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Résultats de la recherche

  • 1
    Municipalité cantonale du Bois-d'Oingt.

    1 media

    Municipalité cantonale du Bois-d'Oingt.

    Date

    1796-1798

    Cote

    10L 1

    • Contexte : Municipalité cantonale du Bois-d'Oingt.

    Producteur :

    Municipalté cantonale du Bois-d'Oingt

  • 2
    Recettes.

    1 media

    Recettes.

    Date

    1854-1882

    Cote

    4U7/1

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Fonctionnement.
    • Recettes.

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  • 3
    Recouvrement des amendes et frais de justice.

    1 media

    Recouvrement des amendes et frais de justice.

    Date

    1877-1897

    Cote

    4U7/2

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Fonctionnement.
    • Recouvrement des amendes et frais de justice.

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  • 4
    2 vendémiaire an XI-31 mars 1846

    1 media

    2 vendémiaire an XI-31 mars 1846

    Date

    2 vendémiaire an XI-31 mars 1846

    Cote

    4U7/3

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Répertoires. 
    • 2 vendémiaire an XI-31 mars 1846

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  • 5
    9 avril 1846-27 avril 1879

    1 media

    9 avril 1846-27 avril 1879

    Date

    9 avril 1846-27 avril 1879

    Cote

    4U7/4

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Répertoires. 
    • 9 avril 1846-27 avril 1879

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  • 6
    8 juillet 1913-8 janvier 1962

    1 media

    8 juillet 1913-8 janvier 1962

    Date

    8 juillet 1913-8 janvier 1962

    Cote

    4U7/5

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Répertoires. 
    • 8 juillet 1913-8 janvier 1962

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  • 7
    Audiences civiles et de simple police.

    1 media

    Audiences civiles et de simple police.

    Date

    1856-1873

    Cote

    4U7/6

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Registres d'audiences.
    • Audiences civiles et de simple police.

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  • 8
    Audiences civiles.

    1 media

    Audiences civiles.

    Date

    1876-1901

    Cote

    4U7/7

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Registres d'audiences.
    • Audiences civiles.

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  • 9
    Audiences de simple police.

    1 media

    Audiences de simple police.

    Date

    1911-1936

    Cote

    4U7/8

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Registres d'audiences.
    • Audiences de simple police.

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  • 10
    An IX

    1 media

    An IX

    Date

    An IX

    Cote

    4U7/9

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes.      
    • An IX

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  • 11
    An XI

    1 media

    An XI

    Date

    An XI

    Cote

    4U/7/11

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes.      
    • An XI

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  • 12
    An XII

    1 media

    An XII

    Date

    An XII

    Cote

    4U/7/12

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes.      
    • An XII

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  • 13
    An XIII

    1 media

    An XIII

    Date

    An XIII

    Cote

    4U/7/13

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes.      
    • An XIII

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  • 14
    An XIV-1806

    1 media

    An XIV-1806

    Date

    An XIV-1806

    Cote

    4U/7/14

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes.      
    • An XIV-1806

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  • 15
    1807

    1 media

    1807

    Date

    1807

    Cote

    4U/7/15

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes.      
    • 1807

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  • 16
    1808

    1 media

    1808

    Date

    1808

    Cote

    4U/7/16

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes.      
    • 1808

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  • 17
    1809

    1 media

    1809

    Date

    1809

    Cote

    4U/7/17

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes.      
    • 1809

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  • 18
    1810

    1 media

    1810

    Date

    1810

    Cote

    4U/7/18

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes.      
    • 1810

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  • 19
    1811

    1 media

    1811

    Date

    1811

    Cote

    4U/7/19

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes.      
    • 1811

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  • 20
    1812

    1 media

    1812

    Date

    1812

    Cote

    4U/7/20

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes.      
    • 1812

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.