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148 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Charly, Chasselay, Chassieu, Chaussan, Chazay-d'Azergues, Chessy, Collonges-au-Mont-d'or, Chénelette.

Date

2008-2010

Cote

5794W7

Résultat n°2
Communauté de Communes.

1 media

Communauté de Communes.

Date

1992-2006

Cote

6025W24

Résultat n°3
C.

1 media

C.

Date

1991-2005

Cote

6025W12

Résultat n°4

Marchés 82011 à 82031.

Date

1982

Cote

3679W23

Résultat n°5
Chemin vicinal de grande communication n°23 (Lamure à Saint-Mamert) puis chemin départemental n° 23, chemin vicinal de grande communication n°37 puis chemin départemental n°37.

1 media

Chemin vicinal de grande communication n°23 (Lamure à Saint-Mamert) puis chemin départemental n° 23, chemin vicinal de grande communication n°37 puis chemin départemental n°37.

Date

1863-1979

Cote

EDEPOT54/89

Résultat n°6
Pont et Chaussés, interventions pour des travaux.

1 media

Pont et Chaussés, interventions pour des travaux.

Date

1971-1977

Cote

EDEPOT54/86

Résultat n°7
Allocation scolaire. 

1 media

Allocation scolaire. 

Date

1955-1976

Cote

EDEPOT54/124

Résultat n°8
Affaires communales, gestion.

1 media

Affaires communales, gestion.

Date

1794-1971

Cote

EDEPOT54/7

Résultat n°9
Caisse de secours mutuels agricoles.

1 media

Caisse de secours mutuels agricoles.

Date

1937-1971

Cote

EDEPOT54/24

Résultat n°10
Assurances communales.

1 media

Assurances communales.

Date

1908-1969

Cote

EDEPOT54/9

Résultat n°11
Population, dénombrement.

1 media

Population, dénombrement.

Date

1856-1968

Cote

EDEPOT54/22

Résultat n°12
Logement des troupes.

1 media

Logement des troupes.

Date

1884, 1934

Cote

EDEPOT54/41

Résultat n°13
Tribunaux de commerce.  

1 media

Tribunaux de commerce.  

Date

1884-1968

Cote

EDEPOT54/66

Résultat n°14
Aide sociale pour des hospitalisations.

1 media

Aide sociale pour des hospitalisations.

Date

1955-1967

Cote

EDEPOT54/121

Résultat n°15
Association des familles de la commune.

1 media

Association des familles de la commune.

Date

1965

Cote

EDEPOT54/114

Résultat n°16
Assistance aux femmes en couches.

1 media

Assistance aux femmes en couches.

Date

1910-1964

Cote

EDEPOT54/111

Résultat n°17
Distribution d’eau, concession au syndicat intercommunal de la vallée de l’Ardières.

1 media

Distribution d’eau, concession au syndicat intercommunal de la vallée de l’Ardières.

Date

1954-1963

Cote

EDEPOT54/95

Résultat n°18
Caisse de sécurité sociale.

1 media

Caisse de sécurité sociale.

Date

1947-1962

Cote

EDEPOT54/67

Résultat n°19
Encouragement aux familles nombreuses.

1 media

Encouragement aux familles nombreuses.

Date

1940-1959

Cote

EDEPOT54/113

Résultat n°20
Impositions, récapitulatif des contribuables assujettis.  

1 media

Impositions, récapitulatif des contribuables assujettis.  

Date

1948-1959

Cote

EDEPOT54/36

Résultat n°21
Places publiques.

1 media

Places publiques.

Date

1936-1957

Cote

EDEPOT54/93

Résultat n°22
Décès des hommes de 20 à 40 ans.

1 media

Décès des hommes de 20 à 40 ans.

Date

1883-1957

Cote

EDEPOT54/40

Résultat n°23
1908.

1 media

1908.

Date

1908.

Cote

EDEPOT54/69

Résultat n°24
Comptes administratifs.

1 media

Comptes administratifs.

Date

1869-1955

Cote

EDEPOT54/74

Résultat n°25
Service vicinal.

1 media

Service vicinal.

Date

1881-1955

Cote

EDEPOT54/85

Résultat n°26
Assistance médicale gratuite, organisation.

1 media

Assistance médicale gratuite, organisation.

Date

1905-1955

Cote

EDEPOT54/118

Résultat n°27
Réparations.

1 media

Réparations.

Date

1954-1955

Cote

EDEPOT54/80

Résultat n°28
Budgets supplémentaires.

1 media

Budgets supplémentaires.

Date

1942-1954

Cote

EDEPOT54/73

Résultat n°29
Tueries particulières et foires et marchés.

1 media

Tueries particulières et foires et marchés.

Date

1889-1954

Cote

EDEPOT54/55

Résultat n°30
Statistique générale.

1 media

Statistique générale.

Date

1875-1954

Cote

EDEPOT54/98

Résultat n°31
Statistiques agricoles.

1 media

Statistiques agricoles.

Date

1892-1953

Cote

EDEPOT54/23

Résultat n°32
Élevage, déclarations de maladies contagieuses et suivi.

1 media

Élevage, déclarations de maladies contagieuses et suivi.

Date

1913-1952

Cote

EDEPOT54/57

Résultat n°33
Victimes de guerre.

1 media

Victimes de guerre.

Date

1921-1950

Cote

EDEPOT54/119

Résultat n°34
Réseau électrique, 

1 media

Réseau électrique, 

Date

1950

Cote

EDEPOT54/96

Résultat n°35
Assistance.

1 media

Assistance.

Date

1922-1949

Cote

EDEPOT54/112

Résultat n°36
Mandats, enregistrement.

1 media

Mandats, enregistrement.

Date

1917-1948

Cote

EDEPOT54/76

Résultat n°37
Municipales.

1 media

Municipales.

Date

1871-1947

Cote

EDEPOT54/60

Résultat n°38
Réquisitions.

1 media

Réquisitions.

Date

1939-1947

Cote

EDEPOT54/47

Résultat n°39
Jardins familiaux.

1 media

Jardins familiaux.

Date

1942-1946

Cote

 EDEPOT54/115

Résultat n°40
Véhicules automobiles et cycles à moteur.

1 media

Véhicules automobiles et cycles à moteur.

Date

1926-1946

Cote

EDEPOT54/43

Résultat n°41
Tous bâtiments, travaux d’entretien.

1 media

Tous bâtiments, travaux d’entretien.

Date

1936-1946

Cote

EDEPOT54/78

Résultat n°42
Instruction primaire.

1 media

Instruction primaire.

Date

1882-1946

Cote

EDEPOT54/122

Résultat n°43
Contrôle.

1 media

Contrôle.

Date

1946

Cote

EDEPOT54/50

Résultat n°44
Vaccination.

1 media

Vaccination.

Date

1908-1946

Cote

EDEPOT54/52

Résultat n°45
Conseils généraux.

1 media

Conseils généraux.

Date

1852-1946

Cote

EDEPOT54/62

Résultat n°46
Référendum.

1 media

Référendum.

Date

1945

Cote

EDEPOT54/65

Résultat n°47
Prisonniers de guerre français.

1 media

Prisonniers de guerre français.

Date

1940-1945

Cote

EDEPOT54/51

Résultat n°48
Adduction, projets.

1 media

Adduction, projets.

Date

1927-1945

Cote

EDEPOT54/94

Résultat n°49
Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.

1 media

Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.

Date

1905-1945

Cote

EDEPOT54/117

Résultat n°50
Adduction d’eau potable, analyse bactériologique de surveillance.

1 media

Adduction d’eau potable, analyse bactériologique de surveillance.

Date

1936-1945

Cote

EDEPOT54/53

Résultat n°51
Retrait ou décès.

1 media

Retrait ou décès.

Date

1910-1944

Cote

EDEPOT54/109

Résultat n°52
Placements.

1 media

Placements.

Date

1911-1944

Cote

EDEPOT54/108

Résultat n°53
Budgets et chapitres additionnels au budget.

1 media

Budgets et chapitres additionnels au budget.

Date

1878-1944

Cote

EDEPOT54/101

Résultat n°54
Fonctionnement de la commune en temps de guerre.

1 media

Fonctionnement de la commune en temps de guerre.

Date

1939-1944

Cote

EDEPOT54/45

Résultat n°55
Défense passive.

1 media

Défense passive.

Date

1939-1944

Cote

EDEPOT54/46

Résultat n°56
s.d.-1907.

1 media

s.d.-1907.

Date

s.d.-1907.

Cote

EDEPOT54/106

Résultat n°57
Rue du cimetière.

1 media

Rue du cimetière.

Date

1936-1943

Cote

EDEPOT54/91

Résultat n°58
Production agricole.

1 media

Production agricole.

Date

1941-1943

Cote

EDEPOT54/48

Résultat n°59
Chevaux, mulets, voitures attelées.

1 media

Chevaux, mulets, voitures attelées.

Date

1875-1943

Cote

EDEPOT54/42

Résultat n°60
Allocations militaires.

1 media

Allocations militaires.

Date

1939-1943

Cote

EDEPOT54/120

Résultat n°61
Assurance, inscription.

1 media

Assurance, inscription.

Date

1942-1943

Cote

EDEPOT54/10

Résultat n°62
Nouveaux bâtiments.

1 media

Nouveaux bâtiments.

Date

1881-1942

Cote

EDEPOT54/79

Résultat n°63
Bulletins, procès-verbaux de vérification, correspondance.

1 media

Bulletins, procès-verbaux de vérification, correspondance.

Date

1893-1942

Cote

EDEPOT54/28

Résultat n°64
Centre d’abatage de la commune.

1 media

Centre d’abatage de la commune.

Date

1937-1942

Cote

EDEPOT54/56

Résultat n°65
Enfants assistés et pupilles de la nation.

1 media

Enfants assistés et pupilles de la nation.

Date

1874-1942

Cote

EDEPOT54/110

Résultat n°66
Allocations familiales agricoles.

1 media

Allocations familiales agricoles.

Date

1937-1941

Cote

EDEPOT54/25

Résultat n°67
Demande.

1 media

Demande.

Date

1941

Cote

EDEPOT54/49

Résultat n°68
Ensemencement.

1 media

Ensemencement.

Date

1933-1941

Cote

EDEPOT54/27

Résultat n°69
Bétails, déclaration de vente.

1 media

Bétails, déclaration de vente.

Date

1941

Cote

EDEPOT54/30

Résultat n°70
Chapitres additionnels au budget.

1 media

Chapitres additionnels au budget.

Date

1847-1940

Cote

EDEPOT54/72

Résultat n°71
Objets mobiliers destinés au logement de l’instituteur et aux classes de l’école communale.

1 media

Objets mobiliers destinés au logement de l’instituteur et aux classes de l’école communale.

Date

1854-1940

Cote

EDEPOT54/125

Résultat n°72
Récoltes.

1 media

Récoltes.

Date

1936-1940

Cote

EDEPOT54/26

Résultat n°73
1940-1956.

1 media

1940-1956.

Date

1940-1956.

Cote

EDEPOT54/71

Résultat n°74
Aliénés.

1 media

Aliénés.

Date

1872-1939

Cote

EDEPOT54/116

Résultat n°75
Parents ou ayants droit, déclaration.

1 media

Parents ou ayants droit, déclaration.

Date

1909-1938

Cote

EDEPOT54/103

Résultat n°76
Horloge électrique, installation dans le clocher de l’église.

1 media

Horloge électrique, installation dans le clocher de l’église.

Date

1936-1938

Cote

EDEPOT54/82

Résultat n°77
Registre.

1 media

Registre.

Date

1938

Cote

EDEPOT54/29

Résultat n°78
Conseils d’arrondissement.

1 media

Conseils d’arrondissement.

Date

1861-1937

Cote

EDEPOT54/61

Résultat n°79
Législatives.

1 media

Législatives.

Date

1857-1936

Cote

EDEPOT54/63

Résultat n°80
Lavoir public, construction.

1 media

Lavoir public, construction.

Date

1935-1936

Cote

EDEPOT54/81