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81 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Caluire, Charnay, Chaponnay, Chaponost.

    Date

    2008-2010

    Cote

    5794W5

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager

    • Caluire, Charnay, Chaponnay, Chaponost.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  2. Résultat n°2

    Marchés 82053 à 82115.

    Date

    1982

    Cote

    3679W24

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1982.
    • Marchés 82053 à 82115.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  3. Résultat n°3
    Chaponost-Charnay.

    1 media

    Chaponost-Charnay.

    Date

    1854-1919

    Cote

    5Q101

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Chaponost-Charnay.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  4. Résultat n°4
    Procès-verbal de saisie immobilière à Charnay et Bagnols, au proffit de Claude Corget, propriétaire à Trévoux (Ain).

    1 media

    Procès-verbal de saisie immobilière à Charnay et Bagnols, au proffit de Claude Corget, propriétaire à Trévoux (Ain).

    Date

    Juin 1845

    Cote

    1J1616

    • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

    • 1J 1-1J1950
    • Procès-verbal de saisie immobilière à Charnay et Bagnols,...
  5. Résultat n°5
    Charnay. Sanatorium de Bayère.

    1 media

    Charnay. Sanatorium de Bayère.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi3364

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Charnay. Sanatorium de Bayère.
  6. Résultat n°6
    Charnay. Centre médical du château de Bayère.

    1 media

    Charnay. Centre médical du château de Bayère.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi363

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Charnay. Centre médical du château de Bayère.
  7. Résultat n°7
    Charnay. Centre médical du château de Bayère.

    1 media

    Charnay. Centre médical du château de Bayère.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi362

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Charnay. Centre médical du château de Bayère.
  8. Résultat n°8
    Charnay. L'église.

    1 media

    Charnay. L'église.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi361

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Charnay. L'église.
  9. Résultat n°9
    Charnay. L'église.

    1 media

    Charnay. L'église.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi360

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Charnay. L'église.
  10. Résultat n°10
    Charnay. Centre du bourg.

    1 media

    Charnay. Centre du bourg.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi359

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Charnay. Centre du bourg.
  11. Résultat n°11
    Papiers privés.

    1 media

    Papiers privés.

    Date

    1559-1741

    Cote

    EDEPOT47/71

    • Contexte : EDEPOT47 - Commune de Charnay

    • Papiers privés.

    Producteur :

    Commune de Charnay

  12. Résultat n°12
     Instruction publique.

    1 media

     Instruction publique.

    Date

    1899-1971

    Cote

    EDEPOT47/70

    • Contexte : EDEPOT47 - Commune de Charnay

    •  Instruction publique.

    Producteur :

    Commune de Charnay

  13. Résultat n°13
     Retraites ouvrières et paysannes.

    1 media

     Retraites ouvrières et paysannes.

    Date

    1912

    Cote

    EDEPOT47/69

    • Contexte : EDEPOT47 - Commune de Charnay

    •  Assistance et prévoyance.
    •  Retraites ouvrières et paysannes.

    Producteur :

    Commune de Charnay

  14. Résultat n°14
     1928-1943

    1 media

     1928-1943

    Date

    1928-1943

    Cote

    EDEPOT47/68

    • Contexte : EDEPOT47 - Commune de Charnay

    •  Assistance et prévoyance.
    •  Accidents du travail.
    •  1928-1943

    Producteur :

    Commune de Charnay

  15. Résultat n°15
     1902-1928

    1 media

     1902-1928

    Date

    1902-1928

    Cote

    EDEPOT47/67

    • Contexte : EDEPOT47 - Commune de Charnay

    •  Assistance et prévoyance.
    •  Accidents du travail.
    •  1902-1928

    Producteur :

    Commune de Charnay

  16. Résultat n°16
     1900-1969

    1 media

     1900-1969

    Date

    1900-1969

    Cote

    EDEPOT47/66

    • Contexte : EDEPOT47 - Commune de Charnay

    •  Assistance et prévoyance.
    •  Accidents du travail.
    •  1900-1969

    Producteur :

    Commune de Charnay

  17. Résultat n°17
     Caisse d’épargne de Villefranche-sur-Saône, succursale de Charnay.

    1 media

     Caisse d’épargne de Villefranche-sur-Saône, succursale de Charnay.

    Date

    1948-1959

    Cote

    EDEPOT47/65

    • Contexte : EDEPOT47 - Commune de Charnay

    •  Assistance et prévoyance.
    •  Caisse d’épargne de Villefranche-sur-Saône, succursale...

    Producteur :

    Commune de Charnay

  18. Résultat n°18
     Assistance médicale gratuite.

    1 media

     Assistance médicale gratuite.

    Date

    1946-1956

    Cote

    EDEPOT47/64

    • Contexte : EDEPOT47 - Commune de Charnay

    •  Assistance et prévoyance.
    •  Assistance médicale gratuite.

    Producteur :

    Commune de Charnay

  19. Résultat n°19
     Hospitalisation des aliénés.

    1 media

     Hospitalisation des aliénés.

    Date

    1955

    Cote

    EDEPOT47/63

    • Contexte : EDEPOT47 - Commune de Charnay

    •  Assistance et prévoyance.
    •  Hospitalisation des aliénés.

    Producteur :

    Commune de Charnay

  20. Résultat n°20
     Maison d’enfants « les Juniors ».

    1 media

     Maison d’enfants « les Juniors ».

    Date

    1963-1934

    Cote

    EDEPOT47/62

    • Contexte : EDEPOT47 - Commune de Charnay

    •  Assistance et prévoyance.
    •  Maison d’enfants « les Juniors ».

    Producteur :

    Commune de Charnay

  21. Résultat n°21
     1953-1965

    1 media

     1953-1965

    Date

    1953-1965

    Cote

    EDEPOT47/61

    • Contexte : EDEPOT47 - Commune de Charnay

    •  Assistance et prévoyance.
    •   Protection des enfants du premier âge.
    •  1953-1965

    Producteur :

    Commune de Charnay

  22. Résultat n°22
     1934-1937

    1 media

     1934-1937

    Date

    1934-1937

    Cote

    EDEPOT47/60

    • Contexte : EDEPOT47 - Commune de Charnay

    •  Assistance et prévoyance.
    •   Protection des enfants du premier âge.
    •  1934-1937

    Producteur :

    Commune de Charnay

  23. Résultat n°23
     1927-1933

    1 media

     1927-1933

    Date

    1927-1933

    Cote

    EDEPOT47/59

    • Contexte : EDEPOT47 - Commune de Charnay

    •  Assistance et prévoyance.
    •   Protection des enfants du premier âge.
    •  1927-1933

    Producteur :

    Commune de Charnay

  24. Résultat n°24
     1907-1926

    1 media

     1907-1926

    Date

    1907-1926

    Cote

    EDEPOT47/58

    • Contexte : EDEPOT47 - Commune de Charnay

    •  Assistance et prévoyance.
    •   Protection des enfants du premier âge.
    •  1907-1926

    Producteur :

    Commune de Charnay

  25. Résultat n°25
     Bureau de bienfaisance. 

    1 media

     Bureau de bienfaisance. 

    Date

    1931-1954

    Cote

    EDEPOT47/57

    • Contexte : EDEPOT47 - Commune de Charnay

    •  Assistance et prévoyance.
    •  Bureau de bienfaisance. 

    Producteur :

    Commune de Charnay

  26. Résultat n°26
    Télécommunications.

    1 media

    Télécommunications.

    Date

    1956-1987

    Cote

    EDEPOT47/56

    • Contexte : EDEPOT47 - Commune de Charnay

    • Télécommunications.

    Producteur :

    Commune de Charnay

  27. Résultat n°27
    Électricité.

    1 media

    Électricité.

    Date

    1908-1976

    Cote

    EDEPOT47/55

    • Contexte : EDEPOT47 - Commune de Charnay

    • Électricité.

    Producteur :

    Commune de Charnay

  28. Résultat n°28
     Chemins.

    1 media

     Chemins.

    Date

    1880-1929

    Cote

    EDEPOT47/54

    • Contexte : EDEPOT47 - Commune de Charnay

    •  Voirie.
    •  Chemins.

    Producteur :

    Commune de Charnay

  29. Résultat n°29
    Acquisition de terrains.

    1 media

    Acquisition de terrains.

    Date

    1880-1929

    Cote

    EDEPOT47/53

    • Contexte : EDEPOT47 - Commune de Charnay

    •  Voirie.
    • Acquisition de terrains.

    Producteur :

    Commune de Charnay

  30. Résultat n°30
      Demandes de travaux et d’alignement.

    1 media

      Demandes de travaux et d’alignement.

    Date

    1880-1929

    Cote

    EDEPOT47/52

    • Contexte : EDEPOT47 - Commune de Charnay

    •  Voirie.
    •   Demandes de travaux et d’alignement.

    Producteur :

    Commune de Charnay

  31. Résultat n°31
     Pont bascule.

    1 media

     Pont bascule.

    Date

    1934

    Cote

    EDEPOT47/51

    • Contexte : EDEPOT47 - Commune de Charnay

    •  Bâtiments communaux.
    •  Pont bascule.

    Producteur :

    Commune de Charnay

  32. Résultat n°32
     Tous bâtiments.

    1 media

     Tous bâtiments.

    Date

    1902-1966

    Cote

    EDEPOT47/50

    • Contexte : EDEPOT47 - Commune de Charnay

    •  Bâtiments communaux.
    •  Tous bâtiments.

    Producteur :

    Commune de Charnay

  33. Résultat n°33
     École-mairie.

    1 media

     École-mairie.

    Date

    1882-1964

    Cote

    EDEPOT47/49

    • Contexte : EDEPOT47 - Commune de Charnay

    •  Bâtiments communaux.
    •  École-mairie.

    Producteur :

    Commune de Charnay

  34. Résultat n°34
     Emprunts.

    1 media

     Emprunts.

    Date

    1912-1977

    Cote

     EDEPOT47/48

    • Contexte : EDEPOT47 - Commune de Charnay

    • Finances de la commune.
    •  Emprunts.

    Producteur :

    Commune de Charnay

  35. Résultat n°35
     Contrôle de la Préfecture sur les comptes.

    1 media

     Contrôle de la Préfecture sur les comptes.

    Date

    1902-1916

    Cote

    EDEPOT47/47

    • Contexte : EDEPOT47 - Commune de Charnay

    • Finances de la commune.
    •  Contrôle de la Préfecture sur les comptes.

    Producteur :

    Commune de Charnay

  36. Résultat n°36
     1945-1960

    1 media

     1945-1960

    Date

    1945-1960

    Cote

    EDEPOT47/46

    • Contexte : EDEPOT47 - Commune de Charnay

    • Finances de la commune.
    •  Budgets et comptes.
    •  1945-1960

    Producteur :

    Commune de Charnay

  37. Résultat n°37
     1925-1944

    1 media

     1925-1944

    Date

    1925-1944

    Cote

    EDEPOT47/45

    • Contexte : EDEPOT47 - Commune de Charnay

    • Finances de la commune.
    •  Budgets et comptes.
    •  1925-1944

    Producteur :

    Commune de Charnay

  38. Résultat n°38
     1901-1924

    1 media

     1901-1924

    Date

    1901-1924

    Cote

    EDEPOT47/44

    • Contexte : EDEPOT47 - Commune de Charnay

    • Finances de la commune.
    •  Budgets et comptes.
    •  1901-1924

    Producteur :

    Commune de Charnay

  39. Résultat n°39
    Élections socio-professionnelles.

    1 media

    Élections socio-professionnelles.

    Date

    1930-1984

    Cote

    EDEPOT47/43

    • Contexte : EDEPOT47 - Commune de Charnay

    • Élections.
    • Élections socio-professionnelles.

    Producteur :

    Commune de Charnay

  40. Résultat n°40
    Résultats.

    1 media

    Résultats.

    Date

    1928-1967

    Cote

    EDEPOT47/42

    • Contexte : EDEPOT47 - Commune de Charnay

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Résultats.

    Producteur :

    Commune de Charnay