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673 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Chaponnay.

    1 media

    Chaponnay.

    Date

    2018-2019

    Cote

    5545W21

    • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

    • Chaponnay.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture   Cabinet du préfet

  2. Résultat n°2
    Chaponnay, ZAC du Chapotin.

    1 media

    Chaponnay, ZAC du Chapotin.

    Date

    2008

    Cote

    5749W71

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Chaponnay, ZAC du Chapotin.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  3. Résultat n°3
    Lissieu, Chaponnay, Morancé.

    1 media

    Lissieu, Chaponnay, Morancé.

    Date

    1991-2008

    Cote

    5749W78

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Lissieu, Chaponnay, Morancé.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  4. Résultat n°4
    Section G 1ère feuille (partie de l'ancienne section D 1ère feuille de la commune de Marennes et partie de l'ancienne section C feuille unique de la commune de Chaponnay). Plan révisé pour 1938. Réédité pour 1979.

    1 media

    Section G 1ère feuille (partie de l'ancienne section D 1ère feuille de la commune de Marennes et partie de l'ancienne section C feuille unique de la commune de Chaponnay). Plan révisé pour 1938. Réédité pour 1979.

    Cote

    04679, 5536W15

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chaponnay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section G 1ère feuille (partie de l'ancienne section...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  5. Résultat n°5
    Section A feuille n°3. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.

    1 media

    Section A feuille n°3. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.

    Cote

    04653, 5638W93

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chaponnay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A feuille n°3. Feuille révisée pour 1938. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  6. Résultat n°6
    Section D feuille n°1. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.

    1 media

    Section D feuille n°1. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.

    Cote

    04670, 5638W93

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chaponnay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section D feuille n°1. Feuille révisée pour 1938. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  7. Résultat n°7
    Section F feuille n°2. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.

    1 media

    Section F feuille n°2. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.

    Cote

    04678, 5638W93

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chaponnay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section F feuille n°2. Feuille révisée pour 1938. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  8. Résultat n°8
    Section F 2e feuille. Plan révisé pour 1938.

    1 media

    Section F 2e feuille. Plan révisé pour 1938.

    Cote

    04677, 5536W15

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chaponnay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section F 2e feuille. Plan révisé pour 1938.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9
    Section F 1ère feuille. Plan révisé pour 1938.

    1 media

    Section F 1ère feuille. Plan révisé pour 1938.

    Cote

    04675, 5536W15

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chaponnay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section F 1ère feuille. Plan révisé pour 1938.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  10. Résultat n°10
    Section A feuille n°1. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.

    1 media

    Section A feuille n°1. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.

    Cote

    04648, 5638W93

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chaponnay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A feuille n°1. Feuille révisée pour 1938. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11
    Section G 2e feuille. Plan révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1979.

    1 media

    Section G 2e feuille. Plan révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1979.

    Cote

    04683, 5536W15

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chaponnay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section G 2e feuille. Plan révisé pour 1938. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  12. Résultat n°12
    Section C feuille unique. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.

    1 media

    Section C feuille unique. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.

    Cote

    04667, 5638W93

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chaponnay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C feuille unique. Feuille révisée pour 1938....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  13. Résultat n°13
    Section D feuille n°2. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.

    1 media

    Section D feuille n°2. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.

    Cote

    04672, 5638W93

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chaponnay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section D feuille n°2. Feuille révisée pour 1938. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  14. Résultat n°14
    Section A 4e feuille. Plan révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1979.

    1 media

    Section A 4e feuille. Plan révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1979.

    Cote

    04655, 5536W15

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chaponnay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A 4e feuille. Plan révisé pour 1938. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  15. Résultat n°15
    Section F feuille n°1. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.

    1 media

    Section F feuille n°1. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.

    Cote

    04676, 5638W93

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chaponnay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section F feuille n°1. Feuille révisée pour 1938. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  16. Résultat n°16
    Section B 3e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1938. Réédité pour 1979.

    1 media

    Section B 3e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1938. Réédité pour 1979.

    Cote

    04662, 5536W15

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chaponnay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B 3e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille)....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17
    Section G 1ère feuille. Plan révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1979.

    1 media

    Section G 1ère feuille. Plan révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1979.

    Cote

    04680, 5536W15

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chaponnay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section G 1ère feuille. Plan révisé pour 1938. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  18. Résultat n°18
    Section G feuille n°2. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.

    1 media

    Section G feuille n°2. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.

    Cote

    04684, 5638W93

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chaponnay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section G feuille n°2. Feuille révisée pour 1938. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  19. Résultat n°19
    Section A 4e feuille (partie de l'ancienne 3e feuille). Plan révisé pour 1938. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968. Réédité pour 1979.

    1 media

    Section A 4e feuille (partie de l'ancienne 3e feuille). Plan révisé pour 1938. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968. Réédité pour 1979.

    Cote

    04654, 5536W15

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chaponnay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A 4e feuille (partie de l'ancienne 3e feuille)....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  20. Résultat n°20
    Section C feuille unique. Plan révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1979.

    1 media

    Section C feuille unique. Plan révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1979.

    Cote

    04666, 5536W15

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chaponnay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C feuille unique. Plan révisé pour 1938. 2e...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  21. Résultat n°21
    Section B feuille n°1. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.

    1 media

    Section B feuille n°1. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.

    Cote

    04658, 5638W93

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chaponnay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B feuille n°1. Feuille révisée pour 1938. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  22. Résultat n°22
    Section A feuille n°4. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.

    1 media

    Section A feuille n°4. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.

    Cote

    04656, 5638W93

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chaponnay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A feuille n°4. Feuille révisée pour 1938. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  23. Résultat n°23
    Plans minutes de conservation (PMC). Section ZA. Feuille remembrée pour 1993. Edition à jour pour 1994. Remembrement intégral.

    1 media

    Plans minutes de conservation (PMC). Section ZA. Feuille remembrée pour 1993. Edition à jour pour 1994. Remembrement intégral.

    Cote

    04688, 5640W29

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chaponnay.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC). Section ZA. Feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  24. Résultat n°24
    Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1982.

    1 media

    Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1982.

    Cote

    04650, 5536W15

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chaponnay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1938. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  25. Résultat n°25
    Section B feuille n°3. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.

    1 media

    Section B feuille n°3. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.

    Cote

    04664, 5638W93

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chaponnay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B feuille n°3. Feuille révisée pour 1938. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  26. Résultat n°26
    Section E feuille unique. Plan révisé pour 1938. Edition à jour pour 1987.

    1 media

    Section E feuille unique. Plan révisé pour 1938. Edition à jour pour 1987.

    Cote

    04674, 5638W93

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chaponnay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section E feuille unique. Plan révisé pour 1938. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  27. Résultat n°27
    Section A 2e feuille (parties des anciennes 1ère et 2e feuilles). Plan révisé pour 1938. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968. Réédité pour 1982.

    1 media

    Section A 2e feuille (parties des anciennes 1ère et 2e feuilles). Plan révisé pour 1938. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968. Réédité pour 1982.

    Cote

    04649, 5536W15

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chaponnay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A 2e feuille (parties des anciennes 1ère et...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  28. Résultat n°28
    Section D 1ère feuille. Plan révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1979.

    1 media

    Section D 1ère feuille. Plan révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1979.

    Cote

    04669, 5536W15

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chaponnay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section D 1ère feuille. Plan révisé pour 1938. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  29. Résultat n°29
    Section A feuille n°2. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.

    1 media

    Section A feuille n°2. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.

    Cote

    04651, 5638W93

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chaponnay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A feuille n°2. Feuille révisée pour 1938. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  30. Résultat n°30
    Section B 2e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1938. Réédité pour 1979.

    1 media

    Section B 2e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1938. Réédité pour 1979.

    Cote

    04659, 5536W15

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chaponnay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B 2e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille)....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  31. Résultat n°31
    Section G feuille n°1. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.

    1 media

    Section G feuille n°1. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.

    Cote

    04681, 5638W93

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chaponnay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section G feuille n°1. Feuille révisée pour 1938. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  32. Résultat n°32
    Section C feuille unique (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1938. Réédité pour 1979.

    1 media

    Section C feuille unique (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1938. Réédité pour 1979.

    Cote

    04665, 5536W15

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chaponnay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C feuille unique (partie de l'ancienne feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  33. Résultat n°33
    Section B 1ère feuille. Plan révisé pour 1938. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.

    1 media

    Section B 1ère feuille. Plan révisé pour 1938. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.

    Cote

    04657, 5536W15

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chaponnay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B 1ère feuille. Plan révisé pour 1938. Calque...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  34. Résultat n°34
    Section A 1ère feuille (parties des anciennes 1ère et 2e feuilles). Plan révisé pour 1938. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.

    1 media

    Section A 1ère feuille (parties des anciennes 1ère et 2e feuilles). Plan révisé pour 1938. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.

    Cote

    04647, 5536W15

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chaponnay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A 1ère feuille (parties des anciennes 1ère...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  35. Résultat n°35
    Section B 3e feuille. Plan révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1979.

    1 media

    Section B 3e feuille. Plan révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1979.

    Cote

    04663, 5536W15

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chaponnay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B 3e feuille. Plan révisé pour 1938. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  36. Résultat n°36
    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1938. Edition à jour pour 1987.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1938. Edition à jour pour 1987.

    Cote

    04646, 5638W93

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chaponnay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1938....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  37. Résultat n°37
    Section B feuille n°2. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.

    1 media

    Section B feuille n°2. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.

    Cote

    04661, 5638W93

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chaponnay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B feuille n°2. Feuille révisée pour 1938. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  38. Résultat n°38
    Tableau d'assemblage (TA).

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA).

    Date

    s.d.

    Cote

    04645, 5536W15

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chaponnay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA).

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  39. Résultat n°39
    Section A 3e feuille (ancienne 4e feuille). Plan révisé pour 1938. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.

    1 media

    Section A 3e feuille (ancienne 4e feuille). Plan révisé pour 1938. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.

    Cote

    04652, 5536W15

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chaponnay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A 3e feuille (ancienne 4e feuille). Plan révisé...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  40. Résultat n°40
    Section E feuille unique. Plan révisé pour 1938.

    1 media

    Section E feuille unique. Plan révisé pour 1938.

    Cote

    04673, 5536W15

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chaponnay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section E feuille unique. Plan révisé pour 1938.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  41. Résultat n°41
    Section D 2e feuille. Plan révisé pour 1938.

    1 media

    Section D 2e feuille. Plan révisé pour 1938.

    Cote

    04671, 5536W15

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chaponnay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section D 2e feuille. Plan révisé pour 1938.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  42. Résultat n°42
    Section G 2e feuille (partie de l'ancienne section D 2e feuille de la commune de Marennes). Plan révisé pour 1938. Réédité pour 1979.

    1 media

    Section G 2e feuille (partie de l'ancienne section D 2e feuille de la commune de Marennes). Plan révisé pour 1938. Réédité pour 1979.

    Cote

    04682, 5536W15

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chaponnay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section G 2e feuille (partie de l'ancienne section...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  43. Résultat n°43
    Section D 1ère feuille (parties des anciennes 1ère et 2e feuilles). Plan révisé pour 1938. Réédité pour 1979.

    1 media

    Section D 1ère feuille (parties des anciennes 1ère et 2e feuilles). Plan révisé pour 1938. Réédité pour 1979.

    Cote

    04668, 5536W15

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chaponnay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section D 1ère feuille (parties des anciennes 1ère...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  44. Résultat n°44
    Section B 2e feuille. Plan révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1979.

    1 media

    Section B 2e feuille. Plan révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1979.

    Cote

    04660, 5536W15

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chaponnay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B 2e feuille. Plan révisé pour 1938. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  45. Résultat n°45
    Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement de bornage. Section ZA.

    1 media

    Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement de bornage. Section ZA.

    Date

    1992

    Cote

    04687, 5540W27

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chaponnay.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  46. Résultat n°46
    Plans minutes (couleur) : documents préparatoires. Section ZA.

    1 media

    Plans minutes (couleur) : documents préparatoires. Section ZA.

    Date

    1991

    Cote

    04686, 5540W27

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chaponnay.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  47. Résultat n°47
    Sociétés d'économie mixte.

    1 media

    Sociétés d'économie mixte.

    Date

    1968-1981

    Cote

    1497W 1-1497W14

    • Contexte : Sociétés d'économie mixte.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration communale (DAC)/2e bureau

  48. Résultat n°48
    Comptes individuels de R à W

    1 media

    Comptes individuels de R à W

    Date

    Entre le 1er janvier 1938 et le 31 décembre 1974

    Cote

    2979W1550

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • CHAPONNAY
    • Comptes individuels de R à W

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  49. Résultat n°49
    Comptes supprimés n° 500-1444

    1 media

    Comptes supprimés n° 500-1444

    Date

    Entre le 1er janvier 1938 et le 31 décembre 1974

    Cote

    2979W1553

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • CHAPONNAY
    • Comptes supprimés n° 500-1444

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  50. Résultat n°50
    Comptes individuels de M à Q

    1 media

    Comptes individuels de M à Q

    Date

    Entre le 1er janvier 1938 et le 31 décembre 1974

    Cote

    2979W1549

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • CHAPONNAY
    • Comptes individuels de M à Q

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  51. Résultat n°51
    Comptes individuels de D à L

    1 media

    Comptes individuels de D à L

    Date

    Entre le 1er janvier 1938 et le 31 décembre 1974

    Cote

    2979W1548

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • CHAPONNAY
    • Comptes individuels de D à L

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  52. Résultat n°52
    Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à C

    1 media

    Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à C

    Date

    Entre le 1er janvier 1938 et le 31 décembre 1974

    Cote

    2979W1547

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • CHAPONNAY
    • Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  53. Résultat n°53
    Comptes supprimés n° 250-498

    1 media

    Comptes supprimés n° 250-498

    Date

    Entre le 1er janvier 1938 et le 31 décembre 1974

    Cote

    2979W1552

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • CHAPONNAY
    • Comptes supprimés n° 250-498

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  54. Résultat n°54
    Comptes supprimés n° 2-249

    1 media

    Comptes supprimés n° 2-249

    Date

    Entre le 1er janvier 1938 et le 31 décembre 1974

    Cote

    2979W1551

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • CHAPONNAY
    • Comptes supprimés n° 2-249

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  55. Résultat n°55
    1953-1962

    4 medias

    1953-1962

    Date

    1953-1962

    Cote

    4E18929

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

    • CHAPONNAY
    • Table décennale des mariages
    • 1953-1962
  56. Résultat n°56
    1953-1962

    6 medias

    1953-1962

    Date

    1953-1962

    Cote

    4E18929

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

    • CHAPONNAY
    • Table décennale des décès
    • 1953-1962
  57. Résultat n°57
    1953-1962

    4 medias

    1953-1962

    Date

    1953-1962

    Cote

    4E18929

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

    • CHAPONNAY
    • Table décennale des naissances
    • 1953-1962
  58. Résultat n°58
    Givors n° 7-8.

    2 lots 2 medias

    Givors n° 7-8.

    Date

    1949-1961

    Cote

    1Fi149

    • Contexte : 1Fi - Cartes et plans de dimensions égales ou supérieures...

    • Givors n° 7-8.

    Producteur :

    Le lien entre les dossiers d'origine et la cote de rangement en Pl ayant fréquemment été perdu, nous disposons de peu d'éléments sur l'origine des documents.

  59. Résultat n°59
    1943-1952

    3 medias

    1943-1952

    Date

    1943-1952

    Cote

    4E18929

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

    • CHAPONNAY
    • Table décennale des naissances
    • 1943-1952
  60. Résultat n°60
    1943-1952

    4 medias

    1943-1952

    Date

    1943-1952

    Cote

    4E18929

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

    • CHAPONNAY
    • Table décennale des décès
    • 1943-1952
  61. Résultat n°61
    1943-1952

    5 medias

    1943-1952

    Date

    1943-1952

    Cote

    4E18929

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

    • CHAPONNAY
    • Table décennale des mariages
    • 1943-1952
  62. Résultat n°62
    1950

    5 medias

    1950

    Date

    1950

    Cote

    4E19009

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

    • CHAPONNAY
    • Décès
    • 1950
  63. Résultat n°63
    1950

    6 medias

    1950

    Date

    1950

    Cote

    4E19009

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

    • CHAPONNAY
    • Mariage
    • 1950
  64. Résultat n°64
    Mariage

    1 media

    Mariage

    Date

    1950

    Cote

    4E19009

    • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

    • CHAPONNAY
    • Mariage
  65. Résultat n°65
    Naissance

    1 media

    Naissance

    Date

    1950

    Cote

    4E19009

    • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

    • CHAPONNAY
    • Naissance
  66. Résultat n°66
    1949

    5 medias

    1949

    Date

    1949

    Cote

    4E19009

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

    • CHAPONNAY
    • Décès
    • 1949
  67. Résultat n°67
    Naissance

    1 media

    Naissance

    Date

    1949

    Cote

    4E19009

    • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

    • CHAPONNAY
    • Naissance
  68. Résultat n°68
    1949

    6 medias

    1949

    Date

    1949

    Cote

    4E19009

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

    • CHAPONNAY
    • Mariage
    • 1949
  69. Résultat n°69
    Mariage

    1 media

    Mariage

    Date

    1949

    Cote

    4E19009

    • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

    • CHAPONNAY
    • Mariage
  70. Résultat n°70
    1948

    7 medias

    1948

    Date

    1948

    Cote

    4E19009

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

    • CHAPONNAY
    • Mariage
    • 1948
  71. Résultat n°71
    Naissance

    1 media

    Naissance

    Date

    1948

    Cote

    4E19009

    • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

    • CHAPONNAY
    • Naissance
  72. Résultat n°72
    1948

    6 medias

    1948

    Date

    1948

    Cote

    4E19009

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

    • CHAPONNAY
    • Décès
    • 1948
  73. Résultat n°73
    1947

    6 medias

    1947

    Date

    1947

    Cote

    4E19009

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

    • CHAPONNAY
    • Décès
    • 1947
  74. Résultat n°74
    Naissance

    1 media

    Naissance

    Date

    1947

    Cote

    4E19009

    • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

    • CHAPONNAY
    • Naissance
  75. Résultat n°75
    1947

    6 medias

    1947

    Date

    1947

    Cote

    4E19009

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

    • CHAPONNAY
    • Mariage
    • 1947
  76. Résultat n°76
    1946

    6 medias

    1946

    Date

    1946

    Cote

    4E19009

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

    • CHAPONNAY
    • Décès
    • 1946
  77. Résultat n°77
    1946

    4 medias

    1946

    Date

    1946

    Cote

    4E19009

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

    • CHAPONNAY
    • Mariage
    • 1946
  78. Résultat n°78
    Naissance

    1 media

    Naissance

    Date

    1946

    Cote

    4E19009

    • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

    • CHAPONNAY
    • Naissance
  79. Résultat n°79
    1945

    5 medias

    1945

    Date

    1945

    Cote

    4E19009

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

    • CHAPONNAY
    • Mariage
    • 1945
  80. Résultat n°80
    Naissance

    1 media

    Naissance

    Date

    1945

    Cote

    4E19009

    • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

    • CHAPONNAY
    • Naissance