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  1. Résultat n°1
    1898-1930

    201 medias

    1898-1930

    Date

    1898-1930

    Cote

    EDEPOT20/4

    • Contexte : EDEPOT20 - Commune de Belmont-d'Azergues

    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1898-1930

    Producteur :

    Belmont-d'Azergues (Rhône)

  2. Résultat n°2

    Arnas, Aveize, Avenas, Bagnols, Belleville, Belmont-d'Azergues.

    Date

    1984-2003

    Cote

    6155W4

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Arnas, Aveize, Avenas, Bagnols, Belleville, Belmont-d'Azergues.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  3. Résultat n°3

    Marchés 86101 à 86117.

    Date

    1986

    Cote

    3679W42

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1986.
    • Marchés 86101 à 86117.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  4. Résultat n°4

    Belleville-en-Beaujolais, Belmont-d'Azergues, Bessenay, Bibost, Blacé.

    Date

    2008-2010

    Cote

    5794W3

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager

    • Belleville-en-Beaujolais, Belmont-d'Azergues, Bessenay,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  5. Résultat n°5
    1830-1851

    78 medias

    1830-1851

    Date

    1830-1851

    Cote

    EDEPOT20/1

    • Contexte : EDEPOT20 - Commune de Belmont-d'Azergues

    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1830-1851

    Producteur :

    Belmont-d'Azergues (Rhône)

  6. Résultat n°6
    1851-1879

    185 medias

    1851-1879

    Date

    1851-1879

    Cote

    EDEPOT20/2

    • Contexte : EDEPOT20 - Commune de Belmont-d'Azergues

    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1851-1879

    Producteur :

    Belmont-d'Azergues (Rhône)

  7. Résultat n°7
    1930-1979

    202 medias

    1930-1979

    Date

    1930-1979

    Cote

    EDEPOT20/5

    • Contexte : EDEPOT20 - Commune de Belmont-d'Azergues

    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1930-1979

    Producteur :

    Belmont-d'Azergues (Rhône)

  8. Résultat n°8

    Ambérieux-d'Azergues à Blacé.

    Date

    2006-2012

    Cote

    6269W1

    • Contexte : 6269W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Ambérieux-d'Azergues à Blacé.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  9. Résultat n°9

    Dossiers thématiques à classer.

    Cote

    EDEPOT20

    • Contexte : EDEPOT20 - Commune de Belmont-d'Azergues

    • Dossiers thématiques à classer.

    Producteur :

    Belmont-d'Azergues (Rhône)

  10. Résultat n°10
    A-B.

    1 media

    A-B.

    Date

    1989-2007

    Cote

    6025W11

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communales.
    • A-B.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  11. Résultat n°11
    1879-1897

    144 medias

    1879-1897

    Date

    1879-1897

    Cote

    EDEPOT20/3

    • Contexte : EDEPOT20 - Commune de Belmont-d'Azergues

    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1879-1897

    Producteur :

    Belmont-d'Azergues (Rhône)

  12. Résultat n°12

    Lozanne et Belmont-d'Azergues, création d'un carrefour à Pont-Dorieu.

    Date

    1987

    Cote

    4527W186

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Chemins départementaux (CD).
    • Chemin départemental n°485 (CD485).
    • Lozanne et Belmont-d'Azergues, création d'un carrefour...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière