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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Archives de la Communauté de communes du Pays de l'Arbresle (CCPA) : Répertoire numérique et annexes

Date

10.2007

Cote

INV 69 C 197.1 - INV 69 C 197.2

Résultat n°2
Section A feuille n°7. Feuille révisée pour 1932. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section A feuille n°7. Feuille révisée pour 1932. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

03764, 5638W85

Résultat n°3
Section A feuille n°2. Feuille révisée pour 1932. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section A feuille n°2. Feuille révisée pour 1932. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

03753, 5638W85

Résultat n°4
Section A 4e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1932.

1 media

Section A 4e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1932.

Date

-

Cote

03756, 5536W5

Résultat n°5
Section A 3e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1932.

1 media

Section A 3e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1932.

Date

-

Cote

03754, 5536W5

Résultat n°6
Section B 3e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1932.

1 media

Section B 3e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1932.

Date

-

Cote

03773, 5536W5

Résultat n°7
Section B feuille n°1. Feuille révisée pour 1932. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section B feuille n°1. Feuille révisée pour 1932. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

03770, 5638W85

Résultat n°8
Section A 2e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1932.

1 media

Section A 2e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1932.

Date

-

Cote

03752, 5536W5

Résultat n°9
Section A 5e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1932. Réédition pour 1982.

1 media

Section A 5e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1932. Réédition pour 1982.

Date

-

Cote

03758, 5536W5

Résultat n°10
Section B feuille n°2. Feuille révisée pour 1932. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section B feuille n°2. Feuille révisée pour 1932. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

03772, 5638W85

Résultat n°11
Section A 9e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1932.

1 media

Section A 9e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1932.

Date

-

Cote

03767, 5536W5

Résultat n°12
Section A feuille n°5. Plan révisé pour 1932. 2e édition à jour pour 1982.

1 media

Section A feuille n°5. Plan révisé pour 1932. 2e édition à jour pour 1982.

Date

-

Cote

03759, 5536W5

Résultat n°13
Section B 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1932.

1 media

Section B 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1932.

Date

-

Cote

03771, 5536W5

Résultat n°14
Section A feuille n°8. Feuille révisée pour 1932. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section A feuille n°8. Feuille révisée pour 1932. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

03766, 5638W85

Résultat n°15
Section A 8e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1932.

1 media

Section A 8e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1932.

Date

-

Cote

03765, 5536W5

Résultat n°16
Section A feuille n°5. Feuille révisée pour 1932. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section A feuille n°5. Feuille révisée pour 1932. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

03760, 5638W85

Résultat n°17
Section B feuille n°4. Feuille révisée pour 1932. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section B feuille n°4. Feuille révisée pour 1932. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

03776, 5638W85

Résultat n°18
Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1932.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1932.

Date

-

Cote

03748, 5536W5

Résultat n°19
Section A 1ère feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1932.

1 media

Section A 1ère feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1932.

Date

-

Cote

03750, 5536W5

Résultat n°20
Section A feuille n°9. Feuille révisée pour 1932. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section A feuille n°9. Feuille révisée pour 1932. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

03768, 5638W85

Résultat n°21
Section A feuille n°3. Feuille révisée pour 1932. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section A feuille n°3. Feuille révisée pour 1932. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

03755, 5638W85

Résultat n°22
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1932. Edition à jour pour 1985.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1932. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

03749, 5638W85

Résultat n°23
Section A 6e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1932.

1 media

Section A 6e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1932.

Date

-

Cote

03761, 5536W5

Résultat n°24
Section B 4e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1932.

1 media

Section B 4e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1932.

Date

-

Cote

03775, 5536W5

Résultat n°25
Section A feuille n°6. Feuille révisée pour 1932. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section A feuille n°6. Feuille révisée pour 1932. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

03762, 5638W85

Résultat n°26
Section B 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1932.

1 media

Section B 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1932.

Date

-

Cote

03769, 5536W5

Résultat n°27
Section A feuille n°1. Feuille révisée pour 1932. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section A feuille n°1. Feuille révisée pour 1932. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

03751, 5638W85

Résultat n°28
Section A feuille n°4. Feuille révisée pour 1932. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section A feuille n°4. Feuille révisée pour 1932. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

03757, 5638W85

Résultat n°29
Section B feuille n°3. Feuille révisée pour 1932. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section B feuille n°3. Feuille révisée pour 1932. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

03774, 5638W85

Résultat n°30
Section A 7e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1932.

1 media

Section A 7e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1932.

Date

-

Cote

03763, 5536W5

Résultat n°31

1 media

[Titre non renseigné]

Date

-

Cote

-

Résultat n°32
PER2512/1

1 media

PER2512/1

Date

mars 1969-juillet 1997

Cote

PER2512/1

Résultat n°33
Propières, Saint-Germain-sur-l'Arbresle, Bibost.

1 media

Propières, Saint-Germain-sur-l'Arbresle, Bibost.

Date

1988-1996

Cote

5749W82

Résultat n°34
Saint Philippe.

2 lots 2 medias

Saint Philippe.

Date

Vers 1990

Cote

60Fi6

Résultat n°35
Le Christ.

2 lots 2 medias

Le Christ.

Date

Vers 1990

Cote

60Fi4

Résultat n°36
La Vierge à l'Enfant.

2 lots 2 medias

La Vierge à l'Enfant.

Date

Vers 1990

Cote

60Fi8

Résultat n°37
Ensemble du croisillon.

2 lots 2 medias

Ensemble du croisillon.

Date

Vers 1990

Cote

60Fi3

Résultat n°38
La Vierge à l'Enfant.

2 lots 2 medias

La Vierge à l'Enfant.

Date

Vers 1990

Cote

60Fi5

Résultat n°39
Le Christ.

2 lots 2 medias

Le Christ.

Date

Vers 1990

Cote

60Fi7

Résultat n°40
Comptes supprimés n° 2-294

1 media

Comptes supprimés n° 2-294

Date

1932-1974

Cote

2979W1416

Résultat n°41
Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à V

1 media

Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à V

Date

1932-1974

Cote

2979W1415

Résultat n°42
PER2301/1

1 media

PER2301/1

Date

décembre 1963-juin 1974

Cote

PER2301/1

Résultat n°43
PER2335/1

1 media

PER2335/1

Date

janvier 1909-octobre 1971

Cote

PER2335/1

Résultat n°44
PER2394/1

1 media

PER2394/1

Date

juillet 1901-décembre 1970

Cote

PER2394/1

Résultat n°45
PER2398/2

1 media

PER2398/2

Date

1936-1970

Cote

PER2398/2

Résultat n°46
PER2525/1

1 media

PER2525/1

Date

janvier 1967-octobre 1970

Cote

PER2525/1

Résultat n°47
PER2411/1

1 media

PER2411/1

Date

avril 1922-décembre 1969

Cote

PER2411/1

Résultat n°48
PER2377/1

1 media

PER2377/1

Date

mars 1963-octobre 1967

Cote

PER2377/1

Résultat n°49
PER2313/1

1 media

PER2313/1

Date

janvier 1908-septembre 1967

Cote

PER2313/1

Résultat n°50
PER2339/1

1 media

PER2339/1

Date

janvier 1928-août 1967

Cote

PER2339/1

Résultat n°51
PER2420/3

1 media

PER2420/3

Date

1948-1966

Cote

PER2420/3

Résultat n°52
PER2415/3

1 media

PER2415/3

Date

1947-1966

Cote

PER2415/3

Résultat n°53
PER2422/4

1 media

PER2422/4

Date

1955-1966

Cote

PER2422/4

Résultat n°54
PER2316/3

1 media

PER2316/3

Date

1957-1966

Cote

PER2316/3

Résultat n°55
PER2414/3

1 media

PER2414/3

Date

1940-1966

Cote

PER2414/3

Résultat n°56
PER2402/3

1 media

PER2402/3

Date

1950-1966

Cote

PER2402/3

Résultat n°57
PER2417/2

1 media

PER2417/2

Date

1932-1966

Cote

PER2417/2

Résultat n°58
PER2416/5

1 media

PER2416/5

Date

1951-1966

Cote

PER2416/5

Résultat n°59
PER2418/4

1 media

PER2418/4

Date

1950-1966

Cote

PER2418/4

Résultat n°60
PER2305/2

1 media

PER2305/2

Date

1940-1966

Cote

PER2305/2

Résultat n°61
PER2403/2

1 media

PER2403/2

Date

1950-1966

Cote

PER2403/2

Résultat n°62
PER2424/2

1 media

PER2424/2

Date

1935-1966

Cote

PER2424/2

Résultat n°63
PER2390/2

1 media

PER2390/2

Date

1937-1966

Cote

PER2390/2

Résultat n°64
PER2302/1

1 media

PER2302/1

Date

octobre 1923-octobre 1966

Cote

PER2302/1

Résultat n°65
PER2404/1

1 media

PER2404/1

Date

avril 1935-août 1966

Cote

PER2404/1

Résultat n°66
PER2343/1

1 media

PER2343/1

Date

juin 1927-juillet 1966

Cote

PER2343/1

Résultat n°67
PER2350/1

1 media

PER2350/1

Date

novembre 1932-juillet 1966

Cote

PER2350/1

Résultat n°68
PER2367/1

1 media

PER2367/1

Date

octobre 1924-janvier 1966

Cote

PER2367/1

Résultat n°69
PER2399/2

1 media

PER2399/2

Date

1937-1965

Cote

PER2399/2

Résultat n°70
PER2348/1

1 media

PER2348/1

Date

septembre 1930-novembre 1965

Cote

PER2348/1

Résultat n°71
PER2376/1

1 media

PER2376/1

Date

septembre 1962-octobre 1965

Cote

PER2376/1

Résultat n°72
PER2342/1

1 media

PER2342/1

Date

mai 1937-avril 1965

Cote

PER2342/1

Résultat n°73
PER2380/1

1 media

PER2380/1

Date

novembre 1962-août 1963

Cote

PER2380/1

Résultat n°74
PER2306/2

1 media

PER2306/2

Date

janvier 1933-décembre 1962

Cote

PER2306/2

Résultat n°75
PER2374/1

1 media

PER2374/1

Date

juin 1942-novembre 1962

Cote

PER2374/1

Résultat n°76
PER2520/1

1 media

PER2520/1

Date

juin 1955-juin 1962

Cote

PER2520/1

Résultat n°77
PER2412/1

1 media

PER2412/1

Date

octobre 1923-décembre 1959

Cote

PER2412/1

Résultat n°78
PER2357/1

1 media

PER2357/1

Date

janvier 1908-septembre 1959

Cote

PER2357/1

Résultat n°79
PER2407/3

1 media

PER2407/3

Date

1938-1958

Cote

PER2407/3

Résultat n°80
PER2316/2

1 media

PER2316/2

Date

1943-1956

Cote

PER2316/2