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673 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Chaponnay.

1 media

Chaponnay.

Date

2018-2019

Cote

5545W21

Résultat n°2
Chaponnay, ZAC du Chapotin.

1 media

Chaponnay, ZAC du Chapotin.

Date

2008

Cote

5749W71

Résultat n°3
Lissieu, Chaponnay, Morancé.

1 media

Lissieu, Chaponnay, Morancé.

Date

1991-2008

Cote

5749W78

Résultat n°4
Section G 1ère feuille (partie de l'ancienne section D 1ère feuille de la commune de Marennes et partie de l'ancienne section C feuille unique de la commune de Chaponnay). Plan révisé pour 1938. Réédité pour 1979.

1 media

Section G 1ère feuille (partie de l'ancienne section D 1ère feuille de la commune de Marennes et partie de l'ancienne section C feuille unique de la commune de Chaponnay). Plan révisé pour 1938. Réédité pour 1979.

Date

-

Cote

04679, 5536W15

Résultat n°5
Section A feuille n°3. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.

1 media

Section A feuille n°3. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.

Date

-

Cote

04653, 5638W93

Résultat n°6
Section D feuille n°1. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.

1 media

Section D feuille n°1. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.

Date

-

Cote

04670, 5638W93

Résultat n°7
Section F feuille n°2. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.

1 media

Section F feuille n°2. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.

Date

-

Cote

04678, 5638W93

Résultat n°8
Section F 2e feuille. Plan révisé pour 1938.

1 media

Section F 2e feuille. Plan révisé pour 1938.

Date

-

Cote

04677, 5536W15

Résultat n°9
Section F 1ère feuille. Plan révisé pour 1938.

1 media

Section F 1ère feuille. Plan révisé pour 1938.

Date

-

Cote

04675, 5536W15

Résultat n°10
Section A feuille n°1. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.

1 media

Section A feuille n°1. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.

Date

-

Cote

04648, 5638W93

Résultat n°11
Section G 2e feuille. Plan révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1979.

1 media

Section G 2e feuille. Plan révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1979.

Date

-

Cote

04683, 5536W15

Résultat n°12
Section C feuille unique. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.

1 media

Section C feuille unique. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.

Date

-

Cote

04667, 5638W93

Résultat n°13
Section D feuille n°2. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.

1 media

Section D feuille n°2. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.

Date

-

Cote

04672, 5638W93

Résultat n°14
Section A 4e feuille. Plan révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1979.

1 media

Section A 4e feuille. Plan révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1979.

Date

-

Cote

04655, 5536W15

Résultat n°15
Section F feuille n°1. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.

1 media

Section F feuille n°1. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.

Date

-

Cote

04676, 5638W93

Résultat n°16
Section B 3e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1938. Réédité pour 1979.

1 media

Section B 3e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1938. Réédité pour 1979.

Date

-

Cote

04662, 5536W15

Résultat n°17
Section G 1ère feuille. Plan révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1979.

1 media

Section G 1ère feuille. Plan révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1979.

Date

-

Cote

04680, 5536W15

Résultat n°18
Section G feuille n°2. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.

1 media

Section G feuille n°2. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.

Date

-

Cote

04684, 5638W93

Résultat n°19
Section A 4e feuille (partie de l'ancienne 3e feuille). Plan révisé pour 1938. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968. Réédité pour 1979.

1 media

Section A 4e feuille (partie de l'ancienne 3e feuille). Plan révisé pour 1938. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968. Réédité pour 1979.

Date

-

Cote

04654, 5536W15

Résultat n°20
Section C feuille unique. Plan révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1979.

1 media

Section C feuille unique. Plan révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1979.

Date

-

Cote

04666, 5536W15

Résultat n°21
Section B feuille n°1. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.

1 media

Section B feuille n°1. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.

Date

-

Cote

04658, 5638W93

Résultat n°22
Section A feuille n°4. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.

1 media

Section A feuille n°4. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.

Date

-

Cote

04656, 5638W93

Résultat n°23
Plans minutes de conservation (PMC). Section ZA. Feuille remembrée pour 1993. Edition à jour pour 1994. Remembrement intégral.

1 media

Plans minutes de conservation (PMC). Section ZA. Feuille remembrée pour 1993. Edition à jour pour 1994. Remembrement intégral.

Date

-

Cote

04688, 5640W29

Résultat n°24
Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1982.

1 media

Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1982.

Date

-

Cote

04650, 5536W15

Résultat n°25
Section B feuille n°3. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.

1 media

Section B feuille n°3. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.

Date

-

Cote

04664, 5638W93

Résultat n°26
Section E feuille unique. Plan révisé pour 1938. Edition à jour pour 1987.

1 media

Section E feuille unique. Plan révisé pour 1938. Edition à jour pour 1987.

Date

-

Cote

04674, 5638W93

Résultat n°27
Section A 2e feuille (parties des anciennes 1ère et 2e feuilles). Plan révisé pour 1938. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968. Réédité pour 1982.

1 media

Section A 2e feuille (parties des anciennes 1ère et 2e feuilles). Plan révisé pour 1938. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968. Réédité pour 1982.

Date

-

Cote

04649, 5536W15

Résultat n°28
Section D 1ère feuille. Plan révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1979.

1 media

Section D 1ère feuille. Plan révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1979.

Date

-

Cote

04669, 5536W15

Résultat n°29
Section A feuille n°2. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.

1 media

Section A feuille n°2. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.

Date

-

Cote

04651, 5638W93

Résultat n°30
Section B 2e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1938. Réédité pour 1979.

1 media

Section B 2e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1938. Réédité pour 1979.

Date

-

Cote

04659, 5536W15

Résultat n°31
Section G feuille n°1. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.

1 media

Section G feuille n°1. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.

Date

-

Cote

04681, 5638W93

Résultat n°32
Section C feuille unique (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1938. Réédité pour 1979.

1 media

Section C feuille unique (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1938. Réédité pour 1979.

Date

-

Cote

04665, 5536W15

Résultat n°33
Section B 1ère feuille. Plan révisé pour 1938. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.

1 media

Section B 1ère feuille. Plan révisé pour 1938. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.

Date

-

Cote

04657, 5536W15

Résultat n°34
Section A 1ère feuille (parties des anciennes 1ère et 2e feuilles). Plan révisé pour 1938. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.

1 media

Section A 1ère feuille (parties des anciennes 1ère et 2e feuilles). Plan révisé pour 1938. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.

Date

-

Cote

04647, 5536W15

Résultat n°35
Section B 3e feuille. Plan révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1979.

1 media

Section B 3e feuille. Plan révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1979.

Date

-

Cote

04663, 5536W15

Résultat n°36
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1938. Edition à jour pour 1987.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1938. Edition à jour pour 1987.

Date

-

Cote

04646, 5638W93

Résultat n°37
Section B feuille n°2. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.

1 media

Section B feuille n°2. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.

Date

-

Cote

04661, 5638W93

Résultat n°38
Tableau d'assemblage (TA).

1 media

Tableau d'assemblage (TA).

Date

s.d.

Cote

04645, 5536W15

Résultat n°39
Section A 3e feuille (ancienne 4e feuille). Plan révisé pour 1938. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.

1 media

Section A 3e feuille (ancienne 4e feuille). Plan révisé pour 1938. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.

Date

-

Cote

04652, 5536W15

Résultat n°40
Section E feuille unique. Plan révisé pour 1938.

1 media

Section E feuille unique. Plan révisé pour 1938.

Date

-

Cote

04673, 5536W15

Résultat n°41
Section D 2e feuille. Plan révisé pour 1938.

1 media

Section D 2e feuille. Plan révisé pour 1938.

Date

-

Cote

04671, 5536W15

Résultat n°42
Section G 2e feuille (partie de l'ancienne section D 2e feuille de la commune de Marennes). Plan révisé pour 1938. Réédité pour 1979.

1 media

Section G 2e feuille (partie de l'ancienne section D 2e feuille de la commune de Marennes). Plan révisé pour 1938. Réédité pour 1979.

Date

-

Cote

04682, 5536W15

Résultat n°43
Section D 1ère feuille (parties des anciennes 1ère et 2e feuilles). Plan révisé pour 1938. Réédité pour 1979.

1 media

Section D 1ère feuille (parties des anciennes 1ère et 2e feuilles). Plan révisé pour 1938. Réédité pour 1979.

Date

-

Cote

04668, 5536W15

Résultat n°44
Section B 2e feuille. Plan révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1979.

1 media

Section B 2e feuille. Plan révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1979.

Date

-

Cote

04660, 5536W15

Résultat n°45
Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement de bornage. Section ZA.

1 media

Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement de bornage. Section ZA.

Date

1992

Cote

04687, 5540W27

Résultat n°46
Plans minutes (couleur) : documents préparatoires. Section ZA.

1 media

Plans minutes (couleur) : documents préparatoires. Section ZA.

Date

1991

Cote

04686, 5540W27

Résultat n°47
Sociétés d'économie mixte.

1 media

Sociétés d'économie mixte.

Date

1968-1981

Cote

1497W 1-1497W14

Résultat n°48
Comptes individuels de R à W

1 media

Comptes individuels de R à W

Date

Entre le 1er janvier 1938 et le 31 décembre 1974

Cote

2979W1550

Résultat n°49
Comptes supprimés n° 500-1444

1 media

Comptes supprimés n° 500-1444

Date

Entre le 1er janvier 1938 et le 31 décembre 1974

Cote

2979W1553

Résultat n°50
Comptes individuels de M à Q

1 media

Comptes individuels de M à Q

Date

Entre le 1er janvier 1938 et le 31 décembre 1974

Cote

2979W1549

Résultat n°51
Comptes individuels de D à L

1 media

Comptes individuels de D à L

Date

Entre le 1er janvier 1938 et le 31 décembre 1974

Cote

2979W1548

Résultat n°52
Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à C

1 media

Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à C

Date

Entre le 1er janvier 1938 et le 31 décembre 1974

Cote

2979W1547

Résultat n°53
Comptes supprimés n° 250-498

1 media

Comptes supprimés n° 250-498

Date

Entre le 1er janvier 1938 et le 31 décembre 1974

Cote

2979W1552

Résultat n°54
Comptes supprimés n° 2-249

1 media

Comptes supprimés n° 2-249

Date

Entre le 1er janvier 1938 et le 31 décembre 1974

Cote

2979W1551

Résultat n°55
1953-1962

4 medias

1953-1962

Date

1953-1962

Cote

4E18929

Résultat n°56
1953-1962

6 medias

1953-1962

Date

1953-1962

Cote

4E18929

Résultat n°57
1953-1962

4 medias

1953-1962

Date

1953-1962

Cote

4E18929

Résultat n°58
Givors n° 7-8.

2 lots 2 medias

Givors n° 7-8.

Date

1949-1961

Cote

1Fi149

Résultat n°59
1943-1952

3 medias

1943-1952

Date

1943-1952

Cote

4E18929

Résultat n°60
1943-1952

4 medias

1943-1952

Date

1943-1952

Cote

4E18929

Résultat n°61
1943-1952

5 medias

1943-1952

Date

1943-1952

Cote

4E18929

Résultat n°62
1950

5 medias

1950

Date

1950

Cote

4E19009

Résultat n°63
1950

6 medias

1950

Date

1950

Cote

4E19009

Résultat n°64
Mariage

1 media

Mariage

Date

1950

Cote

4E19009

Résultat n°65
Naissance

1 media

Naissance

Date

1950

Cote

4E19009

Résultat n°66
1949

5 medias

1949

Date

1949

Cote

4E19009

Résultat n°67
Naissance

1 media

Naissance

Date

1949

Cote

4E19009

Résultat n°68
1949

6 medias

1949

Date

1949

Cote

4E19009

Résultat n°69
Mariage

1 media

Mariage

Date

1949

Cote

4E19009

Résultat n°70
1948

7 medias

1948

Date

1948

Cote

4E19009

Résultat n°71
Naissance

1 media

Naissance

Date

1948

Cote

4E19009

Résultat n°72
1948

6 medias

1948

Date

1948

Cote

4E19009

Résultat n°73
1947

6 medias

1947

Date

1947

Cote

4E19009

Résultat n°74
Naissance

1 media

Naissance

Date

1947

Cote

4E19009

Résultat n°75
1947

6 medias

1947

Date

1947

Cote

4E19009

Résultat n°76
1946

6 medias

1946

Date

1946

Cote

4E19009

Résultat n°77
1946

4 medias

1946

Date

1946

Cote

4E19009

Résultat n°78
Naissance

1 media

Naissance

Date

1946

Cote

4E19009

Résultat n°79
1945

5 medias

1945

Date

1945

Cote

4E19009

Résultat n°80
Naissance

1 media

Naissance

Date

1945

Cote

4E19009