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Résultats de la recherche

Résultat n°1
Ambérieu-Meximieux.

1 media

Ambérieu-Meximieux.

Date

1982-1985

Cote

5925W19

Résultat n°2
Pavillon de chasse, lieu-dit « La Thuilière » à Montluel.

1 media

Pavillon de chasse, lieu-dit « La Thuilière » à Montluel.

Date

1989

Cote

324J1264

Résultat n°3
Soblay.

1 media

Soblay.

Date

1849-1964

Cote

5925W14

Résultat n°4
Consultation des entreprises.

1 media

Consultation des entreprises.

Date

1989-1991

Cote

324J1218

Résultat n°5
Saint-Amour, les Dombes.

1 media

Saint-Amour, les Dombes.

Date

1963-1978

Cote

5925W43

Résultat n°6
Ensemble de 13 maisons individuelles, rue des Battoirs à Thoiry.

1 media

Ensemble de 13 maisons individuelles, rue des Battoirs à Thoiry.

Date

1987-1988

Cote

324J1266

Résultat n°7
Maison, lieu-dit « Courbon » à Saint-André-de-Corcy.

1 media

Maison, lieu-dit « Courbon » à Saint-André-de-Corcy.

Date

1991

Cote

324J1265

Résultat n°8
Pièces écrites.

1 media

Pièces écrites.

Date

1991-1996

Cote

324J1348

Résultat n°9

Consultation des entreprises.

Date

1989-1991

Cote

324J1218

Résultat n°10
Buisin.

1 media

Buisin.

Date

1917-1968

Cote

5925W1

Résultat n°11
Tirages de plans sur papier.

1 media

Tirages de plans sur papier.

Date

1990

Cote

324J1222

Résultat n°12
Priay.

1 media

Priay.

Date

1842-1844

Cote

5925W11

Résultat n°13
Ambérieu-en-Bugey.

1 media

Ambérieu-en-Bugey.

Date

1980

Cote

324J1331

Résultat n°14
Rouleau de plans sur calque.

1 media

Rouleau de plans sur calque.

Date

1988

Cote

324J1217

Résultat n°15
Premier renouvellement, renonciation au permis des Dombes.

1 media

Premier renouvellement, renonciation au permis des Dombes.

Date

1946-1964

Cote

5925W34

Résultat n°16
Souclin.

1 media

Souclin.

Date

1844-1894

Cote

5925W15

Résultat n°17

Pièces écrites et tirages de plans sur papier.

Date

1989

Cote

324J1219

Résultat n°18
Suivi financier.

1 media

Suivi financier.

Date

1990-1992

Cote

324J1227

Résultat n°19
Bresse-Sud 1 et 2.

1 media

Bresse-Sud 1 et 2.

Date

1959-1961

Cote

5925W56

Résultat n°20
Saint-Nizier-le-Désert.

1 media

Saint-Nizier-le-Désert.

Date

1951-1963

Cote

5925W51

Résultat n°21
Mine asphaltique et bitumineuse.

1 media

Mine asphaltique et bitumineuse.

Date

1838-1900

Cote

5925W5

Résultat n°22
Mézériat.

1 media

Mézériat.

Date

1952

Cote

5925W47

Résultat n°23
Forage et débouchage des puits.

1 media

Forage et débouchage des puits.

Date

1980-1985

Cote

5925W30

Résultat n°24
Orbagnoux.

1 media

Orbagnoux.

Date

1843-1925

Cote

5925W10

Résultat n°25

Tirages de plans sur papier.

Date

1990

Cote

324J1222

Résultat n°26
Tirages de plans sur papier.

1 media

Tirages de plans sur papier.

Date

1989-2018

Cote

324J1228

Résultat n°27
Mollon.

1 media

Mollon.

Date

1842-1902

Cote

5925W8

Résultat n°28
Demandes de permis, concurrence et prolongation.

1 media

Demandes de permis, concurrence et prolongation.

Date

1962-1967

Cote

5925W22

Résultat n°29
Gymnase.

1 media

Gymnase.

Date

1979

Cote

324J1333

Résultat n°30
Demandes de permis.

1 media

Demandes de permis.

Date

1956-1959

Cote

5925W28

Résultat n°31

Gymnase.

Date

1979

Cote

324J1333

Résultat n°32
Saint-Nizier-le-Bouchoux.

1 media

Saint-Nizier-le-Bouchoux.

Date

1952-1953

Cote

5925W50

Résultat n°33
Dossier commun à l'Ain et la Haute-Savoie, déclaration d'abandon des travaux.

1 media

Dossier commun à l'Ain et la Haute-Savoie, déclaration d'abandon des travaux.

Date

1979-1986

Cote

5925W31

Résultat n°34
Deuxième partie.

1 media

Deuxième partie.

Date

1964-1974

Cote

5925W61

Résultat n°35

Résidence 13 impasse Jean Jaurès à Bourg-en-Bresse.

Date

1988-1990

Cote

324J1263

Résultat n°36

Rouleau de plans sur calque.

Date

1989

Cote

324J1220

Résultat n°37
Orbagnoux.

1 media

Orbagnoux.

Date

1926-1963

Cote

5925W42

Résultat n°38
Villebois.

1 media

Villebois.

Date

1826-2000

Cote

5925W18

Résultat n°39
Dossier d'instruction.

1 media

Dossier d'instruction.

Date

1982-1986

Cote

5925W40

Résultat n°40
Rouleau de plans sur calque.

1 media

Rouleau de plans sur calque.

Date

1989-1991

Cote

324J1229

Résultat n°41

Rouleau de plans sur calque.

Date

1990

Cote

324J1223

Résultat n°42

Immeuble à Gex.

Date

1988

Cote

324J1215

Résultat n°43

Tirages de plans sur papier.

Date

1989-2018

Cote

324J1228

Résultat n°44

Rouleau de plans sur calque.

Date

1988

Cote

324J1217

Résultat n°45
Vaux.

1 media

Vaux.

Date

1900-1958

Cote

5925W17

Résultat n°46
Rouleau de plans sur calque.

1 media

Rouleau de plans sur calque.

Date

1989

Cote

324J1220

Résultat n°47
Saint-Cyr-sur-Menthon.

1 media

Saint-Cyr-sur-Menthon.

Date

1952-1953

Cote

5925W58

Résultat n°48
Etablissements Toray Plastics Europe S.A. à Saint Maurice de Beynost.

1 media

Etablissements Toray Plastics Europe S.A. à Saint Maurice de Beynost.

Date

1998

Cote

324J1316

Résultat n°49
Biziat.

1 media

Biziat.

Date

1954

Cote

5925W46

Résultat n°50

Mai-décembre.

Date

1991

Cote

324J1225

Résultat n°51

Blyes.

Date

1978

Cote

324J1332

Résultat n°52
Prolongation.

1 media

Prolongation.

Date

1980-1989

Cote

5925W41

Résultat n°53
Bourses du journal Le Figaro. Bourses départementales. Fils de Français résidant à l'étranger, acheminement des dossiers. Bourses pour étudiants français poursuivant leurs études à l'étranger.

1 media

Bourses du journal Le Figaro. Bourses départementales. Fils de Français résidant à l'étranger, acheminement des dossiers. Bourses pour étudiants français poursuivant leurs études à l'étranger.

Date

1949-1978

Cote

3716W311

Résultat n°54
Ancien hôtel particulier à Gex.

1 media

Ancien hôtel particulier à Gex.

Date

1993

Cote

324J1315

Résultat n°55
Demandes et attribution, mutation des droits miniers, travaux.

1 media

Demandes et attribution, mutation des droits miniers, travaux.

Date

1975-1981

Cote

5925W24

Résultat n°56
Lent.

1 media

Lent.

Date

1951-1952

Cote

5925W57

Résultat n°57
Bec-rouge.

1 media

Bec-rouge.

Date

1981-1996

Cote

5925W21

Résultat n°58
Du 5 juillet au 14 août 1980.

1 media

Du 5 juillet au 14 août 1980.

Date

1980

Cote

5925W37

Résultat n°59
Beaupont.

1 media

Beaupont.

Date

1962

Cote

5925W20

Résultat n°60
Immeuble à Gex.

1 media

Immeuble à Gex.

Date

1988

Cote

324J1215

Résultat n°61
Mutation des titres miniers.

1 media

Mutation des titres miniers.

Date

1959-1962

Cote

5925W29

Résultat n°62

Pièces écrites et tirages de plans sur papier.

Date

1988-1990

Cote

324J1216

Résultat n°63
Mine de fer.

1 media

Mine de fer.

Date

1973-1996

Cote

5925W6

Résultat n°64
Prolongement de validité du PER.

1 media

Prolongement de validité du PER.

Date

1959-1960

Cote

5925W36

Résultat n°65
Jura.

1 media

Jura.

Date

1953

Cote

5925W55

Résultat n°66

Ambérieu-en-Bugey.

Date

1980

Cote

324J1331

Résultat n°67
Champagnole, Franche-Comté, La Loue et Treffort.

1 media

Champagnole, Franche-Comté, La Loue et Treffort.

Date

1987-1990

Cote

5925W44

Résultat n°68
Lélex.

1 media

Lélex.

Date

1877-1918

Cote

5925W7

Résultat n°69
Vaux-en-Bugey et Thil.

1 media

Vaux-en-Bugey et Thil.

Date

1906-1948

Cote

5925W53

Résultat n°70
Mai-décembre.

1 media

Mai-décembre.

Date

1991

Cote

324J1225

Résultat n°71
De 1979 à 1997.

1 media

De 1979 à 1997.

Date

1979-1997

Cote

5925W3

Résultat n°72
Pièces écrites et tirages de plans sur papier.

1 media

Pièces écrites et tirages de plans sur papier.

Date

1989

Cote

324J1219

Résultat n°73
Polliat.

1 media

Polliat.

Date

1962-1963

Cote

5925W49

Résultat n°74
Serrières-de-Briord.

1 media

Serrières-de-Briord.

Date

1997-2001

Cote

5925W13

Résultat n°75
Confort.

1 media

Confort.

Date

1889-1968

Cote

5925W4

Résultat n°76

Suivi financier.

Date

1990-1992

Cote

324J1227

Résultat n°77
Savoie.

1 media

Savoie.

Date

1959-1960

Cote

5925W59

Résultat n°78
Résidence 13 impasse Jean Jaurès à Bourg-en-Bresse.

1 media

Résidence 13 impasse Jean Jaurès à Bourg-en-Bresse.

Date

1988-1990

Cote

324J1263

Résultat n°79

Janvier-avril.

Date

1991

Cote

324J1224

Résultat n°80
Sondages et forages.

1 media

Sondages et forages.

Date

1964-1972

Cote

5925W33