25 pluviôse an IV-8 pluviôse an V.
Date
14 février 1796-27 janvier 1797
Cote
5L1
-
Contexte : 5L-30L - Municipalités cantonales
- Amplepuis.
- 25 pluviôse an IV-8 pluviôse an V.
Producteur :
Rhône (France). Municipalités cantonales
14 février 1796-27 janvier 1797
5L1
Rhône (France). Municipalités cantonales
1897
3E30623
Etudes notariales du Rhône
1856
3E30581
Etudes notariales du Rhône
03273, 5565W6
Rhône. Direction départementale du cadastre
s.d.
03198, 5564W6
Rhône. Direction départementale du cadastre
1917
6M2985
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1856
6M2828
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1972
6280W277
France. Ministère de l'Équipement
1895
3E30621
Etudes notariales du Rhône
1742
3E51998
Etudes notariales du Rhône
1829
6M2246
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1853
3E30577
Etudes notariales du Rhône
1995-2001
6155W2
Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière
1760
3E10270
Etudes notariales du Rhône
s.d.
11Fi18
1843
3E10355
Etudes notariales du Rhône
1842-1860
6M2823
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1987
3679W46
Rhône. Direction départementale de l'équipement
1884
3E30610
Etudes notariales du Rhône
1813
00039, 3P2607
Rhône. Direction départementale du cadastre. Archives communales
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