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81 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Caluire, Charnay, Chaponnay, Chaponost.

    Date

    2008-2010

    Cote

    5794W5

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager

    • Caluire, Charnay, Chaponnay, Chaponost.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  2. Résultat n°2
    Télécommunications.

    1 media

    Télécommunications.

    Date

    1956-1987

    Cote

    EDEPOT47/56

    • Contexte : EDEPOT47 - Commune de Charnay

    • Télécommunications.

    Producteur :

    Commune de Charnay

  3. Résultat n°3
    Point géodésique.

    1 media

    Point géodésique.

    Date

    1947-1984

    Cote

    EDEPOT47/36

    • Contexte : EDEPOT47 - Commune de Charnay

    • Point géodésique.

    Producteur :

    Commune de Charnay

  4. Résultat n°4
    Élections socio-professionnelles.

    1 media

    Élections socio-professionnelles.

    Date

    1930-1984

    Cote

    EDEPOT47/43

    • Contexte : EDEPOT47 - Commune de Charnay

    • Élections.
    • Élections socio-professionnelles.

    Producteur :

    Commune de Charnay

  5. Résultat n°5

    Marchés 82053 à 82115.

    Date

    1982

    Cote

    3679W24

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1982.
    • Marchés 82053 à 82115.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  6. Résultat n°6
     Emprunts.

    1 media

     Emprunts.

    Date

    1912-1977

    Cote

     EDEPOT47/48

    • Contexte : EDEPOT47 - Commune de Charnay

    • Finances de la commune.
    •  Emprunts.

    Producteur :

    Commune de Charnay

  7. Résultat n°7
    Électricité.

    1 media

    Électricité.

    Date

    1908-1976

    Cote

    EDEPOT47/55

    • Contexte : EDEPOT47 - Commune de Charnay

    • Électricité.

    Producteur :

    Commune de Charnay

  8. Résultat n°8
     Caisse locale d’assurances mutuelles agricoles.

    1 media

     Caisse locale d’assurances mutuelles agricoles.

    Date

    1924-1974

    Cote

    EDEPOT47/33

    • Contexte : EDEPOT47 - Commune de Charnay

    •  Agriculture.
    •  Caisse locale d’assurances mutuelles agricoles.

    Producteur :

    Commune de Charnay

  9. Résultat n°9
    Électorat.

    1 media

    Électorat.

    Date

    1926-1972

    Cote

    EDEPOT47/41

    • Contexte : EDEPOT47 - Commune de Charnay

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Électorat.

    Producteur :

    Commune de Charnay

  10. Résultat n°10
     Instruction publique.

    1 media

     Instruction publique.

    Date

    1899-1971

    Cote

    EDEPOT47/70

    • Contexte : EDEPOT47 - Commune de Charnay

    •  Instruction publique.

    Producteur :

    Commune de Charnay

  11. Résultat n°11
     1900-1969

    1 media

     1900-1969

    Date

    1900-1969

    Cote

    EDEPOT47/66

    • Contexte : EDEPOT47 - Commune de Charnay

    •  Assistance et prévoyance.
    •  Accidents du travail.
    •  1900-1969

    Producteur :

    Commune de Charnay

  12. Résultat n°12
     Maison d’enfants « les Juniors ».

    1 media

     Maison d’enfants « les Juniors ».

    Date

    1963-1934

    Cote

    EDEPOT47/62

    • Contexte : EDEPOT47 - Commune de Charnay

    •  Assistance et prévoyance.
    •  Maison d’enfants « les Juniors ».

    Producteur :

    Commune de Charnay

  13. Résultat n°13
    Résultats.

    1 media

    Résultats.

    Date

    1928-1967

    Cote

    EDEPOT47/42

    • Contexte : EDEPOT47 - Commune de Charnay

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Résultats.

    Producteur :

    Commune de Charnay

  14. Résultat n°14
     Tous bâtiments.

    1 media

     Tous bâtiments.

    Date

    1902-1966

    Cote

    EDEPOT47/50

    • Contexte : EDEPOT47 - Commune de Charnay

    •  Bâtiments communaux.
    •  Tous bâtiments.

    Producteur :

    Commune de Charnay

  15. Résultat n°15
     1953-1965

    1 media

     1953-1965

    Date

    1953-1965

    Cote

    EDEPOT47/61

    • Contexte : EDEPOT47 - Commune de Charnay

    •  Assistance et prévoyance.
    •   Protection des enfants du premier âge.
    •  1953-1965

    Producteur :

    Commune de Charnay

  16. Résultat n°16
     École-mairie.

    1 media

     École-mairie.

    Date

    1882-1964

    Cote

    EDEPOT47/49

    • Contexte : EDEPOT47 - Commune de Charnay

    •  Bâtiments communaux.
    •  École-mairie.

    Producteur :

    Commune de Charnay

  17. Résultat n°17
     Registre.

    1 media

     Registre.

    Date

    1912-1960

    Cote

    EDEPOT47/25

    • Contexte : EDEPOT47 - Commune de Charnay

    • Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire.
    •  Registre.

    Producteur :

    Commune de Charnay

  18. Résultat n°18
     Santé publique.

    1 media

     Santé publique.

    Date

    1936-1960

    Cote

    EDEPOT47/40

    • Contexte : EDEPOT47 - Commune de Charnay

    •  Santé publique.

    Producteur :

    Commune de Charnay

  19. Résultat n°19
     1945-1960

    1 media

     1945-1960

    Date

    1945-1960

    Cote

    EDEPOT47/46

    • Contexte : EDEPOT47 - Commune de Charnay

    • Finances de la commune.
    •  Budgets et comptes.
    •  1945-1960

    Producteur :

    Commune de Charnay

  20. Résultat n°20
    Police.

    1 media

    Police.

    Date

    1940-1960

    Cote

    EDEPOT47/39

    • Contexte : EDEPOT47 - Commune de Charnay

    • Police.

    Producteur :

    Commune de Charnay