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203 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    An X-XI

    1 media

    An X-XI

    Date

    An X-XI

    Cote

    4U/10

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes.      
    • An X-XI

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  2. Résultat n°2
    Warrants agricoles.

    1 media

    Warrants agricoles.

    Date

    1911-1962

    Cote

    4U7/202

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions administratives.
    • Warrants agricoles.

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  3. Résultat n°3
    Conseil cantonal d’assistance.

    1 media

    Conseil cantonal d’assistance.

    Date

    1924-1925

    Cote

    4U7/201

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions administratives.
    • Conseil cantonal d’assistance.

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  4. Résultat n°4
    1847-1866

    1 media

    1847-1866

    Date

    1847-1866

    Cote

    4U/7/200

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Conciliation, non-conciliation, non comparution.
    • 1847-1866

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  5. Résultat n°5
    1834-1847

    1 media

    1834-1847

    Date

    1834-1847

    Cote

    4U/7/199

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Conciliation, non-conciliation, non comparution.
    • 1834-1847

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  6. Résultat n°6
    1822-1834

    1 media

    1822-1834

    Date

    1822-1834

    Cote

    4U/7/198

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Conciliation, non-conciliation, non comparution.
    • 1822-1834

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  7. Résultat n°7
    1810-1821

    1 media

    1810-1821

    Date

    1810-1821

    Cote

    4U/7/197

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Conciliation, non-conciliation, non comparution.
    • 1810-1821

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  8. Résultat n°8
    1809-1810

    1 media

    1809-1810

    Date

    1809-1810

    Cote

    4U/7/196

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Conciliation, non-conciliation, non comparution.
    • 1809-1810

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  9. Résultat n°9
    An IX-an X

    1 media

    An IX-an X

    Date

    An IX-an X

    Cote

    4U/7/195

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Conciliation, non-conciliation, non comparution.
    • An IX-an X

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  10. Résultat n°10
    1950-1962

    1 media

    1950-1962

    Date

    1950-1962

    Cote

    4U/7/194

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Jugements de simple police.
    • 1950-1962

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  11. Résultat n°11
    1946-1949

    1 media

    1946-1949

    Date

    1946-1949

    Cote

    4U/7/193

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Jugements de simple police.
    • 1946-1949

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  12. Résultat n°12
    1938-1939

    1 media

    1938-1939

    Date

    1938-1939

    Cote

    4U/7/192

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Jugements de simple police.
    • 1938-1939

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  13. Résultat n°13
    1935-1937

    1 media

    1935-1937

    Date

    1935-1937

    Cote

    4U/7/191

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Jugements de simple police.
    • 1935-1937

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  14. Résultat n°14
    1931-1934

    1 media

    1931-1934

    Date

    1931-1934

    Cote

    4U/7/190

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Jugements de simple police.
    • 1931-1934

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  15. Résultat n°15
    1927-1930

    1 media

    1927-1930

    Date

    1927-1930

    Cote

    4U/7/189

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Jugements de simple police.
    • 1927-1930

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  16. Résultat n°16
    1922-1926

    1 media

    1922-1926

    Date

    1922-1926

    Cote

    4U/7/188

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Jugements de simple police.
    • 1922-1926

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  17. Résultat n°17
    1914-1921

    1 media

    1914-1921

    Date

    1914-1921

    Cote

    4U/7/187

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Jugements de simple police.
    • 1914-1921

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  18. Résultat n°18
    1908-1913

    1 media

    1908-1913

    Date

    1908-1913

    Cote

    4U/7/186

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Jugements de simple police.
    • 1908-1913

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  19. Résultat n°19
    1902-1907

    1 media

    1902-1907

    Date

    1902-1907

    Cote

    4U/7/185

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Jugements de simple police.
    • 1902-1907

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  20. Résultat n°20
    1896-1901

    1 media

    1896-1901

    Date

    1896-1901

    Cote

    4U/7/184

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Jugements de simple police.
    • 1896-1901

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.