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459 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Corbas.

1 media

Corbas.

Date

2019

Cote

5545W35

Résultat n°2
Urbanisme.

1 media

Urbanisme.

Date

1998-2007

Cote

4837W 1-4837W17

Résultat n°3
Section AV.

1 media

Section AV.

Date

s.d.

Cote

05845, 5537W26

Résultat n°4
Section AP. Feuille remaniée pour 1987.

1 media

Section AP. Feuille remaniée pour 1987.

Date

-

Cote

05886, 5639W29

Résultat n°5
Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 3e édition pour 1980. Plan annulé.

1 media

Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 3e édition pour 1980. Plan annulé.

Date

-

Cote

05817, 5536W31

Résultat n°6
Section AD. Feuille remaniée pour 1987.

1 media

Section AD. Feuille remaniée pour 1987.

Date

-

Cote

05877, 5639W29

Résultat n°7
Section A feuille n°4 (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1936.

1 media

Section A feuille n°4 (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1936.

Date

-

Cote

05806, 5536W31

Résultat n°8
Section AC.

1 media

Section AC.

Date

s.d.

Cote

05831, 5537W26

Résultat n°9
Section AO. Feuille remaniée pour 1987.

1 media

Section AO. Feuille remaniée pour 1987.

Date

-

Cote

05885, 5639W29

Résultat n°10
Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1967. 2e édition à jour pour 1967.

1 media

Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1967. 2e édition à jour pour 1967.

Date

-

Cote

05823, 5536W31

Résultat n°11
Section BB.

1 media

Section BB.

Date

s.d.

Cote

05851, 5537W26

Résultat n°12
Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1978.

1 media

Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1978.

Date

-

Cote

05820, 5536W31

Résultat n°13
Section A feuille n°6. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1978.

1 media

Section A feuille n°6. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1978.

Date

-

Cote

05813, 5536W31

Résultat n°14
Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 5e édition pour 1980. Plan annulé.

1 media

Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 5e édition pour 1980. Plan annulé.

Date

-

Cote

05801, 5536W31

Résultat n°15
Section AR. Feuille remaniée pour 1987.

1 media

Section AR. Feuille remaniée pour 1987.

Date

-

Cote

05887, 5639W29

Résultat n°16
Section AH. Feuille remaniée pour 1987.

1 media

Section AH. Feuille remaniée pour 1987.

Date

-

Cote

05879, 5639W29

Résultat n°17
Section A feuille n°6 (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1978.

1 media

Section A feuille n°6 (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1978.

Date

-

Cote

05812, 5536W31

Résultat n°18
Section BT. Feuille remaniée pour 1987.

1 media

Section BT. Feuille remaniée pour 1987.

Date

-

Cote

05910, 5639W29

Résultat n°19
Section BZ. Feuille remaniée pour 1987.

1 media

Section BZ. Feuille remaniée pour 1987.

Date

-

Cote

05915, 5639W29

Résultat n°20
Section BP.

1 media

Section BP.

Date

s.d.

Cote

05862, 5537W26

Résultat n°21
Section BI. Feuille remaniée pour 1987. Plan annulé : incorporé dans les sections remembrées ZB et ZC.

1 media

Section BI. Feuille remaniée pour 1987. Plan annulé : incorporé dans les sections remembrées ZB et ZC.

Date

-

Cote

05901, 5537W26

Résultat n°22
Section A feuille n°3. Plan révisé pour 1936. 4e édition à jour pour 1978.

1 media

Section A feuille n°3. Plan révisé pour 1936. 4e édition à jour pour 1978.

Date

-

Cote

05804, 5536W31

Résultat n°23
Section AY.

1 media

Section AY.

Date

s.d.

Cote

05848, 5537W26

Résultat n°24
Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 3e édition pour 1980. Plan annulé.

1 media

Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 3e édition pour 1980. Plan annulé.

Date

-

Cote

05824, 5536W31

Résultat n°25
Section AA. Feuille remaniée pour 1987.

1 media

Section AA. Feuille remaniée pour 1987.

Date

-

Cote

05874, 5639W29

Résultat n°26
Section ZE. Feuille remembrée pour 1997.

1 media

Section ZE. Feuille remembrée pour 1997.

Date

-

Cote

05934, 5640W34

Résultat n°27
Section BZ.

1 media

Section BZ.

Date

s.d.

Cote

05869, 5537W26

Résultat n°28
Section AE.

1 media

Section AE.

Date

s.d.

Cote

05833, 5537W26

Résultat n°29
Section BD.

1 media

Section BD.

Date

s.d.

Cote

05853, 5537W26

Résultat n°30
Section BK.

1 media

Section BK.

Date

s.d.

Cote

05857, 5537W26

Résultat n°31
Section BP. Feuille remaniée pour 1987.

1 media

Section BP. Feuille remaniée pour 1987.

Date

-

Cote

05907, 5639W29

Résultat n°32
Section AC. Feuille remaniée pour 1987.

1 media

Section AC. Feuille remaniée pour 1987.

Date

-

Cote

05876, 5639W29

Résultat n°33
Section AS. Feuille remaniée pour 1987.

1 media

Section AS. Feuille remaniée pour 1987.

Date

-

Cote

05888, 5639W29

Résultat n°34
Section BB. Feuille remaniée pour 1987.

1 media

Section BB. Feuille remaniée pour 1987.

Date

-

Cote

05896, 5639W29

Résultat n°35
Section AN. Feuille remaniée pour 1987.

1 media

Section AN. Feuille remaniée pour 1987.

Date

-

Cote

05884, 5639W29

Résultat n°36
Section BX. Feuille remaniée pour 1987.

1 media

Section BX. Feuille remaniée pour 1987.

Date

-

Cote

05913, 5639W29

Résultat n°37
Section BR.

1 media

Section BR.

Date

s.d.

Cote

05863, 5537W26

Résultat n°38
Section AB.

1 media

Section AB.

Date

s.d.

Cote

05830, 5537W26

Résultat n°39
Section A feuille n°5. Plan révisé pour 1936. 4e édition pour 1980. Plan annulé.

1 media

Section A feuille n°5. Plan révisé pour 1936. 4e édition pour 1980. Plan annulé.

Date

-

Cote

05811, 5536W31

Résultat n°40
Section AX. Feuille remaniée pour 1987.

1 media

Section AX. Feuille remaniée pour 1987.

Date

-

Cote

05892, 5639W29

Résultat n°41
Section AZ.

1 media

Section AZ.

Date

s.d.

Cote

05849, 5537W26

Résultat n°42
Section AK. Feuille remaniée pour 1987.

1 media

Section AK. Feuille remaniée pour 1987.

Date

-

Cote

05881, 5639W29

Résultat n°43
Section AA.

1 media

Section AA.

Date

s.d.

Cote

05829, 5537W26

Résultat n°44
Section BL.

1 media

Section BL.

Date

s.d.

Cote

05858, 5537W26

Résultat n°45
Section ZA. Feuille remembrée pour 1993. Edition à jour pour 1994.

1 media

Section ZA. Feuille remembrée pour 1993. Edition à jour pour 1994.

Date

-

Cote

05930, 5640W34

Résultat n°46
Section AM.

1 media

Section AM.

Date

s.d.

Cote

05838, 5537W26

Résultat n°47
Section BT.

1 media

Section BT.

Date

s.d.

Cote

05865, 5537W26

Résultat n°48
Section BW. Feuille remaniée pour 1987.

1 media

Section BW. Feuille remaniée pour 1987.

Date

-

Cote

05912, 5639W29

Résultat n°49
Section AY. Feuille remaniée pour 1987.

1 media

Section AY. Feuille remaniée pour 1987.

Date

-

Cote

05893, 5639W29

Résultat n°50
Section ZB. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

1 media

Section ZB. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

Date

-

Cote

05931, 5640W34

Résultat n°51
Section BS. Feuille remaniée pour 1987.

1 media

Section BS. Feuille remaniée pour 1987.

Date

-

Cote

05909, 5639W29

Résultat n°52
Section A feuille n°3 (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1963.

1 media

Section A feuille n°3 (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1963.

Date

-

Cote

05802, 5536W31

Résultat n°53
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1936. 3e éditi

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1936. 3e éditi

Date

-

Cote

05793, 5536W31

Résultat n°54
Section BI.

1 media

Section BI.

Date

s.d.

Cote

05856, 5537W26

Résultat n°55
Section A feuille n°5 (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1936.

1 media

Section A feuille n°5 (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1936.

Date

-

Cote

05808, 5536W31

Résultat n°56
Section A feuille n°3 (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1963. Réédité pour 1978.

1 media

Section A feuille n°3 (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1963. Réédité pour 1978.

Date

-

Cote

05803, 5536W31

Résultat n°57
Section CA. Feuille remaniée pour 1987.

1 media

Section CA. Feuille remaniée pour 1987.

Date

-

Cote

05916, 5639W29

Résultat n°58
Section BR. Feuille remaniée pour 1987.

1 media

Section BR. Feuille remaniée pour 1987.

Date

-

Cote

05908, 5639W29

Résultat n°59
Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1978.

1 media

Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1978.

Date

-

Cote

05816, 5536W31

Résultat n°60
Section BW.

1 media

Section BW.

Date

s.d.

Cote

05867, 5537W26

Résultat n°61
Section AO.

1 media

Section AO.

Date

s.d.

Cote

05840, 5537W26

Résultat n°62
Section BX.

1 media

Section BX.

Date

s.d.

Cote

05868, 5537W26

Résultat n°63
Section BV.

1 media

Section BV.

Date

s.d.

Cote

05866, 5537W26

Résultat n°64
Section AN.

1 media

Section AN.

Date

s.d.

Cote

05839, 5537W26

Résultat n°65
Section BH. Feuille remaniée pour 1987. Plan annulé : incorporé dans la zone remembrée ZB.

1 media

Section BH. Feuille remaniée pour 1987. Plan annulé : incorporé dans la zone remembrée ZB.

Date

-

Cote

05900, 5537W26

Résultat n°66
Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1978.

1 media

Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1978.

Date

-

Cote

05815, 5536W31

Résultat n°67
Section BO.

1 media

Section BO.

Date

s.d.

Cote

05861, 5537W26

Résultat n°68
Section AP.

1 media

Section AP.

Date

s.d.

Cote

05841, 5537W26

Résultat n°69
Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 4e édition pour 1980. Plan annulé.

1 media

Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 4e édition pour 1980. Plan annulé.

Date

-

Cote

05821, 5536W31

Résultat n°70
Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1936.

1 media

Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1936.

Date

-

Cote

05822, 5536W31

Résultat n°71
Section A feuille n°3. Plan révisé pour 1936. 5e édition pour 1980. Plan annulé.

1 media

Section A feuille n°3. Plan révisé pour 1936. 5e édition pour 1980. Plan annulé.

Date

-

Cote

05805, 5536W31

Résultat n°72
Section AR.

1 media

Section AR.

Date

s.d.

Cote

05842, 5537W26

Résultat n°73
Section A feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 3e édition pour 1980. Plan annulé.

1 media

Section A feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 3e édition pour 1980. Plan annulé.

Date

-

Cote

05797, 5536W31

Résultat n°74
Section BC. Feuille remaniée pour 1987. Plan annulé : incorporé dans la zone remembrée ZB.

1 media

Section BC. Feuille remaniée pour 1987. Plan annulé : incorporé dans la zone remembrée ZB.

Date

-

Cote

05897, 5537W26

Résultat n°75
Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1936. Edition à jour pour 1968.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1936. Edition à jour pour 1968.

Date

-

Cote

05792, 5536W31

Résultat n°76
Section A feuille n°2 (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1967.

1 media

Section A feuille n°2 (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1967.

Date

-

Cote

05798, 5536W31

Résultat n°77
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1936. 4e édition pour 1980. Plan annulé.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1936. 4e édition pour 1980. Plan annulé.

Date

-

Cote

05794, 5536W31

Résultat n°78
Section AE. Feuille remaniée pour 1987.

1 media

Section AE. Feuille remaniée pour 1987.

Date

-

Cote

05878, 5639W29

Résultat n°79
Section BN.

1 media

Section BN.

Date

s.d.

Cote

05860, 5537W26

Résultat n°80
Section AT. Feuille remaniée pour 1987.

1 media

Section AT. Feuille remaniée pour 1987.

Date

-

Cote

05889, 5639W29