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  1. Résultat n°1

    Archives du Syndicat mixte d'élimination, de traitement et de valorisation des déchets Beaujolais-Dombes (SYTRAIVAL) : répertoire numérique et annexes

    Auteur

    CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DU RHONE / CREPET HERVE / VIPLE VALERIE

    Date

    2008

    Cote

    INV 69 C 220.1 - INV 69 C 220.2

    • Contexte : Bibliothèque - INV

    • Archives du Syndicat mixte d'élimination, de traitement...
  2. Résultat n°2

    Archives du Syndicat mixte d'élimination, de traitement et de valorisation des déchets Beaujolais-Dombes (SYTRAIVAL) : Répertoire numérique et annexes

    Auteur

    CREPET, HERVE / VIPLE, VALERIE / VILATTE, MARIE-FRANCE

    Date

    11.2007

    Cote

    INV 69 C 199.1 - INV 69 C 199.2

    • Contexte : Bibliothèque - INV

    • Archives du Syndicat mixte d'élimination, de traitement...
  3. Résultat n°3
    Exploitations agricoles.

    1 media

    Exploitations agricoles.

    Date

    1966-1981

    Cote

    2566W 1-2566W28

    • Contexte : Exploitations agricoles.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA)

  4. Résultat n°4
    Maires de France du Consulat à la Ve République.

    1 media

    Maires de France du Consulat à la Ve République.

    Date

    1811-1966

    Cote

    74J 1-74J4

    • Contexte : Maires de France du Consulat à la Ve République.

    Producteur :

    CENTRE D'HISTOIRE DU XIXE SIECLE

  5. Résultat n°5
    Association syndicale des agriculteurs du Rhône (1885-1886) ; Société agricole, viticole et horticole de Villefranche-sur-Saône et du Beaujolais (1865-1877) ; Société avicole, apicole et piscicole de la région lyonnaise (1904) ; Société d'aviculture des éleveurs et amateurs de Lyon et du Sud-Est (1911-1912) ; Société pomologique de France (1912-1920 ; 1936)

    1 media

    Association syndicale des agriculteurs du Rhône (1885-1886) ; Société agricole, viticole et horticole de Villefranche-sur-Saône et du Beaujolais (1865-1877) ; Société avicole, apicole et piscicole de la région lyonnaise (1904) ; Société d'aviculture des éleveurs et amateurs de Lyon et du Sud-Est (1911-1912) ; Société pomologique de France (1912-1920 ; 1936)

    Date

    1865-1936

    Cote

    7M66

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Associations et sociétés agricoles, comices.
    • Sociétés agricoles et comices agricoles.- Répartition...
    • Sociétés agricoles.
    • Association syndicale des agriculteurs du Rhône (1885-1886)...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  6. Résultat n°6
    1920-1936.

    1 media

    1920-1936.

    Date

    1920-1936

    Cote

    7M93

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Associations et sociétés agricoles, comices.
    • Sociétés agricoles et comices agricoles.- Répartition...
    • Comices agricoles.
    • Comice agricole et viticole du Beaujolais.
    • 1920-1936.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  7. Résultat n°7
    Vin

    1 media

    Vin

    Date

    1913-1935, 1913, 1935, 1922

    Cote

    7M346

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Production animale et végétale.
    • Production végétale.
    • Viticulture.
    • Vin

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  8. Résultat n°8
    Union horticole et viticole de Villefranche-sur-Saône et du Beaujolais

    1 media

    Union horticole et viticole de Villefranche-sur-Saône et du Beaujolais

    Date

    1895-1929

    Cote

    7M86

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Associations et sociétés agricoles, comices.
    • Sociétés agricoles et comices agricoles.- Répartition...
    • Sociétés agricoles.
    • Union horticole et viticole de Villefranche-sur-Saône...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  9. Résultat n°9
    1900-1914.

    1 media

    1900-1914.

    Date

    1900-1914

    Cote

    7M92

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Associations et sociétés agricoles, comices.
    • Sociétés agricoles et comices agricoles.- Répartition...
    • Comices agricoles.
    • Comice agricole et viticole du Beaujolais.
    • 1900-1914.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  10. Résultat n°10
    Union horticole et viticole de Villefranche-sur-Saône et du Beaujolais

    1 media

    Union horticole et viticole de Villefranche-sur-Saône et du Beaujolais

    Date

    1899-1914

    Cote

    7M55

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Associations et sociétés agricoles, comices.
    • Création, fonctionnement, activités
    • Sociétés agricoles.
    • Union horticole et viticole de Villefranche-sur-Saône...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  11. Résultat n°11
    Archives de Léon Galle, érudit.

    1 media

    Archives de Léon Galle, érudit.

    Date

    1499-1913

    Cote

    3J, FG

    • Contexte : Archives de Léon Galle, érudit.

    Producteur :

    GALLE LEON

  12. Résultat n°12
    Préjudices

    1 media

    Préjudices

    Date

    1901-1907, 1901-1902, 1906-1907

    Cote

    7M349

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Production animale et végétale.
    • Production végétale.
    • Viticulture.
    • Préjudices

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  13. Résultat n°13
    Association horticole et viticole de Villefranche-sur-Saône et du Beaujolais (1892-1903) ; Société d'horticulture de Villefranche-sur-Saône (1858-1898)

    1 media

    Association horticole et viticole de Villefranche-sur-Saône et du Beaujolais (1892-1903) ; Société d'horticulture de Villefranche-sur-Saône (1858-1898)

    Date

    1858-1903

    Cote

    7M65

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Associations et sociétés agricoles, comices.
    • Sociétés agricoles et comices agricoles.- Répartition...
    • Sociétés agricoles.
    • Association horticole et viticole de Villefranche-sur-Saône...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  14. Résultat n°14
    Documentation

    1 media

    Documentation

    Date

    1900-1903

    Cote

    7M883

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Calamités agricoles.
    • Calamités dues aux intempéries.
    • Défense contre la grêle.
    • Sociétés et syndicats de défense contre la grêle.
    • Documentation

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  15. Résultat n°15

    Catalogue des manuscrits de la Bibliothèque de Lyon concernant le Beaujolais, ses communes, ses seigneurs et ses familles.

    Auteur

    DESVERNAY, Félix

    Date

    1901

    Cote

    FG B 676

    • Contexte : Fonds Galle

    • Catalogue des manuscrits de la Bibliothèque de Lyon...
  16. Résultat n°16
    1863-1899.

    1 media

    1863-1899.

    Date

    1863-1899

    Cote

    7M91

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Associations et sociétés agricoles, comices.
    • Sociétés agricoles et comices agricoles.- Répartition...
    • Comices agricoles.
    • Comice agricole et viticole du Beaujolais.
    • 1863-1899.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  17. Résultat n°17
    Documentation

    1 media

    Documentation

    Date

    1853-1897, s.d., 1897, 1892, 1879, 1862, 1853

    Cote

    7M353

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Production animale et végétale.
    • Production végétale.
    • Viticulture.
    • Documentation

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  18. Résultat n°18
    Voies antiques du Lyonnais, du Forez, du Beaujolais, de la Bresse, du Bugey, de la Dombes et de partie du Dauphiné.

    2 lots 2 medias

    Voies antiques du Lyonnais, du Forez, du Beaujolais, de la Bresse, du Bugey, de la Dombes et de partie du Dauphiné.

    Date

    1877

    Cote

    1Fi213, 3Pl80

    • Contexte : 1Fi - Cartes et plans de dimensions égales ou supérieures...

    • Voies antiques du Lyonnais, du Forez, du Beaujolais,...

    Producteur :

    Le lien entre les dossiers d'origine et la cote de rangement en Pl ayant fréquemment été perdu, nous disposons de peu d'éléments sur l'origine des documents.

  19. Résultat n°19
    Lyonnais, Beaujolais et Forez.

    2 lots 2 medias

    Lyonnais, Beaujolais et Forez.

    Date

    XVIIIe siècle

    Cote

    1Fi210

    • Contexte : 1Fi - Cartes et plans de dimensions égales ou supérieures...

    • Lyonnais, Beaujolais et Forez.

    Producteur :

    Le lien entre les dossiers d'origine et la cote de rangement en Pl ayant fréquemment été perdu, nous disposons de peu d'éléments sur l'origine des documents.

  20. Résultat n°20
    Décharge des procédures retirées du greffe par les procureurs.

    1 media

    Décharge des procédures retirées du greffe par les procureurs.

    Date

    1585-an VI

    Cote

    3B1150

    • Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais

    • Actes judiciaires.
    • Greffe civil, suite.
    • Pièces diverses.
    • Décharge des procédures retirées du greffe par les...

    Producteur :

    Bailliage de Beaujolais

  21. Résultat n°21
    1787-1794.

    1 media

    1787-1794.

    Date

    1787-1794

    Cote

    3B996

    • Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais

    • Actes judiciaires.
    • Adjudications.
    • Procédure civiles.
    • Causes d'appel.
    • 1787-1794.

    Producteur :

    Bailliage de Beaujolais

  22. Résultat n°22
    1745-1793.

    1 media

    1745-1793.

    Date

    1745-1793

    Cote

    3B1100

    • Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais

    • Actes judiciaires.
    • Saisies réelles.
    • Divers.
    • Registre des fruits saisis réellement.
    • 1745-1793.

    Producteur :

    Bailliage de Beaujolais

  23. Résultat n°23
    Quittances envoyées au receveur Deville.

    1 media

    Quittances envoyées au receveur Deville.

    Date

    1717-1793

    Cote

    3B1154

    • Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais

    • Actes judiciaires.
    • Greffe civil, suite.
    • Pièces diverses.
    • Quittances envoyées au receveur Deville.

    Producteur :

    Bailliage de Beaujolais

  24. Résultat n°24
    Registre n° 3.

    1 media

    Registre n° 3.

    Date

    1768-1793

    Cote

    3B1093

    • Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais

    • Actes judiciaires.
    • Saisies réelles.
    • Interventions et oppositions aux décrets.
    • Registre n° 3.

    Producteur :

    Bailliage de Beaujolais

  25. Résultat n°25
    Enregistrements des propriétés de biens vendus de l'autorité du bailliage.

    1 media

    Enregistrements des propriétés de biens vendus de l'autorité du bailliage.

    Date

    1745-1792

    Cote

    3B1156

    • Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais

    • Actes judiciaires.
    • Greffe civil, suite.
    • Pièces diverses.
    • Enregistrements des propriétés de biens vendus de l'autorité...

    Producteur :

    Bailliage de Beaujolais

  26. Résultat n°26
    1789-1792.

    1 media

    1789-1792.

    Date

    1789-1792

    Cote

    3B575

    • Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais

    • Actes judiciaires.
    • Greffe criminel.
    • Plaintes et procédures criminelles.
    • 1789-1792.

    Producteur :

    Bailliage de Beaujolais

  27. Résultat n°27
    Juillet 1791-1792.

    1 media

    Juillet 1791-1792.

    Date

    07/1791-1792

    Cote

    3B669

    • Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais

    • Actes judiciaires.
    • Greffe criminel.
    • Procédures rapportées et causes d'appel.
    • Juillet 1791-1792.

    Producteur :

    Bailliage de Beaujolais

  28. Résultat n°28
    Enregistrement des donations entre vifs.

    1 media

    Enregistrement des donations entre vifs.

    Date

    1739-1742, 1788

    Cote

    3B1114

    • Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais

    • Actes judiciaires.
    • Greffe civil, suite.
    • Enregistrement des donations et testaments.
    • Enregistrement des donations entre vifs.

    Producteur :

    Bailliage de Beaujolais

  29. Résultat n°29
    1789-1792.

    1 media

    1789-1792.

    Date

    1789-1792

    Cote

    3B1113

    • Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais

    • Actes judiciaires.
    • Greffe civil, suite.
    • Enregistrement des donations et testaments.
    • Donations et testaments portant substitutions (édit...
    • 1789-1792.

    Producteur :

    Bailliage de Beaujolais

  30. Résultat n°30
    s.d.

    1 media

    s.d.

    Date

    s.d.

    Cote

    3B597

    • Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais

    • Actes judiciaires.
    • Greffe criminel.
    • Procédures rapportées et causes d'appel.
    • s.d.

    Producteur :

    Bailliage de Beaujolais

  31. Résultat n°31
    1788-1791.

    1 media

    1788-1791.

    Date

    1788-1791

    Cote

    3B870

    • Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais

    • Actes judiciaires.
    • Pièces de procédure.
    • Déclarations de dépens.
    • 1788-1791.

    Producteur :

    Bailliage de Beaujolais

  32. Résultat n°32
    1790-1791.

    1 media

    1790-1791.

    Date

    1790-1791

    Cote

    3B990

    • Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais

    • Actes judiciaires.
    • Adjudications.
    • Procédure civiles.
    • Procédures ordinaires.
    • 1790-1791.

    Producteur :

    Bailliage de Beaujolais

  33. Résultat n°33
    Registre n° 3.

    1 media

    Registre n° 3.

    Date

    1765-1791

    Cote

    3B1096

    • Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais

    • Actes judiciaires.
    • Saisies réelles.
    • Elections en amis.
    • Registre n° 3.

    Producteur :

    Bailliage de Beaujolais

  34. Résultat n°34
    Déclarations de grossesse.

    1 media

    Déclarations de grossesse.

    Date

    1690-1791

    Cote

    3B502

    • Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais

    • Actes judiciaires.
    • Greffe criminel.
    • Déclarations de grossesse.

    Producteur :

    Bailliage de Beaujolais

  35. Résultat n°35
    Liasse 170.

    1 media

    Liasse 170.

    Date

    1760-1791

    Cote

    3B833

    • Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais

    • Actes judiciaires.
    • Pièces de procédure.
    • Productions.
    • Liasse 170.

    Producteur :

    Bailliage de Beaujolais

  36. Résultat n°36
    1785-1791.

    1 media

    1785-1791.

    Date

    1785-1791

    Cote

    3B376

    • Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais

    • Actes judiciaires.
    • Greffe civil.
    • Plumitifs de l'Hôtel.
    • 1785-1791.

    Producteur :

    Bailliage de Beaujolais

  37. Résultat n°37
    1690-1791.

    1 media

    1690-1791.

    Date

    1690-1791

    Cote

    3B421

    • Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais

    • Actes judiciaires.
    • Greffe civil.
    • Plaidés d'audiences.
    • 1690-1791.

    Producteur :

    Bailliage de Beaujolais

  38. Résultat n°38
    Conditions des fruits et enchères.

    1 media

    Conditions des fruits et enchères.

    Date

    1790-1791

    Cote

    3B1098

    • Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais

    • Actes judiciaires.
    • Saisies réelles.
    • Divers.
    • Conditions des fruits et enchères.

    Producteur :

    Bailliage de Beaujolais

  39. Résultat n°39
    Janvier 1791-juin 1791.

    1 media

    Janvier 1791-juin 1791.

    Date

    01/1791-06/1791

    Cote

    3B668

    • Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais

    • Actes judiciaires.
    • Greffe criminel.
    • Procédures rapportées et causes d'appel.
    • Janvier 1791-juin 1791.

    Producteur :

    Bailliage de Beaujolais

  40. Résultat n°40
    1727-1790.

    1 media

    1727-1790.

    Date

    1727-1790

    Cote

    3B995

    • Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais

    • Actes judiciaires.
    • Adjudications.
    • Procédure civiles.
    • Causes d'appel.
    • 1727-1790.

    Producteur :

    Bailliage de Beaujolais