, 05505, 04149, 02426, 04152, 08188, 02380, 02193, 05997, 14816, 14815, 14775, 14643, 10884, 11527, 09582, 13528, 12253, 10607, 11575, 11187, 11305, 08271, 08400, 07550, 13468, 11458, 13848 et 10279.

    1 media

    Permis n°83631, 83754, 82190, 85771, 83536, 85538, 84161, 82439, 85278, 86121, 93066, 88037, 89487, 92805, 89660, 89027, 96371, 97160, 96738, 96679, 97188, 95291, 94080, 95700, 97024, 95566, 96609, 96222, 94231, 98953, 98668, 97954, 05439, 00949, 05505, 04149, 02426, 04152, 08188, 02380, 02193, 05997, 14816, 14815, 14775, 14643, 10884, 11527, 09582, 13528, 12253, 10607, 11575, 11187, 11305, 08271, 08400, 07550, 13468, 11458, 13848 et 10279.

    Date

    1971-1975

    Cote

    4047W1

    • Contexte : 4047W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°83631, 83754, 82190, 85771, 83536, 85538,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  6. Résultat n°6
    Aigueperse.

    1 media

    Aigueperse.

    Date

    1906-1910

    Cote

    5Q415

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
    • Bureau de Monsols.
    • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
    • Aigueperse.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  7. Résultat n°7
    Affoux-Ancy.

    1 media

    Affoux-Ancy.

    Date

    1903-1935

    Cote

    5Q95

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Affoux-Ancy.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  8. Résultat n°8
    Aigueperse. Vue générale.

    1 media

    Aigueperse. Vue générale.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi4976

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Aigueperse. Vue générale.
  9. Résultat n°9
    Aigueperse. Place de l'église.

    1 media

    Aigueperse. Place de l'église.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi1

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Aigueperse. Place de l'église.
  10. Résultat n°10
    Mobilier scolaire.

    1 media

    Mobilier scolaire.

    Date

    1861-1981

    Cote

    EDEPOT2/133

    • Contexte : EDEPOT2 - Commune d'Aigueperse

    • Instruction publique.
    • Mobilier scolaire.

    Producteur :

    Commune d'Aigueperse

  11. Résultat n°11
    Instituteurs.

    1 media

    Instituteurs.

    Date

    1884-1932

    Cote

    EDEPOT2/132

    • Contexte : EDEPOT2 - Commune d'Aigueperse

    • Instruction publique.
    • Instituteurs.

    Producteur :

    Commune d'Aigueperse

  12. Résultat n°12
    Instruction primaire.

    1 media

    Instruction primaire.

    Date

    1904-1954

    Cote

    EDEPOT2/131

    • Contexte : EDEPOT2 - Commune d'Aigueperse

    • Instruction publique.
    • Instruction primaire.

    Producteur :

    Commune d'Aigueperse

  13. Résultat n°13
    Invalides du travail.

    1 media

    Invalides du travail.

    Date

    1901-1902

    Cote

    EDEPOT2/130

    • Contexte : EDEPOT2 - Commune d'Aigueperse

    • Assistance et prévoyance.
    • Applications des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Invalides du travail.

    Producteur :

    Commune d'Aigueperse

  14. Résultat n°14
    Assistance pour soin médicaux.

    1 media

    Assistance pour soin médicaux.

    Date

    1898-1915

    Cote

    EDEPOT2/129

    • Contexte : EDEPOT2 - Commune d'Aigueperse

    • Assistance et prévoyance.
    • Applications des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Assistance pour soin médicaux.

    Producteur :

    Commune d'Aigueperse

  15. Résultat n°15
    Assistance aux familles nombreuses.

    1 media

    Assistance aux familles nombreuses.

    Date

    1915-1916

    Cote

    EDEPOT2/128

    • Contexte : EDEPOT2 - Commune d'Aigueperse

    • Assistance et prévoyance.
    • Applications des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Assistance aux familles nombreuses.

    Producteur :

    Commune d'Aigueperse

  16. Résultat n°16
    Assistance aux femmes en couches.

    1 media

    Assistance aux femmes en couches.

    Date

    1904,1929

    Cote

    EDEPOT2/127

    • Contexte : EDEPOT2 - Commune d'Aigueperse

    • Assistance et prévoyance.
    • Applications des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Assistance aux femmes en couches.

    Producteur :

    Commune d'Aigueperse

  17. Résultat n°17
    Placement des enfants.

    1 media

    Placement des enfants.

    Date

    1890-1916

    Cote

    EDEPOT2/126

    • Contexte : EDEPOT2 - Commune d'Aigueperse

    • Assistance et prévoyance.
    • Applications des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Placement des enfants.

    Producteur :

    Commune d'Aigueperse

  18. Résultat n°18
    Nourrices, sevreuses et gardiennes.

    1 media

    Nourrices, sevreuses et gardiennes.

    Date

    1948-1961

    Cote

    EDEPOT2/125

    • Contexte : EDEPOT2 - Commune d'Aigueperse

    • Assistance et prévoyance.
    • Applications des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Nourrices, sevreuses et gardiennes.

    Producteur :

    Commune d'Aigueperse

  19. Résultat n°19
    Parents et ayants droits.

    1 media

    Parents et ayants droits.

    Date

    1877-1900

    Cote

    EDEPOT2/124

    • Contexte : EDEPOT2 - Commune d'Aigueperse

    • Assistance et prévoyance.
    • Applications des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Parents et ayants droits.

    Producteur :

    Commune d'Aigueperse

  20. Résultat n°20
    Indigents.

    1 media

    Indigents.

    Date

    1927-1932

    Cote

    EDEPOT2/123

    • Contexte : EDEPOT2 - Commune d'Aigueperse

    • Assistance et prévoyance.
    • Indigents.

    Producteur :

    Commune d'Aigueperse