Filtrer les résultats
Multimédias
  • 203
Nom de l'inventaire
  • 202
  • 1
Producteurs
Aucune valeur disponible
Sujets
  • 202
  • 1
Lieux
  • 203
Personnes
Aucune valeur disponible
Période
  • 3
  • 130
  • 75
Typologies
  • 186
  • 1
Titres
Aucune valeur disponible

  • sur 11
203 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
An X-XI

1 media

An X-XI
Cote
4U/10
 Date
An X-XI
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes.      
  • An X-XI
2
Warrants agricoles.

1 media

Warrants agricoles.
Cote
4U7/202
 Date
1911-1962
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
WARRANT

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions administratives.
  • Warrants agricoles.
3
Conseil cantonal d’assistance.

1 media

Conseil cantonal d’assistance.
Cote
4U7/201
 Date
1924-1925
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document -

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions administratives.
  • Conseil cantonal d’assistance.
4
1847-1866

1 media

1847-1866
Cote
4U/7/200
 Date
1847-1866
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document -

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Conciliation, non-conciliation, non comparution.
  • 1847-1866
5
1834-1847

1 media

1834-1847
Cote
4U/7/199
 Date
1834-1847
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document -

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Conciliation, non-conciliation, non comparution.
  • 1834-1847
6
1822-1834

1 media

1822-1834
Cote
4U/7/198
 Date
1822-1834
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document -

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Conciliation, non-conciliation, non comparution.
  • 1822-1834
7
1810-1821

1 media

1810-1821
Cote
4U/7/197
 Date
1810-1821
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document -

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Conciliation, non-conciliation, non comparution.
  • 1810-1821
8
1809-1810

1 media

1809-1810
Cote
4U/7/196
 Date
1809-1810
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document -

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Conciliation, non-conciliation, non comparution.
  • 1809-1810
9
An IX-an X

1 media

An IX-an X
Cote
4U/7/195
 Date
An IX-an X
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document -

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Conciliation, non-conciliation, non comparution.
  • An IX-an X
10
1950-1962

1 media

1950-1962
Cote
4U/7/194
 Date
1950-1962
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Jugements de simple police.
  • 1950-1962
11
1946-1949

1 media

1946-1949
Cote
4U/7/193
 Date
1946-1949
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Jugements de simple police.
  • 1946-1949
12
1938-1939

1 media

1938-1939
Cote
4U/7/192
 Date
1938-1939
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Jugements de simple police.
  • 1938-1939
13
1935-1937

1 media

1935-1937
Cote
4U/7/191
 Date
1935-1937
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Jugements de simple police.
  • 1935-1937
14
1931-1934

1 media

1931-1934
Cote
4U/7/190
 Date
1931-1934
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Jugements de simple police.
  • 1931-1934
15
1927-1930

1 media

1927-1930
Cote
4U/7/189
 Date
1927-1930
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Jugements de simple police.
  • 1927-1930
16
1922-1926

1 media

1922-1926
Cote
4U/7/188
 Date
1922-1926
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Jugements de simple police.
  • 1922-1926
17
1914-1921

1 media

1914-1921
Cote
4U/7/187
 Date
1914-1921
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Jugements de simple police.
  • 1914-1921
18
1908-1913

1 media

1908-1913
Cote
4U/7/186
 Date
1908-1913
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Jugements de simple police.
  • 1908-1913
19
1902-1907

1 media

1902-1907
Cote
4U/7/185
 Date
1902-1907
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Jugements de simple police.
  • 1902-1907
20
1896-1901

1 media

1896-1901
Cote
4U/7/184
 Date
1896-1901
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Jugements de simple police.
  • 1896-1901