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459 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Corbas.

1 media

Corbas.
Cote
5545W35
 Date
2019
 Lieu
CORBAS
 Type de document
CAHIER DE DOLEANCES

  • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

  • Corbas.
Résultat n°2
Urbanisme.

1 media

Urbanisme.
Cote
4837W 1-4837W17
 Date
1998-2007
 Lieu
CORBAS, MEYZIEU
 Type de document
DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE

  • Contexte : Urbanisme.
Résultat n°3
Section AV.

1 media

Section AV.
Cote
05845, 5537W26
 Date
s.d.
 Lieu
CORBAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Corbas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AV.
Résultat n°4
Section AP. Feuille remaniée pour 1987.

1 media

Section AP. Feuille remaniée pour 1987.
Cote
05886, 5639W29
 Date- Lieu
CORBAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Corbas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AP. Feuille remaniée pour 1987.
Résultat n°5
Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 3e édition pour 1980. Plan annulé.

1 media

Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 3e édition pour 1980. Plan annulé.
Cote
05817, 5536W31
 Date- Lieu
CORBAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Corbas.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 3e édition...
Résultat n°6
Section AD. Feuille remaniée pour 1987.

1 media

Section AD. Feuille remaniée pour 1987.
Cote
05877, 5639W29
 Date- Lieu
CORBAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Corbas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AD. Feuille remaniée pour 1987.
Résultat n°7
Section A feuille n°4 (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1936.

1 media

Section A feuille n°4 (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1936.
Cote
05806, 5536W31
 Date- Lieu
CORBAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Corbas.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A feuille n°4 (partie de l'ancienne 2e feuille)....
Résultat n°8
Section AC.

1 media

Section AC.
Cote
05831, 5537W26
 Date
s.d.
 Lieu
CORBAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Corbas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AC.
Résultat n°9
Section AO. Feuille remaniée pour 1987.

1 media

Section AO. Feuille remaniée pour 1987.
Cote
05885, 5639W29
 Date- Lieu
CORBAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Corbas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AO. Feuille remaniée pour 1987.
Résultat n°10
Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1967. 2e édition à jour pour 1967.

1 media

Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1967. 2e édition à jour pour 1967.
Cote
05823, 5536W31
 Date- Lieu
CORBAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Corbas.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 2e édition...
Résultat n°11
Section BB.

1 media

Section BB.
Cote
05851, 5537W26
 Date
s.d.
 Lieu
CORBAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Corbas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section BB.
Résultat n°12
Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1978.

1 media

Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 3e édition à jour pour 1978.
Cote
05820, 5536W31
 Date- Lieu
CORBAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Corbas.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 3e édition...
Résultat n°13
Section A feuille n°6. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1978.

1 media

Section A feuille n°6. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1978.
Cote
05813, 5536W31
 Date- Lieu
CORBAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Corbas.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A feuille n°6. Plan révisé pour 1936. 2e édition...
Résultat n°14
Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 5e édition pour 1980. Plan annulé.

1 media

Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 5e édition pour 1980. Plan annulé.
Cote
05801, 5536W31
 Date- Lieu
CORBAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Corbas.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 5e édition...
Résultat n°15
Section AR. Feuille remaniée pour 1987.

1 media

Section AR. Feuille remaniée pour 1987.
Cote
05887, 5639W29
 Date- Lieu
CORBAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Corbas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AR. Feuille remaniée pour 1987.
Résultat n°16
Section AH. Feuille remaniée pour 1987.

1 media

Section AH. Feuille remaniée pour 1987.
Cote
05879, 5639W29
 Date- Lieu
CORBAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Corbas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AH. Feuille remaniée pour 1987.
Résultat n°17
Section A feuille n°6 (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1978.

1 media

Section A feuille n°6 (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1978.
Cote
05812, 5536W31
 Date- Lieu
CORBAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Corbas.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A feuille n°6 (partie de l'ancienne 1ère feuille)....
Résultat n°18
Section BT. Feuille remaniée pour 1987.

1 media

Section BT. Feuille remaniée pour 1987.
Cote
05910, 5639W29
 Date- Lieu
CORBAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Corbas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BT. Feuille remaniée pour 1987.
Résultat n°19
Section BZ. Feuille remaniée pour 1987.

1 media

Section BZ. Feuille remaniée pour 1987.
Cote
05915, 5639W29
 Date- Lieu
CORBAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Corbas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BZ. Feuille remaniée pour 1987.
Résultat n°20
Section BP.

1 media

Section BP.
Cote
05862, 5537W26
 Date
s.d.
 Lieu
CORBAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Corbas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section BP.
Résultat n°21
Section BI. Feuille remaniée pour 1987. Plan annulé : incorporé dans les sections remembrées ZB et ZC.

1 media

Section BI. Feuille remaniée pour 1987. Plan annulé : incorporé dans les sections remembrées ZB et ZC.
Cote
05901, 5537W26
 Date- Lieu
CORBAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Corbas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BI. Feuille remaniée pour 1987. Plan annulé...
Résultat n°22
Section A feuille n°3. Plan révisé pour 1936. 4e édition à jour pour 1978.

1 media

Section A feuille n°3. Plan révisé pour 1936. 4e édition à jour pour 1978.
Cote
05804, 5536W31
 Date- Lieu
CORBAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Corbas.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A feuille n°3. Plan révisé pour 1936. 4e édition...
Résultat n°23
Section AY.

1 media

Section AY.
Cote
05848, 5537W26
 Date
s.d.
 Lieu
CORBAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Corbas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AY.
Résultat n°24
Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 3e édition pour 1980. Plan annulé.

1 media

Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 3e édition pour 1980. Plan annulé.
Cote
05824, 5536W31
 Date- Lieu
CORBAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Corbas.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 3e édition...
Résultat n°25
Section AA. Feuille remaniée pour 1987.

1 media

Section AA. Feuille remaniée pour 1987.
Cote
05874, 5639W29
 Date- Lieu
CORBAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Corbas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AA. Feuille remaniée pour 1987.
Résultat n°26
Section ZE. Feuille remembrée pour 1997.

1 media

Section ZE. Feuille remembrée pour 1997.
Cote
05934, 5640W34
 Date- Lieu
CORBAS
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Corbas.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZE. Feuille remembrée pour 1997.
Résultat n°27
Section BZ.

1 media

Section BZ.
Cote
05869, 5537W26
 Date
s.d.
 Lieu
CORBAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Corbas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section BZ.
Résultat n°28
Section AE.

1 media

Section AE.
Cote
05833, 5537W26
 Date
s.d.
 Lieu
CORBAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Corbas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AE.
Résultat n°29
Section BD.

1 media

Section BD.
Cote
05853, 5537W26
 Date
s.d.
 Lieu
CORBAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Corbas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section BD.
Résultat n°30
Section BK.

1 media

Section BK.
Cote
05857, 5537W26
 Date
s.d.
 Lieu
CORBAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Corbas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section BK.
Résultat n°31
Section BP. Feuille remaniée pour 1987.

1 media

Section BP. Feuille remaniée pour 1987.
Cote
05907, 5639W29
 Date- Lieu
CORBAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Corbas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BP. Feuille remaniée pour 1987.
Résultat n°32
Section AC. Feuille remaniée pour 1987.

1 media

Section AC. Feuille remaniée pour 1987.
Cote
05876, 5639W29
 Date- Lieu
CORBAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Corbas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AC. Feuille remaniée pour 1987.
Résultat n°33
Section AS. Feuille remaniée pour 1987.

1 media

Section AS. Feuille remaniée pour 1987.
Cote
05888, 5639W29
 Date- Lieu
CORBAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Corbas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AS. Feuille remaniée pour 1987.
Résultat n°34
Section BB. Feuille remaniée pour 1987.

1 media

Section BB. Feuille remaniée pour 1987.
Cote
05896, 5639W29
 Date- Lieu
CORBAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Corbas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BB. Feuille remaniée pour 1987.
Résultat n°35
Section AN. Feuille remaniée pour 1987.

1 media

Section AN. Feuille remaniée pour 1987.
Cote
05884, 5639W29
 Date- Lieu
CORBAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Corbas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AN. Feuille remaniée pour 1987.
Résultat n°36
Section BX. Feuille remaniée pour 1987.

1 media

Section BX. Feuille remaniée pour 1987.
Cote
05913, 5639W29
 Date- Lieu
CORBAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Corbas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BX. Feuille remaniée pour 1987.
Résultat n°37
Section BR.

1 media

Section BR.
Cote
05863, 5537W26
 Date
s.d.
 Lieu
CORBAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Corbas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section BR.
Résultat n°38
Section AB.

1 media

Section AB.
Cote
05830, 5537W26
 Date
s.d.
 Lieu
CORBAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Corbas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AB.
Résultat n°39
Section A feuille n°5. Plan révisé pour 1936. 4e édition pour 1980. Plan annulé.

1 media

Section A feuille n°5. Plan révisé pour 1936. 4e édition pour 1980. Plan annulé.
Cote
05811, 5536W31
 Date- Lieu
CORBAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Corbas.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A feuille n°5. Plan révisé pour 1936. 4e édition...
Résultat n°40
Section AX. Feuille remaniée pour 1987.

1 media

Section AX. Feuille remaniée pour 1987.
Cote
05892, 5639W29
 Date- Lieu
CORBAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Corbas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AX. Feuille remaniée pour 1987.
Résultat n°41
Section AZ.

1 media

Section AZ.
Cote
05849, 5537W26
 Date
s.d.
 Lieu
CORBAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Corbas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AZ.
Résultat n°42
Section AK. Feuille remaniée pour 1987.

1 media

Section AK. Feuille remaniée pour 1987.
Cote
05881, 5639W29
 Date- Lieu
CORBAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Corbas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AK. Feuille remaniée pour 1987.
Résultat n°43
Section AA.

1 media

Section AA.
Cote
05829, 5537W26
 Date
s.d.
 Lieu
CORBAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Corbas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AA.
Résultat n°44
Section BL.

1 media

Section BL.
Cote
05858, 5537W26
 Date
s.d.
 Lieu
CORBAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Corbas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section BL.
Résultat n°45
Section ZA. Feuille remembrée pour 1993. Edition à jour pour 1994.

1 media

Section ZA. Feuille remembrée pour 1993. Edition à jour pour 1994.
Cote
05930, 5640W34
 Date- Lieu
CORBAS
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Corbas.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZA. Feuille remembrée pour 1993. Edition à...
Résultat n°46
Section AM.

1 media

Section AM.
Cote
05838, 5537W26
 Date
s.d.
 Lieu
CORBAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Corbas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AM.
Résultat n°47
Section BT.

1 media

Section BT.
Cote
05865, 5537W26
 Date
s.d.
 Lieu
CORBAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Corbas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section BT.
Résultat n°48
Section BW. Feuille remaniée pour 1987.

1 media

Section BW. Feuille remaniée pour 1987.
Cote
05912, 5639W29
 Date- Lieu
CORBAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Corbas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BW. Feuille remaniée pour 1987.
Résultat n°49
Section AY. Feuille remaniée pour 1987.

1 media

Section AY. Feuille remaniée pour 1987.
Cote
05893, 5639W29
 Date- Lieu
CORBAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Corbas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AY. Feuille remaniée pour 1987.
Résultat n°50
Section ZB. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

1 media

Section ZB. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.
Cote
05931, 5640W34
 Date- Lieu
CORBAS
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Corbas.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZB. Feuille remembrée pour 1994. Edition à...
Résultat n°51
Section BS. Feuille remaniée pour 1987.

1 media

Section BS. Feuille remaniée pour 1987.
Cote
05909, 5639W29
 Date- Lieu
CORBAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Corbas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BS. Feuille remaniée pour 1987.
Résultat n°52
Section A feuille n°3 (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1963.

1 media

Section A feuille n°3 (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1963.
Cote
05802, 5536W31
 Date- Lieu
CORBAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Corbas.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A feuille n°3 (partie de l'ancienne 2e feuille)....
Résultat n°53
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1936. 3e éditi

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1936. 3e éditi
Cote
05793, 5536W31
 Date- Lieu
CORBAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Corbas.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1936....
Résultat n°54
Section BI.

1 media

Section BI.
Cote
05856, 5537W26
 Date
s.d.
 Lieu
CORBAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Corbas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section BI.
Résultat n°55
Section A feuille n°5 (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1936.

1 media

Section A feuille n°5 (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1936.
Cote
05808, 5536W31
 Date- Lieu
CORBAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Corbas.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A feuille n°5 (partie de l'ancienne 2e feuille)....
Résultat n°56
Section A feuille n°3 (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1963. Réédité pour 1978.

1 media

Section A feuille n°3 (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1963. Réédité pour 1978.
Cote
05803, 5536W31
 Date- Lieu
CORBAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Corbas.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A feuille n°3 (partie de l'ancienne 2e feuille)....
Résultat n°57
Section CA. Feuille remaniée pour 1987.

1 media

Section CA. Feuille remaniée pour 1987.
Cote
05916, 5639W29
 Date- Lieu
CORBAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Corbas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section CA. Feuille remaniée pour 1987.
Résultat n°58
Section BR. Feuille remaniée pour 1987.

1 media

Section BR. Feuille remaniée pour 1987.
Cote
05908, 5639W29
 Date- Lieu
CORBAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Corbas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BR. Feuille remaniée pour 1987.
Résultat n°59
Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1978.

1 media

Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 2e édition à jour pour 1978.
Cote
05816, 5536W31
 Date- Lieu
CORBAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Corbas.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 2e édition...
Résultat n°60
Section BW.

1 media

Section BW.
Cote
05867, 5537W26
 Date
s.d.
 Lieu
CORBAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Corbas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section BW.
Résultat n°61
Section AO.

1 media

Section AO.
Cote
05840, 5537W26
 Date
s.d.
 Lieu
CORBAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Corbas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AO.
Résultat n°62
Section BX.

1 media

Section BX.
Cote
05868, 5537W26
 Date
s.d.
 Lieu
CORBAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Corbas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section BX.
Résultat n°63
Section BV.

1 media

Section BV.
Cote
05866, 5537W26
 Date
s.d.
 Lieu
CORBAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Corbas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section BV.
Résultat n°64
Section AN.

1 media

Section AN.
Cote
05839, 5537W26
 Date
s.d.
 Lieu
CORBAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Corbas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AN.
Résultat n°65
Section BH. Feuille remaniée pour 1987. Plan annulé : incorporé dans la zone remembrée ZB.

1 media

Section BH. Feuille remaniée pour 1987. Plan annulé : incorporé dans la zone remembrée ZB.
Cote
05900, 5537W26
 Date- Lieu
CORBAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Corbas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BH. Feuille remaniée pour 1987. Plan annulé...
Résultat n°66
Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1978.

1 media

Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1978.
Cote
05815, 5536W31
 Date- Lieu
CORBAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Corbas.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1936. Réédité...
Résultat n°67
Section BO.

1 media

Section BO.
Cote
05861, 5537W26
 Date
s.d.
 Lieu
CORBAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Corbas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section BO.
Résultat n°68
Section AP.

1 media

Section AP.
Cote
05841, 5537W26
 Date
s.d.
 Lieu
CORBAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Corbas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AP.
Résultat n°69
Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 4e édition pour 1980. Plan annulé.

1 media

Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 4e édition pour 1980. Plan annulé.
Cote
05821, 5536W31
 Date- Lieu
CORBAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Corbas.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1936. 4e édition...
Résultat n°70
Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1936.

1 media

Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1936.
Cote
05822, 5536W31
 Date- Lieu
CORBAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Corbas.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1936.
Résultat n°71
Section A feuille n°3. Plan révisé pour 1936. 5e édition pour 1980. Plan annulé.

1 media

Section A feuille n°3. Plan révisé pour 1936. 5e édition pour 1980. Plan annulé.
Cote
05805, 5536W31
 Date- Lieu
CORBAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Corbas.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A feuille n°3. Plan révisé pour 1936. 5e édition...
Résultat n°72
Section AR.

1 media

Section AR.
Cote
05842, 5537W26
 Date
s.d.
 Lieu
CORBAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Corbas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AR.
Résultat n°73
Section A feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 3e édition pour 1980. Plan annulé.

1 media

Section A feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 3e édition pour 1980. Plan annulé.
Cote
05797, 5536W31
 Date- Lieu
CORBAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Corbas.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A feuille n°1. Plan révisé pour 1936. 3e édition...
Résultat n°74
Section BC. Feuille remaniée pour 1987. Plan annulé : incorporé dans la zone remembrée ZB.

1 media

Section BC. Feuille remaniée pour 1987. Plan annulé : incorporé dans la zone remembrée ZB.
Cote
05897, 5537W26
 Date- Lieu
CORBAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Corbas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BC. Feuille remaniée pour 1987. Plan annulé...
Résultat n°75
Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1936. Edition à jour pour 1968.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1936. Edition à jour pour 1968.
Cote
05792, 5536W31
 Date- Lieu
CORBAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Corbas.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1936. Edition...
Résultat n°76
Section A feuille n°2 (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1967.

1 media

Section A feuille n°2 (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1936. Réédité pour 1967.
Cote
05798, 5536W31
 Date- Lieu
CORBAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Corbas.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A feuille n°2 (partie de l'ancienne 2e feuille)....
Résultat n°77
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1936. 4e édition pour 1980. Plan annulé.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1936. 4e édition pour 1980. Plan annulé.
Cote
05794, 5536W31
 Date- Lieu
CORBAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Corbas.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1936....
Résultat n°78
Section AE. Feuille remaniée pour 1987.

1 media

Section AE. Feuille remaniée pour 1987.
Cote
05878, 5639W29
 Date- Lieu
CORBAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Corbas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AE. Feuille remaniée pour 1987.
Résultat n°79
Section BN.

1 media

Section BN.
Cote
05860, 5537W26
 Date
s.d.
 Lieu
CORBAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Corbas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section BN.
Résultat n°80
Section AT. Feuille remaniée pour 1987.

1 media

Section AT. Feuille remaniée pour 1987.
Cote
05889, 5639W29
 Date- Lieu
CORBAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Corbas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AT. Feuille remaniée pour 1987.