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Résultats de la recherche

  • 1
    An X-XI

    1 media

    An X-XI

    Date

    An X-XI

    Cote

    4U/10

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes.      
    • An X-XI

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  • 2
    Warrants agricoles.

    1 media

    Warrants agricoles.

    Date

    1911-1962

    Cote

    4U7/202

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions administratives.
    • Warrants agricoles.

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  • 3
    Conseil cantonal d’assistance.

    1 media

    Conseil cantonal d’assistance.

    Date

    1924-1925

    Cote

    4U7/201

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions administratives.
    • Conseil cantonal d’assistance.

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  • 4
    1847-1866

    1 media

    1847-1866

    Date

    1847-1866

    Cote

    4U/7/200

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Conciliation, non-conciliation, non comparution.
    • 1847-1866

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  • 5
    1834-1847

    1 media

    1834-1847

    Date

    1834-1847

    Cote

    4U/7/199

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Conciliation, non-conciliation, non comparution.
    • 1834-1847

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  • 6
    1822-1834

    1 media

    1822-1834

    Date

    1822-1834

    Cote

    4U/7/198

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Conciliation, non-conciliation, non comparution.
    • 1822-1834

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  • 7
    1810-1821

    1 media

    1810-1821

    Date

    1810-1821

    Cote

    4U/7/197

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Conciliation, non-conciliation, non comparution.
    • 1810-1821

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  • 8
    1809-1810

    1 media

    1809-1810

    Date

    1809-1810

    Cote

    4U/7/196

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Conciliation, non-conciliation, non comparution.
    • 1809-1810

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  • 9
    An IX-an X

    1 media

    An IX-an X

    Date

    An IX-an X

    Cote

    4U/7/195

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Conciliation, non-conciliation, non comparution.
    • An IX-an X

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  • 10
    1950-1962

    1 media

    1950-1962

    Date

    1950-1962

    Cote

    4U/7/194

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Jugements de simple police.
    • 1950-1962

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  • 11
    1946-1949

    1 media

    1946-1949

    Date

    1946-1949

    Cote

    4U/7/193

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Jugements de simple police.
    • 1946-1949

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  • 12
    1938-1939

    1 media

    1938-1939

    Date

    1938-1939

    Cote

    4U/7/192

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Jugements de simple police.
    • 1938-1939

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  • 13
    1935-1937

    1 media

    1935-1937

    Date

    1935-1937

    Cote

    4U/7/191

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Jugements de simple police.
    • 1935-1937

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  • 14
    1931-1934

    1 media

    1931-1934

    Date

    1931-1934

    Cote

    4U/7/190

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Jugements de simple police.
    • 1931-1934

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  • 15
    1927-1930

    1 media

    1927-1930

    Date

    1927-1930

    Cote

    4U/7/189

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Jugements de simple police.
    • 1927-1930

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  • 16
    1922-1926

    1 media

    1922-1926

    Date

    1922-1926

    Cote

    4U/7/188

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Jugements de simple police.
    • 1922-1926

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  • 17
    1914-1921

    1 media

    1914-1921

    Date

    1914-1921

    Cote

    4U/7/187

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Jugements de simple police.
    • 1914-1921

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  • 18
    1908-1913

    1 media

    1908-1913

    Date

    1908-1913

    Cote

    4U/7/186

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Jugements de simple police.
    • 1908-1913

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  • 19
    1902-1907

    1 media

    1902-1907

    Date

    1902-1907

    Cote

    4U/7/185

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Jugements de simple police.
    • 1902-1907

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  • 20
    1896-1901

    1 media

    1896-1901

    Date

    1896-1901

    Cote

    4U/7/184

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Jugements de simple police.
    • 1896-1901

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  • 21
    1890-1895

    1 media

    1890-1895

    Date

    1890-1895

    Cote

    4U/7/183

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Jugements de simple police.
    • 1890-1895

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  • 22
    1884-1889

    1 media

    1884-1889

    Date

    1884-1889

    Cote

    4U/7/182

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Jugements de simple police.
    • 1884-1889

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  • 23
    1879-1883

    1 media

    1879-1883

    Date

    1879-1883

    Cote

    4U/7/181

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Jugements de simple police.
    • 1879-1883

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  • 24
    1874-1878

    1 media

    1874-1878

    Date

    1874-1878

    Cote

    4U/7/180

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Jugements de simple police.
    • 1874-1878

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  • 25
    1862-1873

    1 media

    1862-1873

    Date

    1862-1873

    Cote

    4U/7/179

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Jugements de simple police.
    • 1862-1873

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  • 26
    1825-1854

    1 media

    1825-1854

    Date

    1825-1854

    Cote

    4U/7/178

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Jugements de simple police.
    • 1825-1854

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  • 27
    1956-1960

    1 media

    1956-1960

    Date

    1956-1960

    Cote

    4U/7/177

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Jugements civils.
    • 1956-1960

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  • 28
    1937-1952

    1 media

    1937-1952

    Date

    1937-1952

    Cote

    4U/7/176

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Jugements civils.
    • 1937-1952

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  • 29
    1930-1937

    1 media

    1930-1937

    Date

    1930-1937

    Cote

    4U/7/175

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Jugements civils.
    • 1930-1937

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  • 30
    1913-1930

    1 media

    1913-1930

    Date

    1913-1930

    Cote

    4U/7/174

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Jugements civils.
    • 1913-1930

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  • 31
    1908-1912  

    1 media

    1908-1912  

    Date

    1908-1912

    Cote

    4U/7/173

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Jugements civils.
    • 1908-1912  

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  • 32
    1889-1907

    1 media

    1889-1907

    Date

    1889-1907

    Cote

    4U/7/172

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Jugements civils.
    • 1889-1907

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  • 33
    1879-1889

    1 media

    1879-1889

    Date

    1879-1889

    Cote

    4U/7/171

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Jugements civils.
    • 1879-1889

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  • 34
    1866-1879

    1 media

    1866-1879

    Date

    1866-1879

    Cote

    4U/7/170

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Jugements civils.
    • 1866-1879

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  • 35
    1856-1866

    1 media

    1856-1866

    Date

    1856-1866

    Cote

    4U/7/169

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Jugements civils.
    • 1856-1866

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  • 36
    1850-1856

    1 media

    1850-1856

    Date

    1850-1856

    Cote

    4U/7/168

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Jugements civils.
    • 1850-1856

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  • 37
    1847-1850

    1 media

    1847-1850

    Date

    1847-1850

    Cote

    4U/7/167

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Jugements civils.
    • 1847-1850

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  • 38
    1843-1847

    1 media

    1843-1847

    Date

    1843-1847

    Cote

    4U/7/166

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Jugements civils.
    • 1843-1847

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  • 39
    1840-1843

    1 media

    1840-1843

    Date

    1840-1843

    Cote

    4U/7/165

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Jugements civils.
    • 1840-1843

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  • 40
    1836-1840

    1 media

    1836-1840

    Date

    1836-1840

    Cote

    4U/7/164

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Jugements civils.
    • 1836-1840

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.