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302 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Impôt de solidarité nationale (ISN).

1 media

Impôt de solidarité nationale (ISN).
Cote
410W 1-410W359
 Date
1945-1952
 Lieu
L'ARBRESLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU), VILLEURBANNE (BUREAU), BEAUJEU (BUREAU), BELLEVILLE (BUREAU), GIVORS (BUREAU), OULLINS (BUREAU), SAINT-LAURENT-DE-CHAMOUSSET (BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : Impôt de solidarité nationale (ISN).
Résultat n°2
18 novembre-28 décembre 1970.

1 media

18 novembre-28 décembre 1970.
Cote
2957W90
 Date
1970
 Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Déclarations de successions.
  • 18 novembre-28 décembre 1970.
Résultat n°3
24 juin-22 septembre 1970.

1 media

24 juin-22 septembre 1970.
Cote
2957W88
 Date
1970
 Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Déclarations de successions.
  • 24 juin-22 septembre 1970.
Résultat n°4
Mars-mai 1970.

1 media

Mars-mai 1970.
Cote
2957W131
 Date
1970
 Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • Mars-mai 1970.
Résultat n°5
Septembre-décembre 1970.

1 media

Septembre-décembre 1970.
Cote
2957W134
 Date
1970
 Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • Septembre-décembre 1970.
Résultat n°6
A-C.

1 media

A-C.
Cote
2957W177
 Date
1970
 Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Fiches de décès.
  • 1970.
  • A-C.
Résultat n°7
1er juillet-30 septembre 1970.

1 media

1er juillet-30 septembre 1970.
Cote
2957W3
 Date
1970
 Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1er juillet-30 septembre 1970.
Résultat n°8
D-L.

1 media

D-L.
Cote
2957W178
 Date
1970
 Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Fiches de décès.
  • 1970.
  • D-L.
Résultat n°9
A-C.

1 media

A-C.
Cote
2957W246
 Date
1970
 Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Belleville-sur-Saône.
  • Fiches de décès.
  • 1970.
  • A-C.
Résultat n°10
1er octobre-30 décembre 1970.

1 media

1er octobre-30 décembre 1970.
Cote
2957W4
 Date
1970
 Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1er octobre-30 décembre 1970.
Résultat n°11
5 mai-23 juin 1970.

1 media

5 mai-23 juin 1970.
Cote
2957W87
 Date
1970
 Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Déclarations de successions.
  • 5 mai-23 juin 1970.
Résultat n°12
H-M.

1 media

H-M.
Cote
2957W248
 Date
1970
 Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Belleville-sur-Saône.
  • Fiches de décès.
  • 1970.
  • H-M.
Résultat n°13
22 septembre-17 novembre 1970.

1 media

22 septembre-17 novembre 1970.
Cote
2957W89
 Date
1970
 Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Déclarations de successions.
  • 22 septembre-17 novembre 1970.
Résultat n°14
Juillet-septembre 1970.

1 media

Juillet-septembre 1970.
Cote
2957W133
 Date
1970
 Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • Juillet-septembre 1970.
Résultat n°15
1er janvier-3 mars 1970.

1 media

1er janvier-3 mars 1970.
Cote
2957W85
 Date
1970
 Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Déclarations de successions.
  • 1er janvier-3 mars 1970.
Résultat n°16
M-Z.

1 media

M-Z.
Cote
2957W179
 Date
1970
 Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Fiches de décès.
  • 1970.
  • M-Z.
Résultat n°17
3 mars-5 mai 1970.

1 media

3 mars-5 mai 1970.
Cote
2957W86
 Date
1970
 Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Déclarations de successions.
  • 3 mars-5 mai 1970.
Résultat n°18
2 janvier-11 mars 1970.

1 media

2 janvier-11 mars 1970.
Cote
2957W130
 Date
1970
 Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 2 janvier-11 mars 1970.
Résultat n°19
4 mars-29 juin 1970.

1 media

4 mars-29 juin 1970.
Cote
2957W2
 Date
1970
 Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 4 mars-29 juin 1970.
Résultat n°20
D-G.

1 media

D-G.
Cote
2957W247
 Date
1970
 Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Belleville-sur-Saône.
  • Fiches de décès.
  • 1970.
  • D-G.