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185 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Contribution foncière, personnelle-mobilière, des portes et fenêtres et des patentes.

    1 media

    Contribution foncière, personnelle-mobilière, des portes et fenêtres et des patentes.

    Date

    1819-1931

    Cote

    EDEPOT62/63

    • Contexte : EDEPOT62 - Commune de Coise

    • Contributions.
    • Contribution foncière, personnelle-mobilière, des portes...

    Producteur :

    Coise (Rhône, France ; commune).

  2. Résultat n°2
    1889-1898.

    1 media

    1889-1898.

    Date

    1889-1898

    Cote

    EDEPOT62/36

    • Contexte : EDEPOT62 - Commune de Coise

    • Registres d'état civil.
    • Décès.
    • 1889-1898.

    Producteur :

    Coise (Rhône, France ; commune).

  3. Résultat n°3
    École de filles.

    1 media

    École de filles.

    Date

    1908-1910

    Cote

    EDEPOT62/132

    • Contexte : EDEPOT62 - Commune de Coise

    • Bâtiments communaux.
    • Bâtiments scolaires.
    • École de filles.

    Producteur :

    Coise (Rhône, France ; commune).

  4. Résultat n°4
    Statistiques.

    1 media

    Statistiques.

    Date

    1888-1945

    Cote

    EDEPOT62/152

    • Contexte : EDEPOT62 - Commune de Coise

    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Statistiques.

    Producteur :

    Coise (Rhône, France ; commune).

  5. Résultat n°5
    1961-1973.

    2 lots 152 medias

    1961-1973.

    Date

    1961-1973

    Cote

    EDEPOT62/42

    • Contexte : EDEPOT62 - Commune de Coise

    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1961-1973.

    Producteur :

    Coise (Rhône, France ; commune).

  6. Résultat n°6
    1869-1878.

    1 media

    1869-1878.

    Date

    1869-1878

    Cote

    EDEPOT62/15

    • Contexte : EDEPOT62 - Commune de Coise

    • Registres d'état civil.
    • Naissances.
    • 1869-1878.

    Producteur :

    Coise (Rhône, France ; commune).

  7. Résultat n°7
    1879-1888.

    1 media

    1879-1888.

    Date

    1879-1888

    Cote

    EDEPOT62/25

    • Contexte : EDEPOT62 - Commune de Coise

    • Registres d'état civil.
    • Mariages.
    • 1879-1888.

    Producteur :

    Coise (Rhône, France ; commune).

  8. Résultat n°8
    École privée.

    1 media

    École privée.

    Date

    1933-1972

    Cote

    EDEPOT62/172

    • Contexte : EDEPOT62 - Commune de Coise

    • Instruction primaire.
    • École privée.

    Producteur :

    Coise (Rhône, France ; commune).

  9. Résultat n°9
    Commissaires répartiteurs.

    1 media

    Commissaires répartiteurs.

    Date

    1925-1965

    Cote

    EDEPOT62/61

    • Contexte : EDEPOT62 - Commune de Coise

    • Contributions.
    • Commissaires répartiteurs.

    Producteur :

    Coise (Rhône, France ; commune).

  10. Résultat n°10
    Chemins vicinaux et départementaux.

    1 media

    Chemins vicinaux et départementaux.

    Date

    1888-1970

    Cote

    EDEPOT62/139

    • Contexte : EDEPOT62 - Commune de Coise

    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régimes...
    • Routes et chemins.
    • Chemins vicinaux et départementaux.

    Producteur :

    Coise (Rhône, France ; commune).

  11. Résultat n°11
    Réseau électrique.

    1 media

    Réseau électrique.

    Date

    1925-1976

    Cote

    EDEPOT62/141

    • Contexte : EDEPOT62 - Commune de Coise

    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régimes...
    • Réseau électrique.

    Producteur :

    Coise (Rhône, France ; commune).

  12. Résultat n°12

    Coise, Colombier-Saugnieu, Communay.

    Date

    1994-2003

    Cote

    6155W18

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Coise, Colombier-Saugnieu, Communay.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  13. Résultat n°13
    Livres de détail.

    1 media

    Livres de détail.

    Date

    1909-1947

    Cote

    EDEPOT62/123

    • Contexte : EDEPOT62 - Commune de Coise

    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Livres de détail.

    Producteur :

    Coise (Rhône, France ; commune).

  14. Résultat n°14
    1839-1848.

    1 media

    1839-1848.

    Date

    1839-1848

    Cote

    EDEPOT62/21

    • Contexte : EDEPOT62 - Commune de Coise

    • Registres d'état civil.
    • Mariages.
    • 1839-1848.

    Producteur :

    Coise (Rhône, France ; commune).

  15. Résultat n°15
    Retraites ouvrières et paysannes.

    1 media

    Retraites ouvrières et paysannes.

    Date

    1972

    Cote

    EDEPOT62/169

    • Contexte : EDEPOT62 - Commune de Coise

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Retraites ouvrières et paysannes.

    Producteur :

    Coise (Rhône, France ; commune).

  16. Résultat n°16
    1612-1673.

    1 media

    1612-1673.

    Date

    1612-1673

    Cote

    EDEPOT62/1

    • Contexte : EDEPOT62 - Commune de Coise

    • Registres paroissiaux (baptêmes, mariages, sépultures).
    • 1612-1673.

    Producteur :

    Coise (Rhône, France ; commune).

  17. Résultat n°17
    Cadastre.

    1 media

    Cadastre.

    Date

    1819

    Cote

    EDEPOT62/60

    • Contexte : EDEPOT62 - Commune de Coise

    • Contributions.
    • Cadastre.

    Producteur :

    Coise (Rhône, France ; commune).

  18. Résultat n°18
    Compte de gestion.

    1 media

    Compte de gestion.

    Date

    1906

    Cote

    5Q274

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Coise.
    • Compte de gestion.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  19. Résultat n°19
    Plan d'occupation des sols du groupement urbain de Saint-Symphorien-sur-Coise.

    1 media

    Plan d'occupation des sols du groupement urbain de Saint-Symphorien-sur-Coise.

    Date

    1972-1977

    Cote

    EDEPOT62/173

    • Contexte : EDEPOT62 - Commune de Coise

    • Urbanisme.
    • Plan d'occupation des sols du groupement urbain de...

    Producteur :

    Coise (Rhône, France ; commune).

  20. Résultat n°20
    Registre des dépenses.

    1 media

    Registre des dépenses.

    Date

    1894-1906

    Cote

    5Q272

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Coise.
    • Registre des dépenses.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  21. Résultat n°21
    Fêtes.

    1 media

    Fêtes.

    Date

    1971-1972

    Cote

    EDEPOT62/82

    • Contexte : EDEPOT62 - Commune de Coise

    • Police.
    • Fêtes.

    Producteur :

    Coise (Rhône, France ; commune).

  22. Résultat n°22
    1954-1966.

    1 media

    1954-1966.

    Date

    1954-1966

    Cote

    EDEPOT62/84

    • Contexte : EDEPOT62 - Commune de Coise

    • Police.
    • Police de la chasse.
    • Registres.
    • 1954-1966.

    Producteur :

    Coise (Rhône, France ; commune).

  23. Résultat n°23
    1828-1838.

    1 media

    1828-1838.

    Date

    1828-1838

    Cote

    EDEPOT62/30

    • Contexte : EDEPOT62 - Commune de Coise

    • Registres d'état civil.
    • Décès.
    • 1828-1838.

    Producteur :

    Coise (Rhône, France ; commune).

  24. Résultat n°24
    Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.

    1 media

    Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.

    Date

    1907-1972

    Cote

    EDEPOT62/170

    • Contexte : EDEPOT62 - Commune de Coise

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.

    Producteur :

    Coise (Rhône, France ; commune).

  25. Résultat n°25
    Toilettes publiques.

    1 media

    Toilettes publiques.

    Date

    1946-1947

    Cote

    EDEPOT62/134

    • Contexte : EDEPOT62 - Commune de Coise

    • Bâtiments communaux.
    • Toilettes publiques.

    Producteur :

    Coise (Rhône, France ; commune).

  26. Résultat n°26
    Service vicinal.

    1 media

    Service vicinal.

    Date

    1913-1979

    Cote

    EDEPOT62/136

    • Contexte : EDEPOT62 - Commune de Coise

    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régimes...
    • Service vicinal.

    Producteur :

    Coise (Rhône, France ; commune).

  27. Résultat n°27
    1936-1984.

    1 media

    1936-1984.

    Date

    1936-1984

    Cote

    EDEPOT62/146

    • Contexte : EDEPOT62 - Commune de Coise

    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Registre de délibérations du bureau de bienfaisance.
    • 1936-1984.

    Producteur :

    Coise (Rhône, France ; commune).

  28. Résultat n°28
    Archives et objets mobiliers.

    1 media

    Archives et objets mobiliers.

    Date

    1858-1969

    Cote

    EDEPOT62/49

    • Contexte : EDEPOT62 - Commune de Coise

    • Administration générale.
    • Archives et objets mobiliers.

    Producteur :

    Coise (Rhône, France ; commune).

  29. Résultat n°29
    1793-1806.

    1 media

    1793-1806.

    Date

    1793-1806

    Cote

    EDEPOT62/8

    • Contexte : EDEPOT62 - Commune de Coise

    • Registres d'état civil.
    • Naissances.
    • 1793-1806.

    Producteur :

    Coise (Rhône, France ; commune).

  30. Résultat n°30
    Statistiques agricoles.

    1 media

    Statistiques agricoles.

    Date

    1901-1969

    Cote

    EDEPOT62/56

    • Contexte : EDEPOT62 - Commune de Coise

    • Agriculture.
    • Statistiques agricoles.

    Producteur :

    Coise (Rhône, France ; commune).

  31. Résultat n°31
    Coise. Vue générale.

    1 media

    Coise. Vue générale.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi427

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Coise. Vue générale.
  32. Résultat n°32
    1879-1888.

    1 media

    1879-1888.

    Date

    1879-1888

    Cote

    EDEPOT62/35

    • Contexte : EDEPOT62 - Commune de Coise

    • Registres d'état civil.
    • Décès.
    • 1879-1888.

    Producteur :

    Coise (Rhône, France ; commune).

  33. Résultat n°33
    3 juin 1939-5 mai 1964.

    1 media

    3 juin 1939-5 mai 1964.

    Date

    1939-1964

    Cote

    EDEPOT62/159

    • Contexte : EDEPOT62 - Commune de Coise

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Nourrices, sevreuses et gardiennes.
    • 3 juin 1939-5 mai 1964.

    Producteur :

    Coise (Rhône, France ; commune).

  34. Résultat n°34
    Pièces justificatives.

    1 media

    Pièces justificatives.

    Date

    1964-1979

    Cote

    EDEPOT62/124

    • Contexte : EDEPOT62 - Commune de Coise

    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Pièces justificatives.

    Producteur :

    Coise (Rhône, France ; commune).

  35. Résultat n°35
    Comptabilité.

    1 media

    Comptabilité.

    Date

    1910-1963

    Cote

    EDEPOT62/150

    • Contexte : EDEPOT62 - Commune de Coise

    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Finances.
    • Comptabilité.

    Producteur :

    Coise (Rhône, France ; commune).

  36. Résultat n°36
    Commission administrative.

    1 media

    Commission administrative.

    Date

    1907-1951

    Cote

    EDEPOT62/144

    • Contexte : EDEPOT62 - Commune de Coise

    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Commission administrative.

    Producteur :

    Coise (Rhône, France ; commune).

  37. Résultat n°37
    Référendums.

    1 media

    Référendums.

    Date

    1945-1972

    Cote

    EDEPOT62/106

    • Contexte : EDEPOT62 - Commune de Coise

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutins.
    • Référendums.

    Producteur :

    Coise (Rhône, France ; commune).

  38. Résultat n°38
    1741-1754.

    1 media

    1741-1754.

    Date

    1741-1754

    Cote

    EDEPOT62/5

    • Contexte : EDEPOT62 - Commune de Coise

    • Registres paroissiaux (baptêmes, mariages, sépultures).
    • 1741-1754.

    Producteur :

    Coise (Rhône, France ; commune).

  39. Résultat n°39
    Tous bâtiments.

    1 media

    Tous bâtiments.

    Date

    1907-1971

    Cote

    EDEPOT62/126

    • Contexte : EDEPOT62 - Commune de Coise

    • Bâtiments communaux.
    • Tous bâtiments.

    Producteur :

    Coise (Rhône, France ; commune).

  40. Résultat n°40
    1969-1974.

    1 media

    1969-1974.

    Date

    1969-1974

    Cote

    EDEPOT62/85

    • Contexte : EDEPOT62 - Commune de Coise

    • Police.
    • Police de la chasse.
    • Registres.
    • 1969-1974.

    Producteur :

    Coise (Rhône, France ; commune).

  41. Résultat n°41
    1944-1946.

    1 media

    1944-1946.

    Date

    1944-1946

    Cote

    EDEPOT62/80

    • Contexte : EDEPOT62 - Commune de Coise

    • Affaires militaires.
    • Seconde Guerre mondiale.
    • Cartes d'alimentation.
    • 1944-1946.

    Producteur :

    Coise (Rhône, France ; commune).

  42. Résultat n°42
    École de garçons.

    1 media

    École de garçons.

    Cote

    EDEPOT62/131

    • Contexte : EDEPOT62 - Commune de Coise

    • Bâtiments communaux.
    • Bâtiments scolaires.
    • École de garçons.

    Producteur :

    Coise (Rhône, France ; commune).

  43. Résultat n°43
    Cimetière.

    1 media

    Cimetière.

    Date

    1922-1975

    Cote

    EDEPOT62/129

    • Contexte : EDEPOT62 - Commune de Coise

    • Bâtiments communaux.
    • Bâtiments cultuels.
    • Cimetière.

    Producteur :

    Coise (Rhône, France ; commune).

  44. Résultat n°44
    1839-1848.

    1 media

    1839-1848.

    Date

    1839-1848

    Cote

    EDEPOT62/31

    • Contexte : EDEPOT62 - Commune de Coise

    • Registres d'état civil.
    • Décès.
    • 1839-1848.

    Producteur :

    Coise (Rhône, France ; commune).

  45. Résultat n°45
    Délibérations non reliées.

    1 media

    Délibérations non reliées.

    Date

    1885-1976

    Cote

    EDEPOT62/44

    • Contexte : EDEPOT62 - Commune de Coise

    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • Délibérations non reliées.

    Producteur :

    Coise (Rhône, France ; commune).

  46. Résultat n°46
    Classes.

    1 media

    Classes.

    Date

    1875-1975

    Cote

    EDEPOT62/71

    • Contexte : EDEPOT62 - Commune de Coise

    • Affaires militaires.
    • Recrutement.
    • Classes.

    Producteur :

    Coise (Rhône, France ; commune).

  47. Résultat n°47
    1889-1898.

    1 media

    1889-1898.

    Date

    1889-1898

    Cote

    EDEPOT62/17

    • Contexte : EDEPOT62 - Commune de Coise

    • Registres d'état civil.
    • Naissances.
    • 1889-1898.

    Producteur :

    Coise (Rhône, France ; commune).

  48. Résultat n°48
    Comptes administratifs.

    1 media

    Comptes administratifs.

    Date

    1866-1980

    Cote

    EDEPOT62/115

    • Contexte : EDEPOT62 - Commune de Coise

    • Finances.
    • Budgets et comptes.
    • Comptes administratifs.

    Producteur :

    Coise (Rhône, France ; commune).

  49. Résultat n°49
    Rôles de perception.

    1 media

    Rôles de perception.

    Date

    1918-1919

    Cote

    EDEPOT62/66

    • Contexte : EDEPOT62 - Commune de Coise

    • Contributions.
    • Taxes sur les chiens.
    • Rôles de perception.

    Producteur :

    Coise (Rhône, France ; commune).

  50. Résultat n°50
    13 octobre 1937-1938.

    1 media

    13 octobre 1937-1938.

    Date

    1937-1938

    Cote

    EDEPOT62/97

    • Contexte : EDEPOT62 - Commune de Coise

    • Hygiène.
    • Épizooties.
    • 13 octobre 1937-1938.

    Producteur :

    Coise (Rhône, France ; commune).

  51. Résultat n°51
    Accident du travail.

    1 media

    Accident du travail.

    Date

    1925-1926

    Cote

    EDEPOT62/168

    • Contexte : EDEPOT62 - Commune de Coise

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Accident du travail.

    Producteur :

    Coise (Rhône, France ; commune).

  52. Résultat n°52
    Autres taxes.

    1 media

    Autres taxes.

    Date

    1867-1980

    Cote

    EDEPOT62/69

    • Contexte : EDEPOT62 - Commune de Coise

    • Contributions.
    • Autres taxes.

    Producteur :

    Coise (Rhône, France ; commune).

  53. Résultat n°53
    1910-1920.

    1 media

    1910-1920.

    Date

    1910-1920

    Cote

    EDEPOT62/95

    • Contexte : EDEPOT62 - Commune de Coise

    • Hygiène.
    • Épizooties.
    • 1910-1920.

    Producteur :

    Coise (Rhône, France ; commune).

  54. Résultat n°54
    Recensement et demande de renseignements.

    1 media

    Recensement et demande de renseignements.

    Date

    1954-1973

    Cote

    EDEPOT62/89

    • Contexte : EDEPOT62 - Commune de Coise

    • Police.
    • Étrangers.
    • Recensement et demande de renseignements.

    Producteur :

    Coise (Rhône, France ; commune).

  55. Résultat n°55
    Enregistrement du courrier.

    1 media

    Enregistrement du courrier.

    Date

    1795

    Cote

    EDEPOT62/47

    • Contexte : EDEPOT62 - Commune de Coise

    • Administration générale.
    • Enregistrement du courrier.

    Producteur :

    Coise (Rhône, France ; commune).

  56. Résultat n°56
    1793-1816.

    1 media

    1793-1816.

    Date

    1793-1816

    Cote

    EDEPOT62/28

    • Contexte : EDEPOT62 - Commune de Coise

    • Registres d'état civil.
    • Décès.
    • 1793-1816.

    Producteur :

    Coise (Rhône, France ; commune).

  57. Résultat n°57
    Comptes de gestion.

    1 media

    Comptes de gestion.

    Date

    1892-1920

    Cote

    EDEPOT62/149

    • Contexte : EDEPOT62 - Commune de Coise

    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Finances.
    • Comptes de gestion.

    Producteur :

    Coise (Rhône, France ; commune).

  58. Résultat n°58
    1859-1868.

    1 media

    1859-1868.

    Date

    1859-1868

    Cote

    EDEPOT62/33

    • Contexte : EDEPOT62 - Commune de Coise

    • Registres d'état civil.
    • Décès.
    • 1859-1868.

    Producteur :

    Coise (Rhône, France ; commune).

  59. Résultat n°59
    1807-1816.

    1 media

    1807-1816.

    Date

    1807-1816

    Cote

    EDEPOT62/9

    • Contexte : EDEPOT62 - Commune de Coise

    • Registres d'état civil.
    • Naissances.
    • 1807-1816.

    Producteur :

    Coise (Rhône, France ; commune).

  60. Résultat n°60
    1792-1793.

    1 media

    1792-1793.

    Date

    1792-1793

    Cote

    EDEPOT62/38

    • Contexte : EDEPOT62 - Commune de Coise

    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1792-1793.

    Producteur :

    Coise (Rhône, France ; commune).

  61. Résultat n°61
    Fiches individuelles.

    1 media

    Fiches individuelles.

    Date

    1907-2002

    Cote

    EDEPOT62/94

    • Contexte : EDEPOT62 - Commune de Coise

    • Hygiène.
    • Campagnes de vaccinations.
    • Fiches individuelles.

    Producteur :

    Coise (Rhône, France ; commune).

  62. Résultat n°62
    1877-3 février 1900.

    1 media

    1877-3 février 1900.

    Date

    1877-1900

    Cote

    EDEPOT62/156

    • Contexte : EDEPOT62 - Commune de Coise

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Nourrices, sevreuses et gardiennes.
    • 1877-3 février 1900.

    Producteur :

    Coise (Rhône, France ; commune).

  63. Résultat n°63
    Personnel.

    1 media

    Personnel.

    Date

    1883-1977

    Cote

    EDEPOT62/112

    • Contexte : EDEPOT62 - Commune de Coise

    • Personnel.

    Producteur :

    Coise (Rhône, France ; commune).

  64. Résultat n°64
    1849-1858.

    1 media

    1849-1858.

    Date

    1849-1858

    Cote

    EDEPOT62/13

    • Contexte : EDEPOT62 - Commune de Coise

    • Registres d'état civil.
    • Naissances.
    • 1849-1858.

    Producteur :

    Coise (Rhône, France ; commune).

  65. Résultat n°65
    État civil.

    1 media

    État civil.

    Date

    1917-1988

    Cote

    EDEPOT62/51

    • Contexte : EDEPOT62 - Commune de Coise

    • État civil.

    Producteur :

    Coise (Rhône, France ; commune).

  66. Résultat n°66
    1869-1878.

    1 media

    1869-1878.

    Date

    1869-1878

    Cote

    EDEPOT62/24

    • Contexte : EDEPOT62 - Commune de Coise

    • Registres d'état civil.
    • Mariages.
    • 1869-1878.

    Producteur :

    Coise (Rhône, France ; commune).

  67. Résultat n°67
    Correspondance active.

    1 media

    Correspondance active.

    Date

    1930-1974

    Cote

    EDEPOT62/48

    • Contexte : EDEPOT62 - Commune de Coise

    • Administration générale.
    • Correspondance active.

    Producteur :

    Coise (Rhône, France ; commune).

  68. Résultat n°68
    Demande d'établissement et de renouvellement.

    1 media

    Demande d'établissement et de renouvellement.

    Date

    1956-1977

    Cote

    EDEPOT62/87

    • Contexte : EDEPOT62 - Commune de Coise

    • Police.
    • Cartes nationales d'identité.
    • Demande d'établissement et de renouvellement.

    Producteur :

    Coise (Rhône, France ; commune).

  69. Résultat n°69
    1839-1848.

    1 media

    1839-1848.

    Date

    1839-1848

    Cote

    EDEPOT62/12

    • Contexte : EDEPOT62 - Commune de Coise

    • Registres d'état civil.
    • Naissances.
    • 1839-1848.

    Producteur :

    Coise (Rhône, France ; commune).

  70. Résultat n°70
    1921-11 octobre 1937.

    1 media

    1921-11 octobre 1937.

    Date

    1921-1937

    Cote

    EDEPOT62/96

    • Contexte : EDEPOT62 - Commune de Coise

    • Hygiène.
    • Épizooties.
    • 1921-11 octobre 1937.

    Producteur :

    Coise (Rhône, France ; commune).

  71. Résultat n°71
    Reboisement.

    1 media

    Reboisement.

    Date

    1907

    Cote

    EDEPOT62/135

    • Contexte : EDEPOT62 - Commune de Coise

    • Reboisement.

    Producteur :

    Coise (Rhône, France ; commune).

  72. Résultat n°72
    Tribunaux paritaires de baux ruraux.

    1 media

    Tribunaux paritaires de baux ruraux.

    Date

    1945-1973

    Cote

    EDEPOT62/110

    • Contexte : EDEPOT62 - Commune de Coise

    • Élections.
    • Élections socioprofessionnelles.
    • Tribunaux paritaires de baux ruraux.

    Producteur :

    Coise (Rhône, France ; commune).

  73. Résultat n°73
    1940.

    1 media

    1940.

    Date

    1940

    Cote

    EDEPOT62/78

    • Contexte : EDEPOT62 - Commune de Coise

    • Affaires militaires.
    • Seconde Guerre mondiale.
    • Cartes d'alimentation.
    • 1940.

    Producteur :

    Coise (Rhône, France ; commune).

  74. Résultat n°74
    1673-1699.

    1 media

    1673-1699.

    Date

    1673-1699

    Cote

    EDEPOT62/2

    • Contexte : EDEPOT62 - Commune de Coise

    • Registres paroissiaux (baptêmes, mariages, sépultures).
    • 1673-1699.

    Producteur :

    Coise (Rhône, France ; commune).

  75. Résultat n°75
    1973-1981.

    2 lots 152 medias

    1973-1981.

    Date

    1973-1981

    Cote

    EDEPOT62/43

    • Contexte : EDEPOT62 - Commune de Coise

    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1973-1981.

    Producteur :

    Coise (Rhône, France ; commune).

  76. Résultat n°76
    Suivi des enfants.

    1 media

    Suivi des enfants.

    Date

    1898-1944

    Cote

    EDEPOT62/163

    • Contexte : EDEPOT62 - Commune de Coise

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Suivi des enfants.

    Producteur :

    Coise (Rhône, France ; commune).

  77. Résultat n°77
    1974.

    1 media

    1974.

    Date

    1974

    Cote

    EDEPOT62/121

    • Contexte : EDEPOT62 - Commune de Coise

    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Registres de comptabilité.
    • 1974.

    Producteur :

    Coise (Rhône, France ; commune).

  78. Résultat n°78
    École publique.

    1 media

    École publique.

    Date

    1850-1974

    Cote

    EDEPOT62/171

    • Contexte : EDEPOT62 - Commune de Coise

    • Instruction primaire.
    • École publique.

    Producteur :

    Coise (Rhône, France ; commune).

  79. Résultat n°79
    1722-1740.

    1 media

    1722-1740.

    Date

    1722-1740

    Cote

    EDEPOT62/4

    • Contexte : EDEPOT62 - Commune de Coise

    • Registres paroissiaux (baptêmes, mariages, sépultures).
    • 1722-1740.

    Producteur :

    Coise (Rhône, France ; commune).

  80. Résultat n°80
    Déclaration de résidence dans la commune.

    1 media

    Déclaration de résidence dans la commune.

    Date

    1889-1898

    Cote

    EDEPOT62/90

    • Contexte : EDEPOT62 - Commune de Coise

    • Police.
    • Étrangers.
    • Déclaration de résidence dans la commune.

    Producteur :

    Coise (Rhône, France ; commune).