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122 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Bâtiments et grands travaux réalisés par le Conseil général du Rhône.

2 lots 72 medias

Bâtiments et grands travaux réalisés par le Conseil général du Rhône.

Date

1939

Cote

7Fi9, 7Fi9 

Résultat n°2
Plans de projet, plans de classement des terres.

1 media

Plans de projet, plans de classement des terres.

Date

1986

Cote

4056W17

Résultat n°3
Ambérieux-d'Azergues, Anse (secteur Nord), Cailloux-sur-Fontaines et Communay.

1 media

Ambérieux-d'Azergues, Anse (secteur Nord), Cailloux-sur-Fontaines et Communay.

Date

1974-1994

Cote

4056W102

Résultat n°4
Ambérieux-d'Azergues, Colombier-Saugnieu et Communay.

1 media

Ambérieux-d'Azergues, Colombier-Saugnieu et Communay.

Date

1990-1997

Cote

4056W112

Résultat n°5
Ambérieux-d'Azergues.

1 media

Ambérieux-d'Azergues.

Date

2018-2019

Cote

5545W1

Résultat n°6
Tableau d'assemblage.

1 media

Tableau d'assemblage.

Date

1829

Cote

00028, 3P23

Résultat n°7
Section unique, feuille n°1 (parcelles 1-210).

1 media

Section unique, feuille n°1 (parcelles 1-210).

Date

1829

Cote

00029, 3P24

Résultat n°8
Section unique, feuille n°2 (parcelles 211-636).

1 media

Section unique, feuille n°2 (parcelles 211-636).

Date

1829

Cote

00030, 3P25

Résultat n°9
Section unique, feuille n°3 (parcelles 637-858).

1 media

Section unique, feuille n°3 (parcelles 637-858).

Date

1829

Cote

00031, 3P26

Résultat n°10
Tableau d'assemblage (TA). Plan dressé le 14 mars 1930.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Plan dressé le 14 mars 1930.

Date

-

Cote

03112, 5564W1

Résultat n°11
Section unique 1ère feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.

1 media

Section unique 1ère feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.

Date

-

Cote

03113, 5564W1

Résultat n°12
Section unique 2e feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.

1 media

Section unique 2e feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.

Date

-

Cote

03114, 5564W1

Résultat n°13
Section unique 3e feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.

1 media

Section unique 3e feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.

Date

-

Cote

03115, 5564W1

Résultat n°14
Section unique 4e feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.

1 media

Section unique 4e feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.

Date

-

Cote

03116, 5564W1

Résultat n°15
Section unique 5e feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.

1 media

Section unique 5e feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.

Date

-

Cote

03117, 5564W1

Résultat n°16
Section unique 6e feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.

1 media

Section unique 6e feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.

Date

-

Cote

03118, 5564W1

Résultat n°17
Section unique 7e feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.

1 media

Section unique 7e feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.

Date

-

Cote

03119, 5564W1

Résultat n°18
Section unique 8e feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.

1 media

Section unique 8e feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.

Date

-

Cote

03120, 5564W1

Résultat n°19
Section unique 9e feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.

1 media

Section unique 9e feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.

Date

-

Cote

03121, 5564W1

Résultat n°20
Section unique 10e feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.

1 media

Section unique 10e feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.

Date

-

Cote

03122, 5564W1

Résultat n°21
Section unique 11e feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.

1 media

Section unique 11e feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.

Date

-

Cote

03123, 5564W1

Résultat n°22
Section unique feuille n°1. Plan révisé pour 1931. 2e édition à jour pour 1977.

1 media

Section unique feuille n°1. Plan révisé pour 1931. 2e édition à jour pour 1977.

Date

-

Cote

03125, 5565W1

Résultat n°23
Section unique feuille n°2. Plan révisé pour 1931. 2e édition à jour pour 1977.

1 media

Section unique feuille n°2. Plan révisé pour 1931. 2e édition à jour pour 1977.

Date

-

Cote

03126, 5565W1

Résultat n°24
Section unique feuille n°3. Plan révisé pour 1931. 2e édition à jour pour 1977.

1 media

Section unique feuille n°3. Plan révisé pour 1931. 2e édition à jour pour 1977.

Date

-

Cote

03127, 5565W1

Résultat n°25
Section unique feuille n°4. Plan révisé pour 1931. 2e édition à jour pour 1977.

1 media

Section unique feuille n°4. Plan révisé pour 1931. 2e édition à jour pour 1977.

Date

-

Cote

03128, 5565W1

Résultat n°26
Section unique feuille n°5. Plan révisé pour 1931. 2e édition à jour pour 1977.

1 media

Section unique feuille n°5. Plan révisé pour 1931. 2e édition à jour pour 1977.

Date

-

Cote

03129, 5565W1

Résultat n°27
Section unique feuille n°6. Plan révisé pour 1931. 2e édition à jour pour 1977.

1 media

Section unique feuille n°6. Plan révisé pour 1931. 2e édition à jour pour 1977.

Date

-

Cote

03130, 5565W1

Résultat n°28
Section unique feuille n°7. Plan révisé pour 1931. 2e édition à jour pour 1977.

1 media

Section unique feuille n°7. Plan révisé pour 1931. 2e édition à jour pour 1977.

Date

-

Cote

03131, 5565W1

Résultat n°29
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre refait pour 1969, remaniement partiel pour 1984.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre refait pour 1969, remaniement partiel pour 1984.

Date

-

Cote

03133, 5578W1

Résultat n°30
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre remanié pour 1984. Edition à jour pour 1990.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre remanié pour 1984. Edition à jour pour 1990.

Date

-

Cote

03134, 5578W1

Résultat n°31
Section AB. Plan remanié pour 1985.

1 media

Section AB. Plan remanié pour 1985.

Date

-

Cote

03136, 5578W1

Résultat n°32
Section AC.

1 media

Section AC.

Date

s.d.

Cote

03137, 5578W1

Résultat n°33
Section AB. Feuille remaniée pour 1984.

1 media

Section AB. Feuille remaniée pour 1984.

Date

-

Cote

03139, 5578W1

Résultat n°34
Section AC. Feuille remaniée pour 1984.

1 media

Section AC. Feuille remaniée pour 1984.

Date

-

Cote

03140, 5578W1

Résultat n°35
Section ZA.

1 media

Section ZA.

Date

s.d.

Cote

03143, 5573W1

Résultat n°36
Section ZB.

1 media

Section ZB.

Date

s.d.

Cote

03144, 5573W1

Résultat n°37
Section ZC. Plan minute établi en 1968.

1 media

Section ZC. Plan minute établi en 1968.

Date

-

Cote

03145, 5573W1

Résultat n°38
Section ZA.

1 media

Section ZA.

Date

s.d.

Cote

03147, 5573W1

Résultat n°39
Section ZB.

1 media

Section ZB.

Date

s.d.

Cote

03148, 5573W1

Résultat n°40
Section ZC.

1 media

Section ZC.

Date

s.d.

Cote

03149, 5573W1

Résultat n°41
Section ZD. Plan établi en 1989.

1 media

Section ZD. Plan établi en 1989.

Date

-

Cote

03151, 5573W1

Résultat n°42
Section ZD. Plan établi en 1989.

1 media

Section ZD. Plan établi en 1989.

Date

-

Cote

03152, 5573W1

Résultat n°43
Section ZE. Plan établi en 1989.

1 media

Section ZE. Plan établi en 1989.

Date

-

Cote

03153, 5573W1

Résultat n°44
Section ZE. Plan établi en 1989.

1 media

Section ZE. Plan établi en 1989.

Date

-

Cote

03154, 5573W1

Résultat n°45
Section ZH. Plan établi en 1989.

1 media

Section ZH. Plan établi en 1989.

Date

-

Cote

03155, 5573W1

Résultat n°46
Section ZH. Plan établi en 1989.

1 media

Section ZH. Plan établi en 1989.

Date

-

Cote

03156, 5573W1

Résultat n°47
Section ZI. Plan établi en 1989.

1 media

Section ZI. Plan établi en 1989.

Date

-

Cote

03157, 5573W1

Résultat n°48
Section ZI. Plan établi en 1989.

1 media

Section ZI. Plan établi en 1989.

Date

-

Cote

03158, 5573W1

Résultat n°49
Section ZA. Feuille remembrée pour 1969. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section ZA. Feuille remembrée pour 1969. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

03160, 5573W1

Résultat n°50
Section ZB. Feuille remembrée pour 1969. Edition à jour pour 1985 : remembrement partiel.

1 media

Section ZB. Feuille remembrée pour 1969. Edition à jour pour 1985 : remembrement partiel.

Date

-

Cote

03161, 5573W1

Résultat n°51
Section ZB. Feuille remembrée pour 1969. Edition à jour pour 1990 : remembrement total.

1 media

Section ZB. Feuille remembrée pour 1969. Edition à jour pour 1990 : remembrement total.

Date

-

Cote

03162, 5573W1

Résultat n°52
Section ZC. Feuille remembrée pour 1970. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section ZC. Feuille remembrée pour 1970. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

03163, 5573W1

Résultat n°53
Section ZD. Feuille remembrée pour 1990 : remembrement partiel.

1 media

Section ZD. Feuille remembrée pour 1990 : remembrement partiel.

Date

-

Cote

03164, 5573W1

Résultat n°54
Section ZE. Feuille remembrée pour 1990 : remembrement partiel.

1 media

Section ZE. Feuille remembrée pour 1990 : remembrement partiel.

Date

-

Cote

03165, 5573W1

Résultat n°55
Section ZH. Feuille remembrée pour 1990 : remembrement partiel.

1 media

Section ZH. Feuille remembrée pour 1990 : remembrement partiel.

Date

-

Cote

03166, 5573W1

Résultat n°56
Section ZI. Feuille remembrée pour 1990 : remembrement partiel.

1 media

Section ZI. Feuille remembrée pour 1990 : remembrement partiel.

Date

-

Cote

03167, 5573W1

Résultat n°57
Château de la Salle (Quincieux).

1 media

Château de la Salle (Quincieux).

Date

1366-1818

Cote

149J 1-149J254

Résultat n°58
Protection civile.

1 media

Protection civile.

Date

1983-1988

Cote

2525W 1-2525W9

Résultat n°59
Comptes individuels de A à L

1 media

Comptes individuels de A à L

Date

1931-1974

Cote

2961W390

Résultat n°60
Comptes individuels de M à V Comptes supprimés n° 3-500

1 media

Comptes individuels de M à V Comptes supprimés n° 3-500

Date

1931-1974

Cote

2961W391

Résultat n°61
Arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de réunions de la commission communale de l'aménagement foncier, plans, registres des réclamations.

1 media

Arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de réunions de la commission communale de l'aménagement foncier, plans, registres des réclamations.

Date

1986-1989

Cote

4056W16

Résultat n°62
Ambérieux-d'Azergues.

1 media

Ambérieux-d'Azergues.

Date

1989-1993

Cote

4056W77

Résultat n°63
Plaques géographiques

1 media

Plaques géographiques

Date

1882-1885

Cote

4T50

Résultat n°64
Catastrophes naturelles

1 media

Catastrophes naturelles

Date

1815-1932

Cote

5M135

Résultat n°65
Rougeole, varicelle et oreillons

1 media

Rougeole, varicelle et oreillons

Date

1855-1913

Cote

5M199

Résultat n°66
Agglomération/Population éparse

4 medias

Agglomération/Population éparse

Date

1836

Cote

6 M 1

Résultat n°67
Récapitulatif

2 medias

Récapitulatif

Date

1836

Cote

6 M 1

Résultat n°68
Agglomération

2 medias

Agglomération

Date

1856

Cote

6 M 131

Résultat n°69
Agglomération

2 medias

Agglomération

Date

1856

Cote

6 M 131

Résultat n°70
Agglomération

2 medias

Agglomération

Date

1856

Cote

6 M 131

Résultat n°71
Agglomération

2 medias

Agglomération

Date

1861

Cote

6 M 168

Résultat n°72
Récapitulatif

2 medias

Récapitulatif

Date

1861

Cote

6 M 168

Résultat n°73
Population éparse

2 medias

Population éparse

Date

1861

Cote

6 M 168

Résultat n°74
Population éparse

2 medias

Population éparse

Date

1866

Cote

6 M 201

Résultat n°75
Récapitulatif

2 medias

Récapitulatif

Date

1866

Cote

6 M 201

Résultat n°76
Agglomération

2 medias

Agglomération

Date

1866

Cote

6 M 201

Résultat n°77
Récapitulatif

1 media

Récapitulatif

Date

1872

Cote

6 M 233

Résultat n°78
Population éparse

2 medias

Population éparse

Date

1872

Cote

6 M 233

Résultat n°79
Agglomération

2 medias

Agglomération

Date

1872

Cote

6 M 233

Résultat n°80
Population éparse

3 medias

Population éparse

Date

1876

Cote

6 M 269