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46 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Abri vélo, demi-pension.

    Date

    2013

    Cote

    6158W/12

    • Contexte : 6158W - Direction du patrimoine - Travaux sur bâtiments...

    • Collège Charpak (Brindas).
    • Abri vélo, demi-pension.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Bâtiments, maintenance et construction

  2. Résultat n°2

    Blacé, Le Breuil, Brignais, Bron, Cailloux-sur-Fontaines, Brindas, Bourg-de-Thizy.

    Date

    2008-2010

    Cote

    5794W4

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager

    • Blacé, Le Breuil, Brignais, Bron, Cailloux-sur-Fontaines,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  3. Résultat n°3
    A-B.

    1 media

    A-B.

    Date

    1989-2007

    Cote

    6025W11

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communales.
    • A-B.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  4. Résultat n°4
    Communauté de Communes.

    1 media

    Communauté de Communes.

    Date

    1992-2006

    Cote

    6025W24

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communauté de Communes.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  5. Résultat n°5

    Dossier des ouvrages exécutés 2/2.

    Date

    2004

    Cote

    6158W/10

    • Contexte : 6158W - Direction du patrimoine - Travaux sur bâtiments...

    • Collège Charpak (Brindas).
    • Dossier des ouvrages exécutés 2/2.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Bâtiments, maintenance et construction

  6. Résultat n°6

    Dossier des ouvrages exécutés 1/2.

    Date

    2004

    Cote

    6158W/9

    • Contexte : 6158W - Direction du patrimoine - Travaux sur bâtiments...

    • Collège Charpak (Brindas).
    • Dossier des ouvrages exécutés 1/2.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Bâtiments, maintenance et construction

  7. Résultat n°7

    Lots 16 à 26.

    Date

    2004

    Cote

    6158W/11

    • Contexte : 6158W - Direction du patrimoine - Travaux sur bâtiments...

    • Collège Charpak (Brindas).
    • Lots 16 à 26.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Bâtiments, maintenance et construction

  8. Résultat n°8

    Do-T.

    Date

    1992-2003

    Cote

    6155W9

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Brindas.
    • Do-T.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  9. Résultat n°9

    B-De.

    Date

    1994-2003

    Cote

    6155W8

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Brindas.
    • B-De.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  10. Résultat n°10

    Messimy et Brindas, déviation de la voie au lieudit de Malataverne.

    Date

    1993-1995

    Cote

    4527W210

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Routes départementales (RD).
    • Route départementale n°30 (RD30).
    • Messimy et Brindas, déviation de la voie au lieudit...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  11. Résultat n°11

    Route départementale n°50 (RD50), Brindas, aménagement du carrefour du "Bouleau".

    Date

    1989-1991

    Cote

    4527W218

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Routes départementales (RD).
    • Route départementale n°50 (RD50), Brindas, aménagement...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  12. Résultat n°12

    Brindas.

    Date

    1990-1991

    Cote

    6155W97

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers de cession.
    • Brindas.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  13. Résultat n°13

    Marchés 88309 à 88354.

    Date

    1988

    Cote

    3679W54

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1988.
    • Marchés 88309 à 88354.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  14. Résultat n°14

    Marchés 86070 à 86099.

    Date

    1986

    Cote

    3679W41

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1986.
    • Marchés 86070 à 86099.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  15. Résultat n°15

    Marchés 85085 à 85110.

    Date

    1985

    Cote

    3679W35

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1985.
    • Marchés 85085 à 85110.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  16. Résultat n°16

    Craponne, Brindas, Messimy et Thurins, sécurisation dans la traversée des communes.

    Date

    1983

    Cote

    4527W134

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Chemins départementaux (CD).
    • Chemin départemental n°11 (CD11).
    • Craponne, Brindas, Messimy et Thurins, sécurisation...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  17. Résultat n°17

    Marchés 81168 à 81188.

    Date

    1981

    Cote

    3679W22

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1981.
    • Marchés 81168 à 81188.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  18. Résultat n°18
    Permis n°94986, 95545, 96090, 98745 et 98861.

    1 media

    Permis n°94986, 95545, 96090, 98745 et 98861.

    Date

    1973-1977

    Cote

    3610W6

    • Contexte : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°94986, 95545, 96090, 98745 et 98861.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  19. Résultat n°19

    Brindas, déviation de la voie.

    Date

    1955-1957

    Cote

    4527W129

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Chemins départementaux (CD).
    • Chemin départemental n°11 (CD11).
    • Brindas, déviation de la voie.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  20. Résultat n°20
    Brignais-Bully.

    1 media

    Brignais-Bully.

    Date

    1867-1913

    Cote

    5Q98

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Brignais-Bully.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines