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783 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Recensement de population de 2007.

1 media

Recensement de population de 2007.

Date

2007

Cote

4777W 1-4777W13

Résultat n°2

Archives de la Communauté de communes du Pays de l'Arbresle (CCPA) : Répertoire numérique et annexes

Date

10.2007

Cote

INV 69 C 197.1 - INV 69 C 197.2

Résultat n°3
Section C feuille n°3. Feuille révisée pour 1936. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section C feuille n°3. Feuille révisée pour 1936. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

04172, 5638W89

Résultat n°4
Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1979.

1 media

Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1979.

Date

-

Cote

04161, 5536W11

Résultat n°5
Section C 4e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1936. Plan réédité pour 1979.

1 media

Section C 4e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1936. Plan réédité pour 1979.

Date

-

Cote

04173, 5536W11

Résultat n°6
Section C 3e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1936.

1 media

Section C 3e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1936.

Date

-

Cote

04171, 5536W11

Résultat n°7
Section B dite du Bourg, 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1936. Plan réédité pour 1974.

1 media

Section B dite du Bourg, 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1936. Plan réédité pour 1974.

Date

-

Cote

04163, 5536W11

Résultat n°8
Section A 2e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1936.

1 media

Section A 2e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1936.

Date

-

Cote

04155, 5536W11

Résultat n°9
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1936. Edition à jour pour 1985.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1936. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

04152, 5638W89

Résultat n°10
Section A dite de Montagny, 3e feuille (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1936. Plan réédité pour 1979.

1 media

Section A dite de Montagny, 3e feuille (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1936. Plan réédité pour 1979.

Date

-

Cote

04157, 5536W11

Résultat n°11
Section D dite de Mont-Giron 2e feuille. Plan révisé pour 1936.

1 media

Section D dite de Mont-Giron 2e feuille. Plan révisé pour 1936.

Date

-

Cote

04178, 5536W11

Résultat n°12
Section A feuille n°3. Feuille révisée pour 1936. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section A feuille n°3. Feuille révisée pour 1936. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

04159, 5638W89

Résultat n°13
Section A feuille n°1. Feuille révisée pour 1936. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section A feuille n°1. Feuille révisée pour 1936. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

04154, 5638W89

Résultat n°14
Section B feuille n°2. Feuille révisée pour 1936. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section B feuille n°2. Feuille révisée pour 1936. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

04166, 5638W89

Résultat n°15
Section B, feuille n° 2. Feuille dressée en 1828, mise à jour pour 1936. 2e édition à jour pour 1974. Plan réédité pour 1982.

1 media

Section B, feuille n° 2. Feuille dressée en 1828, mise à jour pour 1936. 2e édition à jour pour 1974. Plan réédité pour 1982.

Date

-

Cote

04164, 5536W11

Résultat n°16
Section C 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1936.

1 media

Section C 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1936.

Date

-

Cote

04167, 5536W11

Résultat n°17
Section B, feuille n° 2. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1982.

1 media

Section B, feuille n° 2. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1982.

Date

-

Cote

04165, 5536W11

Résultat n°18
Section D feuille n°3. Feuille révisée pour 1936. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section D feuille n°3. Feuille révisée pour 1936. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

04181, 5638W89

Résultat n°19
Section C feuille n°4. Feuille révisée pour 1936. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section C feuille n°4. Feuille révisée pour 1936. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

04175, 5638W89

Résultat n°20
Section B feuille n°1. Feuille révisée pour 1936. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section B feuille n°1. Feuille révisée pour 1936. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

04162, 5638W89