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  1. Résultat n°1
    Sommier des biens corporels et incorporels d'ancienne origine.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens corporels et incorporels d'ancienne origine.

    Date

    1808

    Cote

    2Q462

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Villefranche.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Sommier des biens corporels et incorporels d'ancienne...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  2. Résultat n°2
    Biens à Anse, Ambérieux, Le Bois-d'Oingt, acquisition, aliénation, renouvellement de rente, demande d'autorisation.

    1 media

    Biens à Anse, Ambérieux, Le Bois-d'Oingt, acquisition, aliénation, renouvellement de rente, demande d'autorisation.

    Date

    1859-1884

    Cote

    5Q35

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
    • Titres et origine de propriété, papiers de la gestion...
    • Biens à Anse, Ambérieux, Le Bois-d'Oingt, acquisition,...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  3. Résultat n°3
    Dossiers par communes.

    1 media

    Dossiers par communes.

    Date

    1909-1923

    Cote

    5Q89

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Attribution des biens des anciens établissements ecclésiastiques...
    • Attribution de biens aux bureaux de bienfaisance, création...
    • Création des bureaux de bienfaisance.
    • Dossiers par communes.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  4. Résultat n°4

    Ambérieux-d'Azergues à Blacé.

    Date

    2006-2012

    Cote

    6269W1

    • Contexte : 6269W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Ambérieux-d'Azergues à Blacé.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  5. Résultat n°5
    Bureaux de bienfaisance et congrégations attributaires des biens des fabriques et menses succursales, titres et immatriculation de rentes, cessation d'indivision.

    1 media

    Bureaux de bienfaisance et congrégations attributaires des biens des fabriques et menses succursales, titres et immatriculation de rentes, cessation d'indivision.

    Date

    1912-1924

    Cote

    5Q90

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Attribution des biens des anciens établissements ecclésiastiques...
    • Attribution de biens aux bureaux de bienfaisance, création...
    • Bureaux de bienfaisance et congrégations attributaires...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines