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203 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
An X-XI

1 media

An X-XI
Cote
4U/10
 Date
An X-XI
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes.      
  • An X-XI
Résultat n°2
Warrants agricoles.

1 media

Warrants agricoles.
Cote
4U7/202
 Date
1911-1962
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
WARRANT

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions administratives.
  • Warrants agricoles.
Résultat n°3
Conseil cantonal d’assistance.

1 media

Conseil cantonal d’assistance.
Cote
4U7/201
 Date
1924-1925
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document -

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions administratives.
  • Conseil cantonal d’assistance.
Résultat n°4
1847-1866

1 media

1847-1866
Cote
4U/7/200
 Date
1847-1866
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document -

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Conciliation, non-conciliation, non comparution.
  • 1847-1866
Résultat n°5
1834-1847

1 media

1834-1847
Cote
4U/7/199
 Date
1834-1847
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document -

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Conciliation, non-conciliation, non comparution.
  • 1834-1847
Résultat n°6
1822-1834

1 media

1822-1834
Cote
4U/7/198
 Date
1822-1834
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document -

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Conciliation, non-conciliation, non comparution.
  • 1822-1834
Résultat n°7
1810-1821

1 media

1810-1821
Cote
4U/7/197
 Date
1810-1821
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document -

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Conciliation, non-conciliation, non comparution.
  • 1810-1821
Résultat n°8
1809-1810

1 media

1809-1810
Cote
4U/7/196
 Date
1809-1810
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document -

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Conciliation, non-conciliation, non comparution.
  • 1809-1810
Résultat n°9
An IX-an X

1 media

An IX-an X
Cote
4U/7/195
 Date
An IX-an X
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document -

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Conciliation, non-conciliation, non comparution.
  • An IX-an X
Résultat n°10
1950-1962

1 media

1950-1962
Cote
4U/7/194
 Date
1950-1962
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Jugements de simple police.
  • 1950-1962
Résultat n°11
1946-1949

1 media

1946-1949
Cote
4U/7/193
 Date
1946-1949
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Jugements de simple police.
  • 1946-1949
Résultat n°12
1938-1939

1 media

1938-1939
Cote
4U/7/192
 Date
1938-1939
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Jugements de simple police.
  • 1938-1939
Résultat n°13
1935-1937

1 media

1935-1937
Cote
4U/7/191
 Date
1935-1937
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Jugements de simple police.
  • 1935-1937
Résultat n°14
1931-1934

1 media

1931-1934
Cote
4U/7/190
 Date
1931-1934
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Jugements de simple police.
  • 1931-1934
Résultat n°15
1927-1930

1 media

1927-1930
Cote
4U/7/189
 Date
1927-1930
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Jugements de simple police.
  • 1927-1930
Résultat n°16
1922-1926

1 media

1922-1926
Cote
4U/7/188
 Date
1922-1926
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Jugements de simple police.
  • 1922-1926
Résultat n°17
1914-1921

1 media

1914-1921
Cote
4U/7/187
 Date
1914-1921
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Jugements de simple police.
  • 1914-1921
Résultat n°18
1908-1913

1 media

1908-1913
Cote
4U/7/186
 Date
1908-1913
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Jugements de simple police.
  • 1908-1913
Résultat n°19
1902-1907

1 media

1902-1907
Cote
4U/7/185
 Date
1902-1907
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Jugements de simple police.
  • 1902-1907
Résultat n°20
1896-1901

1 media

1896-1901
Cote
4U/7/184
 Date
1896-1901
 Lieu
BOIS-D'OINGT (LE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

  • Attributions civiles et pénales.
  • Jugements de simple police.
  • 1896-1901