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821 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Chasselay.

1 media

Chasselay.

Date

2018-2019

Cote

5545W25

Résultat n°2

Archives communales de Chasselay : Répertoires numériques et annexes

Date

04.2008

Cote

INV 69 C 210.1 - INV 69 C 210.2 - INV 69 C 210.3

Résultat n°3
Dossiers clos en 2007.

1 media

Dossiers clos en 2007.

Date

2001-2007

Cote

4889W4

Résultat n°4
Dossiers clos en 2006.

1 media

Dossiers clos en 2006.

Date

2003-2006

Cote

4889W3

Résultat n°5
Aménagement, opérations de voirie sur le territoire du canton de Limonest.

1 media

Aménagement, opérations de voirie sur le territoire du canton de Limonest.

Date

1997-2005

Cote

4797W 1-4797W 5

Résultat n°6
Aide sociale, suivi des familles par les travailleurs sociaux.

1 media

Aide sociale, suivi des familles par les travailleurs sociaux.

Date

1972-2005

Cote

4711W 1-4711W25

Résultat n°7
Section D feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1977.

1 media

Section D feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1977.

Date

-

Cote

04987, 5536W20

Résultat n°8
Section C feuille n°1 (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1980.

1 media

Section C feuille n°1 (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1980.

Date

-

Cote

04979, 5638W96

Résultat n°9
Section A feuille n°2 (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1977.

1 media

Section A feuille n°2 (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1977.

Date

-

Cote

04967, 5536W20

Résultat n°10
Section A feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1977.

1 media

Section A feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1977.

Date

-

Cote

04965, 5536W20

Résultat n°11
Section D feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1980.

1 media

Section D feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1980.

Date

-

Cote

04988, 5638W96

Résultat n°12
Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1980.

1 media

Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1980.

Date

-

Cote

04982, 5638W96

Résultat n°13
Section ZA : remembrement intégral. Feuille renouvelée pour 1969. 2e édition à jour 1980.

1 media

Section ZA : remembrement intégral. Feuille renouvelée pour 1969. 2e édition à jour 1980.

Date

-

Cote

04993, 5640W30

Résultat n°14
Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1977.

1 media

Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1977.

Date

-

Cote

04976, 5536W20

Résultat n°15
Section ZA : remembrement intégral. Feuille renouvelée pour 1969.

1 media

Section ZA : remembrement intégral. Feuille renouvelée pour 1969.

Date

-

Cote

04992, 5540W37

Résultat n°16
Section B feuille n°2 (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1977.

1 media

Section B feuille n°2 (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1977.

Date

-

Cote

04975, 5536W20

Résultat n°17
Section D feuille n°1 (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1977.

1 media

Section D feuille n°1 (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1977.

Date

-

Cote

04983, 5536W20

Résultat n°18
Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1936.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1936.

Date

-

Cote

04962, 5536W20

Résultat n°19
Section D feuille n°3 (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1980.

1 media

Section D feuille n°3 (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1980.

Date

-

Cote

04990, 5638W96

Résultat n°20
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1980.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1980.

Date

-

Cote

04963, 5638W96

Résultat n°21
Section A feuille n°3 (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1980.

1 media

Section A feuille n°3 (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1980.

Date

-

Cote

04971, 5638W96

Résultat n°22
Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1977.

1 media

Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1977.

Date

-

Cote

04981, 5536W20

Résultat n°23
Section A feuille n°3 (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1936.

1 media

Section A feuille n°3 (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1936.

Date

-

Cote

04970, 5536W20

Résultat n°24
Section A feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1980.

1 media

Section A feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1980.

Date

-

Cote

04966, 5638W96

Résultat n°25
Section A feuille n°1 (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1977.

1 media

Section A feuille n°1 (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1977.

Date

-

Cote

04964, 5536W20

Résultat n°26
Section C feuille n°1 (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1936.

1 media

Section C feuille n°1 (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1936.

Date

-

Cote

04978, 5536W20

Résultat n°27
Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1980.

1 media

Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1980.

Date

-

Cote

04974, 5638W96

Résultat n°28
Section D feuille n°2 (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1977.

1 media

Section D feuille n°2 (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1977.

Date

-

Cote

04986, 5536W20

Résultat n°29
Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1980.

1 media

Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1980.

Date

-

Cote

04969, 5638W96

Résultat n°30
Section C feuille n°2 (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1977.

1 media

Section C feuille n°2 (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1977.

Date

-

Cote

04980, 5536W20

Résultat n°31
Section B feuille n°1 (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1977.

1 media

Section B feuille n°1 (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1977.

Date

-

Cote

04972, 5536W20

Résultat n°32
Section D feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1977.

1 media

Section D feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1977.

Date

-

Cote

04984, 5536W20

Résultat n°33
Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1980.

1 media

Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1980.

Date

-

Cote

04977, 5638W96

Résultat n°34
Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1977.

1 media

Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1977.

Date

-

Cote

04973, 5536W20

Résultat n°35
Section D feuille n°3 (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1936.

1 media

Section D feuille n°3 (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1936.

Date

-

Cote

04989, 5536W20

Résultat n°36
Section D feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1980.

1 media

Section D feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1980.

Date

-

Cote

04985, 5638W96

Résultat n°37
Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1977.

1 media

Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1977.

Date

-

Cote

04968, 5536W20

Résultat n°38
Chamelet, Charnay, Chassagny, Chasselay, Châtillon-d'Azergues.

1 media

Chamelet, Charnay, Chassagny, Chasselay, Châtillon-d'Azergues.

Date

1991-2003

Cote

5749W140

Résultat n°39
Chasselay, Les Chères.

1 media

Chasselay, Les Chères.

Date

2001-2003

Cote

5749W17

Résultat n°40
Chasselay-Limonest.

1 media

Chasselay-Limonest.

Date

1884-1999

Cote

7M119