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903 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Archives de la Communauté de communes du Pays de l'Arbresle (CCPA) : Répertoire numérique et annexes

Date

10.2007

Cote

INV 69 C 197.1 - INV 69 C 197.2

Résultat n°2
Section A feuille n°7. Feuille révisée pour 1932. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section A feuille n°7. Feuille révisée pour 1932. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

03764, 5638W85

Résultat n°3
Section A feuille n°2. Feuille révisée pour 1932. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section A feuille n°2. Feuille révisée pour 1932. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

03753, 5638W85

Résultat n°4
Section A 4e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1932.

1 media

Section A 4e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1932.

Date

-

Cote

03756, 5536W5

Résultat n°5
Section A 3e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1932.

1 media

Section A 3e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1932.

Date

-

Cote

03754, 5536W5

Résultat n°6
Section B 3e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1932.

1 media

Section B 3e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1932.

Date

-

Cote

03773, 5536W5

Résultat n°7
Section B feuille n°1. Feuille révisée pour 1932. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section B feuille n°1. Feuille révisée pour 1932. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

03770, 5638W85

Résultat n°8
Section A 2e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1932.

1 media

Section A 2e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1932.

Date

-

Cote

03752, 5536W5

Résultat n°9
Section A 5e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1932. Réédition pour 1982.

1 media

Section A 5e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1932. Réédition pour 1982.

Date

-

Cote

03758, 5536W5

Résultat n°10
Section B feuille n°2. Feuille révisée pour 1932. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section B feuille n°2. Feuille révisée pour 1932. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

03772, 5638W85

Résultat n°11
Section A 9e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1932.

1 media

Section A 9e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1932.

Date

-

Cote

03767, 5536W5

Résultat n°12
Section A feuille n°5. Plan révisé pour 1932. 2e édition à jour pour 1982.

1 media

Section A feuille n°5. Plan révisé pour 1932. 2e édition à jour pour 1982.

Date

-

Cote

03759, 5536W5

Résultat n°13
Section B 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1932.

1 media

Section B 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1932.

Date

-

Cote

03771, 5536W5

Résultat n°14
Section A feuille n°8. Feuille révisée pour 1932. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section A feuille n°8. Feuille révisée pour 1932. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

03766, 5638W85

Résultat n°15
Section A 8e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1932.

1 media

Section A 8e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1932.

Date

-

Cote

03765, 5536W5

Résultat n°16
Section A feuille n°5. Feuille révisée pour 1932. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section A feuille n°5. Feuille révisée pour 1932. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

03760, 5638W85

Résultat n°17
Section B feuille n°4. Feuille révisée pour 1932. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section B feuille n°4. Feuille révisée pour 1932. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

03776, 5638W85

Résultat n°18
Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1932.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1932.

Date

-

Cote

03748, 5536W5

Résultat n°19
Section A 1ère feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1932.

1 media

Section A 1ère feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1932.

Date

-

Cote

03750, 5536W5

Résultat n°20
Section A feuille n°9. Feuille révisée pour 1932. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section A feuille n°9. Feuille révisée pour 1932. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

03768, 5638W85

Résultat n°21
Section A feuille n°3. Feuille révisée pour 1932. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section A feuille n°3. Feuille révisée pour 1932. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

03755, 5638W85

Résultat n°22
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1932. Edition à jour pour 1985.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1932. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

03749, 5638W85

Résultat n°23
Section A 6e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1932.

1 media

Section A 6e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1932.

Date

-

Cote

03761, 5536W5

Résultat n°24
Section B 4e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1932.

1 media

Section B 4e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1932.

Date

-

Cote

03775, 5536W5

Résultat n°25
Section A feuille n°6. Feuille révisée pour 1932. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section A feuille n°6. Feuille révisée pour 1932. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

03762, 5638W85

Résultat n°26
Section B 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1932.

1 media

Section B 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1932.

Date

-

Cote

03769, 5536W5

Résultat n°27
Section A feuille n°1. Feuille révisée pour 1932. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section A feuille n°1. Feuille révisée pour 1932. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

03751, 5638W85

Résultat n°28
Section A feuille n°4. Feuille révisée pour 1932. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section A feuille n°4. Feuille révisée pour 1932. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

03757, 5638W85

Résultat n°29
Section B feuille n°3. Feuille révisée pour 1932. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section B feuille n°3. Feuille révisée pour 1932. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

03774, 5638W85

Résultat n°30
Section A 7e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1932.

1 media

Section A 7e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1932.

Date

-

Cote

03763, 5536W5

Résultat n°31

1 media

[Titre non renseigné]

Date

-

Cote

-

Résultat n°32
PER2512/1

1 media

PER2512/1

Date

mars 1969-juillet 1997

Cote

PER2512/1

Résultat n°33
Propières, Saint-Germain-sur-l'Arbresle, Bibost.

1 media

Propières, Saint-Germain-sur-l'Arbresle, Bibost.

Date

1988-1996

Cote

5749W82

Résultat n°34
Saint Philippe.

2 lots 2 medias

Saint Philippe.

Date

Vers 1990

Cote

60Fi6

Résultat n°35
Le Christ.

2 lots 2 medias

Le Christ.

Date

Vers 1990

Cote

60Fi4

Résultat n°36
La Vierge à l'Enfant.

2 lots 2 medias

La Vierge à l'Enfant.

Date

Vers 1990

Cote

60Fi8

Résultat n°37
Ensemble du croisillon.

2 lots 2 medias

Ensemble du croisillon.

Date

Vers 1990

Cote

60Fi3

Résultat n°38
La Vierge à l'Enfant.

2 lots 2 medias

La Vierge à l'Enfant.

Date

Vers 1990

Cote

60Fi5

Résultat n°39
Le Christ.

2 lots 2 medias

Le Christ.

Date

Vers 1990

Cote

60Fi7

Résultat n°40
Comptes supprimés n° 2-294

1 media

Comptes supprimés n° 2-294

Date

1932-1974

Cote

2979W1416