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874 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Dossiers clos en 2006 et 2007.

1 media

Dossiers clos en 2006 et 2007.

Date

1997-2007

Cote

4889W8

Résultat n°2
Aménagement, opérations de voirie sur le territoire du canton de Limonest.

1 media

Aménagement, opérations de voirie sur le territoire du canton de Limonest.

Date

1997-2005

Cote

4797W 1-4797W 5

Résultat n°3
Aide sociale, suivi des familles par les travailleurs sociaux.

1 media

Aide sociale, suivi des familles par les travailleurs sociaux.

Date

1972-2005

Cote

4711W 1-4711W25

Résultat n°4
Section AH. Feuille renouvelée pour 1955. 3e édition à jour pour 1980.

1 media

Section AH. Feuille renouvelée pour 1955. 3e édition à jour pour 1980.

Date

-

Cote

05466, 5638W102

Résultat n°5
Section AE. Feuille renouvelée pour 1955. Rééditée pour 1978.

1 media

Section AE. Feuille renouvelée pour 1955. Rééditée pour 1978.

Date

-

Cote

05461, 5536W27

Résultat n°6
Section AB. Feuille renouvelée pour 1955. 3e édition à jour pour 1980.

1 media

Section AB. Feuille renouvelée pour 1955. 3e édition à jour pour 1980.

Date

-

Cote

05454, 5638W102

Résultat n°7
Section AB. Feuille renouvelée pour 1955. 2e édition à jour pour 1978.

1 media

Section AB. Feuille renouvelée pour 1955. 2e édition à jour pour 1978.

Date

-

Cote

05453, 5536W27

Résultat n°8
Section AD. Plan établi pour 1955.

1 media

Section AD. Plan établi pour 1955.

Date

-

Cote

05446, 5541W48

Résultat n°9
Section AB. Plan établi pour 1955.

1 media

Section AB. Plan établi pour 1955.

Date

-

Cote

05444, 5541W48

Résultat n°10
Section AD. Feuille renouvelée pour 1955. 3e édition à jour pour 1980.

1 media

Section AD. Feuille renouvelée pour 1955. 3e édition à jour pour 1980.

Date

-

Cote

05460, 5638W102

Résultat n°11
Section AH. Plan établi pour 1955.

1 media

Section AH. Plan établi pour 1955.

Date

-

Cote

05448, 5541W48

Résultat n°12
Section AC. Plan établi pour 1955.

1 media

Section AC. Plan établi pour 1955.

Date

-

Cote

05445, 5541W48

Résultat n°13
Section AH. Feuille renouvelée pour 1955. 2e édition à jour pour 1978.

1 media

Section AH. Feuille renouvelée pour 1955. 2e édition à jour pour 1978.

Date

-

Cote

05465, 5536W27

Résultat n°14
Section AD. Feuille renouvelée pour 1955. Rééditée pour 1978.

1 media

Section AD. Feuille renouvelée pour 1955. Rééditée pour 1978.

Date

-

Cote

05458, 5536W27

Résultat n°15
Section AE. Feuille renouvelée pour 1955. 3e édition à jour pour 1980.

1 media

Section AE. Feuille renouvelée pour 1955. 3e édition à jour pour 1980.

Date

-

Cote

05463, 5638W102

Résultat n°16
Section AH. Feuille renouvelée pour 1955. Rééditée pour 1978.

1 media

Section AH. Feuille renouvelée pour 1955. Rééditée pour 1978.

Date

-

Cote

05464, 5536W27

Résultat n°17
Section AC. Feuille renouvelée pour 1955. 3e édition à jour pour 1980.

1 media

Section AC. Feuille renouvelée pour 1955. 3e édition à jour pour 1980.

Date

-

Cote

05457, 5638W102

Résultat n°18
Section AE. Feuille renouvelée pour 1955. 2e édition à jour pour 1978.

1 media

Section AE. Feuille renouvelée pour 1955. 2e édition à jour pour 1978.

Date

-

Cote

05462, 5536W27

Résultat n°19
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1955.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1955.

Date

-

Cote

05450, 5536W27

Résultat n°20
Section AD. Feuille renouvelée pour 1955. 2e édition à jour pour 1978.

1 media

Section AD. Feuille renouvelée pour 1955. 2e édition à jour pour 1978.

Date

-

Cote

05459, 5536W27