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783 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Recensement de population de 2007.

1 media

Recensement de population de 2007.
Cote
4777W 1-4777W13
 Date
2007
 Lieu
BULLY, BEAUJEU, GRANDRIS
 Type de document
QUESTIONNAIRE D'ENQUETE

  • Contexte : Recensement de population de 2007.
Résultat n°2

Archives de la Communauté de communes du Pays de l'Arbresle (CCPA) : Répertoire numérique et annexes
Cote
INV 69 C 197.1 - INV 69 C 197.2
 Date
10.2007
 Lieu
BESSENAY, BIBOST, BULLY, CHEVINAY, COURZIEU, DOMMARTIN, ÉVEUX, FLEURIEUX-SUR-L'ARBRESLE, L'ARBRESLE, LENTILLY, NUELLES, SAIN-BEL, SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE, SAINT-JULIEN-SUR-BIBOST, SAINT-PIERRE-LA-PALUD, SARCEY, SAVIGNY, SOURCIEUX-LES-MINES
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque - INV

  • Archives de la Communauté de communes du Pays de l'Arbresle...
Résultat n°3
Section C feuille n°3. Feuille révisée pour 1936. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section C feuille n°3. Feuille révisée pour 1936. Edition à jour pour 1985.
Cote
04172, 5638W89
 Date- Lieu
BULLY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Bully, rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C feuille n°3. Feuille révisée pour 1936. Edition...
Résultat n°4
Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1979.

1 media

Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1979.
Cote
04161, 5536W11
 Date- Lieu
BULLY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Bully, rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 2e édition...
Résultat n°5
Section C 4e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1936. Plan réédité pour 1979.

1 media

Section C 4e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1936. Plan réédité pour 1979.
Cote
04173, 5536W11
 Date- Lieu
BULLY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Bully, rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C 4e feuille (partie de l'ancienne feuille...
Résultat n°6
Section C 3e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1936.

1 media

Section C 3e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1936.
Cote
04171, 5536W11
 Date- Lieu
BULLY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Bully, rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C 3e feuille (partie de l'ancienne feuille...
Résultat n°7
Section B dite du Bourg, 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1936. Plan réédité pour 1974.

1 media

Section B dite du Bourg, 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1936. Plan réédité pour 1974.
Cote
04163, 5536W11
 Date- Lieu
BULLY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Bully, rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B dite du Bourg, 2e feuille (partie de l'ancienne...
Résultat n°8
Section A 2e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1936.

1 media

Section A 2e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1936.
Cote
04155, 5536W11
 Date- Lieu
BULLY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Bully, rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A 2e feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille)....
Résultat n°9
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1936. Edition à jour pour 1985.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1936. Edition à jour pour 1985.
Cote
04152, 5638W89
 Date- Lieu
BULLY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Bully, rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1936....
Résultat n°10
Section A dite de Montagny, 3e feuille (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1936. Plan réédité pour 1979.

1 media

Section A dite de Montagny, 3e feuille (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1936. Plan réédité pour 1979.
Cote
04157, 5536W11
 Date- Lieu
BULLY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Bully, rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A dite de Montagny, 3e feuille (ancienne 2e...
Résultat n°11
Section D dite de Mont-Giron 2e feuille. Plan révisé pour 1936.

1 media

Section D dite de Mont-Giron 2e feuille. Plan révisé pour 1936.
Cote
04178, 5536W11
 Date- Lieu
BULLY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Bully, rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section D dite de Mont-Giron 2e feuille. Plan révisé...
Résultat n°12
Section A feuille n°3. Feuille révisée pour 1936. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section A feuille n°3. Feuille révisée pour 1936. Edition à jour pour 1985.
Cote
04159, 5638W89
 Date- Lieu
BULLY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Bully, rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A feuille n°3. Feuille révisée pour 1936. Edition...
Résultat n°13
Section A feuille n°1. Feuille révisée pour 1936. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section A feuille n°1. Feuille révisée pour 1936. Edition à jour pour 1985.
Cote
04154, 5638W89
 Date- Lieu
BULLY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Bully, rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A feuille n°1. Feuille révisée pour 1936. Edition...
Résultat n°14
Section B feuille n°2. Feuille révisée pour 1936. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section B feuille n°2. Feuille révisée pour 1936. Edition à jour pour 1985.
Cote
04166, 5638W89
 Date- Lieu
BULLY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Bully, rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B feuille n°2. Feuille révisée pour 1936. Edition...
Résultat n°15
Section B, feuille n° 2. Feuille dressée en 1828, mise à jour pour 1936. 2e édition à jour pour 1974. Plan réédité pour 1982.

1 media

Section B, feuille n° 2. Feuille dressée en 1828, mise à jour pour 1936. 2e édition à jour pour 1974. Plan réédité pour 1982.
Cote
04164, 5536W11
 Date- Lieu
BULLY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Bully, rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B, feuille n° 2. Feuille dressée en 1828, mise...
Résultat n°16
Section C 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1936.

1 media

Section C 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1936.
Cote
04167, 5536W11
 Date- Lieu
BULLY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Bully, rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille...
Résultat n°17
Section B, feuille n° 2. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1982.

1 media

Section B, feuille n° 2. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1982.
Cote
04165, 5536W11
 Date- Lieu
BULLY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Bully, rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B, feuille n° 2. Plan révisé pour 1936. 3e...
Résultat n°18
Section D feuille n°3. Feuille révisée pour 1936. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section D feuille n°3. Feuille révisée pour 1936. Edition à jour pour 1985.
Cote
04181, 5638W89
 Date- Lieu
BULLY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Bully, rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section D feuille n°3. Feuille révisée pour 1936. Edition...
Résultat n°19
Section C feuille n°4. Feuille révisée pour 1936. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section C feuille n°4. Feuille révisée pour 1936. Edition à jour pour 1985.
Cote
04175, 5638W89
 Date- Lieu
BULLY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Bully, rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C feuille n°4. Feuille révisée pour 1936. Edition...
Résultat n°20
Section B feuille n°1. Feuille révisée pour 1936. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section B feuille n°1. Feuille révisée pour 1936. Edition à jour pour 1985.
Cote
04162, 5638W89
 Date- Lieu
BULLY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Bully, rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B feuille n°1. Feuille révisée pour 1936. Edition...