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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Chasselay.

1 media

Chasselay.
Cote
5545W25
 Date
2018-2019
 Lieu
CHASSELAY
 Type de document
CAHIER DE DOLEANCES

  • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

  • Chasselay.
Résultat n°2

Archives communales de Chasselay : Répertoires numériques et annexes
Cote
INV 69 C 210.1 - INV 69 C 210.2 - INV 69 C 210.3
 Date
04.2008
 Lieu
CHASSELAY, MONTLUZIN
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque - INV

  • Archives communales de Chasselay : Répertoires numériques...
Résultat n°3
Dossiers clos en 2007.

1 media

Dossiers clos en 2007.
Cote
4889W4
 Date
2001-2007
 Lieu
CHASSELAY
 Type de document -

  • Contexte : 4889W - Département du Rhône - Suivi social des familles

  • Familles suivies par une assistante sociale.
  • Chasselay.
  • Dossiers clos en 2007.
Résultat n°4
Dossiers clos en 2006.

1 media

Dossiers clos en 2006.
Cote
4889W3
 Date
2003-2006
 Lieu
CHASSELAY
 Type de document -

  • Contexte : 4889W - Département du Rhône - Suivi social des familles

  • Familles suivies par une assistante sociale.
  • Chasselay.
  • Dossiers clos en 2006.
Résultat n°5
Aménagement, opérations de voirie sur le territoire du canton de Limonest.

1 media

Aménagement, opérations de voirie sur le territoire du canton de Limonest.
Cote
4797W 1-4797W 5
 Date
1997-2005
 Lieu
LIMONEST, CHASSELAY, CIVRIEUX-D'AZERGUES, COLLONGES-AU-MONT-D'OR, LES CHERES, LISSIEU, MARCILLY-D'AZERGUES, SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR, SAINT-DIDIER-AU-MONT-D'OR
 Type de document -

  • Contexte : Aménagement, opérations de voirie sur le territoire...
Résultat n°6
Aide sociale, suivi des familles par les travailleurs sociaux.

1 media

Aide sociale, suivi des familles par les travailleurs sociaux.
Cote
4711W 1-4711W25
 Date
1972-2005
 Lieu
CIVRIEUX-D'AZERGUES, CHASSELAY, COLLONGES-AU-MONT-D'OR, LES CHERES, LIMONEST, LISSIEU, MARCILLY-D'AZERGUES, SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR, SAINT-DIDIER-AU-MONT-D'OR
 Type de document -

  • Contexte : Aide sociale, suivi des familles par les travailleurs...
Résultat n°7
Section D feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1977.

1 media

Section D feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1977.
Cote
04987, 5536W20
 Date- Lieu
CHASSELAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chasselay.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section D feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 2e édition...
Résultat n°8
Section C feuille n°1 (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1980.

1 media

Section C feuille n°1 (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1980.
Cote
04979, 5638W96
 Date- Lieu
CHASSELAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chasselay.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C feuille n°1 (partie de l'ancienne feuille...
Résultat n°9
Section A feuille n°2 (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1977.

1 media

Section A feuille n°2 (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1977.
Cote
04967, 5536W20
 Date- Lieu
CHASSELAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chasselay.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A feuille n°2 (partie de l'ancienne 1ère feuille)....
Résultat n°10
Section A feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1977.

1 media

Section A feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1977.
Cote
04965, 5536W20
 Date- Lieu
CHASSELAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chasselay.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 2e édition...
Résultat n°11
Section D feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1980.

1 media

Section D feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1980.
Cote
04988, 5638W96
 Date- Lieu
CHASSELAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chasselay.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section D feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 3e édition...
Résultat n°12
Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1980.

1 media

Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1980.
Cote
04982, 5638W96
 Date- Lieu
CHASSELAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chasselay.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 3e édition...
Résultat n°13
Section ZA : remembrement intégral. Feuille renouvelée pour 1969. 2e édition à jour 1980.

1 media

Section ZA : remembrement intégral. Feuille renouvelée pour 1969. 2e édition à jour 1980.
Cote
04993, 5640W30
 Date- Lieu
CHASSELAY
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chasselay.
  • Remembrement : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZA : remembrement intégral. Feuille renouvelée...
Résultat n°14
Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1977.

1 media

Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1977.
Cote
04976, 5536W20
 Date- Lieu
CHASSELAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chasselay.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 2e édition...
Résultat n°15
Section ZA : remembrement intégral. Feuille renouvelée pour 1969.

1 media

Section ZA : remembrement intégral. Feuille renouvelée pour 1969.
Cote
04992, 5540W37
 Date- Lieu
CHASSELAY
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chasselay.
  • Remembrement : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZA : remembrement intégral. Feuille renouvelée...
Résultat n°16
Section B feuille n°2 (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1977.

1 media

Section B feuille n°2 (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1977.
Cote
04975, 5536W20
 Date- Lieu
CHASSELAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chasselay.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B feuille n°2 (partie de l'ancienne feuille...
Résultat n°17
Section D feuille n°1 (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1977.

1 media

Section D feuille n°1 (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1977.
Cote
04983, 5536W20
 Date- Lieu
CHASSELAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chasselay.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section D feuille n°1 (partie de l'ancienne 1ère feuille)....
Résultat n°18
Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1936.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1936.
Cote
04962, 5536W20
 Date- Lieu
CHASSELAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chasselay.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1936.
Résultat n°19
Section D feuille n°3 (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1980.

1 media

Section D feuille n°3 (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1980.
Cote
04990, 5638W96
 Date- Lieu
CHASSELAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chasselay.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section D feuille n°3 (ancienne 2e feuille). Plan révisé...
Résultat n°20
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1980.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1980.
Cote
04963, 5638W96
 Date- Lieu
CHASSELAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chasselay.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1936....
Résultat n°21
Section A feuille n°3 (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1980.

1 media

Section A feuille n°3 (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1980.
Cote
04971, 5638W96
 Date- Lieu
CHASSELAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chasselay.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A feuille n°3 (ancienne 2e feuille). Plan révisé...
Résultat n°22
Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1977.

1 media

Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1977.
Cote
04981, 5536W20
 Date- Lieu
CHASSELAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chasselay.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 2e édition...
Résultat n°23
Section A feuille n°3 (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1936.

1 media

Section A feuille n°3 (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1936.
Cote
04970, 5536W20
 Date- Lieu
CHASSELAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chasselay.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A feuille n°3 (ancienne 2e feuille). Plan révisé...
Résultat n°24
Section A feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1980.

1 media

Section A feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1980.
Cote
04966, 5638W96
 Date- Lieu
CHASSELAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chasselay.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 3e édition...
Résultat n°25
Section A feuille n°1 (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1977.

1 media

Section A feuille n°1 (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1977.
Cote
04964, 5536W20
 Date- Lieu
CHASSELAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chasselay.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A feuille n°1 (partie de l'ancienne 1ère feuille)....
Résultat n°26
Section C feuille n°1 (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1936.

1 media

Section C feuille n°1 (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1936.
Cote
04978, 5536W20
 Date- Lieu
CHASSELAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chasselay.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C feuille n°1 (partie de l'ancienne feuille...
Résultat n°27
Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1980.

1 media

Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1980.
Cote
04974, 5638W96
 Date- Lieu
CHASSELAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chasselay.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 3e édition...
Résultat n°28
Section D feuille n°2 (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1977.

1 media

Section D feuille n°2 (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1977.
Cote
04986, 5536W20
 Date- Lieu
CHASSELAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chasselay.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section D feuille n°2 (partie de l'ancienne 1ère feuille)....
Résultat n°29
Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1980.

1 media

Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1980.
Cote
04969, 5638W96
 Date- Lieu
CHASSELAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chasselay.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 3e édition...
Résultat n°30
Section C feuille n°2 (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1977.

1 media

Section C feuille n°2 (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1977.
Cote
04980, 5536W20
 Date- Lieu
CHASSELAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chasselay.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C feuille n°2 (partie de l'ancienne feuille...
Résultat n°31
Section B feuille n°1 (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1977.

1 media

Section B feuille n°1 (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1977.
Cote
04972, 5536W20
 Date- Lieu
CHASSELAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chasselay.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B feuille n°1 (partie de l'ancienne feuille...
Résultat n°32
Section D feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1977.

1 media

Section D feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1977.
Cote
04984, 5536W20
 Date- Lieu
CHASSELAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chasselay.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section D feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 2e édition...
Résultat n°33
Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1980.

1 media

Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1980.
Cote
04977, 5638W96
 Date- Lieu
CHASSELAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chasselay.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 3e édition...
Résultat n°34
Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1977.

1 media

Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1977.
Cote
04973, 5536W20
 Date- Lieu
CHASSELAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chasselay.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 2e édition...
Résultat n°35
Section D feuille n°3 (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1936.

1 media

Section D feuille n°3 (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1936.
Cote
04989, 5536W20
 Date- Lieu
CHASSELAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chasselay.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section D feuille n°3 (ancienne 2e feuille). Plan révisé...
Résultat n°36
Section D feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1980.

1 media

Section D feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1980.
Cote
04985, 5638W96
 Date- Lieu
CHASSELAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chasselay.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section D feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 3e édition...
Résultat n°37
Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1977.

1 media

Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1977.
Cote
04968, 5536W20
 Date- Lieu
CHASSELAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chasselay.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 2e édition...
Résultat n°38
Chamelet, Charnay, Chassagny, Chasselay, Châtillon-d'Azergues.

1 media

Chamelet, Charnay, Chassagny, Chasselay, Châtillon-d'Azergues.
Cote
5749W140
 Date
1991-2003
 Lieu
CHAMELET, CHARNAY, CHASSAGNY, CHASSELAY, CHATILLON-D'AZERGUES
 Type de document -

  • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Chamelet, Charnay, Chassagny, Chasselay, Châtillon-d'Azergues.
Résultat n°39
Chasselay, Les Chères.

1 media

Chasselay, Les Chères.
Cote
5749W17
 Date
2001-2003
 Lieu
CHASSELAY, LES CHERES
 Type de document -

  • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Chasselay, Les Chères.
Résultat n°40
Chasselay-Limonest.

1 media

Chasselay-Limonest.
Cote
7M119
 Date
1884-1999
 Lieu
CHASSELAY, LIMONEST
 Type de document
W

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Syndicats.
  • Syndicats non dissous avant 1940.
  • Syndicats agricoles.
  • Chasselay-Limonest.