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181 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    De « Amicale laïque Antonin Perrin » à « Gymnastique volontaire de Caluire ».

    1 media

    De « Amicale laïque Antonin Perrin » à « Gymnastique volontaire de Caluire ».

    Date

    2013

    Cote

    5885W/12

    • Contexte : 5885W - Centre national pour le développement du sport -...

    • 2013.
    • De « Amicale laïque Antonin Perrin » à « Gymnastique...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale/Pôle Jeunesse, sport et vie associative

  2. Résultat n°2
    De « Entente sportive de Sathonay-Camp » à « Union olympique demi-lunoise de Tassin ».

    1 media

    De « Entente sportive de Sathonay-Camp » à « Union olympique demi-lunoise de Tassin ».

    Date

    2011

    Cote

    5885W/9

    • Contexte : 5885W - Centre national pour le développement du sport -...

    • 2011.
    • De « Entente sportive de Sathonay-Camp » à « Union...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale/Pôle Jeunesse, sport et vie associative

  3. Résultat n°3
    De « Entente saint-genoise » à « Triton club de Belleville ».

    1 media

    De « Entente saint-genoise » à « Triton club de Belleville ».

    Date

    2009

    Cote

    5885W/3

    • Contexte : 5885W - Centre national pour le développement du sport -...

    • 2009.
    • De « Entente saint-genoise » à « Triton club de Belleville ».

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale/Pôle Jeunesse, sport et vie associative

  4. Résultat n°4

    Cote vacante.

    Cote

    5242W/19

    • Contexte : 5242W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées de plus de 50 salariés.
    • Dietal (Belleville-sur-Saône).
    • Cote vacante.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi  / Unité territoriale du Rhône

  5. Résultat n°5

    Recours hiérarchique 2010.

    Date

    2010

    Cote

    5242W/18

    • Contexte : 5242W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées de plus de 50 salariés.
    • Dietal (Belleville-sur-Saône).
    • Recours hiérarchique 2010.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi  / Unité territoriale du Rhône

  6. Résultat n°6

    Accords et règlements intérieurs, accidents du travail, délégués du personnel, redressement judiciaire.

    Date

    1997-2010

    Cote

    5242W/17

    • Contexte : 5242W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées de plus de 50 salariés.
    • Dietal (Belleville-sur-Saône).
    • Accords et règlements intérieurs, accidents du travail,...

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi  / Unité territoriale du Rhône

  7. Résultat n°7

    Règlements intérieurs, commission de suivi, licenciements de salariés, coupures de presse.

    Date

    1993-2009

    Cote

    5242W/16

    • Contexte : 5242W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées de plus de 50 salariés.
    • Dietal (Belleville-sur-Saône).
    • Règlements intérieurs, commission de suivi, licenciements...

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi  / Unité territoriale du Rhône

  8. Résultat n°8

    Procès-verbaux des délégués du personnel et du comité d'entreprise, accords d'entreprise, institutions représentatives du personnel, enquête d'abattement de salaire pour les travailleurs handicapés.

    Date

    1986-2009

    Cote

    5242W/15

    • Contexte : 5242W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées de plus de 50 salariés.
    • Dietal (Belleville-sur-Saône).
    • Procès-verbaux des délégués du personnel et du comité...

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi  / Unité territoriale du Rhône

  9. Résultat n°9

    Coupures de presse, travailleurs handicapés, redressement judiciaires, licenciement de salarié protégé, recours hiérarchique.

    Date

    1991-2013

    Cote

    5242W/14

    • Contexte : 5242W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées de plus de 50 salariés.
    • Dietal (Belleville-sur-Saône).
    • Coupures de presse, travailleurs handicapés, redressement...

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi  / Unité territoriale du Rhône

  10. Résultat n°10

    Camus Industries (Belleville-sur-Saône).

    Date

    2002-2006

    Cote

    5242W/10

    • Contexte : 5242W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées de plus de 50 salariés.
    • Camus Industries (Belleville-sur-Saône).

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi  / Unité territoriale du Rhône

  11. Résultat n°11

    Marchés 82053 à 82115.

    Date

    1982

    Cote

    3679W24

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1982.
    • Marchés 82053 à 82115.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  12. Résultat n°12

    Marchés 81038 à 81079.

    Date

    1981

    Cote

    3679W19

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1981.
    • Marchés 81038 à 81079.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  13. Résultat n°13

    Marchés 80017 à 80045.

    Date

    1980

    Cote

    3679W13

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1980.
    • Marchés 80017 à 80045.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  14. Résultat n°14

    Marchés n°79030 à 79058.

    Date

    1979

    Cote

    3679W7

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1979.
    • Marchés n°79030 à 79058.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  15. Résultat n°15
    Permis n°55042, 55098, 55232, 55273, 55359 et 55378.

    1 media

    Permis n°55042, 55098, 55232, 55273, 55359 et 55378.

    Date

    1966-1967

    Cote

    2617W16

    • Contexte : 2617W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°55042, 55098, 55232, 55273, 55359 et 55378.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  16. Résultat n°16
    Hôpitaux.

    2 lots 2 medias

    Hôpitaux.

    Date

    1793-an IV

    Cote

    1Q1062

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Créances nationales.
    • Biens de première origine.
    • Liquidation des créances sur les établissements ecclésiastiques.
    • Hôpitaux.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  17. Résultat n°17
    Chapitres du département.

    2 lots 2 medias

    Chapitres du département.

    Date

    1790-an IV

    Cote

    1Q1053

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Créances nationales.
    • Biens de première origine.
    • Liquidation des créances sur les établissements ecclésiastiques.
    • Chapitres du département.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  18. Résultat n°18
    1940.

    1 media

    1940.

    Date

    1940

    Cote

    6M2997

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Hospices et hôpitaux.
    • Etats par établissements.
    • 1940.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  19. Résultat n°19
    1939.

    1 media

    1939.

    Date

    1939

    Cote

    6M2996

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Hospices et hôpitaux.
    • Etats par établissements.
    • 1939.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  20. Résultat n°20
    1938.

    1 media

    1938.

    Date

    1938

    Cote

    6M2995

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Hospices et hôpitaux.
    • Etats par établissements.
    • 1938.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.