An X-XI
Date
An X-XI
Cote
4U/10
-
Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes.
- An X-XI
Producteur :
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
An X-XI
4U/10
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
1911-1962
4U7/202
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
1924-1925
4U7/201
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
1847-1866
4U/7/200
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
1834-1847
4U/7/199
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
1822-1834
4U/7/198
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
1810-1821
4U/7/197
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
1809-1810
4U/7/196
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
An IX-an X
4U/7/195
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
1950-1962
4U/7/194
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
1946-1949
4U/7/193
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1938-1939
4U/7/192
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
1935-1937
4U/7/191
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1931-1934
4U/7/190
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1927-1930
4U/7/189
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
1922-1926
4U/7/188
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
1914-1921
4U/7/187
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
1908-1913
4U/7/186
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
1902-1907
4U/7/185
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
1896-1901
4U/7/184
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1890-1895
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4U/7/182
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1879-1883
4U/7/181
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4U/7/179
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1825-1854
4U/7/178
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4U/7/175
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1913-1930
4U/7/174
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4U/7/172
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
1879-1889
4U/7/171
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1866-1879
4U/7/170
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
1856-1866
4U/7/169
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
1850-1856
4U/7/168
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
1847-1850
4U/7/167
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
1843-1847
4U/7/166
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
1840-1843
4U/7/165
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
1836-1840
4U/7/164
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
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