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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Bessenay.

1 media

Cote
5545W12
Date
2019
Lieu
BESSENAY
Type de document
CAHIER DE DOLEANCES
  • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

  • Bessenay.
Résultat n°2
Cote
INV 69 C 197.1 - INV 69 C 197.2
Date
10.2007
Lieu
BESSENAY, BIBOST, BULLY, CHEVINAY, COURZIEU, DOMMARTIN, ÉVEUX, FLEURIEUX-SUR-L'ARBRESLE, L'ARBRESLE, LENTILLY, NUELLES, SAIN-BEL, SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE, SAINT-JULIEN-SUR-BIBOST, SAINT-PIERRE-LA-PALUD, SARCEY, SAVIGNY, SOURCIEUX-LES-MINES
Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque - INV

  • Archives de la Communauté de communes du Pays de l'Arbresle...
Résultat n°3
Section E feuille unique. Plan révisé pour 1940. 2e édition à jour pour 1980.

1 media

Cote
03741, 5536W4
Date- Lieu
BESSENAY
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Bessenay, rénovation : plans minutes de conservation...
  • Section E feuille unique. Plan révisé pour 1940. 2e...
Résultat n°4
Section D feuille unique. Plan révisé pour 1940. Edition à jour pour 1986.

1 media

Cote
03739, 5638W84
Date- Lieu
BESSENAY
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Bessenay, rénovation : plans minutes de conservation...
  • Section D feuille unique. Plan révisé pour 1940. Edition...
Résultat n°5
Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1940. 2e édition à jour pour 1980.

1 media

Cote
03733, 5536W4
Date- Lieu
BESSENAY
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Bessenay, rénovation : plans minutes de conservation...
  • Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1940. 2e édition...
Résultat n°6
Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1940. 2e édition à jour pour 1980.

1 media

Cote
03736, 5536W4
Date- Lieu
BESSENAY
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Bessenay, rénovation : plans minutes de conservation...
  • Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1940. 2e édition...
Résultat n°7
Section E feuille unique. Plan révisé pour 1940. Edition à jour pour 1986.

1 media

Cote
03742, 5638W84
Date- Lieu
BESSENAY
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Bessenay, rénovation : plans minutes de conservation...
  • Section E feuille unique. Plan révisé pour 1940. Edition...
Résultat n°8
Section E feuille unique. Plan révisé pour 1940. Rééditée pour 1980.

1 media

Cote
03740, 5536W4
Date- Lieu
BESSENAY
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Bessenay, rénovation : plans minutes de conservation...
  • Section E feuille unique. Plan révisé pour 1940. Rééditée...
Résultat n°9
Section A feuille unique. Plan révisé pour 1940. Edition à jour pour 1986.

1 media

Cote
03726, 5638W84
Date- Lieu
BESSENAY
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Bessenay, rénovation : plans minutes de conservation...
  • Section A feuille unique. Plan révisé pour 1940. Edition...
Résultat n°10
Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1940.

1 media

Cote
03722, 5536W4
Date- Lieu
BESSENAY
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Bessenay, rénovation : plans minutes de conservation...
  • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1940.
Résultat n°11
Section F feuille n°2. Plan révisé pour 1940. Edition à jour pour 1986.

1 media

Cote
03746, 5638W84
Date- Lieu
BESSENAY
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Bessenay, rénovation : plans minutes de conservation...
  • Section F feuille n°2. Plan révisé pour 1940. Edition...
Résultat n°12
Section B 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1940. Réédité pour 1980.

1 media

Cote
03729, 5536W4
Date- Lieu
BESSENAY
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Bessenay, rénovation : plans minutes de conservation...
  • Section B 2e feuille (partie de l'ancienne feuille...
Résultat n°13
Section C 2e feuille (parties des anciennes sections B et C feuilles uniques). Plan révisé pour 1940. Rééditée pour 1980.

1 media

Cote
03735, 5536W4
Date- Lieu
BESSENAY
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Bessenay, rénovation : plans minutes de conservation...
  • Section C 2e feuille (parties des anciennes sections...
Résultat n°14
Section F 1ère feuille. Plan révisé pour 1940.

1 media

Cote
03743, 5536W4
Date- Lieu
BESSENAY
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Bessenay, rénovation : plans minutes de conservation...
  • Section F 1ère feuille. Plan révisé pour 1940.
Résultat n°15
Section F feuille n°1. Plan révisé pour 1940. Edition à jour pour 1986.

1 media

Cote
03744, 5638W84
Date- Lieu
BESSENAY
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Bessenay, rénovation : plans minutes de conservation...
  • Section F feuille n°1. Plan révisé pour 1940. Edition...
Résultat n°16
Section F 2e feuille. Plan révisé pour 1940.

1 media

Cote
03745, 5536W4
Date- Lieu
BESSENAY
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Bessenay, rénovation : plans minutes de conservation...
  • Section F 2e feuille. Plan révisé pour 1940.
Résultat n°17
Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1940. Edition à jour pour 1986.

1 media

Cote
03731, 5638W84
Date- Lieu
BESSENAY
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Bessenay, rénovation : plans minutes de conservation...
  • Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1940. Edition...
Résultat n°18
Section A feuille unique. Plan révisé pour 1940. Rééditée pour 1980.

1 media

Cote
03724, 5536W4
Date- Lieu
BESSENAY
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Bessenay, rénovation : plans minutes de conservation...
  • Section A feuille unique. Plan révisé pour 1940. Rééditée...
Résultat n°19
Section D feuille unique. Plan révisé pour 1940.

1 media

Cote
03738, 5536W4
Date- Lieu
BESSENAY
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Bessenay, rénovation : plans minutes de conservation...
  • Section D feuille unique. Plan révisé pour 1940.
Résultat n°20
Section C 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1940. Rééditée pour 1980.

1 media

Cote
03732, 5536W4
Date- Lieu
BESSENAY
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Bessenay, rénovation : plans minutes de conservation...
  • Section C 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille...